OP HONOUR – ORDRE D’OPÉRATION ET ORDRES FRAGMENTAIRES

• Ordre d'opération du CEMD – Op HONOUR
• O FRAG 001 de l'O Op du CEMD – Op HONOUR
• O FRAG 002 de l’O OP du CEMD – Op HONOUR
• O FRAG 003 de l’O OP du CEMD – Op HONOUR
• O FRAG 004 de l’O OP du CEMD – Op HONOUR

AUTRES ORDRES ET DIRECTIVES CONNEXES

• Protection, Sécurité, Engagement : La politique de défense du Canada
• Stratégie de diversité des FAC (RED seulement)
• Orientation du CEMD sur les femmes, la paix et la sécurité
• Directives du CEMD aux commandants et à leurs équipes de commandement (RED seulement))
• Programme d’éthique de la Défense
• Article 4.02 des ORFC, Responsabilités générales des officiers
• Article 5.01 des ORFCResponsabilités générales des militaires du rang
• DOAD 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
• DOAD 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
• DOAD 5019-2 Examen administratif
• DOAD 5019-4, Mesures correctives
• DOAD 5019-7, Inconduite liée à l’alcool
• DOAD 5044-4, Violence en milieu familial
• DOAD 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
• DOAD 5047-1, Bureau de l’ombudsman
• DOAD 7026-1, Gestion des enquêtes administratives
• DOAD 9005-1 – Intervention en cas d’inconduite sexuelle (à promulguer)

SYSTÈME DE JUSTICE MILITAIRE

• Système de justice militaire au Canada
• Système des cours martiales du Canada

DIRECTIVE D’ORIENTATION DU DIRECTEUR DES POURSUITES MILITAIRES

• 002 Vérification préalable à l'accusation
• 003 Révision postérieure à l’accusation
• 004 Infractions sexuelles
• 007 Répondre aux besoins des victimes
• 008 Discussions sur le plaidoyer, le procès et le règlement de la sentence
• 012 Interrogatoire des témoins