Arbre décisionnel pour la gestion d’incident lié à une inconduite sexuelle

Cet arbre décisionnel a été conçu pour guider les dirigeants des Forces armées canadiennes (FAC) dans les étapes à suivre lorsqu’un incident lié à une inconduite sexuelle survient au sein de leur commandement. L’arbre décisionnel met l’accent sur les mesures administratives et disciplinaires. Il vise à assurer la cohérence de l'approche tout en garantissant l'équité procédurale dans l'application des mesures administratives.

Conseils connexes

Arbre décisionnel pour gestion d’incident lié à une inconduite sexuelle
(Axé sur les mesures administratives/disciplinaires)

  • 1- Incident divulgué/signalé

    Rôles et responsabilités de la chaîne de commandement :

    • Être prête à recevoir des signalements. Consulter l’application mobile Respect dans les FAC ou le manuel en ligne de l’opération HONOUR pour obtenir des détails sur la façon de se préparer, en particulier en ce qui concerne le soutien aux victimes et l’équité procédurale.
    • Assurez une communication continue et soyez transparent avec la victime. Renseignez-vous auprès de la victime sur ses besoins immédiats en matière de soins, de sécurité et de soutien et assurez-vous qu'ils sont pris en compte, en l'encourageant notamment à rechercher le soutien de proches (amis, partenaires ou collègues) et en orientant la victime vers des services de soutien tels que le Centre d'intervention sur l’inconduite sexuelle (CIIS).
    • Déterminez s'il existe une relation entre la victime et l’auteur présumé de l’inconduite sexuelle qui pourrait devoir être atténuée. Faut-il séparer les personnes impliquées? Vérifiez avec la victime la façon dont elle aimerait que le dossier soit traité. Déterminer comment atténuer (et surveiller continuellement) le risque réel et continu de représailles et résoudre immédiatement ce type de problème s’il y a lieu.
    • Documentez les leçons retenues, car elles font parties d’une stratégie de prévention.
    • Lancez la gestion de cas dans le système de suivi et d’analyse de l’Opération HONOUR (SSAOPH).
    • Consultez votre centre local de services de gestion des conflits et des plaintes (SGCP) pour les cas suspectés de harcèlement.
  • 2- Mesures administratives immédiates

    Le Commandant devrait consulter le conseiller juridique de l’unité afin de déterminer la meilleure approche à adopter pour composer avec l’incident. Dans certaines circonstances, des mesures administratives peuvent être prises avant la tenue ou la fin d’une enquête policière ou disciplinaire tels que: le retrait des fonctions de commandement, le retrait de certaines fonctions militaires (ex. poste de supervision, d’instruction ou autres positions clés), séparer le militaire de son unité, et ordonner qu’il n’y ait aucun contact ou forme de communication (directement ou indirectement) avec la victime, s’il y a lieu. Un Rapport d’incident d’importance (RII) ou des Besoins essentiels du commandant en information (BECI) peuvent être nécessaires.

  • 3- Enquête policière requise?

    Le Commandant ne doit pas enquêter sur les incidents allégués d’inconduite sexuelle avant qu’il ne soit clair que toutes les autorités habilitées à enquêter ont refusé de le faire. Avant d’aller de l’avant, le Commandant doit obtenir l’avis du conseiller juridique de son unité.

  • 4- Enquête policière

    Peu importe l’endroit où la plainte a été rapportée, les autorités compétentes (militaires ou civiles) seront désignées parmi les services de police et les procureurs concernés, de concert avec la victime. Si l’incident est de nature sensible ou complexe, la police militaire peut enquêter même si le comportement présumé ne constitue pas une infraction criminelle. Votre conseiller juridique d’unité saura vous indiquer le processus d’enquête le plus approprié. L’unité ne doit pas mener une enquête pendant qu’une enquête policière est en cours.

  • 5- Enquête d’unité

    La meilleure façon de gérer l’incident peut être de tenir une enquête disciplinaire, une enquête administrative ou une enquête en harcèlement. Si une enquête de la police militaire n’est pas requise et sur l’avis du conseiller juridique d’unité, une enquête disciplinaire d’unité peut être menée. Le harcèlement sexuel peut être un acte de nature grave/sensible exigeant la désignation d’un enquêteur expert en matière de harcèlement, conformément à la DOAD 5012-0. Consultez votre conseiller en matière de harcèlement (CH) ou votre centre local de SGCP pour déterminer s’il convient de procéder de la sorte. La personne affectée peut souhaiter utiliser le mode alternatif de résolution des conflits dans le cas d’un incident où, d’après celle-ci, les conséquences sont mineures ou lorsqu’elle préfère une approche réparatrice, mais il ne faut pas leur ordonner de poursuivre un tel processus.

  • 6- Accusations portées?

    Des accusations sont normalement portées après consultation avec le conseiller juridique approprié. L’absence d’accusation ne doit pas être interprétée comme une conclusion selon laquelle aucun comportement inacceptable n’a eu lieu. En effet, les décideurs administratifs doivent exercer leur propre jugement en fonction des preuves dont ils disposent et dans les limites des normes de preuve qu’ils doivent respecter (c.-à-d. prépondérance des probabilités) quand ils décident de prendre ou non certaines mesures administratives.

  • 7- Reconnu coupable?

    Si le militaire est jugé non coupable de toutes les accusations, la chaîne de commandement devrait tout de même déterminer si, à la lumière des faits établis, il est plus probable qu’improbable qu’il y ait eu inconduite sexuelle, et ce, afin de décider de la prise de mesures administratives. Un examen des faits liés au dossier doit être mené pour déterminer si, selon la balance des probabilités, il y a eu un incident, des circonstances particulières ou une lacune professionnelle. Si on détermine que tel est le cas, il faut procéder à un examen des faits liés au dossier afin de voir à ce que la mesure administrative la plus appropriée soit choisie conformément à la DOAD 5019-2. Ceux-ci inclus toute la période de service du militaire au sein des FAC (en tenant compte du grade, du groupe professionnel militaire, de l’expérience et de la position), des inconduites antérieures, le cas échéant, et du rôle de leadership joué par le militaire, le cas échéant.

  • 8- Mesures administratives

    Des mesures administratives, incluant des mesures correctives, peuvent être prises quel que soit le résultat de toute enquête disciplinaire/criminel ou de tout procès. Pour qu’un tribunal rende un verdict de culpabilité, la norme de preuve est « hors de tout doute raisonnable » et, dans un contexte administratif, la norme de preuve est la « prépondérance des probabilités ». Quand on examine un dossier, il faut garder ces principes à l’esprit et évaluer minutieusement les éléments de preuve à la lumière de la norme de preuve qui convient afin de déterminer s’il y a eu un incident, des circonstances particulières ou une lacune professionnelle. Si on détermine que tel est le cas, il faut, conformément à la DOAD 5019-2, examiner minutieusement les faits liés au dossier, toute la période de service du militaire au sein des FAC (en tenant compte du grande, du groupe professionnel militaire, de l’expérience et du poste du militaire), les inconduites antérieures du militaire, le cas échéant, et le rôle de leadership joué par le militaire, le cas échéant, afin de voir à ce que la mesure administrative la plus appropriée soit choisie. Le Commandant peut demander des rapports d’enquête à la PM/au SNEFC dans le cadre de l’examen. Les rapports d’enquête civils ne sont habituellement pas mis à la disposition de la chaîne de commandement. Toutefois, si un militaire des FAC est jugé « non coupable », un examen de la transcription du procès, de la décision du tribunal et du compte rendu des procédures obtenus de l’officier accompagnateur peut être nécessaire pour déterminer si on dispose de suffisamment d’éléments de preuve pour déterminer, selon la norme de prépondérance des probabilités, qu’une inconduite sexuelle a eu lieu. Il faut obtenir des conseils juridiques dans de tels cas et il faut consulter le DACM 2 pour assurer l’uniformité à travers des FAC.

  • 9- Le DACM 2 recommande la remise d’un AI?

    Si le cas comprend des infractions répétées ou des inconduites cumulatives ou compte tenu d’autres considérations est grave, il peut y avoir libération. Après avoir vérifié le site Web du Directeur – Administration (Carrières militaires), DACM 2 - Examen administratif – Inconduite, consulter le DACM 2 afin d’obtenir des conseils sur les mesures administratives envisageables. Si un avis d’intention de recommander la libération n’est pas conseillé, et en accord avec l’ensemble des renseignements disponibles et avec les conseils du DACM, il faut prendre les mesures administratives appropriées. Un verdict de culpabilité n’est pas nécessaire pour que l’on recommande une libération ou que l’on impose d’autres mesures administratives.

  • 10- Remise de l’AI au militaire

    L’avis d’intention de recommander la libération est en lui-même une mesure administrative. Le format de l’avis et les exigences connexes figurent sur la page Web du DACM 2 - Examen administratif – Inconduite

  • 11- Transfert du dossier au DACM pour examen administratif

    Conformément à la DOAD 5019-2, l’examen administratif du DACM 2 doit inclure les éléments ci-dessous:

    • Mesure administrative recommandée par le Commandant;
    • Rapport(s) d’enquêtes;
    • Antécédents du militaire en matière de conduite;
    • Résumé du dossier personnel du militaire;
    • Déclaration du militaire;
    • Transcription du procès, le cas échéant; et
    • Tout autre renseignement pertinent.

    Assurez-vous que l’incident soit mis à jour dans le SSAOPH, si nécessaire.

Démarche décrite par l’arbre décisionnel

Démarche décrite par l’arbre décisionnel. La version textuelle suit.

Conseils connexes

Arbre décisionnel pour la gestion d’incident lié à une inconduite sexuelle
(Conseils pour la chaîne de commandement à l’égard des victimes)

  • A

    • Les victimes ne devraient pas être obligées de signaler un incident si elles ne se sentent pas prêtes à le faire; elles peuvent être dirigées vers le CIIS pour recevoir un soutien confidentiel et des renseignements. Le CIIS peut également faciliter le contact anonyme avec leur Officier de liaison de la Police Militaire, qui peut leur fournir de plus amples renseignements sur les options qui s’offrent à elles et sur le processus en question.
    • Les principes directeurs pour soutenir les militaires affectés, en particulier les victimes, tout au long du processus, sont les suivants : maintenir des lignes de communication bidirectionnelles régulières et ouvertes (plutôt qu’une transmission unidirectionnelle de l’information); communiquer avec la victime à toutes les étapes du processus, y compris pendant les délais (il peut être très difficile de rester sans nouvelles pendant de longues périodes ou des périodes d’inaction); vérifier à intervalles réguliers si les ressources et services nécessaires ont été assurés au militaire affecté et si des obstacles ou autres préoccupations l’empêchent de demander de l’aide et d’obtenir le soutien, les ressources ou les renseignements nécessaires. Il faut fortement encourager les victimes à demander de l’aide de la (des) personne(s) de leur choix et de recevoir un soutien de celle-ci/celles-ci. Dans certaines régions, du personnel d’accompagnement des victimes formé professionnellement peut être disponible, bien que ce nouveau service ne soit pas encore déployé à grande échelle. Consulter le CIIS pour obtenir plus de renseignements sur les services d’accompagnement possibles.
    • Étant donné que l’inconduite sexuelle peut souvent être une expérience de perte de contrôle et de perte de choix pour la victime, il est essentiel d’éviter, dans la mesure du possible, de répéter cette expérience dans le cadre du processus officiel de signalement et d’enquête. Le fait de fournir des choix et de l’information ainsi qu’un accès facile aux ressources à toutes les étapes permettra de réduire le plus possible les répercussions sur le militaire affecté et d’augmenter les chances de le maintenir en poste à long terme. Cela comprend le fait d’être clair et franc quant aux types de renseignements auxquels ils peuvent avoir ou non accès tout au long du processus (p. ex. les restrictions liées à la protection des renseignements personnels de nature délicate comme les examens médicaux, les évaluations psychosociales ou les traitements).
    • Il est important de se rappeler que les personnes affectées par une inconduite sexuelle, en particulier les formes les plus graves et les plus dommageables, peuvent être soumises à un stress émotionnel/psychologique important. L’un des effets que cela peut

    avoir est de nuire à la fonction exécutive (y compris la mémoire, la planification, la prise de décision, l’accomplissement de tâches simultanées, etc.). Les militaires affectés peuvent avoir besoin de recevoir de l’information plus d’une fois, et il est non seulement important de transmettre l’information, mais aussi de s’assurer qu’elle a été comprise. C’est l’une des raisons pour lesquelles il faut s’assurer que le militaire affecté est accompagné d’une personne de confiance; celle-ci peut l’aider tout au long du processus.

    • Consulter les victimes au sujet des mesures d’adaptation nécessaires pour leur permettre de fonctionner efficacement jusqu’à ce que la situation soit entièrement réglée. Il est important de travailler avec la victime afin de concilier son point de vue et ses
  • B

    La réponse aux incidents allégués d’inconduite sexuelle devrait, dans toute la mesure du possible, tenir compte des préférences de la victime, notamment en ce qui concerne la décision de recourir à des mesures disciplinaires ou administratives. La victime doit être informée qu’un processus administratif (comme le harcèlement ou le Mode Alternatif de Résolution de Conflits) peut être entamé et elle sera régulièrement informée tout au long du processus (disciplinaire, administratif, harcèlement).

  • C

    Expliquez à la victime qui fera enquête et pourquoi. Fournir des renseignements sur les facteurs qui contribuent à déterminer si le dossier fera l’objet d’une enquête du SNEFC, de la PM, de la police civile ou de l’unité. Informer la victime, par l’intermédiaire de l’enquêteur, de l’état d’avancement du dossier. La victime devrait également être informée des différentes possibilités qui s’offrent à elle afin d’obtenir de l’information sur l’état d’avancement de son enquête et de son dossier (p. ex. par l’Officier de liaison de la Police Militaire par l’entremise du CIIS, par le biais du procureur ou de la chaîne de commandement). Les coordonnateurs de l’intervention et du soutien du CIIS peuvent également être disponibles pour les aider tout au long de ce processus, si la victime choisit de demander de l’aide. Si la décision est de ne pas porter d’accusation, l’enquêteur devrait expliquer pourquoi et discuter des prochaines étapes. La victime devrait être informée si l’on soupçonne qu’une infraction criminelle ou qu’une infraction d’ordre militaire a été commise et qui sera chargé de mener l’enquête dans l’affirmative. La chaîne de commandement devrait discuter avec la victime de la façon dont la décision a été prise (et par qui) et s’assurer qu’elle comprend bien la différence entre le Code de discipline militaire et le Code criminel et ce qui constitue une infraction en vertu de chacun, en ce qui a trait à l’incident.

  • D

    Expliquez si des accusations ont été portées et pourquoi, en consultation avec un conseiller juridique. Au moment de déterminer le système qui devra exercer sa compétence, les enquêteurs et les procureurs militaires tiennent compte d’un certain nombre de facteurs, notamment le degré d’intérêt militaire dans le dossier, le degré d’intérêt de la communauté civile (p. ex., les préoccupations relatives à la sécurité publique), si l’accusé, la victime ou les deux sont membres des FAC, et les opinions de la victime. Il convient également de noter que le système de justice militaire a plus d’options quant au type d’accusations qui peuvent être portées en matière d’inconduite sexuelle. En plus des infractions prévues par le Code criminel et le système de justice criminelle civil, les infractions d’ordre militaire qui peuvent faire l’objet de poursuites comprennent également l’agression sexuelle, ainsi que la conduite déshonorante, les mauvais traitements à subalternes et la conduite préjudiciable au bon ordre et à la discipline (y compris le harcèlement sexuel). La décision de ne pas porter d’accusations peut être très troublante pour les personnes affectées par l’incident. Il est important de prévoir suffisamment de temps pour tenir une discussion avec elles afin de les aider à comprendre la décision prise et de s’assurer qu’elles comprennent les options qui s’offrent à elles, si elles ne sont pas satisfaites du processus entamé. À cette étape, il est important de vérifier auprès de la victime quelles sont les répercussions de la décision sur elle et de s’assurer encore une fois qu’elle bénéficie d’un soutien adéquat.

  • E

    Le dossier sera traité soit en cour martiale, soit en procès sommaire, soit dans le cadre du système de justice criminelle civil. La chaîne de commandement doit veiller à ce que la victime reçoive les renseignements nécessaires concernant le type de procès qui aura lieu. La chaîne de commandement devrait fournir des renseignements sur le processus du procès sommaire. Le procureur et l’enquêteur fourniront des renseignements à la victime, conformément à leurs politiques concernant le processus de la cour martiale. Si le dossier suit son cours dans le système de justice criminelle civil, les participants de ce système fourniront des renseignements à la victime conformément à leurs politiques. Les victimes peuvent obtenir des renseignements sur l’état d’avancement de leur dossier et le processus de la cour martiale auprès des procureurs militaires à l’adresse suivante CMPSVictimInformation-SCPMInformationVictime@forces.gc.ca, qui est surveillée quotidiennement, ou pour obtenir des réponses aux questions qu’elles pourraient avoir au sujet de leur dossier. Les renseignements mis à la disposition des victimes comprennent la décision du procureur de prononcer ou non la mise en accusation contre l’accusé.

  • F

    La chaîne de commandement doit s’assurer que les victimes bénéficient d’un soutien adéquat si aucune accusation n’est portée. Les victimes devraient également recevoir des renseignements adéquats sur les options dont elles disposent dans les cas où on ne donne pas suite à leur plainte ou lorsqu’elles ne sont pas satisfaites du résultat (mesure administrative, demande de transfert, etc.).

  • G

    Discuter du processus après un verdict de culpabilité ou de non-culpabilité. Le processus ne s’arrête pas là, et des mesures administratives pouvant aller jusqu’à la libération pourraient encore être prises.

  • H

    S’assurer que la victime comprend le contenu du CANFORGEN 049/19, ce qui n’oblige pas automatiquement la chaîne de commandement à émettre un avis d’intention de recommander la libération. Des mesures administratives, autres que la libération, peuvent également être prises.

  • I

    Informer la victime si des mesures administratives ou disciplinaires ont été ou seront prises et le contenu de ces mesures s'il est jugé approprié de le faire. Toutefois, les informations sur de telles mesures comprenant des renseignements personnels de nature très délicate comme les examens médicaux, les évaluations psychosociales ou les traitements ne seront pas divulguées.

  • J

    La chaîne de commandement devrait s’entretenir à l’occasion avec la victime pour s’assurer qu’elle est pleinement soutenue dans son rétablissement (p. ex. l’accès aux services de soutien). Surveiller les répercussions sur le moral et la cohésion de l’unité et obtenir de l’aide (SGCP, CIIS, etc.) pour résoudre les problèmes qui subsistent.

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