Liste des consultations

Nous mettons actuellement à jour notre site Web pour refléter notre nouveau nom et notre mandat élargi.

Pendant la transition, il est possible que certaines pages affichent les renseignements à jour tandis que d’autres ne reflètent pas encore les changements. Si vous avez besoin d’aide pour trouver de l’information, veuillez communiquer avec nous à DND.SMSRC-CSRIS.MDN@forces.gc.ca ou au 1-844-750-1648.

Merci de votre compréhension.

Consultations prévues

Les prochaines consultations porteront sur les sujets suivants :

Nous recueillons des commentaires afin d’éclairer et d’améliorer les services disponibles pour les membres de la communauté de la Défense affectés (directement ou indirectement) par l’inconduite sexuelle.

Si vous souhaitez participer aux prochaines consultations, veuillez remplir un formulaire de déclaration d’intérêt.

Consultations antérieures

Aidez-nous à choisir le nouveau nom du Centre de soutien et de ressources sur l’inconduite sexuelle

Aidez-nous à choisir le nouveau nom du Centre de soutien et de ressources sur l’inconduite sexuelle

Période de consultation : du 15 au 28 octobre 2025

Objectif de la consultation

Recueillir des commentaires sur le choix du nouveau nom du Centre de soutien et de ressources pour la communauté de la Défense (CSRCD). Le nom devra refléter le mandat élargi de l’organisation, tout en maintenant son engagement et son soutien envers toutes les personnes affectées par l’inconduite sexuelle et le racisme au sein de la communauté de la Défense.

Résumé des commentaires

Plus de 700 personnes ont participé à la consultation en ligne. Les personnes participantes ont voté pour leur option préférée, et bon nombre ont fourni des commentaires et des suggestions.

Les thèmes suivants ont été relevés dans les commentaires fournis :

  • Clair et facile à comprendre
  • Langage inclusif et neutre
  • Maintenir l’accent sur les gens
  • En harmonie avec le mandat et l’objectif du Centre

Tous les commentaires reçus dans le cadre de la consultation ont été révisés et pris en compte dans l’élaboration d’une liste restreinte d’options de nom. À la suite de l’examen des commentaires, d’autres consultations internes ont été menées auprès de plusieurs Groupes consultatifs de la Défense et de réseaux de l’Équipe de la Défense pour éclairer davantage le processus et obtenir leur avis sur la liste restreinte d’options de nom. Le nom final a ensuite été choisi.

Le groupe informel de soutien par les pairs et autres services de soutien par les pairs

Période de consultation : du 29 avril au 6 juin 2024

Objectif de la consultation

Éclairer l’élaboration et la prestation du service de groupe informel de soutien par les pairs et recueillir les idées sur les meilleures façons pour le Programme de soutien par les pairs d’appuyer les personnes participantes, grâce aux services déjà en place ou les nouveaux services. Ce programme vise à réunir les gens avec des expériences semblables, à créer des liens significatifs et à contribuer au mieux-être général des personnes participantes.

Résumé de la rétroaction

Le CSRCD a obtenu de précieuses réflexions sur les obstacles, les attentes et les besoins de la communauté de la Défense en matière d'accès aux services de soutien par les pairs.

Les personnes participantes ont souligné les besoins suivants :

  • un rayonnement et des services adaptés aux besoins des différents groupes
  • des séances flexibles qui offrent un environnement encourageant et accueillant
  • des leçons et des idées des programmes de soutien par les pairs militaire et civil
  • des options qui sont faciles à accéder et qui respectent les divers besoins et les diverses préférences
  • des possibilités de créer des liens avec les autres, au moyen d’activités organisées et de rencontres informelles

De plus, les participantes et participants ont discuté de l’importance d’une facilitation efficace, des bienfaits des conférencières et conférenciers et de la valeur de la participation de personnes professionnelles de la santé mentale pendant les séances.

Les réflexions des personnes participantes éclairent l’élaboration, la prestation et l’amélioration des services de soutien par les pairs existants et nouveaux, afin de s’assurer qu’ils soient inclusifs et qu’ils répondent aux divers besoins de la communauté.

Pour en savoir plus : Le groupe informel de soutien par les pairs et d’autres services de soutien par les pairs

Mandat des consultations communautaires

Période de consultation : du 29 avril au 6 juin 2024

Objectif de la consultation

S’assurer que le mandat des consultations communautaires est présenté de façon claire, inclusif et adapté aux besoins des personnes qui participent à la consultation.

Résumé de la rétroaction

En examinant le document du mandat dans le cadre d’une consultation, le CSRCD a obtenu de précieux commentaires sur les préférences des membres de la communauté concernant le contenu du mandat, qui décrit l’objectif, les buts et l'approche des consultations.

Les personnes participantes ont souligné que le mandat doit :

  • expliquer clairement ce qui est attendu des personnes participantes pendant les consultations
  • décrire les rôles et les responsabilités du personnel du CSRCD
  • inclure et mettre en valeur des mesures fermes pour protéger les renseignements personnels et la confidentialité
  • décrire les différentes façons de participer
  • respecter les meilleures pratiques et utiliser un langage cohérent que connaît la communauté de la Défense

Ces réflexions aideront à structurer la façon dont le CSRCD planifie et réalise les consultations. Elles permettront aussi de guider l'élaboration du mandat pour s’assurer qu’il reflète les besoins de la communauté et favorise un engagement inclusif et réceptif.

Comment le CSRCD doit-il consulter la communauté élargie de la Défense?

Période de consultation : du 10 octobre au 2 novembre 2023

Objectif de la consultation

Élaborer le processus de consultation de la communauté, le mandat pour les consultations et le modèle global pour les activités d’engagement du CSRCD, y compris l’élaboration d’un cadre d’engagement.

Résumé de la rétroaction

Les personnes participantes ont souligné le besoin :

  • d’une sensibilisation accrue et d’une communication claire
  • d’un engagement régulier lié aux changements de politique
  • de pratiques tenant compte des traumatismes et de considérations en matière de soutien et de sécurité
  • de lignes directrices transparentes sur les rôles et les responsabilités

Ces informations précieuses guideront les engagements actuels et futurs du CSRCD, en veillant à ce qu’ils soient adaptés, inclusifs, et qu’ils répondent aux besoins de la communauté.

Pour en savoir plus, consultez le Rapport sur ce que nous avons entendu : Comment le CSRCD doit-il consulter la communauté élargie de la Défense?

Programme d’assistance juridique indépendante (AJI)

Période de consultation : du 10 octobre au 2 novembre 2023

Objectif de la consultation

Éclairer l'élaboration du Programme d’assistance juridique indépendante (AJI), conçu pour fournir des informations, des conseils et une représentation juridiques aux personnes qui ont vécu de l’inconduite sexuelle dans le contexte du MDN ou des FAC. Ce programme vise à garantir la prestation d’un soutien juridique centré sur la cliente ou le client, qui tient compte des traumatismes et qui répond aux divers besoins de la communauté de la Défense.

Résumé de la rétroaction

Les personnes participantes ont souligné l’importance d’accroître la diffusion et la sensibilisation au programme au sein de la communauté de la Défense et de consulter des organisations externes pour éclairer la conception du programme.

Les principales préférences comprennent :

  • des options souples pour accéder à l’assistance juridique
  • une expertise dans les systèmes de justice pénale militaire et civile
  • une compréhension de la culture militaire

En outre, les personnes participantes ont souligné la nécessité d’une approche tenant compte des traumatismes et d’un soutien juridique qui habilite la clientèle en l'aidant à prendre des décisions éclairées, et que ces services soient disponibles dans l'ensemble du Canada.

Ces perspectives contribuent à l’élaboration continue du programme d’AJI, en veillant à ce qu’il soit inclusif, adapté et aligné sur les pratiques exemplaires en matière de soutien juridique dans les cas d’inconduite sexuelle dans le contexte du MDN et des FAC.

Pour en savoir plus, consultez le Modèle du Programme d’assistance juridique indépendante (AJI).

Détails de la page

2026-05-14