15-22 Annexe D – ​Modèle d'une lettre d'avis de suspension

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

PROTÉGÉ A

[insérer le nom et l’adresse du corps ou escadron des cadets]

1085-30 ([insérer le titre ou la désignation du rédacteur])

[insérer la date]

Liste de distribution

AVIS DE SUSPENSION

Références : A. OR (Cadets) 5.40

B. OAIC 15-22

[C. insérer toute autre référence au besoin]

1. La présente est pour vous informer que, à compter du [insérer la date de début de la suspension] jusqu’au [insérer la date de fin de la suspension], vous êtes suspendu(e) du [insérer le nom du corps ou escadron des cadets] conformément aux références. Voici le(s) motif(s) de cette suspension :

1. [insérer le motif]; et      
2. [insérer tout autre motif, s’il y a lieu].

2. [Le cmdt doit ajouter au besoin tout autre renseignement pertinent dans ce paragraphe.]

3. Si vous désirez d’autres renseignements concernant cette suspension, vous pouvez communiquer avec moi [insérer tout heure, date et endroit].

Le commandant,

[insérer le grade au long et le nom du commandant]

[insérer le numéro de téléphone]

[insérer l’adresse de courriel]

Liste de distribution

Exécution

[insérer le grade et le nom complet du cadet]

[insérer «M.» ou «Mme», selon le cas, et le nom des parents ou du tuteur légal]

Information

[insérer, selon le cas, « Cmdt URSC » suivi du nom]

[insérer, selon le cas, « Cmdt, Détachment » suivi du nom]

PROTÉGÉ A

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