24-06 Annexe A – Processus de demande d'inscription à des cours

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

1. La présente annexe décrit le processus de demande d’inscription à des cours en dix étapes que les candidats doivent suivre. Les descriptions et les procédures détaillées figurent dans les annexes correspondant à chaque étape.

2. Ce processus s’applique au personnel des régions du Centre, des Prairies, du Pacifique et du Nord. Le personnel des régions de l’Atlantique et de l’Est utiliseront le processus des listes d’éligibilité selon les procédures régionales.

Où envoyer la demande d’inscription?

3. En fonction de l’unité des cadets à laquelle le candidat appartient, la demande d’inscription sera transmise à différents destinataires :

1. les candidats des corps/escadrons dans les régions du Centre, des Prairies et du Nord doivent envoyer leur demande d’inscription directement à leur conseiller cadet (CCad);
2. les candidats des corps/escadrons de la région de l’Atlantique et de l’Est seront avisés par le système des listes d’éligibilité;
3. les candidats des corps/escadrons de la région du Pacifique doivent envoyer leur demande d’inscription aux officiers d’état-major d’élément à l’URSC (Pacifique); ou
4. les candidats provenant de tous les autres établissements enverront leur demande à leur URSC.

Étape 1 – demande d’inscription

4. Le candidat doit consulter le calendrier d’instruction, remplir le formulaire de demande d’instruction du CIC et le transmettre au commandant du corps/de l’escadron (voir l’annexe B).

Étape 2 – examen par le commandant du corps / de l’escadron

5. Le commandant du corps/de l’escadron doit examiner la demande d’inscription, formuler des recommandations en la matière et les transmettre au détachement aux fins d'examen (voir  l’annexe C). La demande doit être reçue au détachement au moins 75 jours avant la date de début du cours.

Étape 3 – révision par le CCAD

6. Le CCAD examinera la demande d’inscription, afin de déterminer si le candidat doit recevoir de l'instruction ou non. On attribuera un niveau de priorité aux demandes d’inscription qui sont approuvées et on les enverra au proposant. Toute demande d’inscription qui n’est pas recommandée sera retournée au corps/à l’escadron de cadets avec justification (voir l’annexe D).

Étape 4 – désignation dans l’IIEM

7. Le proposant du détachement désignera le candidat dans l’IIEM conformément aux procédures établies. (voir l’annexe E)

Étape 5 - concordance

8. Le responsable de la concordance associera le candidat à une session de cours dans l’IIEM conformément aux procédures établies. (voir l’annexe F)

Étape 6 – commission

9. Le commissionnaire autorisera et approuvera les sessions conformément aux procédures établies. Un message confirmant l’inscription au cours sera automatiquement envoyé au détachement concerné. (voir l’annexe G)

Étape 7 – avis d’inscription au cours

10. Dès réception du message confirmant l’inscription au cours, les nominateurs  informeront les candidats et leur commandant par courriel, leur indiqueront où trouver les instructions de ralliement ainsi que les autres renseignements complémentaires. Le candidat  et son commandant doivent répondre au courriel du détachement et confirmer leur participation au cours à venir (voir à l’annexe E).

Étape 8 – préparation à l’instruction

11. Le candidat doit ensuite se préparer à l’instruction et remplir les conditions préalables au besoin. (voir l’annexe B)

Étape 9 - instruction

12. Lorsque le candidat se présente à l’instruction, l’ERIC enregistrera sa présence. (voir l’annexe H)

Étape 10 – administration des cours

13. À la fin du cours, l’administrateur de cours inscrira les résultats de cours dans l’IIEM ce qui mettra automatiquement à jour le compte du candidat dans le SGRH. (voir  l’annexe H)

Appendice

24-06 Annexe A Appendice 1 – ​Tableau de traitement des inscriptions aux cours de l'IIEM

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