24-06 Annexe D Appendice 1 – MITE - Niveaux de priorité

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

1. Pour garantir l’accès juste et équitable à l’instruction et pour s'assurer que les besoins du corps/de l’escadron sont comblés, les candidats seront nominés dans l’IIEM.

Procédures

2. Lorsqu’un candidat est sélectionné pour un cours, le CCad doit lui attribuer un niveau de priorité. Ceci sera fait au cas par cas afin de mieux répondre aux besoins du candidat et du corps/de l'escadron auquel il appartient.

Niveaux de priorité

Niveau 1 – Besoin immédiat

3. Ce niveau de priorité est seulement utilisé lorsqu’il y a une urgence. Essentiellement, il faut que le cours soit suivi le plut tôt possible afin de répondre aux besoins du candidat ou du corps/de l’escadron. Ce niveau doit être utilisé dans les cas suivants :

1. personne n’est qualifié pour effectuer la tâche en question, ce qui empêche le corps/l’escadron d’exécuter correctement le programme d’instruction ou d’appliquer les politiques; ou
2. le candidat a besoin de suivre ce cours afin de satisfaire aux exigences de son poste actuel.

4. Le niveau 1 doit être uniquement utilisé pour rectifier une situation imprévue.

5. En ce qui concerne les délais, le recours à un niveau de priorité 1 indique que le candidat doit être inscrit au prochain cours disponible. Le candidat sera donc placé en tête de la liste d’attente pour la session.

Niveau 2 – Besoin imminent

6. On utilise ce niveau lorsqu’on sait que le besoin est imminent et lorsque le candidat devra suivre le cours en vue d’éventuellement occuper un poste vacant au sein du corps/de l’escadron. Ce niveau est également conçu pour éviter que la situation ne devienne une priorité de niveau 1. On a recours au niveau 2 dans les cas suivants :

1. le personnel du corps / de l’escadron peut répondre aux besoins immédiats, mais on prévoit une pénurie de personnel dans un avenir proche; et
2. le candidat doit suivre l’instruction afin de répondre à des exigences professionnelles imminentes.

7. Le niveau de priorité doit être utilisé avec modération et sert seulement à éviter que les corps/escadrons manquent de personnel qualifié.

8. En ce qui concerne les délais, le recours à une priorité de niveau 2 indique que le candidat a besoin de participer au cours dans les trois à six prochains mois.

Niveau 3 – Besoin normal

9. On a recours à ce niveau dans le cadre de l’avancement professionnel régulier et des cours de perfectionnement personnel. Ce cours est requis pour le développement professionnel normal.

10. Toutefois, si le candidat n’est pas sélectionné, il ne subira aucune conséquence professionnelle immédiate, et l’échec ne donnera pas lieu à un manque de personnel qualifié au sein du corps/escadron. Le candidat pourra prendre le cours à une date ultérieure.

Section des commentaires

11. La section des commentaires sera utilisée pour déterminer le niveau de priorité. La section peut également servir à ajouter des remarques générales, mais le niveau de priorité doit être indiqué en premier, suivi d’autres commentaires

Recours abusif au système de niveaux de priorité

12. Le responsable de la concordance prendra en note les recours abusifs des niveaux de priorité. Si le nombre de recours aux priorités de niveaux 1 et 2 est excessif, il en avisera le cmdt de l’URSC ou son délégué qui lui communiquera avec le cmdt du détachement du proposant pour en discuter.

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