31-01 - Ordres permanents uniformisés des corps de cadets de la Marine

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)


Introduction

1. Les Ordres permanents uniformisés des corps (OPUC) contiennent des ordres et des conseils sur l'administration et l'organisation des départements des corps. Les OPUC appuient et complètent les Ordres et règlements royaux des cadets du Canada, les Ordonnances sur l'administration et l'instruction des cadets, ainsi que les autres règlements, ordres et instructions publiés à l'intention des corps de cadets de la marine.

2. La présente ordonnance comprend 5 parties, dont les numéros correspondent aux parties des Ordres permanents traitant des mêmes sujets, comme suit :

Partie 1 – Instructions générales

Notes de service temporaires et autres ordres

3. Les commandants peuvent utiliser des ordres permanents du commandant ou des notes de service temporaires, ou les deux, pour publier des ordres et instructions spécifiques sur la conduite, la discipline et la façon de présenter des comptes rendus verbaux et écrits.

4. De même, les chefs de départements et autres officiers qui désirent compléter ou expliquer une partie des OPUC doivent recourir à des notes de service temporaires ou des instructions permanentes d'opérations.

Documents de référence

5. Certains des OPUC résument ou complètent des ordres et des instructions contenus dans d'autres publications. Par souci d'économie, et aussi à cause des détails spécifiques qu'ils contiennent, d'autres ordres et instructions n'ont pas été reproduits ou résumés ici. On devra donc continuer de consulter les publications applicables puisqu'elles contiennent d'importantes précisions sur l'administration et le programme d'instruction des corps. Les ordres et instructions contenus dans d'autres publications sont cités en référence.

Présentation

6. La partie 2 des OPUC a trait au fonctionnement global du corps; la partie 3 porte sur le rôle du département d'administration; la partie 4, sur l'organisation de l'instruction; et la partie 5, sur le département d'approvisionnement.

Terminologie

7. L'emploi des termes génériques, comme «il», «son», «cadet(s)», est de rigueur à travers les OPUC. L'emploi de ces termes inclue le sexe féminin, à moins d'avis contraire. Également, l'emploi du terme «cadet(s)» inclue les PM, CM et cadets, à moins d'avis contraire.

Lecture des ordres

8. Tous les officiers qui joignent un corps doivent lire ces ordres en entier.

9. Les premiers maîtres et cadets-maîtres doivent lire les parties 1 et 2, ainsi que la partie qui porte sur le département dont ils font partie. Ils doivent signer l'exemplaire des OPUC de leur département attestant ainsi qu'ils ont lu et compris les parties.

Modification des OPUC

10. Les modifications aux OPUC sont publiées avec l'autorisation du Directeur - Cadets. Toute proposition de modification doit être transmise au Directeur des cadets par la voie réglementaire.

11. Aucune modification ne doit être apportée à ces ordres sans autorisation.

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Partie 2 – Organisation des Corps

Commandement et organisation fonctionnelle

12. Commandant. Les Ordres et règlements royaux des cadets du Canada définissent le commandant d'un corps de cadets comme étant un officier du Cadre des instructeurs de cadets, qui est nommé, par un commandant de région, commandant d'un corps de cadets.

13. Commandant en second. Le commandant en second relève immédiatement du commandant. Tous les officiers et cadets doivent le tenir au courant, notamment lorsque les rapports sont présentés directement au commandant.

14. En toute occasion, les officiers ci-après prennent le commandement sur tous les autres officiers et cadets qui font partie du même corps :

  1. le commandant;
  2. le commandant en second; et
  3. l'officier de service.

Organisation fonctionnelle

15. L'organisation fonctionnelle est basée sur une structure départementale et détermine les limites de responsabilités en matière d'administration du corps. L'organigramme de l'organisation fonctionnelle du corps est illustré à la figure 1.

Routines

16. Les routines à suivre au corps sont décrites à l'annexe A de cette ordonnance.

Organisation du personnel de service

17. Généralités. Des officiers et des cadets soigneusement sélectionnés feront partie, à tour de rôle, de l'organisation du personnel de service du corps. Son rôle principal est de veiller à la sécurité, la conduite et l'apparence du corps et de son équipage.

18. L'organigramme de l'organisation du personnel de service est illustré à la figure.

19. Période de service. En général, la période de service dure toute une soirée ou journée d'instruction.

Responsabilités du personnel de service

20. Officier de service (Officier S).

  1. Généralités. L'officier S est à la tête de l'organisation du personnel de service du corps. Il répond directement au commandant en second dans l'exécution de ses fonctions. Seuls les officiers jugés compétents par le commandant peuvent assumer ces fonctions.
  2. Responsabilités. L'officier S répond au commandant en second du personnel de service, ainsi que de la sécurité et de la conduite de l'équipage et doit en plus :
    (1) faire rapport au commandant en second de l'état des locaux du corps à la fin de la soirée ou journée d'instruction;
    (2) veiller à ce que des rondes des coursives, vestibules, poulaines, lavabos et autres espaces d'usage commun soient effectuées à chaque heure; et
    (3) veiller à ce que le personnel de service effectue ses fonctions.

21. Capitaine d'armes (capt d'armes)

  1. Généralités. Le capitaine d'armes est le deuxième dans la hiérarchie de l'organisation du personnel de service. Il répond directement à l'officier S dans l'exécution de ses fonctions qui sont reliées à l'organisation du personnel de service. La tenue du capitaine d'armes doit être conforme à l'OAIC 35-01, Règlements sur l'uniforme des cadets de la marine.
  2. Fonctions. Le capt d'armes doit :
    (1) assurer la bonne conduite et la discipline de l'équipage,
    (2) s'assurer que les rondiers remplissent leurs fonctions en faisant des visites fréquentes mais irrégulières aux points de vérification,
    (3) superviser le QM de la coupée dans l'exercice de ses fonctions,
    (4) aider, au besoin, l'officier S à la coupée,
    (5) effectuer des rondes, selon les exigences de l'officier S; et
  3. Comptes rendus. À la fin de la soirée ou journée d'instruction, le capt d'armes doit présenter à l'officier S un compte rendu des événements prévus pour la prochaine soirée ou journée d'instruction et de ce qui s'est passé au cours de la soirée ou journée qui vient de se terminer.

22. Cadet-maître de service (CM S).

  1. Généralités. Le CM S répond à l'officier S de ses actes. Tous les CM S doivent, à tout le moins, être qualifiés au grade de cadet-maître de deuxième classe. Seuls les CM jugés compétents par le commandant, et ayant été recommandés par le commandant en second et le capt d'armes peuvent assumer ces fonctions. La tenue du CM S doit être conforme à l'OAIC 35-01, Règlements sur l'uniforme des cadets de la marine.
  2. Fonctions. Le CM S doit :
    (1) superviser les travaux de nettoyage en vue des rondes du soir et accompagner les responsables des rondes;
    (2) superviser les travaux du personnel de service;
    (3) rassembler les punis et superviser leur travail;
    (4) effectuer des rondes, selon les exigences de l'officier S; et
    (5) signaler toute irrégularité concernant le corps ou l'équipage au capt d'armes.

23. Quartier-maître de la coupée.

  1. Généralités. Des cadets seront choisis comme QM de la coupée. La tenue du QM de la coupée doit être conforme à l'OAIC 35-01, Règlements sur l'uniforme des cadets de la marine.
  2. Position. Le QM de la coupée se tiendra à proximité immédiate de la coupée pendant sa période de service. Il ne doit jamais s'éloigner, sauf pendant ses cours ou en cas d'urgence lorsqu'il doit prévenir l'officier S.
  3. Fonctions. Le QM de la coupée relève de l'officier S. Il doit généralement passer par le capt d'armes, mais il ne doit pas hésiter à se présenter directement à l'officier S au besoin. Le cas échéant, le QM de la coupée doit avertir le capt d'armes le plus tôt possible. Le QM de la coupée doit :
    (1) prendre le contrôle de la coupée, incluant :
         (a) identifier toute personne qui monte à bord du navire ou qui quitte celui-ci,
         (b) s'assurer qu'aucun matériel non-autorisé ne soit emmené à terre,
         (c) assurer le contrôle du livre de bord et le registre des invités,
    (2) diriger la routine du corps et contrôler le réseau de diffusion du corps;
    (3) au moment des prises d'armes :
         (a) rendre les honneurs,
         (b) contrôler le pavillon du commandant et de l'officier supérieur;
    (4) assurer la propreté du secteur de la coupée et de l'équipement connexe; et
    (5) surveiller la passerelle et les cordages et les rambardes temporaires.

Administration générale

24. Responsabilités pour le nettoyage. Chaque département doit assurer la propreté et l'apparence des locaux qui lui sont attribués. La responsabilité pour les coursives, vestibules, poulaines, lavabos et autres espaces d'usage commun sera assignée par l'officier S.

25. Rondes. En général, les rondes sont conduites dans le but d'assurer un standard satisfaisant d'apparence, de propreté et de sécurité à l'intérieur des locaux du corps.

26. Après avoir terminée avec les rondes, la personne les ayant conduites devra signer le livre de bord, à la section appropriée.

27. Ordres courants. Les ordres courants seront publiés au besoin afin de diffuser des renseignements à l'ensemble de l'équipage dans les domaines suivants :

  1. routine et tenue;
  2. personnel de service;
  3. répétition des ordres des autorités supérieures qui sont d'un intérêt particulier comme les OAIC, les ordres courants de la région, etc.; et
  4. sujets d'intérêt général.

28. Les ordres courants seront rédigés et signés par le commandant en second, selon les directives du commandant

29. Les ordres courants devront être SANS CLASSIFICATION et être publiés en quantité suffisante pour assurer la diffusion adéquate de l'information.

30. Appels. Les instructions suivantes portent sur l'utilisation du réseau de diffusion du corps. On doit assurer une surveillance étroite du réseau si on veut éviter les abus. Les QM de la coupée doivent mettre par écrit les appels difficiles ou exceptionnels afin d'éviter toute erreur.

  1. On doit utiliser le sifflet de manœuvrier pour tous les appels courants. Ceux-ci sont précédés de l'appel général et n'ont pas besoin d'explications. On aura donc l'appel général, puis le message «POUR-SUITE DES TRAVAUX» et non l'appel général, puis le message «POUR SUITE DES TRAVAUX» et l'explication «ÉQUIPAGE RETOURNEZ À VOS POSTES».
  2. Les appels non courants doivent être réduits au minimum et ne peuvent être autorisés que par l'officier S.
  3. Il est interdit d'amplifier les appels non courants en disant par exemple «VITE», «AU PAS DE GYMNASTIQUE» ou «MAINTENANT». Lorsqu'un appel à diffusion contrôlée est utilisé, cela sous-entend que des mesures sont nécessaires sur le champ.
  4. Lorsqu'on veut qu'une personne se rende à un endroit donné, on transmet l'apel comme suit :
    (1) Officiers

    «SOUS-LIEUTENANT LE-BRUN EST DEMANDÉ À LA COUPÉE»,

    (2) PM et CM

    «CADET-MAÎTRE BOIS-VERT EST REQUIS À LA COUPÉE», et

    (3) Autres cadets

    «CADET DE 3e CLASSE RENOIR, BUREAU DU CAPT D'ARMES»;

  5. Si on transmet un appel par erreur, on peut l'annuler comme suit «ANNULEZ L'ÉQUIPAGE AU RASSEMBLEMENT». Le bon appel est refait par la suite. On ne doit pas employer la formule «ANNULEZ L'APEL CONCERNANT...» ou «ANNULEZ LE DERNIER APPEL...».

31. Objets perdus et trouvés. Toute perte d'objet doit être signalée immédiatement au capt d'armes.

32. Les articles trouvés doivent être apportés au capt d'armes.

33. Caissons des objets trouvés. Les caissons des objets trouvés seront contrôlés par le capt d'armes. Les articles civils non réclamés pourront être remis à un organisme de bienfaisance si un avis suffisant est donné.

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Partie 3 – Département d'administration

Généralités

34. Ces ordres sont publiés pour la gouverne des membres du département de l'administration. Ils ne remplacent en rien les ordres émanant d'autorités supérieures. Toute contradiction avec les ordres des autorités supérieures et toute proposition de modification doivent être portées à l'attention du commandant en second.

35. Les membres du département d'administration doivent lire les parties 1, 2 et 3 de cette OAIC. Afin d'indiquer qu'ils ont lu et compris ces ordres, ils doivent signer la feuille prévue à cette fin dans la copie originale du corps.

Organisation

36. Le département d'administration a pour rôle d'assurer des services généraux d'administration et de réglementation au sein du corps. Pour ce faire, il compte deux divisions :

  1. la division d'administration; et
  2. la division de la réglementation.

37. Le commandant en second est responsable de la division d'administration qui comprend le bureau du navire et les services suivants :

  1. l'instruction;
  2. les publications et documents ordinaires;
  3. les loisirs;
  4. la sécurité générale; et
  5. les relations publiques.

38. Le commandant en second peut nommer des officiers pour l'assister dans l'exécution de ses fonctions.

39. Le capt d'armes est responsable de la division de la réglementation et il a sous ses ordres le cadet-maître modérateur.

Fonctions et responsabilités

40. Commandant en second. Le commandant en second est le chef du département d'administration. Il répond au commandant de ce qui suit :

  1. la discipline, l'aptitude physique, la tenue, la sécurité et le bien-être de l'équipage; et
  2. les services d'administration et d'instruction du corps.

41. Le commandant en second peut déléguer à d'autres officiers, PM ou CM certaines des fonctions qui lui sont dévolues. Toutefois, il doit personnellement assumer les fonctions suivantes :

  1. officier de l'instruction; et
  2. officier divisionnaire :
    (1) du capt d'armes, et
    (2) du fourrier.

42. Capitaine d'armes. Au sein de l'organisation fonctionnelle, le capt d'armes répond au commandant en second de l'application des politiques du commandant et du commandant en second qui concernent l'équipage. Quelle que soit son ancienneté, il a sous son commandement tout les cadets du corps. En raison de sa position particulière au sein du corps, il doit assister à tous les rassemblements, défilés et rondes organisés par le commandant en second, le commandant et autres officiers supérieurs.

43. Fonctions. Le capt d'armes doit :

  1. Discipline.
    (1) conseiller l'officier divisionnaire approprié quant aux mesures disciplinaires à prendre,
    (2) organiser le rassemblement, l'emploi et la supervision des punis,
    (3) coordonner les mesures à prendre concernant les absents,
    (4) participer, au besoin, à la mise en œuvre du système de rappel; et
  2. Administration.
    (1) assurer l'affichage en permanence des avis, ordres et instructions destinés à l'équipage,
    (2) en collaboration avec les chefs de département, désigner les membres des équipes spéciales et des gardes de cérémonie conformément aux ordres du commandant en second,
    (3) préparer et publier les tableaux de service des cadets et des divisions, et
    (4) conseiller le commandant en second sur les questions touchant les conditions de l'instruction et le moral de l'équipage.

44. Cadet-maître modérateur (CM Mod). Le poste de CM Mod est confié à un cadet-maître de 1re classe ou, à tout le moins, un CM détenant cette qualification. Les CM1 nommé à ce poste porteront l'insigne de CM Mod tant qu'ils occuperont ce poste.

45. Le CM Mod relève du capt d'armes pour ce qui est des tâches suivantes :

  1. assurer l'emploi et la surveillance des punis;
  2. coordonner l'administration des absents;
  3. contrôler les procédures d'enrôlement et de libération des cadets;
  4. établir et maintenir l'organisation de rappel du corps; et
  5. assister le capt d'armes au besoin.

46. Fourrier. Le poste de fourrier est confié à un cadet-maître de 1re classe ou, à tout le moins, un CM détenant cette qualification. Ce poste sera comblé préférablement par un fourrier possédant de l'expérience dans un CICM. Le CM1 (ou CM1(Q)) nommé à ce poste portera l'insigne de fourrier tant qu'il occupera ce poste. Le fourrier répond au commandant en second des questions administratives traitées par le bureau du navire. Ses responsabilités particulières sont les suivantes :

  1. contrôler et tenir à jour les dossiers du bord, y compris le courrier reçu et à expédier, les dossiers, les rapports et les comptes rendus; et
  2. contrôler et tenir à jour les dossiers du personnel, y compris tous les documents pertinents.

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Partie 4 – Organisation de l'instruction

Généralités

47. Ces ordres sont publiés pour la gouverne du personnel de l'organisation de l'instruction; ils ne remplacent en rien les ordres émanant d'autorités supérieures. Toute contradiction avec les ordres d'autorités supérieures ou toute proposition de modification doit être portée à l'attention de l'officier de l'instruction.

48. Les membres de l'organisation de l'instruction doivent lire les parties 1, 2 et 4 de cette OAIC. Pour signifier qu'ils ont lu et compris ces parties, ils doivent signer la feuille prévue à cette fin dans la copie originale du corps.

49. L'organigramme de l'organisation de l'instruction est illustré à la figure 3.

Organisation

50. Le but de l'organisation de l'instruction est d'administrer le programme d'instruction des corps de cadets de la Marine royale canadienne, tel qu'exigé par le directeur des cadets. Pour ce faire, l'organisation compte quatre divisions:

  1. la division de l'instruction de la voile;
  2. la division de l'instruction du matelotage;
  3. la division de l'instruction des canonniers; et
  4. la division de l'instruction de l'art du commandement et des techniques d'instruction.

Fonctions et responsabilités

51. Officier de l'instruction. L'officier de l'instruction répond au commandant en second de l'exécution des tâches suivantes :

  1. assurer la planification et la coordination nécessaire pour administrer le programme d'instruction;
  2. veiller à ce que toutes les mesures administratives requises soient prises en vue d'atteindre les objectifs d'instruction; et
  3. veiller à ce que tous les rapports aux autorités supérieures sur les questions de l'instruction soient présentés au moment voulu.

52. Premier maître de l'organisation de l'instruction. Le premier maître de l'organisation de l'instruction répond à l'officier de l'instruction de l'exécution des tâches suivantes :

  1. réunir les données nécessaires pour la rédaction de rapports et de messages internes et externes sur l'instruction; et
  2. assister l'officier de l'instruction dans l'exécution de ses fonctions.

Division de l'instruction de la voile

53. Organisation. La division de l'instruction de la voile est formée de PM et de CM qui ont réussi, à tout le moins, le cours de qualification à la voile. Son rôle est de mettre en place la partie du programme d'instruction locale consacrée à l'instruction de la voile.

Division de l'instruction de la voile - fonctions et responsabilités

54. PM et CM - La voile. Les PM et CM à la voile répondent à l'officier de l'instruction de leur rôle de dispenser l'instruction de la voile, telle que requise, et d'en maintenir la qualité.

Division de l'instruction du matelotage

55. Organisation. La division de l'instruction du matelotage est formée de PM et de CM qui ont réussi le cours de manœuvrier. Son rôle est de mettre en place la partie du programme d'instruction locale consacrée à l'instruction du matelotage.

Division de l'instruction du matelotage -fonctions et responsabilités

56. Premier maître d'équipage. Le premier maître d'équipage est le coordonnateur de la division de l'instruction du matelotage. Seul un PM peut être nommé à ce poste qui est limité à un par corps. Un PM nommé PM d'équipage doit être vêtu conformément à l'OAIC 35-01, Règlements sur l'uniforme des cadets de la Marine. Le PM d'équipage répond à l'officier de l'instruction des fonctions suivantes :

  1. superviser tous les aspects de l'instruction de matelotage : la bordée de quart, personnel de la coupée et prises d'armes;
  2. surveiller la préparation et l'exécution des manœuvres de matelotage;
  3. veiller à ce que l'équipement de la division soit constamment prêt à servir et en bon état;
  4. s'assurer que le personnel travaillant sous sa direction respecte les consignes de sécurité;
  5. superviser les travaux de nettoyage et agir en qualité d'expert technique pour tout ce qui a trait à la propreté et à l'ordre du navire; et
  6. aider le capt d'armes à préparer les tableaux des équipes spéciales.

57. CM - Matelotage. Les CM au matelotage répondent à l'officier de l'instruction de leur rôle de dispenser l'instruction du matelotage, telle que requise, et d'en maintenir la qualité.

Division de l'instruction des canonniers

58. Organisation. La division de l'instruction des canonniers est formée de PM et de CM qui ont réussi le cours d'instructeur de canonniers. Les PM et CM nommés instructeur de canonniers doivent être vêtus conformément à l'OAIC 35-01, Règlements sur l'uniforme des cadets de la Marine. Son rôle est de mettre en place la partie du programme d'instruction locale consacrée à l'instruction des canonniers.

Division de l'instruction des canonniers - fonctions et responsabilités

59. Instructeur de canonniers. Les instructeurs de canonniers répondent à l'officier de l'instruction de leur rôle de dispenser l'instruction des canonniers, telle que requise, et d'en maintenir la qualité.

Division de l'instruction de l'art du commandement et des techniques d'instruction

60. Organisation. La division de l'instruction de l'art du commandement et des techniques d'instruction est formée de PM et CM1 qui possèdent les qualifications suivantes :

  1. cours sur l'art du commandement et un an au grade de cadet-maître de 1re classe, ou expérience de cadet-cadre et six mois au grade de cadet-maître de 1re classe ou six mois au grade de premier maître de 2e classe.

Son rôle est de mettre en place la partie du programme d'instruction locale consacrée à l'instruction de l'art du commandement et des techniques d'instruction.

Division de l'instruction de l'art du commandement et des techniques d'instruction - fonctions et responsabilités

61. PM et CM1 - Art du commandement et techniques d'instruction. Les PM et CM1 répondent à l'officier de l'instruction de leur rôle de dispenser l'instruction de l'art du commandement et des techniques d'instruction, telle que requise, et d'en maintenir la qualité.

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Partie 5 – Département d'aprovisionnement

Généralités et organisation

62. Généralités. Ces ordres sont publiés pour la gouverne du personnel du département d'approvisionnement; ils ne remplacent en rien les ordres d'autorités supérieures. Toute contradiction avec les ordres émanant d'autorités supérieures ou toute proposition de modification doit être portée à l'attention de l'officier d'approvisionnement.

63. Les membres du département d'approvisionnement doivent lire les parties 1, 2 et 5 de cette OAIC. Afin d'indiquer qu'ils ont lu et compris ces parties, ils doivent signer la formule prévue à cette fin dans la copie originale du corps.

64. Organisation. Le département d'approvisionnement a pour rôle de fournir le matériel de sorte que, du point de vue logistique, le corps puisse administrer le programme d'instruction.

Fonctions et responsabilités

65. Officier d'approvisionnement. L'officier d'approvisionnement répond au commandant en second pour l'efficacité du département d'approvisionnement. Il est responsable devant le commandant en second des questions de discipline, de bien-être et d'administration du personnel affecté au département d'approvisionnement.

66. Magasinier. Le magasinier répond à l'officier d'approvisionnement de la gestion efficace du département et de l'administration du matériel. Les PM et CM nommés au poste de magasinier porteront l'insigne de magasinier tant qu'ils occuperont ce poste..

67. Il devra mettre l'officier d'approvisionnement au courant des travaux en cours dans le département et portera à son attention tout incident ou situation pouvant avoir un effet préjudiciable au programme d'instruction du corps.

68. Il devra s'assurer que :

  1. tout le matériel autorisé disponible soit à bord;
  2. la comptabilité soit méticuleuse ment tenue conformément aux règlement.
  3. la levée de l'inventaire porté au compte de l'officier d'approvisionnement soit effectuée conformément au calendrier établi;
  4. les rapports et les comptes rendus soient préparés en temps opportun pour être soumis aux dates prescrites;
  5. une révision continue soit faite en vue de la formulation de recommandations quant aux niveaux de matériel à garder; et
  6. les pratiques reconnues en matière de réception, d'emmagasinage et de distribution du matériel soient observées.

69. Avis. Les avis suivants doivent être affichés à l'endroit indiqué et modifiés ou mis à jour par le magasinier de la façon indiquée :

  1. Magasin général - Magasinier;
    (1) heures d'ouverture du magasin,
    (2) consignes touchant les distributions spéciales,
    (3) liste des magasiniers de service, et
    (4) liste du personnel autorisé à obtenir les fournitures.

70. Autorisation à recevoir du matériel. Chaque chef de département devra autoriser, par écrit, des membres de son département à recevoir du matériel pour son compte.

71. Les exemplaires de signature des personnes autorisées à recevoir le matériel devront être gardés au bureau de matériel et validés tous les trimestres.

72. Approvisionnement du corps. Les besoins en matériel doivent être signalés en temps opportun pour faciliter la planification de l'approvisionnement du corps.

Références

Annexes

Annexe A

Routine du corps

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BPR : D Cad 2

Date:  jan 95

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