Liste des produits en provenance des États-Unis assujettis à des droits de douane de 25 % à compter du 13 mars 2025

Document d'information

À compter du 13 mars 2025, le gouvernement du Canada impose des droits de douane de 25 % sur des produits importés des États-Unis, d'une valeur de 29,8 milliards de dollars.

Ces droits de douane s'appliqueront uniquement aux marchandises en provenance des États-Unis, qui seront considérées comme des marchandises pouvant être marquées en tant que produits des États-Unis, conformément au Règlement sur la détermination, aux fins de marquage, du pays d'origine des marchandises (pays ACEUM).

Ces contre-mesures tarifaires entrent en vigueur le 13 mars 2025, à 0 h 01, et demeureront en place jusqu'à ce que les États-Unis éliminent leurs droits de douane à l'encontre des produits d'acier et d'aluminium du Canada. Les contre-mesures tarifaires du Canada ne s'appliquent pas aux marchandises américaines qui sont en transit vers le Canada le jour d'entrée en vigueur de ces contre-mesures. Des détails supplémentaires sur l'administration des droits de douane sont affichés sur le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada : Avis des douanes (cbsa-asfc.gc.ca).

La liste des produits présentée à l'échelle des articles tarifaires au tableau ci-dessous doit être lue de concert avec l'annexe du Tarif des douanes canadien.

Liste de marchandises

Numéro tarifaire
Position du Système harmonisé (SH) Description indicative
3406.00.90 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.
  • Autres
3506.10.00 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg.
  • Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
6601.10.00 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).
  • Parasols de jardin et articles similaires
6601.91.00 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).
  • Autres : À mât ou manche télescopique
6601.99.00 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).
  • Autres : Autres
6602.00.10 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.
  • Cannes devant être utilisées par un hôpital public
6602.00.90 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.
  • Autres
6911.10.90 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
  • Articles pour le service de la table ou de la cuisine : Autres
6911.90.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
  • Autres
6912.00.10 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
  • Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four; Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
6912.00.90 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
  • Autres
6913.10.00 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
  • En porcelaine
6913.90.90 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
  • Autres : Autres
6914.10.90 Autres ouvrages en céramique.
  • En porcelaine : Autres
6914.90.00 Autres ouvrages en céramique.
  • Autres
7108.12.00 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
  • À usages non monétaires : Sous autres formes brutes
7108.13.00 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
  • À usages non monétaires : Sous autres formes mi-ouvrées
7110.11.00 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
  • Platine : Sous formes brutes ou en poudre
7110.19.00 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
  • Platine : Autres
7112.91.00 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49.
  • Autres : D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
7112.99.00 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49.
  • Autres : Autres
7116.10.00 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
  • En perles fines ou de culture
7116.20.10 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
  • En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées : Produites au Canada plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail
7116.20.90 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
  • En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées : Autres
7117.11.00 Bijouterie de fantaisie.
  • En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : Boutons de manchettes et boutons similaires
7117.19.10 Bijouterie de fantaisie.
  • En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : Autres : Chaîne en laiton, dotée de pierres du Rhin, devant servir à la fabrication de bijoux; Ormeaux sertis dans des montures métalliques; Ornements devant servir à la fabrication de chaussures ou de fournitures de confection pour les chaussures
7117.90.00 Bijouterie de fantaisie.
  • Autres
7206.10.00 Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03.
  • Lingots
7206.90.00 Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03.
  • Autres
7207.11.00 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.
  • Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
7207.12.00 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.
  • Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres, de section transversale rectangulaire
7207.19.00 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.
  • Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres
7207.20.00 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.
  • Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
7208.10.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
7208.25.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7208.26.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7208.27.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208.36.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm
7208.37.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
7208.38.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7208.39.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208.40.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
7208.51.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm
7208.52.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
7208.53.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7208.54.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208.90.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
  • Autres
7209.15.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus
7209.16.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7209.17.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7209.18.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7209.25.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus
7209.26.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7209.27.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7209.28.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7209.90.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
  • Autres
7210.11.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Étamés : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
7210.12.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Étamés : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7210.20.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Plombés, y compris le fer terne
7210.30.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Zingués électrolytiquement
7210.41.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Autrement zingués : Ondulés
7210.49.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Autrement zingués : Autres
7210.50.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
7210.61.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Revêtus d'aluminium : Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
7210.69.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Revêtus d'aluminium : Autres
7210.70.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
7210.90.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
  • Autres
7211.13.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
  • Simplement laminés à chaud : Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
7211.14.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
  • Simplement laminés à chaud : Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7211.19.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
  • Simplement laminés à chaud : Autres
7211.23.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
  • Simplement laminés à froid : Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
7211.29.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
  • Simplement laminés à froid : Autres
7211.90.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
  • Autres
7212.10.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
  • Étamés
7212.20.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
  • Zingués électrolytiquement
7212.30.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
  • Autrement zingués
7212.40.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
  • Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
7212.50.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
  • Autrement revêtus
7212.60.00 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
  • Plaqués
7213.10.00 Fil machine en fer ou en aciers non alliés.
  • Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
7213.20.00 Fil machine en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres, en aciers de décolletage
7213.91.00 Fil machine en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres : De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
7213.99.00 Fil machine en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres : Autres
7214.10.00 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
  • Forgées
7214.20.00 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
  • Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
7214.30.00 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
  • Autres, en aciers de décolletage
7214.91.00 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
  • Autres : De section transversale rectangulaire
7214.99.00 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
  • Autres : Autres
7215.10.00 Autres barres en fer ou en aciers non alliés.
  • En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
7215.50.00 Autres barres en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid
7215.90.00 Autres barres en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres
7216.10.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
7216.21.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en L
7216.22.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en T
7216.31.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en U
7216.32.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en I
7216.33.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en H
7216.40.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
7216.50.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
7216.99.00 Profilés en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres : Autres
7217.10.00 Fils en fer ou en aciers non alliés.
  • Non revêtus, même polis
7217.20.00 Fils en fer ou en aciers non alliés.
  • Zingués
7217.30.00 Fils en fer ou en aciers non alliés.
  • Revêtus d'autres métaux communs
7217.90.00 Fils en fer ou en aciers non alliés.
  • Autres
7218.10.00 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables.
  • Lingots et autres formes primaires
7218.91.00 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables.
  • Autres : De section transversale rectangulaire
7218.99.00 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables.
  • Autres : Autres
7219.11.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm
7219.12.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
7219.13.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7219.14.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm
7219.21.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm
7219.22.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
7219.23.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7219.24.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm
7219.31.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7219.32.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7219.33.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7219.34.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7219.35.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7219.90.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres
7220.11.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7220.12.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
7220.20.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Simplement laminés à froid
7220.90.00 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Autres
7221.00.00 Fil machine en aciers inoxydables.  
7222.11.00 Barres et profilés en aciers inoxydables.
  • Barres simplement laminées ou filées à chaud : De section circulaire
7222.19.00 Barres et profilés en aciers inoxydables.
  • Barres simplement laminées ou filées à chaud : Autres
7222.20.00 Barres et profilés en aciers inoxydables.
  • Barres simplement obtenues ou parachevées à froid
7222.30.00 Barres et profilés en aciers inoxydables.
  • Autres barres
7222.40.00 Barres et profilés en aciers inoxydables.
  • Profilés
7223.00.00 Fils en aciers inoxydables.  
7224.10.00 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés.
  • Lingots et autres formes primaires
7224.90.00 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés.
  • Autres
7225.11.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • En aciers au silicium dits « magnétiques » : A grains orientés
7225.19.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres
7225.30.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres, simplement laminés à chaud, enroulés
7225.40.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés
7225.50.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres, simplement laminés à froid
7225.91.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres : Zingués électrolytiquement
7225.92.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres : Autrement zingués
7225.99.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
  • Autres : Autres
7226.11.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • En aciers au silicium dits « magnétiques » : À grains orientés
7226.19.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres
7226.20.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • En aciers à coupe rapide
7226.91.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Autres : Simplement laminés à chaud
7226.92.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Autres : Simplement laminés à froid
7226.99.00 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
  • Autres : Autres
7227.10.00 Fil machine en autres aciers alliés.
  • En aciers à coupe rapide
7227.20.00 Fil machine en autres aciers alliés.
  • En aciers silico-manganeux
7227.90.00 Fil machine en autres aciers alliés.
  • Autres
7228.10.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Barres en aciers à coupe rapide
7228.20.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Barres en aciers silico-manganeux
7228.30.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
7228.40.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Autres barres, simplement forgées
7228.50.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid
7228.60.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Autres barres
7228.70.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Profilés
7228.80.00 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
  • Barres creuses pour le forage
7229.20.00 Fils en autres aciers alliés.
  • En aciers silico-manganeux
7229.90.00 Fils en autres aciers alliés.
  • Autres
7301.10.00 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.
  • Palplanches
7301.20.00 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.
  • Profilés
7302.10.00 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.
  • Rails
7302.30.10 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.
  • Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière
7302.30.90 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.
  • Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : Autres
7302.40.00 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.
  • Éclisses et selles d'assise
7302.90.00 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.
  • Autres
7304.11.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : En aciers inoxydables
7304.19.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres
7304.22.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Tiges de forage en aciers inoxydables
7304.23.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres tiges de forage
7304.24.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres, en aciers inoxydables
7304.29.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres
7304.31.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Étirés ou laminés à froid
7304.39.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Autres
7304.41.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Étirés ou laminés à froid
7304.49.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Autres
7304.51.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Étirés ou laminés à froid
7304.59.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Autres
7304.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
  • Autres
7305.11.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement à l'arc immergé
7305.12.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement, autres
7305.19.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres
7305.20.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7305.31.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Autres, soudés : Soudés longitudinalement
7305.39.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Autres, soudés : Autres
7305.90.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
  • Autres
7306.11.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés, en aciers inoxydables
7306.19.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres
7306.21.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Soudés, en aciers in oxydables
7306.29.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres
7306.30.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
7306.40.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
7306.50.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
7306.61.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Autres, soudés, de section non circulaire : De section carrée ou rectangulaire
7306.69.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Autres, soudés, de section non circulaire : De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
7306.90.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
  • Autres
7307.21.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Brides
7307.22.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Coudes, courbes et manchons, filetés
7307.23.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Accessoires à souder bout à bout
7307.29.10 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements
7307.29.20 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel
7307.29.91 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requise
7307.29.99 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Autres
7307.91.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Brides
7307.92.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Coudes, courbes et manchons, filetés
7307.93.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Accessoires à souder bout à bout
7307.99.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Autres
7308.10.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Ponts et éléments de ponts
7308.20.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Tours et pylônes
7308.30.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
7308.40.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
7308.90.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Autres
7309.00.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.  
7310.10.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
  • D'une contenance de 50 litres ou plus
7310.21.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
  • D'une contenance de moins de 50 litres : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
7310.29.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
  • D'une contenance de moins de 50 litres : Autres
7311.00.00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.  
7312.10.00 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.
  • Torons et câbles
7312.90.00 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.
  • Autres
7313.00.00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.  
7314.12.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Toiles métalliques tissées : Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
7314.14.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Toiles métalliques tissées : Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
7314.19.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Toiles métalliques tissées : Autres
7314.20.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
7314.31.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Zingués
7314.39.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Autres
7314.41.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Zingués
7314.42.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Recouverts de matières plastiques
7314.49.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Autres
7314.50.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
  • Tôles et bandes déployées
7315.11.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Chaînes à rouleaux
7315.12.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Autres chaînes
7315.19.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Parties
7315.20.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Chaînes antidérapantes
7315.81.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres chaînes et chaînettes : Chaînes à maillons à étais
7315.82.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres chaînes et chaînettes : Autres chaînes, à maillons soudés
7315.89.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres chaînes et chaînettes : Autres
7315.90.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres parties
7316.00.10 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • D'un poids de 18 kg ou plus
7316.00.20 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • D'un poids de moins de 18 kg
7317.00.00 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.  
7318.11.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Tire-fond
7318.12.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Autres vis à bois
7318.13.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Crochets et pitons à pas de vis
7318.14.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Vis autotaraudeuses
7318.15.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
7318.16.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Écrous
7318.19.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles filetés : Autres
7318.21.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles non filetés : Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
7318.22.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles non filetés : Autres rondelles
7318.23.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles non filetés : Rivets
7318.24.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles non filetés : Goupilles et clavettes
7318.29.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • Articles non filetés : Autres
7319.40.10 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Épingles de sûreté et autre épingles : Spécialement destinées au marquage
7319.40.90 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Épingles de sûreté et autre épingles : Autres
7319.90.10 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres : Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
7319.90.90 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres : Autres
7320.10.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.
  • Ressorts à lames et leurs lames
7320.20.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.
  • Ressorts en hélice
7320.90.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.
  • Autres
7321.90.10 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats; Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux)
7321.90.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Chambres à cuisson
7321.90.22 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Panneaux de face supérieure
7321.90.23 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation
7321.90.24 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières
7321.90.29 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres
7321.90.90 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Parties : Autres
7322.11.00 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Radiateurs et leurs parties : En fonte
7322.19.00 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Radiateurs et leurs parties : Autres
7322.90.10 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Pour le chauffage des bâtiments
7322.90.20 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Générateurs d'air chaud industriels; Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de fer
7322.90.90 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Autres
7323.10.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
7323.91.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Autres : En fonte, non émaillés
7323.92.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Autres : En fonte, émaillés
7323.93.10 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Autres : En aciers inoxydables : Parties devant servier à la fabrication des
    batteries de cuisson
7323.93.90 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Autres : En aciers inoxydables : Autres
7323.94.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Autres : En fer ou en acier, émaillés
7323.99.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • Autres : Autres
7324.10.00 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Éviers et lavabos en aciers inoxydables
7324.21.00 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Baignoires : En fonte, même émaillées
7324.29.10 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Baignoires : Autres : Estampages et assemblages de ceux-ci, devant servir à la fabrication de baignoires
7324.29.90 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Baignoires : Autres : Autres
7324.90.00 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres, y compris les parties
7325.10.00 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.
  • En fonte non malléable
7325.91.00 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Boulets et articles similaires pour broyeurs
7325.99.10 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Autres : Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme :
    Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz)
7325.99.91 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Autres : Autres : Bruts
7325.99.99 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.
  • Autres : Autres : Autres : Autres
7326.11.00 Autres ouvrages en fer ou en acier.
  • Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Boulets et articles similaires pour broyeurs
7326.19.10 Autres ouvrages en fer ou en acier.
  • Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double-bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles
7326.19.90 Autres ouvrages en fer ou en acier.
  • Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Autres
7326.20.00 Autres ouvrages en fer ou en acier.
  • Ouvrages en fils de fer ou d'acier
7326.90.10 Autres ouvrages en fer ou en acier.
  • Autres : Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole; Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures; Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs; Têtes de puits sans cavité et leurs parties; Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent; Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles; Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air; Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures; Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc; Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:
    Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz); Packers de puits et leurs parties; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale; Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle; Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles
7326.90.90 Autres ouvrages en fer ou en acier.
  • Autres : Autres
7601.10.00 Aluminium sous forme brute.
  • Aluminium non allié
7601.20.00 Aluminium sous forme brute.
  • Alliages d'aluminium
7604.10.00 Barres et profilés en aluminium.
  • En aluminium non allié
7604.21.00 Barres et profilés en aluminium.
  • En alliages d'aluminium : Profilés creux
7604.29.00 Barres et profilés en aluminium.
  • En alliages d'aluminium : Autres
7605.11.00 Fils en aluminium.
  • En aluminium non allié : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
7605.19.00 Fils en aluminium.
  • En aluminium non allié : Autres
7605.21.00 Fils en aluminium.
  • En alliages d'aluminium : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
7605.29.00 Fils en aluminium.
  • En alliages d'aluminium : Autres
7606.11.00 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
  • De forme carrée ou rectangulaire : En aluminium non allié
7606.12.00 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
  • De forme carrée ou rectangulaire : En alliages d'aluminium
7606.91.00 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
  • Autres : En aluminium non allié
7606.92.00 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
  • Autres : En alliages d'aluminium
7607.11.00 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
  • Sans support : Simplement laminées
7607.19.00 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
  • Sans support : Autres
7607.20.00 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
  • Sur support
7608.10.00 Tubes et tuyaux en aluminium.
  • En aluminium non allié
7608.20.00 Tubes et tuyaux en aluminium.
  • En alliages d'aluminium
7609.00.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.  
7610.10.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
7610.90.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens
7610.90.90 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • Autres : Autres
7614.10.00 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.
  • Avec âme en acier
7614.90.00 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.
  • Autres
7615.10.00 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
  • Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
7615.20.00 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
  • Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
7616.10.00 Autres ouvrages en aluminium.
  • Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
7616.99.10 Autres ouvrages en aluminium.
  • Autres : Autres : Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances
7616.99.90 Autres ouvrages en aluminium.
  • Autres : Autres : Autres
8201.10.10 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Bêches et pelles : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de bêches et de pelles
8201.10.90 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Bêches et pelles : Autres
8201.30.10 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de pioches, de pics, de houes, de binettes, de râteaux ou de racloirs; Pioches et pics pour l'escalade ou l'alpinisme
8201.30.90 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs : Autres
8201.40.10 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Haches, serpes et outils similaires à taillants : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de haches, de serpes et d'outils similaires à taillant
8201.40.90 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Haches, serpes et outils similaires à taillants : Autres
8201.50.00 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
8201.60.10 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains : Sécateurs (cisailles à élaguer)
8201.60.90 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains : Autres
8201.90.10 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Foreuses de trous de poteaux; Émondoirs
8201.90.21 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Fourches : Forgées, devant servir à la fabrication des fourches à main
8201.90.29 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Fourches : Autres
8201.90.91 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Autres : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
8201.90.99 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
  • Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Autres : Autres
8202.20.00 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
  • Lames de scies à ruban
8202.31.00 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
  • Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : Avec partie travaillante en acier
8202.39.00 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
  • Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : Autres, y compris les parties
8202.40.00 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
  • Chaînes de scies, dites coupantes
8202.91.00 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
  • Autres lames de scies : Lames de scies droites, pour le travail des métaux
8202.99.00 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
  • Autres lames de scies : Autres
8203.10.00 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
  • Limes, râpes et outils similaires
8203.30.10 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
  • Cisailles à métaux et outils similaires : Cisailles
8203.30.90 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
  • Cisailles à métaux et outils similaires : Autres
8203.40.00 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
  • Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
8205.20.10 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
  • Marteaux et masses : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de marteaux et de masses
8205.59.10 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
  • Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils à main; Fers à marquer au feu le bétail
8205.70.10 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
  • Étaux, serre-joints et similaires : Serre-joints devant servir avec les articles suivants à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic :
    Instruments; Stérilisateurs; Appareils de radiothérapie au cobalt; Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène
8205.70.20 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
  • Étaux, serre-joints et similaires : Étaux et serre-joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métaux
8205.90.10 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
  • Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position : Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
8205.90.90 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
  • Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position : Autres
8207.13.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils de forage ou de sondage : Avec partie travaillante en cermets
8207.19.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils de forage ou de sondage : Autres, y compris les parties
8207.20.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
8207.30.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
8207.40.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils à tarauder ou à fileter
8207.50.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils à percer
8207.60.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils à aléser ou à brocher
8207.70.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils à fraiser
8207.80.00 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Outils à tourner
8207.90.10 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Autres outils interchangeables : Ciseaux à billes, forets à douille, ciseaux, marteaux-bêches, bêches-front, machines à enfoncer (pour les tuyaux, les tiges et les crampons) et fleurets à pointe de diamant, pour les outils électriques portatifs; Outils de coupage, à pointe de carbure, pour le travail du bois; Suceurs d'aspirateurs
8207.90.90 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
  • Autres outils interchangeables : Autres
8208.10.00 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
  • Pour le travail des métaux
8208.20.00 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
  • Pour le travail du bois
8208.30.00 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
  • Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
8208.40.00 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
  • Pour machines agricoles, horticoles ou forestières
8208.90.00 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
  • Autres
8209.00.00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets.  
8210.00.90 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons.
  • Autres
8301.30.00 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
  • Serrures des types utilisés pour meubles
8301.40.10 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
  • Autres serrures; verrous : Devant servir à la fabrication de serviettes, d'articles de voyages ou de coffres pour articles pour la pêche
8301.40.20 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
  • Autres serrures; verrous : Verrous de sûreté à clé devant servir à la fabrication des fenêtres à battants ou des fenêtres à auvent
8301.60.00 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
  • Parties
8301.70.90 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
  • Clefs présentées isolément : Autres
8302.10.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
8302.20.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Roulettes
8302.41.10 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent
8302.41.90 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : Autres
8302.42.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres, pour meubles
8302.49.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres
8302.60.10 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Ferme-portes automatiques : Hydrauliques; Autres, devant servir à la fabrication de wagons de train ou de tramway
8302.60.90 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Ferme-portes automatiques : Autres
8303.00.00 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs.  
8304.00.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03.  
8305.10.10 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
  • Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs : Devant servir à la fabrication de reliures à anneaux multiples
8305.10.90 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
  • Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs : Autres
8305.20.00 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
  • Agrafes présentées en barrettes
8305.90.00 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
  • Autres, y compris les parties
8306.10.10 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
  • Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires : Cloches d'église
8306.10.90 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
  • Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires : Autres
8306.21.00 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
  • Statuettes et autres objets d'ornement : Argentés, dorés ou platinés
8306.29.00 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
  • Statuettes et autres objets d'ornement : Autres
8306.30.00 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
  • Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
8307.10.00 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.
  • En fer ou en acier
8307.90.00 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.
  • En autres métaux communs
8308.10.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.
  • Agrafes, crochets et oeillets
8308.20.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.
  • Rivets tubulaires ou à tige fendue
8308.90.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.
  • Autres, y compris les parties
8309.90.00 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.
  • Autres
8310.00.00 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05.  
8311.10.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.
  • Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
8311.20.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.
  • Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
8311.30.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.
  • Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
8311.90.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.
  • Autres
8419.11.00 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.
  • Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : À chauffage instantané, à gaz
8419.12.00 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.
  • Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : Chauffe-eau solaires
8419.19.00 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.
  • Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : Autres
8425.42.00 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.
  • Crics et vérins : Autres crics et vérins, hydrauliques
8425.49.00 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.
  • Crics et vérins : Autres
8443.32.00 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.
  • Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8471.30.00 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
8471.41.00 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Autres machines automatiques de traitement de l'information : Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
8471.60.00 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
8471.70.00 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Unités de mémoire
8471.80.10 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information : Unités de contrôle ou d'adaptation
8471.80.91 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information : Autres : Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités
8471.80.99 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information : Autres : Autres
8513.10.10 Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12.
  • Lampes : Lampes de poche; Lampes de sûreté pour mineurs
8513.10.90 Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12.
  • Lampes : Autres
8516.10.90 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.
  • Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques : Autres
8516.29.00 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.
  • Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : Autres
8517.11.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
  • Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
8517.13.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
  • Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Téléphones intelligents
8517.14.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
  • Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
8517.18.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
  • Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Autres
8517.62.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
  • Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
8517.69.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
  • Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : Autres
8518.10.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Microphones et leurs supports
8518.21.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : Haut-parleur unique monté dans son enceinte
8518.22.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
8518.29.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : Autres
8518.30.10 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs : Combinés téléphoniques
8518.30.90 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs : Autres
8518.40.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Amplificateurs électriques d'audio-fréquence
8518.50.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • Appareils électriques d'amplification du son
8528.59.90 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.
  • Autres moniteurs : Autres : Autres
8528.72.33 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.
  • Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : Autres, en couleurs : Haute définition : Autres, à écran plat
8708.22.00 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
  • Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
9101.11.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
  • Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : À affichage mécanique seulement
9101.19.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
  • Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : Autres
9102.11.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : À affichage mécanique seulement
9102.12.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : À affichage optoélectronique seulement
9102.19.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : Autres
9102.21.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : À remontage automatique
9102.29.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : Autres
9102.91.10 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Autres : Fonctionnant électriquement : Compteurs de temps
9102.91.90 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Autres : Fonctionnant électriquement : Autres
9102.99.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du

no 91.01.
  • Autres : Autres
9401.91.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Parties : En bois
9401.99.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Parties : Autres
9403.91.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Parties : En bois
9403.99.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Parties : Autres
9404.30.00 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
  • Sacs de couchage
9405.61.00 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.69.00 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Autres
9405.91.00 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Parties : En verre
9405.92.00 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Parties : En matières plastiques
9405.99.00 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Parties : Autres
9406.10.90 Constructions préfabriquées.
  • En bois : Autres
9406.20.00 Constructions préfabriquées.
  • Unités de construction modulaires en acier
9406.90.11 Constructions préfabriquées.
  • Autres : Silos pour ensiler le fourrage : Non assemblés ou incomplets, en matières plastiques renforcées de fibres de verre, devant servir à la fabrication de silos
9406.90.19 Constructions préfabriquées.
  • Autres : Silos pour ensiler le fourrage : Autres
9406.90.20 Constructions préfabriquées.
  • Autres : Structures gonflables
9406.90.90 Constructions préfabriquées.
  • Autres : Autres
9503.00.10 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
  • Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées
9503.00.90 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
  • Autres
9504.50.00 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
  • Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30
9504.90.00 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
  • Autres
9505.10.00 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
  • Articles pour fêtes de Noël
9505.90.00 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
  • Autres
9506.11.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Skis
9506.12.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Fixations pour skis
9506.19.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Autres
9506.21.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : Planches à voile
9506.29.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : Autres
9506.32.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Balles
9506.39.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Autres
9506.40.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Articles et matériel pour le tennis de table
9506.51.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Raquettes de tennis, même non cordées
9506.59.10 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Autres : Raquettes de squash, de badminton ou de racketball
9506.59.90 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Autres : Autres
9506.61.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Balles de tennis
9506.62.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Gonflables
9506.69.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Autres
9506.91.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Autres : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
9506.99.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  • Autres : Autres
9507.10.90 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
  • Cannes à pêche : Autres
9507.30.00 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
  • Moulinets pour la pêche
9507.90.10 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
  • Autres : Lignes de pêche pour sportifs, en emballages pour la vente au détail
9507.90.91 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
  • Autres : Autres : Filets d'épuisettes, devant servir à la fabrication des épuisettes de pêche; Leurres, turluttes, appâts artificiels, flotteurs de lignes et lignes à pêche (y compris les merlins) d'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale; Bagues coupées et émerillons devant servir à la fabrication de leurres
9507.90.99 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
  • Autres : Autres : Autres
9508.21.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Montagnes russes
9508.22.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Carrousels, balançoires et manèges
9508.23.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Autos tamponneuses
9508.24.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
9508.25.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Manèges aquatiques
9508.26.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Attractions de parcs aquatiques
9508.29.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Autres
9508.30.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Attractions foraines
9508.40.00 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
  • Théâtres ambulants
9603.10.10 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non : Balais
9603.10.20 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non : Brosses
9603.29.00 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : Autres
9603.30.10 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Pinceaux et brosses pour artistes
9603.30.90 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Autres
9603.40.10 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre : Rouleaux de matières textiles
9603.40.90 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre : Autres
9603.50.00 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603.90.10 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Autres : Balais
9603.90.20 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Autres : Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
9603.90.30 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Autres : Balais à franges de matières textiles
9603.90.90 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
  • Autres : Autres
9604.00.00 Tamis et cribles, à main.  
9605.00.00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.  
9610.00.00 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.  
9611.00.00 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.  
9613.80.10 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
  • Autres briquets et allumeurs : Briquets de table
9613.80.90 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
  • Autres briquets et allumeurs : Autres
9614.00.11 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
  • Pipes et têtes de pipes : Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
9614.00.19 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
  • Pipes et têtes de pipes : Autres
9614.00.90 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
  • Autres
9615.11.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties.
  • Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : En caoutchouc durci ou en matières plastiques
9615.19.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties.
  • Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : Autres
9615.90.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties.
  • Autres
9616.10.00 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
  • Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
9616.20.00 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
  • Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
9620.00.21 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Pour caméras photographiques : Trépieds
9620.00.29 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Pour caméras photographiques : Autres
9620.00.30 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Pour longues-vues; Pour autres instruments d'astronomie
9620.00.40 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Pour autres machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90
9620.00.91 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Autres : En graphite ou en autre carbone
9620.00.92 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Autres : En bois
9620.00.93 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Autres : En aluminium
9620.00.99 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
  • Autres : Autres

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