Liste des produits en provenance des États-Unis assujettis à des contre-mesures tarifaires à compter du 8 septembre 2026
Document d'information
Compte tenu de la décision des États-Unis d'imposer des droits de douane de 50 % sur des produits canadiens d'une valeur de 27,6 milliards de dollars à compter du 22 août, le gouvernement du Canada impose des droits de douane équivalents, au dollar près, à ceux imposés par les États-Unis au titre de l'article 338.
À compter du 8 septembre 2026, le Canada imposera des droits de douane de 15 %, de 25 % et de 50 % sur les produits basés sur ceux visés par les droits de douane des États-Unis au titre des articles 338 et 232, selon le taux correspondant au taux américain pour chaque produit.
Les contre-mesures tarifaires du Canada s'appliqueront à des produits qui totalisent 27,6 milliards de dollars en importations en provenance des États-Unis. Elles seront axées sur des secteurs comme l'acier, les produits laitiers, l'électroménager, le matériel agricole, les pâtes et papiers et l'électronique, qui sont les plus touchés par les droits de douane américains.
Ces droits de douane s'appliqueront uniquement aux produits en provenance des États-Unis, soit ceux considérés comme des marchandises pouvant être marquées en tant que produits des États-Unis conformément au Règlement sur la détermination, aux fins de marquage, du pays d'origine des marchandises (pays ACEUM).
Ces contre-mesures entreront en vigueur à 0 h 01, le 8 septembre 2026.
Les contre-mesures du Canada ne s'appliquent pas aux produits américains qui sont en transit vers le Canada le jour de l'entrée en vigueur de ces contre-mesures. Des détails supplémentaires sur l'administration des droits de douane seront affichés sur le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada : Avis des douanes (cbsa-asfc.gc.ca).
La liste des produits présentée à l'échelle des articles tarifaires au tableau ci-dessous doit être lue de concert avec l'annexe du Tarif des douanes canadien.
Liste mise à jour le 26 août 2026
| Numéro tarifaire |
Position du Système harmonisé (SH) | Description | Taux tarifaire |
|---|---|---|---|
| 0402.10.10 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.10.20 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.21.11 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Lait : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.21.12 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Lait : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.21.21 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Crème : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.21.22 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Crème : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.91.10 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - Autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.91.20 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - Autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.99.10 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - Autres : Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0402.99.20 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | - Autres : Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0404.10.10 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Concentré de protéines de lactosérum | 50 |
| 0404.10.21 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Lactosérum en poudre : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0404.10.22 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Lactosérum en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0404.10.90 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Autres | 50 |
| 0404.90.10 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 0404.90.20 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 0406.10.10 | Fromages et caillebotte. | - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.10.20 | Fromages et caillebotte. | - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.20.11 | Fromages et caillebotte. | - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Cheddar et du type Cheddar : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.20.12 | Fromages et caillebotte. | - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.20.91 | Fromages et caillebotte. | - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.20.92 | Fromages et caillebotte. | - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.30.10 | Fromages et caillebotte. | - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.30.20 | Fromages et caillebotte. | - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.40.10 | Fromages et caillebotte. | - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.40.20 | Fromages et caillebotte. | - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.11 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Cheddar et du type Cheddar : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.12 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.21 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Camembert et du type Camembert : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.22 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Camembert et du type Camembert : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.31 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Brie et du type Brie : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.32 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Brie et du type Brie : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.41 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Gouda et du type Gouda : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.42 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Gouda et du type Gouda : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.51 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Provolone et du type Provolone : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.52 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Provolone et du type Provolone : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.61 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Mozzarella et du type Mozzarella : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.62 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Mozzarella et du type Mozzarella : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.71 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.72 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.81 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Gruyère et du type Gruyère : Dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.82 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Gruyère et du type Gruyère : Au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.91 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.92 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Havarti et du type Havarti, au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.93 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.94 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Parmesan et du type Parmesan, au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.95 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.96 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Romano et du type Romano, au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.98 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès | 25 |
| 0406.90.99 | Fromages et caillebotte. | - Autres fromages : Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès | 25 |
| 0409.00.00 | Miel naturel. | 50 | |
| 1703.10.10 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. | - Mélasses de canne : En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération | 50 |
| 1703.10.90 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. | - Mélasses de canne : Autres | 50 |
| 1703.90.10 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. | - Autres : En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération | 50 |
| 1703.90.90 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. | - Autres : Autres | 50 |
| 1901.20.11 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.12 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.13 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.14 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès |
50 |
| 1901.20.15 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.19 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres | 50 |
| 1901.20.21 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.22 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.23 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.24 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 1901.20.29 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres | 50 |
| 3303.00.00 | Parfums et eaux de toilette. | 50 | |
| 3304.10.00 | Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. | - Produits de maquillage pour les lèvres | 50 |
| 3304.20.00 | Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. | - Produits de maquillage pour les yeux | 50 |
| 3304.30.00 | Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. | - Préparations pour manucures ou pédicures | 50 |
| 3305.90.00 | Préparations capillaires. | - Autres | 50 |
| 3501.10.00 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. | - Caséines | 50 |
| 3502.20.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. | - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum | 50 |
| 3504.00.11 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. | - Matières protéiques de lait : Dans les limites de l'engagement d'accès | 50 |
| 3504.00.12 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. | - Matières protéiques de lait : Au-dessus de l'engagement d'accès | 50 |
| 3504.00.90 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. | - Autres | 50 |
| 3918.10.10 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. | - En polymères du chlorure de vinyle : Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres | 50 |
| 3918.10.90 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. | - En polymères du chlorure de vinyle : Autres | 50 |
| 3919.10.99 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. | - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm : Autres : Autres | 50 |
| 3923.21.90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. | - Sacs, sachets, pochettes et cornets : En polymères de l'éthylène : Autres | 50 |
| 3924.10.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. | - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine | 50 |
| 3924.90.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. | - Autres | 50 |
| 4402.90.10 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. | - Autres : Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant | 50 |
| 4402.90.90 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. | - Autres : Autres | 50 |
| 4407.11.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. | - De conifères : De pin (Pinus spp.) | 25 |
| 4407.12.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. | - De conifères : De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) | 25 |
| 4407.13.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. | - De conifères : De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) | 25 |
| 4407.14.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. | - De conifères : De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) | 25 |
| 4407.19.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. | - De conifères : Autres | 25 |
| 4412.10.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - En bambou | 50 |
| 4412.31.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux | 50 |
| 4412.33.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), ceriser (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) | 50 |
| 4412.34.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 4412.33 | 50 |
| 4412.39.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères | 50 |
| 4412.41.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux | 50 |
| 4412.42.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 50 |
| 4412.49.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères | 50 |
| 4412.51.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - À âme panneautée, lattée ou lamellée : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux | 50 |
| 4412.52.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - À âme panneautée, lattée ou lamellée : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 50 |
| 4412.91.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux | 50 |
| 4412.92.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 50 |
| 4412.99.00 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. | - Autres : Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères | 50 |
| 4702.00.00 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. | 50 | |
| 4803.00.00 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. | 50 | |
| 4804.39.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. | - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : Autres | 25 |
| 4810.13.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. | - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : En rouleaux | 50 |
| 4810.31.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. | - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g | 25 |
| 4810.32.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. | - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g | 50 |
| 4810.92.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. | - Autres papiers et cartons : Multicouches | 50 |
| 4811.90.00 | Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. | - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose | 50 |
| 4817.10.00 | Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. | - Enveloppes | 50 |
| 4818.10.00 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. | - Papier hygiénique | 25 |
| 4818.20.00 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. | - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains | 25 |
| 4818.30.00 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. | - Nappes et serviettes de table | 50 |
| 4818.90.00 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. | - Autres | 50 |
| 4819.10.00 | Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. | - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé | 50 |
| 4819.40.00 | Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. | - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets | 50 |
| 4820.10.00 | Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. | - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires | 50 |
| 4820.30.00 | Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. | - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers | 50 |
| 4823.69.00 | Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. | - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : Autres | 50 |
| 4911.91.00 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. | - Autres : Images, gravures et photographies | 50 |
| 5701.10.10 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. | - De laine ou de poils fins : Noués à la machine | 25 |
| 5701.10.90 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. | - De laine ou de poils fins : Autres | 25 |
| 5701.90.10 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles : Noués à la machine | 25 |
| 5701.90.90 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles : Autres | 25 |
| 5702.10.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main | 25 |
| 5702.20.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Revêtements de sol en coco | 25 |
| 5702.31.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, à velours, non confectionnés : De laine ou de poils fins | 25 |
| 5702.32.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, à velours, non confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles | 25 |
| 5702.39.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, à velours, non confectionnés : D'autres matières textiles | 25 |
| 5702.41.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, à velours, confectionnés : De laine ou de poils fins | 25 |
| 5702.42.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, à velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles | 25 |
| 5702.49.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, à velours, confectionnés : D'autres matières textiles | 25 |
| 5702.50.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, sans velours, non confectionnés : En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute | 25 |
| 5702.50.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, sans velours, non confectionnés : Autres | 25 |
| 5702.91.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, sans velours, confectionnés : De laine ou de poils fins | 25 |
| 5702.92.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, sans velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles | 25 |
| 5702.99.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles : En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute | 25 |
| 5702.99.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | - Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles : Autres | 25 |
| 5703.10.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - De laine ou de poils fins : Touffetés à la machine | 25 |
| 5703.10.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - De laine ou de poils fins : Autres | 25 |
| 5703.21.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - De nylon ou d'autres polyamides : Gazon | 25 |
| 5703.29.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - De nylon ou d'autres polyamides : Autres : Touffetés à la machine | 25 |
| 5703.29.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - De nylon ou d'autres polyamides : Autres : Autres | 25 |
| 5703.31.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Gazon | 25 |
| 5703.39.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres : Touffetés à la machine | 50 |
| 5703.39.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres : Autres | 50 |
| 5703.90.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles : Touffetés à la machine | 25 |
| 5703.90.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. | - D'autres matières textiles : Autres | 25 |
| 5704.10.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. | - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² | 25 |
| 5704.20.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. | - Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² | 25 |
| 5704.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. | - Autres | 25 |
| 5705.00.00 | Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. | 25 | |
| 6104.43.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. | - Robes : De fibres synthétiques | 50 |
| 6104.63.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. | - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques | 50 |
| 6109.10.00 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. | - De coton | 50 |
| 6110.20.00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. | - De coton | 50 |
| 6110.30.00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. | - De fibres synthétiques ou artificielles | 50 |
| 6116.93.00 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. | - Autres : De fibres synthétiques | 50 |
| 6201.40.10 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. | - De fibres synthétiques ou artificielles : Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires | 50 |
| 6201.40.90 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. | - De fibres synthétiques ou artificielles : Autres | 50 |
| 6202.40.00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. | - De fibres synthétiques ou artificielles | 50 |
| 6203.11.00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. | - Costumes ou complets : De laine ou de poils fins | 50 |
| 6203.31.00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. | - Vestons : De laine ou de poils fins | 50 |
| 6203.41.00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. | - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins | 50 |
| 6204.43.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. | - Robes : De fibres synthétiques | 50 |
| 6204.49.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. | - Robes : D'autres matières textiles | 50 |
| 6210.20.10 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. | - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 : Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | 50 |
| 6210.20.90 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. | - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 : Autres | 50 |
| 6210.40.10 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. | - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets : Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | 50 |
| 6210.40.90 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. | - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets : Autres | 50 |
| 6210.50.10 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. | - Autres vêtements pour femmes ou fillettes : Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | 50 |
| 6210.50.90 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. | - Autres vêtements pour femmes ou fillettes : Autres | 50 |
| 6211.32.00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. | - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De coton | 50 |
| 6211.33.00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. | - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De fibres synthétiques ou artificielles | 50 |
| 6211.43.10 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. | - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles : Saris | 50 |
| 6211.43.90 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. | - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles : Autres | 50 |
| 6809.11.00 | Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. | - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement | 50 |
| 7010.90.00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. | - Autres | 50 |
| 7206.10.00 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. | - Lingots | 50 |
| 7206.90.00 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. | - Autres | 50 |
| 7207.11.00 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. | - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur | 50 |
| 7207.12.00 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. | - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres, de section transversale rectangulaire | 50 |
| 7207.19.00 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. | - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres | 50 |
| 7207.20.00 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. | - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone | 50 |
| 7208.10.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief | 50 |
| 7208.25.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | 50 |
| 7208.26.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7208.27.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm | 50 |
| 7208.36.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm | 50 |
| 7208.37.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm | 50 |
| 7208.38.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7208.39.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm | 50 |
| 7208.40.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief | 50 |
| 7208.51.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm | 50 |
| 7208.52.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm | 50 |
| 7208.53.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7208.54.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm | 50 |
| 7208.90.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. | - Autres | 50 |
| 7209.15.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus | 50 |
| 7209.16.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm | 50 |
| 7209.17.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm | 50 |
| 7209.18.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm | 50 |
| 7209.25.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus | 50 |
| 7209.26.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm | 50 |
| 7209.27.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm | 50 |
| 7209.28.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm | 50 |
| 7209.90.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. | - Autres | 50 |
| 7210.11.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Étamés : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus | 50 |
| 7210.12.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Étamés : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm | 50 |
| 7210.20.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Plombés, y compris le fer terne | 50 |
| 7210.30.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Zingués électrolytiquement | 50 |
| 7210.41.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Autrement zingués : Ondulés | 50 |
| 7210.49.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Autrement zingués : Autres | 50 |
| 7210.50.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome | 50 |
| 7210.61.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Revêtus d'aluminium : Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc | 50 |
| 7210.69.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Revêtus d'aluminium : Autres | 50 |
| 7210.70.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques | 50 |
| 7210.90.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. | - Autres | 50 |
| 7211.13.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | - Simplement laminés à chaud : Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief | 50 |
| 7211.14.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | - Simplement laminés à chaud : Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | 50 |
| 7211.19.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | - Simplement laminés à chaud : Autres | 50 |
| 7211.23.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | - Simplement laminés à froid : Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone | 50 |
| 7211.29.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | - Simplement laminés à froid : Autres | 50 |
| 7211.90.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | - Autres | 50 |
| 7212.10.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. | - Étamés | 50 |
| 7212.20.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. | - Zingués électrolytiquement | 50 |
| 7212.30.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. | - Autrement zingués | 50 |
| 7212.40.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. | - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques | 50 |
| 7212.50.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. | - Autrement revêtus | 50 |
| 7212.60.00 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. | - Plaqués | 50 |
| 7213.10.00 | Fil machine en fer ou en aciers non alliés. | - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage | 50 |
| 7213.20.00 | Fil machine en fer ou en aciers non alliés. | - Autres, en aciers de décolletage | 50 |
| 7213.91.00 | Fil machine en fer ou en aciers non alliés. | - Autres : De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm | 50 |
| 7213.99.00 | Fil machine en fer ou en aciers non alliés. | - Autres : Autres | 50 |
| 7214.10.00 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. | - Forgées | 50 |
| 7214.20.00 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. | - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 50 |
| 7214.30.00 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. | - Autres, en aciers de décolletage | 50 |
| 7214.91.00 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. | - Autres : De section transversale rectangulaire | 50 |
| 7214.99.00 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. | - Autres : Autres | 50 |
| 7215.10.00 | Autres barres en fer ou en aciers non alliés. | - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid | 50 |
| 7215.50.00 | Autres barres en fer ou en aciers non alliés. | - Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid | 50 |
| 7215.90.00 | Autres barres en fer ou en aciers non alliés. | - Autres | 50 |
| 7216.10.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm | 50 |
| 7216.21.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en L | 50 |
| 7216.22.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en T | 50 |
| 7216.31.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en U | 50 |
| 7216.32.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en I | 50 |
| 7216.33.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en H | 50 |
| 7216.40.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus | 50 |
| 7216.50.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud | 50 |
| 7216.99.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. | - Autres : Autres | 50 |
| 7217.10.00 | Fils en fer ou en aciers non alliés. | - Non revêtus, même polis | 50 |
| 7217.20.00 | Fils en fer ou en aciers non alliés. | - Zingués | 50 |
| 7217.30.00 | Fils en fer ou en aciers non alliés. | - Revêtus d'autres métaux communs | 50 |
| 7217.90.00 | Fils en fer ou en aciers non alliés. | - Autres | 50 |
| 7218.10.00 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. | - Lingots et autres formes primaires | 50 |
| 7218.91.00 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. | - Autres : De section transversale rectangulaire | 50 |
| 7218.99.00 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. | - Autres : Autres | 50 |
| 7219.11.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm | 50 |
| 7219.12.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm | 50 |
| 7219.13.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7219.14.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm | 50 |
| 7219.21.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm | 50 |
| 7219.22.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm | 50 |
| 7219.23.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7219.24.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm | 50 |
| 7219.31.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | 50 |
| 7219.32.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7219.33.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm | 50 |
| 7219.34.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm | 50 |
| 7219.35.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm | 50 |
| 7219.90.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres | 50 |
| 7220.11.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | 50 |
| 7220.12.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm | 50 |
| 7220.20.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Simplement laminés à froid | 50 |
| 7220.90.00 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Autres | 50 |
| 7221.00.00 | Fil machine en aciers inoxydables. | 50 | |
| 7222.11.00 | Barres et profilés en aciers inoxydables. | - Barres simplement laminées ou filées à chaud : De section circulaire | 50 |
| 7222.19.00 | Barres et profilés en aciers inoxydables. | - Barres simplement laminées ou filées à chaud : Autres | 50 |
| 7222.20.00 | Barres et profilés en aciers inoxydables. | - Barres simplement obtenues ou parachevées à froid | 50 |
| 7222.30.00 | Barres et profilés en aciers inoxydables. | - Autres barres | 50 |
| 7222.40.00 | Barres et profilés en aciers inoxydables. | - Profilés | 50 |
| 7223.00.00 | Fils en aciers inoxydables. | 50 | |
| 7224.10.00 | Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. | - Lingots et autres formes primaires | 50 |
| 7224.90.00 | Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. | - Autres | 50 |
| 7225.11.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - En aciers au silicium dits « magnétiques » : A grains orientés | 50 |
| 7225.19.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres | 50 |
| 7225.30.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres, simplement laminés à chaud, enroulés | 50 |
| 7225.40.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés | 50 |
| 7225.50.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres, simplement laminés à froid | 50 |
| 7225.91.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres : Zingués électrolytiquement | 50 |
| 7225.92.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres : Autrement zingués | 50 |
| 7225.99.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. | - Autres : Autres | 50 |
| 7226.11.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - En aciers au silicium dits « magnétiques » : À grains orientés | 50 |
| 7226.19.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres | 50 |
| 7226.20.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - En aciers à coupe rapide | 50 |
| 7226.91.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Autres : Simplement laminés à chaud | 50 |
| 7226.92.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Autres : Simplement laminés à froid | 50 |
| 7226.99.00 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. | - Autres : Autres | 50 |
| 7227.10.00 | Fil machine en autres aciers alliés. | - En aciers à coupe rapide | 50 |
| 7227.20.00 | Fil machine en autres aciers alliés. | - En aciers silico-manganeux | 50 |
| 7227.90.00 | Fil machine en autres aciers alliés. | - Autres | 50 |
| 7228.10.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Barres en aciers à coupe rapide | 50 |
| 7228.20.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Barres en aciers silico-manganeux | 50 |
| 7228.30.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud | 50 |
| 7228.40.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Autres barres, simplement forgées | 50 |
| 7228.50.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid | 50 |
| 7228.60.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Autres barres | 50 |
| 7228.70.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Profilés | 50 |
| 7228.80.00 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. | - Barres creuses pour le forage | 50 |
| 7229.20.00 | Fils en autres aciers alliés. | - En aciers silico-manganeux | 50 |
| 7229.90.00 | Fils en autres aciers alliés. | - Autres | 50 |
| 7301.10.00 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. | - Palplanches | 50 |
| 7301.20.00 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. | - Profilés | 50 |
| 7302.10.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. | - Rails | 50 |
| 7302.30.10 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. | - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière | 50 |
| 7302.30.90 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. | - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : Autres | 50 |
| 7302.40.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. | - Éclisses et selles d'assise | 50 |
| 7302.90.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. | - Autres | 50 |
| 7304.11.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : En aciers inoxydables | 50 |
| 7304.19.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres | 50 |
| 7304.22.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Tiges de forage en aciers inoxydables | 50 |
| 7304.23.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres tiges de forage | 50 |
| 7304.24.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres, en aciers inoxydables | 50 |
| 7304.29.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres | 50 |
| 7304.31.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Étirés ou laminés à froid | 50 |
| 7304.39.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Autres | 50 |
| 7304.41.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Étirés ou laminés à froid | 50 |
| 7304.49.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Autres | 50 |
| 7304.51.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Étirés ou laminés à froid | 50 |
| 7304.59.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Autres | 50 |
| 7304.90.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. | - Autres | 50 |
| 7305.11.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement à l'arc immergé | 50 |
| 7305.12.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement, autres | 50 |
| 7305.19.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres | 50 |
| 7305.20.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz | 50 |
| 7305.31.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Autres, soudés : Soudés longitudinalement | 50 |
| 7305.39.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Autres, soudés : Autres | 50 |
| 7305.90.00 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. | - Autres | 50 |
| 7306.11.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés, en aciers inoxydables | 50 |
| 7306.19.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres | 50 |
| 7306.21.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Soudés, en aciers in oxydables | 50 |
| 7306.29.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres | 50 |
| 7306.30.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés | 50 |
| 7306.40.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables | 50 |
| 7306.50.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés | 50 |
| 7306.61.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Autres, soudés, de section non circulaire : De section carrée ou rectangulaire | 50 |
| 7306.69.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Autres, soudés, de section non circulaire : De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire | 50 |
| 7306.90.00 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. | - Autres | 50 |
| 7307.21.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Brides | 50 |
| 7307.22.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Coudes, courbes et manchons, filetés | 50 |
| 7307.23.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Accessoires à souder bout à bout | 50 |
| 7307.29.10 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements | 50 |
| 7307.29.20 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel | 50 |
| 7307.29.91 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requise | 50 |
| 7307.29.99 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Autres | 50 |
| 7307.91.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres : Brides | 50 |
| 7307.92.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres : Coudes, courbes et manchons, filetés | 50 |
| 7307.93.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres : Accessoires à souder bout à bout | 50 |
| 7307.99.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. | - Autres : Autres | 50 |
| 7308.10.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Ponts et éléments de ponts | 50 |
| 7308.20.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Tours et pylônes | 50 |
| 7308.30.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils | 50 |
| 7308.40.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage | 50 |
| 7308.90.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Autres | 50 |
| 7309.00.00 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. | 50 | |
| 7310.10.00 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. | - D'une contenance de 50 litres ou plus | 50 |
| 7310.21.00 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. | - D'une contenance de moins de 50 litres : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage | 50 |
| 7310.29.00 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. | - D'une contenance de moins de 50 litres : Autres | 50 |
| 7311.00.00 | Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. | 50 | |
| 7312.10.00 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. | - Torons et câbles | 50 |
| 7312.90.00 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. | - Autres | 50 |
| 7313.00.00 | Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. | 50 | |
| 7314.12.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Toiles métalliques tissées : Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables | 50 |
| 7314.14.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Toiles métalliques tissées : Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables | 50 |
| 7314.19.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Toiles métalliques tissées : Autres | 50 |
| 7314.20.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² | 50 |
| 7314.31.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Zingués | 50 |
| 7314.39.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Autres | 50 |
| 7314.41.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Zingués | 50 |
| 7314.42.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Recouverts de matières plastiques | 50 |
| 7314.49.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Autres | 50 |
| 7314.50.00 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. | - Tôles et bandes déployées | 50 |
| 7315.11.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Chaînes à rouleaux | 50 |
| 7315.12.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Autres chaînes | 50 |
| 7315.19.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Parties | 50 |
| 7315.20.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Chaînes antidérapantes | 50 |
| 7315.81.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres chaînes et chaînettes : Chaînes à maillons à étais | 50 |
| 7315.82.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres chaînes et chaînettes : Autres chaînes, à maillons soudés | 50 |
| 7315.89.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres chaînes et chaînettes : Autres | 50 |
| 7315.90.00 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres parties | 50 |
| 7316.00.10 | Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - D'un poids de 18 kg ou plus | 50 |
| 7316.00.20 | Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - D'un poids de moins de 18 kg | 50 |
| 7317.00.00 | Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. | 50 | |
| 7318.11.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Tire-fond | 50 |
| 7318.12.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Autres vis à bois | 50 |
| 7318.13.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Crochets et pitons à pas de vis | 50 |
| 7318.14.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Vis autotaraudeuses | 50 |
| 7318.15.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles | 50 |
| 7318.16.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Écrous | 50 |
| 7318.19.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles filetés : Autres | 50 |
| 7318.21.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles non filetés : Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage | 50 |
| 7318.22.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles non filetés : Autres rondelles | 50 |
| 7318.23.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles non filetés : Rivets | 50 |
| 7318.24.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles non filetés : Goupilles et clavettes | 50 |
| 7318.29.00 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. | - Articles non filetés : Autres | 50 |
| 7319.40.10 | Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Épingles de sûreté et autre épingles : Spécialement destinées au marquage | 50 |
| 7319.40.90 | Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Épingles de sûreté et autre épingles : Autres | 50 |
| 7319.90.10 | Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Autres : Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder | 50 |
| 7319.90.90 | Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. | - Autres : Autres | 50 |
| 7320.10.00 | Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. | - Ressorts à lames et leurs lames | 25 |
| 7320.20.00 | Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. | - Ressorts en hélice | 50 |
| 7320.90.00 | Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. | - Autres | 50 |
| 7321.11.10 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux) | 25 |
| 7321.11.90 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres | 25 |
| 7321.12.00 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles liquides | 25 |
| 7321.19.10 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides : Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux) | 25 |
| 7321.19.90 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides : Autres | 25 |
| 7321.81.00 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres appareils : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles | 25 |
| 7321.82.00 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres appareils : À combustibles liquides | 25 |
| 7321.89.00 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres appareils : Autres, y compris les appareils à combusitbles solides | 25 |
| 7321.90.10 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats; Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) |
25 |
| 7321.90.21 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Chambres à cuisson | 25 |
| 7321.90.22 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Panneaux de face supérieure | 25 |
| 7321.90.23 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation | 25 |
| 7321.90.24 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières | 25 |
| 7321.90.29 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres | 25 |
| 7321.90.90 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Parties : Autres | 25 |
| 7322.19.00 | Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Radiateurs et leurs parties : Autres | 25 |
| 7322.90.10 | Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres : Pour le chauffage des bâtiments | 25 |
| 7322.90.20 | Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres : Générateurs d'air chaud industriels; Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de fer |
25 |
| 7322.90.90 | Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres : Autres | 25 |
| 7323.10.00 | Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. | - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues | 25 |
| 7323.93.10 | Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. | - Autres : En aciers inoxydables : Parties devant servier à la fabrication des batteries de cuisson |
25 |
| 7323.93.90 | Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. | - Autres : En aciers inoxydables : Autres | 25 |
| 7323.94.00 | Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. | - Autres : En fer ou en acier, émaillés | 25 |
| 7323.99.00 | Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. | - Autres : Autres | 25 |
| 7324.10.00 | Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Éviers et lavabos en aciers inoxydables | 25 |
| 7324.29.10 | Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Baignoires : Autres : Estampages et assemblages de ceux-ci, devant servir à la fabrication de baignoires | 25 |
| 7324.29.90 | Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Baignoires : Autres : Autres | 25 |
| 7324.90.00 | Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. | - Autres, y compris les parties | 25 |
| 7325.10.00 | Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. | - En fonte non malléable | 50 |
| 7325.91.00 | Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. | - Autres : Boulets et articles similaires pour broyeurs | 50 |
| 7325.99.10 | Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. | - Autres : Autres : Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz) |
50 |
| 7325.99.91 | Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. | - Autres : Autres : Autres : Bruts | 50 |
| 7325.99.99 | Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. | - Autres : Autres : Autres : Autres | 50 |
| 7326.11.00 | Autres ouvrages en fer ou en acier. | - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Boulets et articles similaires pour broyeurs | 50 |
| 7326.19.10 | Autres ouvrages en fer ou en acier. | - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double-bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles |
50 |
| 7326.19.90 | Autres ouvrages en fer ou en acier. | - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Autres | 50 |
| 7326.20.00 | Autres ouvrages en fer ou en acier. | - Ouvrages en fils de fer ou d'acier | 50 |
| 7326.90.10 | Autres ouvrages en fer ou en acier. | - Autres : Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole; Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures; Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs; Têtes de puits sans cavité et leurs parties; Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent; Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles; Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air; Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures; Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc; Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme: Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz); Packers de puits et leurs parties; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale; Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle; Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles |
50 |
| 7326.90.90 | Autres ouvrages en fer ou en acier. | - Autres : Autres | 50 |
| 7408.11.10 | Fils de cuivre. | - En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm : N'excédant pas 9,5 mm | 50 |
| 7408.11.20 | Fils de cuivre. | - En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm : Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mm | 50 |
| 7408.11.30 | Fils de cuivre. | - En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm : Excédant 12,7 mm | 50 |
| 7408.19.00 | Fils de cuivre. | - En cuivre affiné : Autres | 50 |
| 7601.10.00 | Aluminium sous forme brute. | - Aluminium non allié | 50 |
| 7601.20.00 | Aluminium sous forme brute. | - Alliages d'aluminium | 50 |
| 7604.10.00 | Barres et profilés en aluminium. | - En aluminium non allié | 50 |
| 7604.21.00 | Barres et profilés en aluminium. | - En alliages d'aluminium : Profilés creux | 50 |
| 7604.29.00 | Barres et profilés en aluminium. | - En alliages d'aluminium : Autres | 50 |
| 7605.11.00 | Fils en aluminium. | - En aluminium non allié : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm | 50 |
| 7605.19.00 | Fils en aluminium. | - En aluminium non allié : Autres | 50 |
| 7605.21.00 | Fils en aluminium. | - En alliages d'aluminium : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm | 50 |
| 7605.29.00 | Fils en aluminium. | - En alliages d'aluminium : Autres | 50 |
| 7606.11.00 | Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. | - De forme carrée ou rectangulaire : En aluminium non allié | 50 |
| 7606.12.00 | Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. | - De forme carrée ou rectangulaire : En alliages d'aluminium | 50 |
| 7606.91.00 | Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. | - Autres : En aluminium non allié | 50 |
| 7606.92.00 | Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. | - Autres : En alliages d'aluminium | 50 |
| 7607.11.00 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). | - Sans support : Simplement laminées | 50 |
| 7607.19.00 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). | - Sans support : Autres | 50 |
| 7607.20.00 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). | - Sur support | 50 |
| 7608.10.00 | Tubes et tuyaux en aluminium. | - En aluminium non allié | 50 |
| 7608.20.00 | Tubes et tuyaux en aluminium. | - En alliages d'aluminium | 50 |
| 7609.00.00 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. | 50 | |
| 7610.10.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 50 |
| 7610.90.10 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens | 50 |
| 7610.90.90 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. | - Autres : Autres | 50 |
| 7614.10.00 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. | - Avec âme en acier | 50 |
| 7614.90.00 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. | - Autres | 50 |
| 7615.10.00 | Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. | - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues | 25 |
| 7615.20.00 | Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. | - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties | 25 |
| 7616.10.00 | Autres ouvrages en aluminium. | - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 50 |
| 7616.99.10 | Autres ouvrages en aluminium. | - Autres : Autres : Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances |
50 |
| 7616.99.90 | Autres ouvrages en aluminium. | - Autres : Autres : Autres | 50 |
| 8203.40.00 | Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. | - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires | 25 |
| 8205.59.10 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. | - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils à main; Fers à marquer au feu le bétail |
50 |
| 8205.59.20 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. | - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes | 50 |
| 8205.59.90 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. | - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Autres | 50 |
| 8205.70.10 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. | - Étaux, serre-joints et similaires : Serre-joints devant servir avec les articles suivants à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic : Instruments; Stérilisateurs; Appareils de radiothérapie au cobalt; Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène |
25 |
| 8205.70.20 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. | - Étaux, serre-joints et similaires : Étaux et serre-joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métaux | 25 |
| 8205.70.90 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. | - Étaux, serre-joints et similaires : Autres | 25 |
| 8207.20.00 | Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. | - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux | 15 |
| 8207.30.00 | Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. | - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner | 15 |
| 8211.10.10 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Assortiments : Coutellerie | 25 |
| 8211.10.90 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Assortiments : Autres | 25 |
| 8211.91.10 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Autres : Couteaux de table à lame fixe : Couteaux à découper | 25 |
| 8211.91.90 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Autres : Couteaux de table à lame fixe : Autres | 25 |
| 8211.92.00 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Autres : Autres couteaux à lame fixe | 25 |
| 8211.93.00 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Autres : Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes | 25 |
| 8211.94.90 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Autres : Lames : Autres | 25 |
| 8211.95.11 | Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. | - Autres : Manches en métaux communs : Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper | 25 |
| 8215.10.10 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné : Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table | 25 |
| 8215.10.90 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné : Autres | 25 |
| 8215.20.10 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Autres assortiments : Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table | 25 |
| 8215.20.90 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Autres assortiments : Autres | 25 |
| 8215.91.10 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Autres : Argentés, dorés ou platinés : Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table | 25 |
| 8215.91.90 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Autres : Argentés, dorés ou platinés : Autres | 25 |
| 8215.99.10 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Autres : Autres : Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table | 25 |
| 8215.99.90 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. | - Autres : Autres : Autres | 25 |
| 8302.10.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. | - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) | 25 |
| 8302.41.10 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent |
25 |
| 8302.42.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres, pour meubles | 25 |
| 8302.49.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres | 25 |
| 8413.91.00 | Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. | - Parties : De pompes | 25 |
| 8414.80.10 | Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. | - Autres : Turbocompresseurs et compresseurs de suralimentation devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 | 25 |
| 8414.80.90 | Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. | - Autres : Autres | 25 |
| 8415.10.00 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. | - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) | 15 |
| 8415.81.10 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. | - Autres : Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) : Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) |
15 |
| 8415.82.10 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. | - Autres : Autres, avec dispositif de réfrigération : Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés « split-system » à recyclage; Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kW (6 000 BTU par heure); Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions |
15 |
| 8415.83.00 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. | - Autres : Sans dispositif de réfrigération | 25 |
| 8415.90.30 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. | - Parties : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs | 15 |
| 8418.10.10 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments : À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules | 25 |
| 8418.10.20 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments : Type de réfrigération-congélation | 25 |
| 8418.10.90 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments : Autres | 25 |
| 8418.21.00 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Réfrigérateurs de type ménager : À compression | 25 |
| 8418.29.00 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Réfrigérateurs de type ménager : Autres | 25 |
| 8418.30.10 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres : De type ménager | 25 |
| 8418.40.10 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres : De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température ambiante de 30 °C |
25 |
| 8418.40.90 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres : Autres | 25 |
| 8418.50.10 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. | - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid : Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs | 50 |
| 8422.90.10 | Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. | - Parties : Réservoirs de distribution et autres parties incorporant des réservoirs de distribution, pour les machines à laver la vaisselle de type ménager | 25 |
| 8422.90.20 | Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. | - Parties : Assemblages de portes pour les machines à laver la vaisselle de type ménager | 25 |
| 8422.90.90 | Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. | - Parties : Autres | 25 |
| 8425.42.00 | Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. | - Crics et vérins : Autres crics et vérins, hydrauliques | 25 |
| 8426.20.00 | Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. | - Grues à tour | 25 |
| 8426.99.00 | Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. | - Autres machines et appareils : Autres | 25 |
| 8427.10.10 | Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. | - Chariots autopropulsés à moteur électrique : Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés | 15 |
| 8427.20.10 | Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. | - Autres chariots autopropulsés : Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés | 15 |
| 8427.90.00 | Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. | - Autres chariots | 15 |
| 8428.60.00 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). | - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires | 15 |
| 8428.70.00 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). | - Robots industriels | 15 |
| 8428.90.00 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). | - Autres machines et appareils | 15 |
| 8431.20.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. | - De machines ou appareils du no 84.27 | 15 |
| 8431.31.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. | - De machines ou appareils du no 84.28 : D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques | 25 |
| 8431.41.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. | - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces | 15 |
| 8431.42.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. | - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) | 15 |
| 8431.43.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. | - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49 | 25 |
| 8431.49.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. | - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Autres | 15 |
| 8433.11.00 | Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. | - Tondeuses à gazon : À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal | 25 |
| 8433.20.00 | Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. | - Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur | 15 |
| 8433.90.00 | Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. | - Parties | 15 |
| 8450.11.10 | Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. | - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques : De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage | 25 |
| 8450.11.90 | Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. | - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques : Autres | 25 |
| 8450.20.00 | Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. | - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg | 25 |
| 8451.21.00 | Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. | - Machines à sécher : D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg | 25 |
| 8451.29.00 | Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. | - Machines à sécher : Autres | 25 |
| 8467.22.00 | Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. | - À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses | 25 |
| 8467.29.00 | Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. | - À moteur électrique incorporé : Autres | 25 |
| 8467.81.00 | Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. | - Autres outils : Tronçonneuses à chaîne | 25 |
| 8467.89.00 | Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. | - Autres outils : Autres | 25 |
| 8480.49.00 | Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. | - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : Autres | 15 |
| 8480.71.00 | Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. | - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : Pour le moulage par injection ou par compression | 15 |
| 8480.79.00 | Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. | - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : Autres | 15 |
| 8509.80.10 | Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. | - Autres appareils : Vaporisateurs aux ultrasons | 25 |
| 8509.80.90 | Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. | - Autres appareils : Autres | 25 |
| 8516.60.10 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. | - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires : Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz |
25 |
| 8516.60.20 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. | - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires : Fours et cuisinières | 25 |
| 8516.60.90 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. | - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires : Autres | 25 |
| 8517.13.00 | Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. | - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Téléphones intelligents | 50 |
| 8517.62.00 | Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. | - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage | 50 |
| 8528.59.90 | Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. | - Autres moniteurs : Autres : Autres | 50 |
| 8529.90.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Assemblages de circuits imprimés | 25 |
| 8529.90.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les marchandises de la sous-position 8526.10, non dénommés ni compris ailleurs | 25 |
| 8529.90.31 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : Combinaisons des parties | 25 |
| 8529.90.39 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : Autres | 25 |
| 8529.90.50 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés | 25 |
| 8529.90.60 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires | 25 |
| 8529.90.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. | - Autres : Autres | 25 |
| 8544.49.00 | Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. | - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : Autres | 25 |
| 8601.10.00 | Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. | - À source extérieure d'électricité | 25 |
| 8601.20.00 | Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. | - À accumulateurs électriques | 25 |
| 8602.10.00 | Autres locomotives et locotracteurs; tenders. | - Locomotives diesel-électriques | 25 |
| 8602.90.00 | Autres locomotives et locotracteurs; tenders. | - Autres | 25 |
| 8603.10.00 | Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. | - À source extérieure d'électricité | 25 |
| 8603.90.00 | Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. | - Autres | 25 |
| 8604.00.10 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). | - Régaleuses à ballast; Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques; Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées; Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production; Débroussailleuses sur rails; Traveleuses; Chasse-neige; Chariots à matériel; Grues à traverses; Grues à rails |
25 |
| 8605.00.00 | Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). | 25 | |
| 8607.11.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : Bogies et bissels de traction | 25 |
| 8607.19.19 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : Autres, y compris les parties : Essieux : Autres | 25 |
| 8607.19.29 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : Autres, y compris les parties : Roues, avec ou sans essieux : Autres | 25 |
| 8607.21.10 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Freins et leurs parties : Freins à air comprimé et leurs parties : Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide |
25 |
| 8607.30.10 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties : Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises |
25 |
| 8607.91.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Autres : De locomotives ou de locotracteurs | 25 |
| 8607.99.11 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | - Autres : Autres : De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries |
25 |
| 8609.00.10 | Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. | - Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent | 25 |
| 8711.50.00 | Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. | - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ | 50 |
| 8716.39.10 | Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. | - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 m | 25 |
| 8716.39.20 | Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. | - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04 |
25 |
| 8716.39.30 | Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. | - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) | 25 |
| 8716.39.90 | Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. | - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Autres | 25 |
| 9401.39.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres : Pour usages domestiques | 50 |
| 9401.39.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres : Autres | 50 |
| 9401.61.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés : Pour usages domestiques | 25 |
| 9401.61.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés : Autres | 25 |
| 9401.69.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en bois : Autres : Pour usages domestiques | 50 |
| 9401.69.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en bois : Autres : Autres | 50 |
| 9401.71.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés : Pour usages domestiques | 50 |
| 9401.71.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés : Autres | 50 |
| 9401.79.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en métal : Autres : Pour usages domestiques | 50 |
| 9401.79.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | - Autres sièges, avec bâti en métal : Autres : Autres | 50 |
| 9403.20.00 | Autres meubles et leurs parties. | - Autres meubles en métal | 50 |
| 9403.40.00 | Autres meubles et leurs parties. | - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines | 25 |
| 9403.50.00 | Autres meubles et leurs parties. | - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher | 50 |
| 9403.60.10 | Autres meubles et leurs parties. | - Autres meubles en bois : Pour usages domestiques | 50 |
| 9403.60.90 | Autres meubles et leurs parties. | - Autres meubles en bois : Autres | 50 |
| 9403.70.10 | Autres meubles et leurs parties. | - Meubles en matières plastiques : Pour usages domestiques | 50 |
| 9403.70.90 | Autres meubles et leurs parties. | - Meubles en matières plastiques : Autres | 50 |
| 9403.91.00 | Autres meubles et leurs parties. | - Parties : En bois | 25 |
| 9405.11.00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. | - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | 50 |
| 9405.42.10 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. | - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : Projecteurs pour cinéma ou théâtre | 50 |
| 9405.42.90 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. | - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : Autres | 50 |
| 9405.99.00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. | - Parties : Autres | 50 |
| 9504.50.00 | Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. | - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30 | 50 |
| 9506.39.00 | Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. | - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Autres | 50 |
| 9506.91.00 | Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. | - Autres : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme | 50 |
| 9506.99.00 | Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. | - Autres : Autres | 50 |
| 9507.10.90 | Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. | - Cannes à pêche : Autres | 50 |