Liste complète des produits américains assujettis à des contre-mesures tarifaires

Les contre-mesures tarifaires visent à inciter les États-Unis à retirer leurs droits de douane injustifiés à l’encontre du Canada. Ces contre-mesures tarifaires demeureront en place jusqu’à ce que les États-Unis éliminent leurs droits de douane visant les produits canadiens.


Remarque : Cette page constitue la source faisant autorité concernant la liste complète des produits américains assujettis aux contre-mesures tarifaires canadiennes. Vous y trouverez les numéros tarifaires, les dates d’entrée en vigueur et les taux.

Pour obtenir des annonces officielles, notamment l’avis des douanes, les détails sur les contre-mesures et les liens vers les publications correspondantes de la Gazette du Canada (le cas échéant), veuillez consulter notre page principale sur les contre-mesures. Ces documents sont accessibles sous chaque annonce des contre-mesures.

Produits américains assujettis à des contre-mesures tarifaires

Remarque : Les numéros tarifaires indiqués ci-dessous représentent des produits américains qui ont été assujettis à des contre-mesures tarifaires, les positions du Système harmonisé et les descriptions incluses sont fournies à titre indicatif.

La liste des produits présentée à l’échelle des articles tarifaires doit être lue de concert avec l’annexe du Tarif des douanes canadien, qui comprend des descriptions de produits plus précises.

La liste récapitulative ci-dessous est élaborée à titre d’information seulement et n’a aucune valeur officielle. Les utilisateurs doivent se référer au décret pertinent mettant en œuvre chaque mesure.

Numéro tarifaire
Chapitre du Système harmonisé (SH)
Position du Système harmonisé (SH) Description Date d’entrée
en vigueur
Taux tarifaire
0105.94.92 Animaux vivantsCoqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. Autres : Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0105.99.12 Animaux vivantsCoqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. Autres : Autres - Dindons et dindes : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.11.91 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.11.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.12.91 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, congelés - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.12.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, congelés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.13.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, frais ou réfrigérés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
0207.13.93 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, frais ou réfrigérés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
0207.14.21 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés - Foies : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.14.22 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés - Foies : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.14.91 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.14.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
0207.14.93 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
0207.24.11 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés - De conserverie : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.24.12 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés - De conserverie : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.24.91 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.24.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.25.11 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés - De conserverie : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.25.12 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés - De conserverie : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.25.91 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.25.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.26.20 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, frais ou réfrigérésFALSE 2025-03-04 25%
0207.26.30 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, frais ou réfrigérésFALSE 2025-03-04 25%
0207.27.11 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés - Foies : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.27.12 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés - Foies : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.27.91 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0207.27.92 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, non désosssés 2025-03-04 25%
0207.27.93 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
0209.90.10 Viandes et abats comestiblesLard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. Autres - Graisse de volailles de l'espèce Gallus domesticus, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0209.90.20 Viandes et abats comestiblesLard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. Autres -  Graisse de volailles de l'espèce Gallus domesticus, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0209.90.30 Viandes et abats comestiblesLard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. Autres - Graisse de dindons et dindes, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0209.90.40 Viandes et abats comestiblesLard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. Autres -  Graisse de dindons et dindes, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0209.90.90 Viandes et abats comestiblesLard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. Autres - Autres 2025-03-04 25%
0210.99.11 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres - Viande de volailles : De coqs et poules, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0210.99.12 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres - Viande de volailles : De coqs et poules, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
0210.99.13 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres - Viande de volailles : De coqs et poules, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
0210.99.14 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres - Viande de volailles : De dindons et dindes, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0210.99.15 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres - Viande de volailles : De dindons et dindes, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
0210.99.16 Viandes et abats comestiblesViandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres - Viande de volailles : De dindons et dindes, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
0401.10.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0401.20.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0401.40.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0401.50.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.10.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.21.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Lait : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.21.22 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Crème : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.29.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Autres - Lait : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.29.22 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Autres - Crème : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.91.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0402.99.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Autres : Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0403.20.10 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursYoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. Yoghourt - Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, conditionnés pour la vente au détail 2025-03-04 25%
0403.20.31 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursYoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès : Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, non conditionnés pour la vente au détail 2025-03-04 25%
0403.20.39 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursYoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès : Autres 2025-03-04 25%
0403.90.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursYoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. Autres - Babeurre en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0403.90.92 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursYoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. Autres - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0404.10.10 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Concentré de protéines de lactosérum 2025-03-04 25%
0404.10.22 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Lactosérum en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0404.10.90 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres 2025-03-04 25%
0404.90.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursLactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0405.10.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursBeurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. Beurre - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0405.20.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursBeurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. Pâtes à tartiner laitières - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0405.90.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursBeurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.10.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.20.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.20.92 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.30.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.40.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.22 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Camembert et du type Camembert : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.32 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Brie et du type Brie : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.42 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Gouda et du type Gouda : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.52 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Provolone et du type Provolone : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.62 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Mozzarella et du type Mozzarella : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.72 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.82 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.92 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Autres : Havarti et du type Havarti, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.94 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Autres : Parmesan et du type Parmesan, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.96 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Autres : Romano et du type Romano, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0406.90.99 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursFromages et caillebotte. Autres fromages - Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0407.11.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - D'incubation, pour poulets à chair : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0407.11.92 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres: Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0407.21.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Autres oeufs frais : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0407.90.11 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Autres - De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0407.90.12 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. Autres - De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0408.11.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Jaunes d'oeufs : Séchés - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0408.19.10 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Jaunes d'oeufs : Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0408.19.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Jaunes d'oeufs : Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0408.99.10 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Autres : Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0408.99.20 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursOeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Autres : Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
0409.00.00 Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursMiel naturel. 2025-03-04 25%
0702.00.10 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesTomates, à l'état frais ou réfrigéré. Pour la transformation 2025-03-04 25%
0702.00.21 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesTomates, à l'état frais ou réfrigéré. Tomates cerises, autres que pour la transformation : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars 2025-03-04 25%
0702.00.29 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesTomates, à l'état frais ou réfrigéré. Tomates cerises, autres que pour la transformation : Autres 2025-03-04 25%
0702.00.91 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesTomates, à l'état frais ou réfrigéré. Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars 2025-03-04 25%
0702.00.99 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesTomates, à l'état frais ou réfrigéré. Autres : Autres 2025-03-04 25%
0708.20.30 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesLégumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout 2025-03-04 25%
0708.20.90 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesLégumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres 2025-03-04 25%
0802.99.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAutres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
0805.10.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAgrumes, frais ou secs. Oranges 2025-03-04 25%
0805.21.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAgrumes, frais ou secs. Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) 2025-03-04 25%
0805.22.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAgrumes, frais ou secs. Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Clémentines 2025-03-04 25%
0805.29.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAgrumes, frais ou secs. Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Autres 2025-03-04 25%
0805.40.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAgrumes, frais ou secs. Pamplemousses et pomelos 2025-03-04 25%
0805.50.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAgrumes, frais ou secs. Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) 2025-03-04 25%
0807.11.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsMelons (y compris les pastèques) et papayes, frais. Melons (y compris les pastèques) : Pastèques 2025-03-04 25%
0809.30.10 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAbricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. Pêches, y compris les brugnons et nectarines - Pêches, à l'exclusion des nectarines, pour la transformation 2025-03-04 25%
0809.30.21 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAbricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. Pêches, y compris les brugnons et nectarines - Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars 2025-03-04 25%
0809.30.29 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsAbricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. Pêches, y compris les brugnons et nectarines - Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Autres 2025-03-04 25%
0811.20.00 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melonsFruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 2025-03-04 25%
0901.11.00 Café, thé, maté et épicesCafé, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. Café non torréfié : Non décaféiné 2025-03-04 25%
0901.12.00 Café, thé, maté et épicesCafé, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. Café non torréfié : Décaféiné 2025-03-04 25%
0901.21.00 Café, thé, maté et épicesCafé, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. Café torréfié : Non décaféiné 2025-03-04 25%
0901.22.00 Café, thé, maté et épicesCafé, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. Café torréfié : Décaféiné 2025-03-04 25%
0901.90.00 Café, thé, maté et épicesCafé, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. Autres 2025-03-04 25%
0902.10.10 Café, thé, maté et épicesThé, même aromatisé. Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle 2025-03-04 25%
0902.10.90 Café, thé, maté et épicesThé, même aromatisé. Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres 2025-03-04 25%
0902.20.00 Café, thé, maté et épicesThé, même aromatisé. Thé vert (non fermenté) présenté autrement 2025-03-04 25%
0902.30.10 Café, thé, maté et épicesThé, même aromatisé. Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle 2025-03-04 25%
0902.30.90 Café, thé, maté et épicesThé, même aromatisé. Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres 2025-03-04 25%
0902.40.00 Café, thé, maté et épicesThé, même aromatisé. Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement 2025-03-04 25%
0903.00.00 Café, thé, maté et épicesMaté. 2025-03-04 25%
0904.11.00 Café, thé, maté et épicesPoivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. Poivre : Non broyé ni pulvérisé 2025-03-04 25%
0904.12.10 Café, thé, maté et épicesPoivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. Poivre : Broyé ou pulvérisé - Pour la transformation 2025-03-04 25%
0904.12.90 Café, thé, maté et épicesPoivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. Poivre : Broyé ou pulvérisé - Autres 2025-03-04 25%
0904.21.00 Café, thé, maté et épicesPoivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : Séchés, non broyés ni pulvérisés 2025-03-04 25%
0904.22.00 Café, thé, maté et épicesPoivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : Broyés ou pulvérisés 2025-03-04 25%
0905.10.00 Café, thé, maté et épicesVanille. Non broyée ni pulvérisée 2025-03-04 25%
0905.20.00 Café, thé, maté et épicesVanille. Broyée ou pulvérisée 2025-03-04 25%
0906.11.00 Café, thé, maté et épicesCannelle et fleurs de cannelier. Non broyées ni pulvérisées : Cannelle (Cinnamonum zeylanicum Blume) 2025-03-04 25%
0906.19.00 Café, thé, maté et épicesCannelle et fleurs de cannelier. Non broyées ni pulvérisées : Autres 2025-03-04 25%
0906.20.00 Café, thé, maté et épicesCannelle et fleurs de cannelier. Broyées ou pulvérisées 2025-03-04 25%
0907.10.00 Café, thé, maté et épicesGirofles (antofles, clous et griffes). Non broyés ni pulvérisés 2025-03-04 25%
0907.20.00 Café, thé, maté et épicesGirofles (antofles, clous et griffes). Broyés ou pulvérisés 2025-03-04 25%
0908.11.00 Café, thé, maté et épicesNoix muscades, macis, amomes et cardamomes. Noix muscades : Non broyées ni pulvérisées 2025-03-04 25%
0908.12.00 Café, thé, maté et épicesNoix muscades, macis, amomes et cardamomes. Noix muscades : Broyées ou pulvérisées 2025-03-04 25%
0908.21.00 Café, thé, maté et épicesNoix muscades, macis, amomes et cardamomes. Macis : Non broyé ni pulvérisé 2025-03-04 25%
0908.22.00 Café, thé, maté et épicesNoix muscades, macis, amomes et cardamomes. Macis : Broyé ou pulvérisé 2025-03-04 25%
0908.31.00 Café, thé, maté et épicesNoix muscades, macis, amomes et cardamomes. Amomes et cardamomes : Non broyés ni pulvérisés 2025-03-04 25%
0908.32.00 Café, thé, maté et épicesNoix muscades, macis, amomes et cardamomes. Amomes et cardamomes : Broyés ou pulvérisés 2025-03-04 25%
0909.21.00 Café, thé, maté et épicesGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. Graines de coriandre : Non broyées ni pulvérisées 2025-03-04 25%
0909.22.00 Café, thé, maté et épicesGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. Graines de coriandre : Broyées ou pulvérisées 2025-03-04 25%
0909.31.00 Café, thé, maté et épicesGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. Graines de cumin : Non broyées ni pulvérisées 2025-03-04 25%
0909.32.00 Café, thé, maté et épicesGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. Graines de cumin : Broyées ou pulvérisées 2025-03-04 25%
0909.61.00 Café, thé, maté et épicesGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : Non broyées ni pulvérisées 2025-03-04 25%
0909.62.00 Café, thé, maté et épicesGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : Broyées ou pulvérisées 2025-03-04 25%
0910.11.00 Café, thé, maté et épicesGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Gingembre : Non broyé ni pulvérisé 2025-03-04 25%
0910.12.00 Café, thé, maté et épicesGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Gingembre : Broyé ou pulvérisé 2025-03-04 25%
0910.20.00 Café, thé, maté et épicesGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Safran 2025-03-04 25%
0910.30.00 Café, thé, maté et épicesGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Curcuma 2025-03-04 25%
0910.91.00 Café, thé, maté et épicesGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Autres épices : Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 2025-03-04 25%
0910.99.00 Café, thé, maté et épicesGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Autres épices : Autres 2025-03-04 25%
1001.19.10 CéréalesFroment (blé) et méteil. Froment (blé) dur : Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1001.19.20 CéréalesFroment (blé) et méteil. Froment (blé) dur : Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1001.99.10 CéréalesFroment (blé) et méteil. Autres : Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1001.99.20 CéréalesFroment (blé) et méteil. Autres : Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1002.90.00 CéréalesSeigle. Autres 2025-03-04 25%
1003.90.11 CéréalesOrge. Autres - Pour le maltage : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1003.90.12 CéréalesOrge. Autres - Pour le maltage : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1003.90.91 CéréalesOrge. Autres - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1003.90.92 CéréalesOrge. Autres - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1004.90.00 CéréalesAvoine. Autres 2025-03-04 25%
1006.20.00 CéréalesRiz. Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 2025-03-04 25%
1006.30.00 CéréalesRiz. Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 2025-03-04 25%
1101.00.10 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de fromentFarines de froment (blé) ou de méteil. Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1101.00.20 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de fromentFarines de froment (blé) ou de méteil. Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1205.10.00 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourragesGraines de navette ou de colza, même concassées. Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2025-03-04 25%
1302.19.00 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétauxSucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. Sucs et extraits végétaux : Autres 2025-03-04 25%
1504.20.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleGraisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 2025-03-04 25%
1508.10.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Huile brute 2025-03-04 25%
1511.90.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Autres 2025-03-04 25%
1512.19.19 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres - Huile de tournesol et ses fractions : Autres 2025-03-04 25%
1512.19.29 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres - Huile de carthame et ses fractions : Autres 2025-03-04 25%
1514.11.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes 2025-03-04 25%
1514.19.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Autres 2025-03-04 25%
1514.91.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Autres : Huiles brutes 2025-03-04 25%
1514.99.00 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleHuiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Autres : Autres 2025-03-04 25%
1517.10.10 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleMargarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1517.10.20 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleMargarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1517.90.21 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleMargarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. Autres - Succédanés du beurre : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1517.90.22 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétaleMargarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. Autres - Succédanés du beurre : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1601.00.11 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. En conserve ou en pots verres : De volaille de la position 01.05 2025-03-04 25%
1601.00.19 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. En conserve ou en pots verres : Autres 2025-03-04 25%
1601.00.21 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1601.00.22 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1601.00.23 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Volaille de réforme 2025-03-04 25%
1601.00.31 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1601.00.32 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1601.00.90 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. Autres 2025-03-04 25%
1602.10.10 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. Préparations homogénéisées - De coqs, poules, dindons et dindes de la position 01.05 2025-03-04 25%
1602.10.90 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. Préparations homogénéisées - Autres 2025-03-04 25%
1602.20.21 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De foies de tous animaux - Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.20.22 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De foies de tous animaux - Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.20.31 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De foies de tous animaux - Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.20.32 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De foies de tous animaux - Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.20.90 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De foies de tous animaux - Autres 2025-03-04 25%
1602.31.11 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Plats cuisinés : Mélanges définis de spécialité 2025-03-04 25%
1602.31.12 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Plats cuisinés : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.31.13 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagemet d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
1602.31.14 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
1602.31.91 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Autres : En conserve ou en pots de verre 2025-03-04 25%
1602.31.92 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Autres : Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre 2025-03-04 25%
1602.31.93 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.31.94 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
1602.31.95 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De dinde - Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
1602.32.11 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité 2025-03-04 25%
1602.32.12 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.32.13 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
1602.32.14 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
1602.32.91 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : En conserve ou en pots de verre 2025-03-04 25%
1602.32.92 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verre 2025-03-04 25%
1602.32.93 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1602.32.94 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés 2025-03-04 25%
1602.32.95 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés 2025-03-04 25%
1602.39.10 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : Autres - Plats cuisinés 2025-03-04 25%
1602.39.91 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : Autres - Autres : De canards, oies ou pintades, en conserve ou en pots de verre 2025-03-04 25%
1602.39.99 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesAutres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. De volailles du no 01.05 : Autres - Autres : Autres 2025-03-04 25%
1605.21.00 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiquesCrustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Crevettes : Non présentées dans un contenant hermétique 2025-03-04 25%
1701.12.10 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : De betterave - Devant servir par un raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin 2025-03-04 25%
1701.12.90 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : De betterave - Autres 2025-03-04 25%
1701.13.10 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre - Devant servir par une raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin 2025-03-04 25%
1701.13.90 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre - Autres 2025-03-04 25%
1701.14.00 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Autres sucres de canne 2025-03-04 25%
1701.91.90 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Autres : Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres 2025-03-04 25%
1701.99.90 Sucres et sucreriesSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
1702.20.00 Sucres et sucreriesAutres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. Sucre et sirop d'érable 2025-03-04 25%
1703.10.10 Sucres et sucreriesMélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. Mélasses de canne - En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération 2025-03-04 25%
1703.10.90 Sucres et sucreriesMélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. Mélasses de canne - Autres 2025-03-04 25%
1703.90.10 Sucres et sucreriesMélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. Autres - En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération 2025-03-04 25%
1703.90.90 Sucres et sucreriesMélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. Autres - Autres 2025-03-04 25%
1704.10.00 Sucres et sucreriesSucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 2025-03-04 25%
1704.90.10 Sucres et sucreriesSucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Autres - Crème ou pâte de marrons 2025-03-04 25%
1704.90.20 Sucres et sucreriesSucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Autres - Réglisse candi; Caramel au beurre 2025-03-04 25%
1704.90.90 Sucres et sucreriesSucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Autres - Autres 2025-03-04 25%
1806.20.22 Cacao et ses préparationsChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1806.31.00 Cacao et ses préparationsChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : Fourrés 2025-03-04 25%
1806.90.12 Cacao et ses préparationsChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1806.90.90 Cacao et ses préparationsChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Autres - Autres 2025-03-04 25%
1901.20.12 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesExtraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1901.20.22 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesExtraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1901.90.32 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesExtraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1901.90.34 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesExtraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionneés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1901.90.52 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesExtraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1901.90.54 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesExtraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.11.10 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.11.21 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun 2025-03-04 25%
1902.11.29 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : Autres 2025-03-04 25%
1902.11.90 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs - Autres 2025-03-04 25%
1902.19.11 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.12 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.19 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Autres 2025-03-04 25%
1902.19.21 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.22 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.23 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.29 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Autres 2025-03-04 25%
1902.19.91 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.92 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.93 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.19.99 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres - Autres : Autres 2025-03-04 25%
1902.30.11 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.30.12 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.30.19 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Autres 2025-03-04 25%
1902.30.20 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, dans les limites de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
1902.30.31 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun 2025-03-04 25%
1902.30.39 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : Autres 2025-03-04 25%
1902.30.40 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesPâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. Autres pâtes alimentaires - Autres, sans viande 2025-03-04 25%
1905.90.51 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesProduits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : Pizza et quiche 2025-03-04 25%
2001.10.00 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantesLégumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. Concombres et cornichons 2025-03-04 25%
2008.11.10 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantesFruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : Arachides - Beurre d'arachides 2025-03-04 25%
2008.11.90 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantesFruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : Arachides - Autres 2025-03-04 25%
2009.12.00 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantesJus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Jus d'orange : Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 2025-03-04 25%
2103.10.00 Préparations alimentaires diversesPréparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. Sauce de soja 2025-03-04 25%
2103.20.10 Préparations alimentaires diversesPréparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - « Tomato-ketchup » 2025-03-04 25%
2103.20.90 Préparations alimentaires diversesPréparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres 2025-03-04 25%
2103.30.10 Préparations alimentaires diversesPréparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. Farine de moutarde et moutarde préparée - Farine de moutarde 2025-03-04 25%
2103.30.20 Préparations alimentaires diversesPréparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. Farine de moutarde et moutarde préparée - Moutarde préparée 2025-03-04 25%
2103.90.10 Préparations alimentaires diversesPréparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. Autres - Mayonnaise et vinaigrettes 2025-03-04 25%
2104.10.00 Préparations alimentaires diversesPréparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés 2025-03-04 25%
2105.00.92 Préparations alimentaires diversesGlaces de consommation, même contenant du cacao. Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2106.90.21 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant 2025-03-04 25%
2106.90.32 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2106.90.34 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2106.90.35 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier; succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait 2025-03-04 25%
2106.90.39 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Autres 2025-03-04 25%
2106.90.52 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Préparations à base d'oeufs, contenant 50 % ou plus en poids des oeufs : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2106.90.94 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Autres : Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2106.90.95 Préparations alimentaires diversesPréparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Autres - Autres : Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier 2025-03-04 25%
2202.10.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresEaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées 2025-03-04 25%
2202.99.31 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresEaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. Autres : Autres - Boissons contenant du lait : Lait au chocolat 2025-03-04 25%
2202.99.33 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresEaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. Autres : Autres - Boissons contenant du lait : Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2202.99.39 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresEaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. Autres : Autres - Boissons contenant du lait : Autres 2025-03-04 25%
2203.00.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresBières de malt. 2025-03-04 25%
2204.10.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Vins mousseux - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.10.90 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Vins mousseux - Autres 2025-03-04 25%
2204.21.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.21 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.23 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.24 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.25 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.26 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.27 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.28 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.31 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.32 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.41 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.21.49 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres 2025-03-04 25%
2204.22.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.21 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.23 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.24 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.25 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.26 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.27 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.28 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.31 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.32 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.41 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.22.49 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres 2025-03-04 25%
2204.29.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.21 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.23 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.24 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.25 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.26 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.27 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.28 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.31 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.32 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.41 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.29.49 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres 2025-03-04 25%
2204.30.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres moûts de raisin - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2204.30.90 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. Autres moûts de raisin - Autres 2025-03-04 25%
2205.10.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol 2025-03-04 25%
2205.10.20 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2205.10.30 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2205.90.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. Autres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol 2025-03-04 25%
2205.90.20 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. Autres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2205.90.30 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresVermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. Autres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.11 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Cidre : Mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.12 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Cidre : Autres mousseux 2025-03-04 25%
2206.00.18 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Cidre : Autres cidres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.19 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Cidre : Autres 2025-03-04 25%
2206.00.21 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Vin de pruneaux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Vin de pruneaux : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.31 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Poiré, mousseux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.39 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Poiré, mousseux : Autres 2025-03-04 25%
2206.00.41 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Autre vins, mousseux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.49 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Autre vins, mousseux : Autres 2025-03-04 25%
2206.00.50 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.61 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.62 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.63 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.64 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.65 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.66 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.67 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.68 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.71 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.72 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.80 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Bière de gingembre et bière d'herbes 2025-03-04 25%
2206.00.91 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Autres : Hydromel 2025-03-04 25%
2206.00.92 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Autres : Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2206.00.93 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAutres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Autres : Autres, d'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 2025-03-04 25%
2208.20.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin 2025-03-04 25%
2208.30.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Whiskies 2025-03-04 25%
2208.40.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Rhum 2025-03-04 25%
2208.40.90 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Autres 2025-03-04 25%
2208.50.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Gin et genièvre 2025-03-04 25%
2208.60.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Vodka 2025-03-04 25%
2208.70.00 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Liqueurs 2025-03-04 25%
2208.90.10 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Tequila 2025-03-04 25%
2208.90.21 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Alcool éthylique non dénaturé : Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliques 2025-03-04 25%
2208.90.29 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Alcool éthylique non dénaturé : Autres 2025-03-04 25%
2208.90.30 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Amers d'angusture 2025-03-04 25%
2208.90.41 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : Emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol 2025-03-04 25%
2208.90.49 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : Autres 2025-03-04 25%
2208.90.92 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Autres : Brandies de fruits 2025-03-04 25%
2208.90.98 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Autres : Autres, emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol 2025-03-04 25%
2208.90.99 Boissons, liquides alcooliques et vinaigresAlcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. Autres - Autres : Autres 2025-03-04 25%
2309.90.32 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour les animauxPréparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
2401.10.10 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. Tabacs non écôtés - Pour être employés comme capes à la fabrication de cigares 2025-03-04 25%
2401.10.91 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. Tabacs non écôtés - Autres : Du type turc 2025-03-04 25%
2401.10.99 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. Tabacs non écôtés - Autres : Autres 2025-03-04 25%
2401.20.10 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigares 2025-03-04 25%
2401.20.90 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres 2025-03-04 25%
2401.30.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainTabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. Déchets de tabac 2025-03-04 25%
2402.10.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainCigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2025-03-04 25%
2402.20.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainCigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Cigarettes contenant du tabac 2025-03-04 25%
2402.90.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainCigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Autres 2025-03-04 25%
2403.11.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 2025-03-04 25%
2403.19.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : Autres 2025-03-04 25%
2403.91.10 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Autres : Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape 2025-03-04 25%
2403.91.20 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Autres : Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares 2025-03-04 25%
2403.91.90 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Autres : Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres 2025-03-04 25%
2403.99.10 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Autres : Autres - Tabac à priser 2025-03-04 25%
2403.99.20 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Autres : Autres - Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabac 2025-03-04 25%
2403.99.90 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainAutres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
2404.11.10 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Produits destinés à une inhalation sans combustion : Contenant du tabac ou du tabac reconstitué - Contenant du tabac homogénéise ou reconstitué 2025-03-04 25%
2404.11.90 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Produits destinés à une inhalation sans combustion : Contenant du tabac ou du tabac reconstitué - Autres du tabac 2025-03-04 25%
2404.12.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Produits destinés à une inhalation sans combustion : Autres, contenant de la nicotine - Autres, contenant de la nicotine 2025-03-04 25%
2404.19.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Produits destinés à une inhalation sans combustion : Autres - Autres 2025-03-04 25%
2404.91.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Autres : Pour une application orale 2025-03-04 25%
2404.92.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Autres : Pour une application percutanée 2025-03-04 25%
2404.99.00 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
2505.10.00 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et cimentsSables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. Sables siliceux et sables quartzeux 2025-03-04 25%
3303.00.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiqueParfums et eaux de toilette. 2025-03-04 25%
3304.10.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiqueProduits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. Produits de maquillage pour les lèvres 2025-03-04 25%
3304.20.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiqueProduits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. Produits de maquillage pour les yeux 2025-03-04 25%
3304.30.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiqueProduits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. Préparations pour manucures ou pédicures 2025-03-04 25%
3304.91.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiqueProduits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. Autres : Poudres, y compris les poudres compactes 2025-03-04 25%
3304.99.90 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiqueProduits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
3305.10.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations capillaires. Shampooings 2025-03-04 25%
3305.20.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations capillaires. Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 2025-03-04 25%
3305.30.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations capillaires. Laques pour cheveux 2025-03-04 25%
3305.90.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations capillaires. Autres 2025-03-04 25%
3306.10.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. Dentifrices 2025-03-04 25%
3306.20.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) 2025-03-04 25%
3307.10.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage 2025-03-04 25%
3307.20.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Désodorisants corporels et antisudoraux 2025-03-04 25%
3307.30.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Sels parfumés et autres préparations pour bains 2025-03-04 25%
3307.41.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 2025-03-04 25%
3307.49.00 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie, de toilette ou de cosmétiquePréparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : Autres 2025-03-04 25%
3401.11.10 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesSavons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : De toilette (y compris ceux à usages médicaux) - Savon de Marseille (Castille) 2025-03-04 25%
3401.11.90 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesSavons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : De toilette (y compris ceux à usages médicaux) - Autres 2025-03-04 25%
3401.19.00 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesSavons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : Autres 2025-03-04 25%
3401.20.20 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesSavons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Savons sous autres formes - Granules de savon contenant du savon de sodium avec des acides gras et du glycérol, devant servir à la fabrication de pains de savon 2025-03-04 25%
3401.20.90 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesSavons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Savons sous autres formes - Autres 2025-03-04 25%
3401.30.00 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesSavons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon 2025-03-04 25%
3406.00.90 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cire à dentiste” et préparations similaires pour usages dentaires, composés à base de plâtre pour usages dentairesBougies, chandelles, cierges et articles similaires. Autres 2025-03-13 25%
3501.10.00 Substances albuminoïdes; produits à base d’amidons ou fécules modifiés; colles; enzymesCaséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. Caséines 2025-03-04 25%
3502.11.20 Substances albuminoïdes; produits à base d’amidons ou fécules modifiés; colles; enzymesAlbumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. Ovalbumine : Séchée - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
3502.19.20 Substances albuminoïdes; produits à base d’amidons ou fécules modifiés; colles; enzymesAlbumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. Ovalbumine : Autre - Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
3502.20.00 Substances albuminoïdes; produits à base d’amidons ou fécules modifiés; colles; enzymesAlbumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum 2025-03-04 25%
3504.00.12 Substances albuminoïdes; produits à base d’amidons ou fécules modifiés; colles; enzymesPeptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Matières protéiques de lait : Au-dessus de l'engagement d'accès 2025-03-04 25%
3506.10.00 Substances albuminoïdes; produits à base d’amidons ou fécules modifiés; colles; enzymesColles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg 2025-03-13 25%
3918.10.10 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresRevêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. En polymères du chlorure de vinyle - Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres 2025-03-04 25%
3918.10.90 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresRevêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. En polymères du chlorure de vinyle - Autres 2025-03-04 25%
3918.90.10 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresRevêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. En autres matières plastiques - Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres 2025-03-04 25%
3918.90.90 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresRevêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. En autres matières plastiques - Autres 2025-03-04 25%
3919.10.99 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresPlaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : Autres 2025-03-04 25%
3922.10.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresBaignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. Baignoires, douches, éviers et lavabos 2025-03-04 25%
3922.20.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresBaignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 2025-03-04 25%
3922.90.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresBaignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. Autres 2025-03-04 25%
3923.21.90 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresArticles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. Sacs, sachets, pochettes et cornets : En polymères de l'éthylène - Autres 2025-03-04 25%
3923.29.90 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresArticles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. Sacs, sachets, pochettes et cornets : En autres matières plastiques - Autres 2025-03-04 25%
3924.10.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 2025-03-04 25%
3924.90.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. Autres 2025-03-04 25%
3925.10.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresArticles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres 2025-03-04 25%
3925.20.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresArticles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 2025-03-04 25%
3925.30.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresArticles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 2025-03-04 25%
3925.90.00 Matières plastiques et ouvrages en ces matièresArticles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. Autres 2025-03-04 25%
4011.10.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 2025-03-04 25%
4011.20.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour autobus ou camions 2025-03-04 25%
4011.30.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour véhicules aériens 2025-03-04 25%
4011.40.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour motocycles 2025-03-04 25%
4011.50.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour bicyclettes 2025-03-04 25%
4011.70.10 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 2025-03-04 25%
4011.70.90 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers - Autres 2025-03-04 25%
4011.80.10 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 2025-03-04 25%
4011.80.90 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle - Autres 2025-03-04 25%
4011.90.10 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Autres - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 2025-03-04 25%
4011.90.90 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc. Autres - Autres 2025-03-04 25%
4012.11.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques rechapés : Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 2025-03-04 25%
4012.12.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques rechapés : Des types utilisés pour autobus ou camions 2025-03-04 25%
4012.13.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques rechapés : Des types utilisés pour véhicules aériens 2025-03-04 25%
4012.19.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques rechapés : Autres 2025-03-04 25%
4012.20.10 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques usagés - De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 57 2025-03-04 25%
4012.20.20 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques usagés - Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87.05 2025-03-04 25%
4012.20.90 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Pneumatiques usagés - Autres 2025-03-04 25%
4012.90.10 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Autres - Ruban caoutchouté pour jante (« flaps ») devant servir à la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettes 2025-03-04 25%
4012.90.90 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. Autres - Autres 2025-03-04 25%
4016.91.00 Caoutchouc et ouvrages en caoutchoucAutres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. Autres : Revêtements de sol et tapis de pied 2025-03-04 25%
4201.00.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxArticles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. Selles de modèle anglais 2025-03-04 25%
4201.00.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxArticles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. Autres 2025-03-04 25%
4202.11.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 2025-03-04 25%
4202.12.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles - À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie 2025-03-04 25%
4202.12.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
4202.19.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : Autres 2025-03-04 25%
4202.21.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 2025-03-04 25%
4202.22.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - À surface extérieure en matières textiles (autres que de l'abaca), contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie 2025-03-04 25%
4202.22.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
4202.29.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : Autres 2025-03-04 25%
4202.31.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Articles de poche ou de sac à main : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 2025-03-04 25%
4202.32.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Articles de poche ou de sac à main : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie 2025-03-04 25%
4202.32.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Articles de poche ou de sac à main : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
4202.39.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Articles de poche ou de sac à main : Autres 2025-03-04 25%
4202.91.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué - Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf 2025-03-04 25%
4202.91.20 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué - Sacs à outils, havresacs et sacs à dos 2025-03-04 25%
4202.91.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué - Autres 2025-03-04 25%
4202.92.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf 2025-03-04 25%
4202.92.20 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - Sacs à outils, havresacs et sacs à dos 2025-03-04 25%
4202.92.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
4202.99.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : Autres - Étuis conçus pour les cloches d'église 2025-03-04 25%
4202.99.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
4203.10.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxVêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. Vêtements 2025-03-04 25%
4203.21.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxVêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. Gants, mitaines et moufles : Spécialement conçus pour la pratique de sports 2025-03-04 25%
4203.29.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxVêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. Gants, mitaines et moufles : Autres - Gants de chèvre (y compris le chevreau) et/ou de mouton à poils 2025-03-04 25%
4203.29.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxVêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. Gants, mitaines et moufles : Autres - Autres 2025-03-04 25%
4203.30.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxVêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. Ceintures, ceinturons et baudriers 2025-03-04 25%
4203.40.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxVêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. Autres accessoires du vêtement 2025-03-04 25%
4205.00.00 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxAutres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. 2025-03-04 25%
4206.00.10 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxOuvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Cordes en boyaux 2025-03-04 25%
4206.00.90 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyauxOuvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Autres 2025-03-04 25%
4407.11.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De conifères : De pin (Pinus spp.) 2025-03-04 25%
4407.12.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De conifères : De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) 2025-03-04 25%
4407.13.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De conifères : De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) 2025-03-04 25%
4407.14.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De conifères : De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) 2025-03-04 25%
4407.19.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De conifères : Autres 2025-03-04 25%
4407.21.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Mahogany (Swietenia spp.) 2025-03-04 25%
4407.22.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Virola, Imbuia et Balsa 2025-03-04 25%
4407.23.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Teak - Teak 2025-03-04 25%
4407.25.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 2025-03-04 25%
4407.26.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan 2025-03-04 25%
4407.27.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Sapelli 2025-03-04 25%
4407.28.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Iroko 2025-03-04 25%
4407.29.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. De bois tropicaux : Autres 2025-03-04 25%
4407.91.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : De chêne (Quercus spp.) 2025-03-04 25%
4407.92.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : De hêtre (Fagus spp.) 2025-03-04 25%
4407.93.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : D'érable (Acer spp.) 2025-03-04 25%
4407.94.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : De cerisier (Prunus spp.) 2025-03-04 25%
4407.95.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : De frêne (Fraxinus spp.) 2025-03-04 25%
4407.96.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : De bouleau (Betula spp.) 2025-03-04 25%
4407.97.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : De peuplier (Populus spp.) 2025-03-04 25%
4407.99.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Autres : Autres 2025-03-04 25%
4408.10.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisFeuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. De conifères 2025-03-04 25%
4408.31.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisFeuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. De bois tropicaux : Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 2025-03-04 25%
4408.39.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisFeuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. De bois tropicaux : Autres 2025-03-04 25%
4408.90.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisFeuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. Autres 2025-03-04 25%
4409.10.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. De conifères 2025-03-04 25%
4409.21.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Autres que de conifères : En bambou 2025-03-04 25%
4409.22.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Autres que de conifères : De bois tropicaux 2025-03-04 25%
4409.29.10 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Autres que de conifères : Autres - Parquets en chêne (Quercus spp.) 2025-03-04 25%
4409.29.90 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Autres que de conifères : Autres - Autres 2025-03-04 25%
4410.11.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. De bois : Panneaux de particules 2025-03-04 25%
4410.12.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. De bois : Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) 2025-03-04 25%
4410.19.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. De bois : Autres 2025-03-04 25%
4410.90.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Autres 2025-03-04 25%
4411.12.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 2025-03-04 25%
4411.13.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm 2025-03-04 25%
4411.14.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : D'une épaisseur excédant 9 mm 2025-03-04 25%
4411.92.10 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Autres : D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface; Imprégnés de résine, renfermant au moins 17 % en poids de résine de phénol-formaldéhyde, devant servir à la fabrication de contre-plaqués recouverts ou de panneaux de particules recouverts 2025-03-04 25%
4411.92.90 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Autres : D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 - Autres 2025-03-04 25%
4411.93.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Autres : D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3 2025-03-04 25%
4411.94.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisPanneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Autres : D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3 2025-03-04 25%
4412.10.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. En bambou 2025-03-04 25%
4412.31.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 2025-03-04 25%
4412.33.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), ceriser (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) 2025-03-04 25%
4412.34.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 4412.33 2025-03-04 25%
4412.39.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères 2025-03-04 25%
4412.41.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 2025-03-04 25%
4412.42.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 2025-03-04 25%
4412.49.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères 2025-03-04 25%
4412.51.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. À âme panneautée, lattée ou lamellée : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 2025-03-04 25%
4412.52.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. À âme panneautée, lattée ou lamellée : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 2025-03-04 25%
4412.59.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. À âme panneautée, lattée ou lamellée : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères 2025-03-04 25%
4412.91.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 2025-03-04 25%
4412.92.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 2025-03-04 25%
4412.99.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisBois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. Autres : Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères 2025-03-04 25%
4418.11.10 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : En bois tropicaux - Encadrements de fenêtres 2025-03-04 25%
4418.11.90 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : En bois tropicaux - Autres 2025-03-04 25%
4418.19.10 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : Autres - Encadrements de fenêtres 2025-03-04 25%
4418.19.90 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : Autres - Autres 2025-03-04 25%
4418.21.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : En bois tropicaux - En bois tropicaux 2025-03-04 25%
4418.29.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : Autres - Autres 2025-03-04 25%
4418.30.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 2025-03-04 25%
4418.40.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Coffrages pour le bétonnage 2025-03-04 25%
4418.50.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Bardeaux (« shingles » et « shakes ») 2025-03-04 25%
4418.73.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Panneaux assemblés pour revêtement de sol : En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 2025-03-04 25%
4418.74.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Panneaux assemblés pour revêtement de sol : Autres, pour sols mosaïques 2025-03-04 25%
4418.75.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Panneaux assemblés pour revêtement de sol : Autres, multicouches 2025-03-04 25%
4418.79.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Panneaux assemblés pour revêtement de sol : Autres 2025-03-04 25%
4418.81.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Bois d'ingénierie structural : Bois lamellé-collé (BLC) - Bois lamellé-collé (BLC) 2025-03-04 25%
4418.82.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Bois d'ingénierie structural : Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) - Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) 2025-03-04 25%
4418.83.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Bois d'ingénierie structural : Poutres en I - Poutres en I 2025-03-04 25%
4418.89.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Bois d'ingénierie structural : Autres - Autres 2025-03-04 25%
4418.91.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Autres : En bambou 2025-03-04 25%
4418.92.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Autres : Panneaux cellulaires en bois 2025-03-04 25%
4418.99.00 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisOuvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. Autres : Autres 2025-03-04 25%
4701.00.00 Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)Pâtes mécaniques de bois. 2025-03-04 25%
4702.00.00 Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. 2025-03-04 25%
4817.10.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonEnveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. Enveloppes 2025-03-04 25%
4818.10.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonPapiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Papier hygiénique 2025-03-04 25%
4818.20.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonPapiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains 2025-03-04 25%
4818.30.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonPapiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Nappes et serviettes de table 2025-03-04 25%
4818.90.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonPapiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Autres 2025-03-04 25%
4819.10.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonBoîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 2025-03-04 25%
4819.20.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonBoîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé 2025-03-04 25%
4819.30.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonBoîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 2025-03-04 25%
4819.40.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonBoîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 2025-03-04 25%
4820.10.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonRegistres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 2025-03-04 25%
4820.20.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonRegistres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. Cahiers 2025-03-04 25%
4820.30.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonRegistres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers 2025-03-04 25%
4820.40.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonRegistres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone 2025-03-04 25%
4820.50.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonRegistres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. Albums pour échantillonnages ou pour collections 2025-03-04 25%
4820.90.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonRegistres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. Autres 2025-03-04 25%
4823.69.00 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en cartonAutres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : Autres 2025-03-04 25%
4911.10.00 Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plansAutres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires 2025-03-04 25%
4911.91.00 Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plansAutres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. Autres : Images, gravures et photographies 2025-03-04 25%
4911.99.00 Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plansAutres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. Autres : Autres 2025-03-04 25%
5701.10.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. De laine ou de poils fins - Noués à la machine 2025-03-04 25%
5701.10.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. De laine ou de poils fins - Autres 2025-03-04 25%
5701.90.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. D'autres matières textiles - Noués à la machine 2025-03-04 25%
5701.90.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
5702.10.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main 2025-03-04 25%
5702.20.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Revêtements de sol en coco 2025-03-04 25%
5702.31.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, non confectionnés : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
5702.32.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, non confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
5702.39.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, non confectionnés : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
5702.41.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, confectionnés : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
5702.42.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
5702.49.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, confectionnés : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
5702.50.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, sans velours, non confectionnés - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute 2025-03-04 25%
5702.50.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, sans velours, non confectionnés - Autres 2025-03-04 25%
5702.91.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, sans velours, confectionnés : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
5702.92.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, sans velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
5702.99.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute 2025-03-04 25%
5702.99.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
5703.10.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. De laine ou de poils fins - Touffetés à la machine 2025-03-04 25%
5703.10.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. De laine ou de poils fins - Autres 2025-03-04 25%
5703.21.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. De nylon ou d'autres polyamides : Gazon - Gazon 2025-03-04 25%
5703.29.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. De nylon ou d'autres polyamides : Autres - Autres 2025-03-04 25%
5703.31.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Gazon 2025-03-04 25%
5703.39.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres - Touffetés à la machine 2025-03-04 25%
5703.39.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres - Autres 2025-03-04 25%
5703.90.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. D'autres matières textiles - Touffetés à la machine 2025-03-04 25%
5703.90.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
5704.10.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m2 2025-03-04 25%
5704.20.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesTapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. Carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n'excède pas 1 m2 2025-03-04 25%
5705.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesAutres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. 2025-03-04 25%
6101.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. De coton 2025-03-04 25%
6101.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6101.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6102.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6102.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. De coton 2025-03-04 25%
6102.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6102.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6103.10.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Costumes ou complets - De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6103.10.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Costumes ou complets - Autres 2025-03-04 25%
6103.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Ensembles : De coton 2025-03-04 25%
6103.23.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Ensembles : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6103.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Ensembles : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6103.31.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Vestons : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6103.32.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Vestons : De coton 2025-03-04 25%
6103.33.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Vestons : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6103.39.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Vestons : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6103.39.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Vestons : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6103.41.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6103.42.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton 2025-03-04 25%
6103.43.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6103.49.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6104.13.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6104.19.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6104.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Ensembles : De coton 2025-03-04 25%
6104.23.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Ensembles : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6104.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Ensembles : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6104.31.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Vestes : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6104.32.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Vestes : De coton 2025-03-04 25%
6104.33.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Vestes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6104.39.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Vestes : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6104.39.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Vestes : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6104.41.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Robes : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6104.42.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Robes : De coton 2025-03-04 25%
6104.43.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Robes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6104.44.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Robes : De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6104.49.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Robes : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6104.51.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6104.52.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : De coton 2025-03-04 25%
6104.53.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6104.59.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6104.59.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6104.61.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6104.62.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton 2025-03-04 25%
6104.63.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6104.69.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6105.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. De coton 2025-03-04 25%
6105.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6105.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6106.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. De coton 2025-03-04 25%
6106.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6106.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6107.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Slips et caleçons : De coton 2025-03-04 25%
6107.12.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Slips et caleçons : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6107.19.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Slips et caleçons : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6107.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Chemises de nuit et pyjamas : De coton 2025-03-04 25%
6107.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6107.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6107.91.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6107.99.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSlips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6108.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Combinaisons ou fonds de robes et jupons : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6108.19.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Combinaisons ou fonds de robes et jupons : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6108.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Slips et culottes : De coton 2025-03-04 25%
6108.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Slips et culottes : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6108.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Slips et culottes : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6108.31.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Chemises de nuit et pyjamas : De coton 2025-03-04 25%
6108.32.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6108.39.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6108.91.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6108.92.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Autres : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6108.99.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCombinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6109.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie. De coton 2025-03-04 25%
6109.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6110.11.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De laine ou de poils fins : De laine - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg 2025-03-04 25%
6110.11.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De laine ou de poils fins : De laine - Autres 2025-03-04 25%
6110.12.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De laine ou de poils fins : De chèvre de Cachemire - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg 2025-03-04 25%
6110.12.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De laine ou de poils fins : De chèvre de Cachemire - Autres 2025-03-04 25%
6110.19.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De laine ou de poils fins : Autres - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg 2025-03-04 25%
6110.19.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De laine ou de poils fins : Autres - Autres 2025-03-04 25%
6110.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De coton 2025-03-04 25%
6110.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6110.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieChandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6111.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieVêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. De coton 2025-03-04 25%
6111.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieVêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6111.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieVêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6112.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Survêtements de sport (trainings) : De coton 2025-03-04 25%
6112.12.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Survêtements de sport (trainings) : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6112.19.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Survêtements de sport (trainings) : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6112.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Combinaisons et ensembles de ski 2025-03-04 25%
6112.31.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6112.39.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6112.41.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6112.49.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6113.00.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieVêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 2025-03-04 25%
6113.00.20 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieVêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. Combinaisons de plongée 2025-03-04 25%
6113.00.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieVêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres 2025-03-04 25%
6114.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres vêtements, en bonneterie. De coton 2025-03-04 25%
6114.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres vêtements, en bonneterie. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6114.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres vêtements, en bonneterie. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6115.10.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Collants (bas-culottes) 2025-03-04 25%
6115.10.91 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6115.10.99 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : Autres 2025-03-04 25%
6115.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres collants (bas-culottes) : De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 2025-03-04 25%
6115.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres collants (bas-culottes) : De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 2025-03-04 25%
6115.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres collants (bas-culottes) : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6115.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 2025-03-04 25%
6115.94.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6115.95.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6115.96.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6115.99.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieCollants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6116.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieGants, mitaines et moufles, en bonneterie. Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières 2025-03-04 25%
6116.91.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieGants, mitaines et moufles, en bonneterie. Autres : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6116.92.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieGants, mitaines et moufles, en bonneterie. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6116.93.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieGants, mitaines et moufles, en bonneterie. Autres : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6116.99.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieGants, mitaines et moufles, en bonneterie. Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6117.10.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires - Châles de prière 2025-03-04 25%
6117.10.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires - Autres 2025-03-04 25%
6117.80.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Autres accessoires - Écussons et articles similaires; Ceintures 2025-03-04 25%
6117.80.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Autres accessoires - Autres 2025-03-04 25%
6117.90.10 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Parties - Encarts devant servir à la fabrication de short de cyclisme; De scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles de prière; Poignets de manche et cols, uniquement de tissus du no tarifaire 6006.23.90, devant servir à la fabrication de chandails de golf 2025-03-04 25%
6117.90.20 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Parties - De combinaisons de plongée 2025-03-04 25%
6117.90.90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Parties - Autres 2025-03-04 25%
6201.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6201.30.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. De coton - Blousons de ski pour hommes, uniquement de coton 2025-03-04 25%
6201.30.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. De coton - Autres 2025-03-04 25%
6201.40.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. De fibres synthétiques ou artificielles - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires 2025-03-04 25%
6201.40.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. De fibres synthétiques ou artificielles - Autres 2025-03-04 25%
6201.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6202.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6202.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. De coton 2025-03-04 25%
6202.40.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6202.90.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. D'autres matières textiles - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires 2025-03-04 25%
6202.90.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieManteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6203.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Costumes ou complets : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6203.12.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Costumes ou complets : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6203.19.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Costumes ou complets : D'autres matières textiles - De coton ou de fibres artificielles 2025-03-04 25%
6203.19.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Costumes ou complets : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6203.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Ensembles : De coton 2025-03-04 25%
6203.23.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Ensembles : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6203.29.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Ensembles : D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6203.29.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Ensembles : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6203.31.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Vestons : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6203.32.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Vestons : De coton 2025-03-04 25%
6203.33.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Vestons : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6203.39.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Vestons : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6203.39.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Vestons : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6203.41.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6203.42.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton 2025-03-04 25%
6203.43.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6203.49.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6204.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6204.12.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : De coton 2025-03-04 25%
6204.13.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6204.19.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6204.19.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Costumes tailleurs : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6204.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Ensembles : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6204.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Ensembles : De coton 2025-03-04 25%
6204.23.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Ensembles : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6204.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Ensembles : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6204.31.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Vestes : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6204.32.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Vestes : De coton 2025-03-04 25%
6204.33.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Vestes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6204.39.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Vestes : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6204.39.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Vestes : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6204.41.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Robes : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6204.42.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Robes : De coton 2025-03-04 25%
6204.43.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Robes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6204.44.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Robes : De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6204.49.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Robes : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6204.51.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6204.52.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : De coton 2025-03-04 25%
6204.53.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6204.59.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles - De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6204.59.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6204.61.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6204.62.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton 2025-03-04 25%
6204.63.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6204.69.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCostumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6205.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. De coton 2025-03-04 25%
6205.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6205.90.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6205.90.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6206.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. De soie ou de déchets de soie 2025-03-04 25%
6206.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6206.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. De coton 2025-03-04 25%
6206.40.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6206.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6207.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Slips et caleçons : De coton 2025-03-04 25%
6207.19.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Slips et caleçons : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6207.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Chemises de nuit et pyjamas : De coton 2025-03-04 25%
6207.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6207.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6207.91.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6207.99.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Autres : D'autres matières textiles - De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6207.99.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. Autres : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6208.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Combinaisons ou fonds de robes et jupons : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6208.19.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Combinaisons ou fonds de robes et jupons : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6208.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Chemises de nuit et pyjamas : De coton 2025-03-04 25%
6208.22.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6208.29.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6208.91.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6208.92.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Autres : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6208.99.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6209.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements et accessoires du vêtement pour bébés. De coton 2025-03-04 25%
6209.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements et accessoires du vêtement pour bébés. De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6209.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements et accessoires du vêtement pour bébés. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6210.10.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 2025-03-04 25%
6210.10.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Autres 2025-03-04 25%
6210.20.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 2025-03-04 25%
6210.20.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 - Autres 2025-03-04 25%
6210.30.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements, des types visés dans le no 62.02 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 2025-03-04 25%
6210.30.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements, des types visés dans le no 62.02 - Autres 2025-03-04 25%
6210.40.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 2025-03-04 25%
6210.40.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Autres 2025-03-04 25%
6210.50.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 2025-03-04 25%
6210.50.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieVêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Autres 2025-03-04 25%
6211.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Maillots, culottes et slips de bain : Pour hommes ou garçonnets 2025-03-04 25%
6211.12.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Maillots, culottes et slips de bain : Pour femmes ou fillettes - Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammaires 2025-03-04 25%
6211.12.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Maillots, culottes et slips de bain : Pour femmes ou fillettes - Autres 2025-03-04 25%
6211.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Combinaisons et ensembles de ski 2025-03-04 25%
6211.32.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De coton 2025-03-04 25%
6211.33.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6211.39.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6211.39.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6211.42.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De coton 2025-03-04 25%
6211.43.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles - Saris 2025-03-04 25%
6211.43.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles - Autres 2025-03-04 25%
6211.49.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles - Saris 2025-03-04 25%
6211.49.91 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles - Autres : De laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6211.49.99 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSurvêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles - Autres : Autres 2025-03-04 25%
6212.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSoutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. Soutiens-gorge et bustiers 2025-03-04 25%
6212.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSoutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. Gaines et gaines-culottes 2025-03-04 25%
6212.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSoutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. Combinés 2025-03-04 25%
6212.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieSoutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. Autres 2025-03-04 25%
6213.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieMouchoirs et pochettes. De coton 2025-03-04 25%
6213.90.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieMouchoirs et pochettes. D'autres matières textiles - De soie ou de déchets de soie 2025-03-04 25%
6213.90.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieMouchoirs et pochettes. D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6214.10.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De soie ou de déchets de soie - Châles de prière 2025-03-04 25%
6214.10.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De soie ou de déchets de soie - Autres 2025-03-04 25%
6214.20.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De laine ou de poils fins - Châles de prière 2025-03-04 25%
6214.20.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De laine ou de poils fins - Autres 2025-03-04 25%
6214.30.10 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De fibres synthétiques - Châles de prière 2025-03-04 25%
6214.30.90 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De fibres synthétiques - Autres 2025-03-04 25%
6214.40.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. De fibres artificielles 2025-03-04 25%
6214.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6215.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCravates, noeuds papillons et foulards cravates. De soie ou de déchets de soie 2025-03-04 25%
6215.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCravates, noeuds papillons et foulards cravates. De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6215.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieCravates, noeuds papillons et foulards cravates. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6216.00.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieGants, mitaines et moufles. 2025-03-04 25%
6217.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. Accessoires 2025-03-04 25%
6217.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterieAutres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. Parties 2025-03-04 25%
6301.10.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsCouvertures. Couvertures chauffantes électriques 2025-03-04 25%
6301.20.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsCouvertures. Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 2025-03-04 25%
6301.30.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsCouvertures. Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton 2025-03-04 25%
6301.40.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsCouvertures. Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6301.90.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsCouvertures. Autres couvertures 2025-03-04 25%
6302.10.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Linge de lit en bonneterie 2025-03-04 25%
6302.21.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de lit, imprimé : De coton 2025-03-04 25%
6302.22.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de lit, imprimé : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6302.29.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de lit, imprimé : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6302.31.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de lit : De coton 2025-03-04 25%
6302.32.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de lit : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6302.39.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de lit : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6302.40.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Linge de table en bonneterie 2025-03-04 25%
6302.51.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de table : De coton 2025-03-04 25%
6302.53.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de table : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6302.59.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de table : D'autres matières textiles - De lin 2025-03-04 25%
6302.59.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre linge de table : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6302.60.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 2025-03-04 25%
6302.91.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre : De coton 2025-03-04 25%
6302.93.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre : De fibres synthétiques ou artificielles 2025-03-04 25%
6302.99.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre : D'autres matières textiles - De lin 2025-03-04 25%
6302.99.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsLinge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. Autre : D'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6303.12.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsVitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. En bonneterie : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6303.19.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsVitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. En bonneterie : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6303.91.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsVitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. Autres : De coton 2025-03-04 25%
6303.92.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsVitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. Autres : De fibres synthétiques - Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.10 2025-03-04 25%
6303.92.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsVitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. Autres : De fibres synthétiques - Autres 2025-03-04 25%
6303.99.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsVitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6304.11.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Couvre-lits : En bonneterie 2025-03-04 25%
6304.19.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Couvre-lits : Autres 2025-03-04 25%
6304.20.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 2025-03-04 25%
6304.91.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : En bonneterie - Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles 2025-03-04 25%
6304.91.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : En bonneterie - Autres 2025-03-04 25%
6304.92.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : Autres qu'en bonneterie, de coton - Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles 2025-03-04 25%
6304.92.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : Autres qu'en bonneterie, de coton - Autres 2025-03-04 25%
6304.93.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles 2025-03-04 25%
6304.93.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Autres 2025-03-04 25%
6304.99.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles 2025-03-04 25%
6304.99.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. Autres : Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6305.10.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsSacs et sachets d'emballage. De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03 2025-03-04 25%
6305.20.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsSacs et sachets d'emballage. De coton 2025-03-04 25%
6305.32.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsSacs et sachets d'emballage. De matières textiles synthétiques ou artificielles : Contenants souples pour matières en vrac 2025-03-04 25%
6305.33.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsSacs et sachets d'emballage. De matières textiles synthétiques ou artificielles : Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène 2025-03-04 25%
6305.39.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsSacs et sachets d'emballage. De matières textiles synthétiques ou artificielles : Autres 2025-03-04 25%
6305.90.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsSacs et sachets d'emballage. D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6306.12.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Bâches et stores d'extérieur : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6306.19.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Bâches et stores d'extérieur : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6306.22.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : De fibres synthétiques 2025-03-04 25%
6306.29.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6306.30.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Voiles 2025-03-04 25%
6306.40.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Matelas pneumatiques 2025-03-04 25%
6306.90.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Autres - De coton 2025-03-04 25%
6306.90.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsBâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. Autres - Autres 2025-03-04 25%
6307.10.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires - Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m2 et d'au plus 203 g/m2 2025-03-04 25%
6307.10.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires - Autres 2025-03-04 25%
6307.20.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Ceintures et gilets de sauvetage 2025-03-04 25%
6307.90.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05 2025-03-04 25%
6307.90.30 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Ceintures professionnelles 2025-03-04 25%
6307.90.40 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Matelas de déplacement de meubles 2025-03-04 25%
6307.90.50 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Enveloppes utilisées dans la fabrication d'articles de la sous-position 9404.90 2025-03-04 25%
6307.90.91 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Autres : Uniquement de jute 2025-03-04 25%
6307.90.92 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Autres : De soie 2025-03-04 25%
6307.90.93 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Autres : De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de jute 2025-03-04 25%
6307.90.99 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAutres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. Autres - Autres : D'autres matières textiles 2025-03-04 25%
6308.00.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsAssortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. 2025-03-04 25%
6309.00.10 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsArticles de friperie. Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchons 2025-03-04 25%
6309.00.90 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsArticles de friperie. Autres 2025-03-04 25%
6310.10.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsChiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. Triés 2025-03-04 25%
6310.90.00 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie; chiffonsChiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. Autres 2025-03-04 25%
6401.10.11 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc 2025-03-04 25%
6401.10.19 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : Autres 2025-03-04 25%
6401.10.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En matière plastique 2025-03-04 25%
6401.92.11 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : En caoutchouc 2025-03-04 25%
6401.92.12 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : En matière plastique 2025-03-04 25%
6401.92.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes de ski alpin 2025-03-04 25%
6401.92.91 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : En caoutchouc 2025-03-04 25%
6401.92.92 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : En matière plastique 2025-03-04 25%
6401.99.11 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Autres - En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc 2025-03-04 25%
6401.99.12 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Autres - En caoutchouc : Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini 2025-03-04 25%
6401.99.19 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Autres - En caoutchouc : Autres 2025-03-04 25%
6401.99.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Autres chaussures : Autres - En matière plastique 2025-03-04 25%
6402.12.00 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Chaussures de sport : Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges 2025-03-04 25%
6402.19.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Chaussures de sport : Autres - Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles 2025-03-04 25%
6402.19.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Chaussures de sport : Autres - Autres 2025-03-04 25%
6402.20.11 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : Sandales uniquement de caoutchouc 2025-03-04 25%
6402.20.19 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : Autres 2025-03-04 25%
6402.20.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En matière plastique 2025-03-04 25%
6402.91.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Autres chaussures : Couvrant la cheville - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 2025-03-04 25%
6402.91.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Autres chaussures : Couvrant la cheville - Autres 2025-03-04 25%
6402.99.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Autres chaussures : Autres - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 2025-03-04 25%
6402.99.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. Autres chaussures : Autres - Autres 2025-03-04 25%
6403.12.00 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Chaussures de sport : Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 2025-03-04 25%
6403.19.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Chaussures de sport : Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu 2025-03-04 25%
6403.19.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Chaussures de sport : Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course 2025-03-04 25%
6403.19.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Chaussures de sport : Autres - Autres 2025-03-04 25%
6403.20.00 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 2025-03-04 25%
6403.40.00 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal 2025-03-04 25%
6403.51.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Couvrant la cheville - Pantoufles 2025-03-04 25%
6403.51.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Couvrant la cheville - Autres 2025-03-04 25%
6403.59.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada 2025-03-04 25%
6403.59.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire 2025-03-04 25%
6403.59.91 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres - Autres : Pantoufles 2025-03-04 25%
6403.59.99 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres - Autres : Autres 2025-03-04 25%
6403.91.00 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures : Couvrant la cheville 2025-03-04 25%
6403.99.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures : Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu 2025-03-04 25%
6403.99.30 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures : Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire 2025-03-04 25%
6403.99.91 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures : Autres - Autres : Pantoufles 2025-03-04 25%
6403.99.99 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. Autres chaussures : Autres - Autres : Autres 2025-03-04 25%
6404.11.11 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m2, à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Chaussures pour randonnée 2025-03-04 25%
6404.11.19 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m2, à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Autres 2025-03-04 25%
6404.11.91 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : Chaussures pour randonnée 2025-03-04 25%
6404.11.99 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : Autres 2025-03-04 25%
6404.19.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu 2025-03-04 25%
6404.19.30 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m2, à l'exclusion des enduits ou des stratifications 2025-03-04 25%
6404.19.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres - Autres 2025-03-04 25%
6404.20.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada 2025-03-04 25%
6404.20.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Autres 2025-03-04 25%
6405.10.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures. À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada 2025-03-04 25%
6405.10.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures. À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Autres 2025-03-04 25%
6405.20.10 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures. À dessus en matières textiles - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada 2025-03-04 25%
6405.20.20 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures. À dessus en matières textiles - Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine 2025-03-04 25%
6405.20.90 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures. À dessus en matières textiles - Autres 2025-03-04 25%
6405.90.00 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articlesAutres chaussures. Autres 2025-03-04 25%
6504.00.10 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux 2025-03-04 25%
6504.00.90 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Autres 2025-03-04 25%
6505.00.10 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Résilles et filets à cheveux 2025-03-04 25%
6505.00.20 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux 2025-03-04 25%
6505.00.31 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux 2025-03-04 25%
6505.00.39 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : Autres 2025-03-04 25%
6505.00.40 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets 2025-03-04 25%
6505.00.90 Coiffures et parties de coiffuresChapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Autres 2025-03-04 25%
6506.10.10 Coiffures et parties de coiffuresAutres chapeaux et coiffures, même garnis. Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme 2025-03-04 25%
6506.10.90 Coiffures et parties de coiffuresAutres chapeaux et coiffures, même garnis. Coiffures de sécurité - Autres 2025-03-04 25%
6506.91.00 Coiffures et parties de coiffuresAutres chapeaux et coiffures, même garnis. Autres : En caoutchouc ou en matière plastique 2025-03-04 25%
6506.99.10 Coiffures et parties de coiffuresAutres chapeaux et coiffures, même garnis. Autres : En autres matières - En papier, en cuir ou de plumes 2025-03-04 25%
6506.99.20 Coiffures et parties de coiffuresAutres chapeaux et coiffures, même garnis. Autres : En autres matières - En pelleteries naturelles 2025-03-04 25%
6506.99.90 Coiffures et parties de coiffuresAutres chapeaux et coiffures, même garnis. Autres : En autres matières - Autres 2025-03-04 25%
6601.10.00 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs partiesParapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). Parasols de jardin et articles similaires 2025-03-13 25%
6601.91.00 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs partiesParapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). Autres : À mât ou manche télescopique 2025-03-13 25%
6601.99.00 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs partiesParapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). Autres : Autres 2025-03-13 25%
6602.00.10 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs partiesCannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Cannes devant être utilisées par un hôpital public 2025-03-13 25%
6602.00.90 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs partiesCannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Autres 2025-03-13 25%
6910.10.10 Produits céramiquesÉviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés 2025-03-04 25%
6910.10.90 Produits céramiquesÉviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. En porcelaine - Autres 2025-03-04 25%
6910.90.00 Produits céramiquesÉviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. Autres 2025-03-04 25%
6911.10.90 Produits céramiquesVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. Articles pour le service de la table ou de la cuisine : Autres 2025-03-13 25%
6911.90.00 Produits céramiquesVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. Autres 2025-03-13 25%
6912.00.10 Produits céramiquesVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four; Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions 2025-03-13 25%
6912.00.90 Produits céramiquesVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. Autres 2025-03-13 25%
6913.10.00 Produits céramiquesStatuettes et autres objets d'ornementation en céramique. En porcelaine 2025-03-13 25%
6913.90.90 Produits céramiquesStatuettes et autres objets d'ornementation en céramique. Autres : Autres 2025-03-13 25%
6914.10.90 Produits céramiquesAutres ouvrages en céramique. En porcelaine : Autres 2025-03-13 25%
6914.90.00 Produits céramiquesAutres ouvrages en céramique. Autres 2025-03-13 25%
7013.10.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Objets en vitrocérame 2025-03-04 25%
7013.22.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : En cristal au plomb 2025-03-04 25%
7013.28.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : Autres 2025-03-04 25%
7013.33.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : En cristal au plomb 2025-03-04 25%
7013.37.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : Autres 2025-03-04 25%
7013.41.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : En cristal au plomb 2025-03-04 25%
7013.42.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C 2025-03-04 25%
7013.49.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : Autres 2025-03-04 25%
7013.91.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Autres objets : En cristal au plomb 2025-03-04 25%
7013.99.00 Verre et ouvrages en verreObjets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). Autres objets : Autres 2025-03-04 25%
7102.39.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesDiamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. Non industriels : Autres 2025-03-04 25%
7106.91.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArgent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. Autres : Sous formes brutes 2025-03-04 25%
7106.92.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArgent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. Autres : Sous formes mi-ouvrées 2025-03-04 25%
7108.12.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesOr (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. À usages non monétaires : Sous autres formes brutes 2025-03-13 25%
7108.13.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesOr (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. À usages non monétaires : Sous autres formes mi-ouvrées 2025-03-13 25%
7110.11.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesPlatine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. Platine : Sous formes brutes ou en poudre 2025-03-13 25%
7110.19.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesPlatine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. Platine : Autres 2025-03-13 25%
7110.21.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesPlatine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. Palladium : Sous formes brutes ou en poudre 2025-03-04 25%
7110.29.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesPlatine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. Palladium : Autres 2025-03-04 25%
7112.91.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesDéchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. Autres : D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 2025-03-13 25%
7112.99.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesDéchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7113.11.10 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées 2025-03-04 25%
7113.11.90 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres 2025-03-04 25%
7113.19.10 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées 2025-03-04 25%
7113.19.90 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres 2025-03-04 25%
7113.20.10 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection 2025-03-04 25%
7113.20.90 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres 2025-03-04 25%
7115.90.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesAutres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Autres 2025-03-04 25%
7116.10.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesOuvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. En perles fines ou de culture 2025-03-13 25%
7116.20.10 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesOuvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées : Produites au Canada plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail 2025-03-13 25%
7116.20.90 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesOuvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées : Autres 2025-03-13 25%
7117.11.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesBijouterie de fantaisie. En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : Boutons de manchettes et boutons similaires 2025-03-13 25%
7117.19.10 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesBijouterie de fantaisie. En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : Autres : Chaîne en laiton, dotée de pierres du Rhin, devant servir à la fabrication de bijoux; Ormeaux sertis dans des montures métalliques; Ornements devant servir à la fabrication de chaussures ou de fournitures de confection pour les chaussures 2025-03-13 25%
7117.19.90 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesBijouterie de fantaisie. En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : Autres - Autres 2025-03-04 25%
7117.90.00 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaiesBijouterie de fantaisie. Autres 2025-03-13 25%
7206.10.00 Fonte, fer et acierFer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. Lingots 2025-03-13 25%
7206.90.00 Fonte, fer et acierFer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. Autres 2025-03-13 25%
7207.11.00 Fonte, fer et acierDemi-produits en fer ou en aciers non alliés. Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 2025-03-13 25%
7207.12.00 Fonte, fer et acierDemi-produits en fer ou en aciers non alliés. Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres, de section transversale rectangulaire 2025-03-13 25%
7207.19.00 Fonte, fer et acierDemi-produits en fer ou en aciers non alliés. Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres 2025-03-13 25%
7207.20.00 Fonte, fer et acierDemi-produits en fer ou en aciers non alliés. Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone 2025-03-13 25%
7208.10.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief 2025-03-13 25%
7208.25.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 2025-03-13 25%
7208.26.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7208.27.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7208.36.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm 2025-03-13 25%
7208.37.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 2025-03-13 25%
7208.38.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7208.39.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7208.40.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief 2025-03-13 25%
7208.51.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm 2025-03-13 25%
7208.52.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 2025-03-13 25%
7208.53.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7208.54.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7208.90.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. Autres 2025-03-13 25%
7209.15.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus 2025-03-13 25%
7209.16.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7209.17.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 2025-03-13 25%
7209.18.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 2025-03-13 25%
7209.25.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus 2025-03-13 25%
7209.26.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7209.27.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 2025-03-13 25%
7209.28.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 2025-03-13 25%
7209.90.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. Autres 2025-03-13 25%
7210.11.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Étamés : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 2025-03-13 25%
7210.12.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Étamés : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 2025-03-13 25%
7210.20.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Plombés, y compris le fer terne 2025-03-13 25%
7210.30.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Zingués électrolytiquement 2025-03-13 25%
7210.41.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Autrement zingués : Ondulés 2025-03-13 25%
7210.49.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Autrement zingués : Autres 2025-03-13 25%
7210.50.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome 2025-03-13 25%
7210.61.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Revêtus d'aluminium : Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 2025-03-13 25%
7210.69.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Revêtus d'aluminium : Autres 2025-03-13 25%
7210.70.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 2025-03-13 25%
7210.90.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. Autres 2025-03-13 25%
7211.13.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. Simplement laminés à chaud : Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 2025-03-13 25%
7211.14.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. Simplement laminés à chaud : Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 2025-03-13 25%
7211.19.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. Simplement laminés à chaud : Autres 2025-03-13 25%
7211.23.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. Simplement laminés à froid : Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 2025-03-13 25%
7211.29.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. Simplement laminés à froid : Autres 2025-03-13 25%
7211.90.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. Autres 2025-03-13 25%
7212.10.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. Étamés 2025-03-13 25%
7212.20.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. Zingués électrolytiquement 2025-03-13 25%
7212.30.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. Autrement zingués 2025-03-13 25%
7212.40.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 2025-03-13 25%
7212.50.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. Autrement revêtus 2025-03-13 25%
7212.60.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. Plaqués 2025-03-13 25%
7213.10.00 Fonte, fer et acierFil machine en fer ou en aciers non alliés. Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 2025-03-13 25%
7213.20.00 Fonte, fer et acierFil machine en fer ou en aciers non alliés. Autres, en aciers de décolletage 2025-03-13 25%
7213.91.00 Fonte, fer et acierFil machine en fer ou en aciers non alliés. Autres : De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm 2025-03-13 25%
7213.99.00 Fonte, fer et acierFil machine en fer ou en aciers non alliés. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7214.10.00 Fonte, fer et acierBarres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. Forgées 2025-03-13 25%
7214.20.00 Fonte, fer et acierBarres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 2025-03-13 25%
7214.30.00 Fonte, fer et acierBarres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. Autres, en aciers de décolletage 2025-03-13 25%
7214.91.00 Fonte, fer et acierBarres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. Autres : De section transversale rectangulaire 2025-03-13 25%
7214.99.00 Fonte, fer et acierBarres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7215.10.00 Fonte, fer et acierAutres barres en fer ou en aciers non alliés. En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 2025-03-13 25%
7215.50.00 Fonte, fer et acierAutres barres en fer ou en aciers non alliés. Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid 2025-03-13 25%
7215.90.00 Fonte, fer et acierAutres barres en fer ou en aciers non alliés. Autres 2025-03-13 25%
7216.10.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm 2025-03-13 25%
7216.21.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en L 2025-03-13 25%
7216.22.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en T 2025-03-13 25%
7216.31.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en U 2025-03-13 25%
7216.32.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en I 2025-03-13 25%
7216.33.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en H 2025-03-13 25%
7216.40.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus 2025-03-13 25%
7216.50.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud 2025-03-13 25%
7216.99.00 Fonte, fer et acierProfilés en fer ou en aciers non alliés. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7217.10.00 Fonte, fer et acierFils en fer ou en aciers non alliés. Non revêtus, même polis 2025-03-13 25%
7217.20.00 Fonte, fer et acierFils en fer ou en aciers non alliés. Zingués 2025-03-13 25%
7217.30.00 Fonte, fer et acierFils en fer ou en aciers non alliés. Revêtus d'autres métaux communs 2025-03-13 25%
7217.90.00 Fonte, fer et acierFils en fer ou en aciers non alliés. Autres 2025-03-13 25%
7218.10.00 Fonte, fer et acierAciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. Lingots et autres formes primaires 2025-03-13 25%
7218.91.00 Fonte, fer et acierAciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. Autres : De section transversale rectangulaire 2025-03-13 25%
7218.99.00 Fonte, fer et acierAciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7219.11.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm 2025-03-13 25%
7219.12.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 2025-03-13 25%
7219.13.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7219.14.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7219.21.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm 2025-03-13 25%
7219.22.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 2025-03-13 25%
7219.23.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7219.24.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7219.31.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 2025-03-13 25%
7219.32.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7219.33.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 2025-03-13 25%
7219.34.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 2025-03-13 25%
7219.35.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 2025-03-13 25%
7219.90.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres 2025-03-13 25%
7220.11.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 2025-03-13 25%
7220.12.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 2025-03-13 25%
7220.20.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. Simplement laminés à froid 2025-03-13 25%
7220.90.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. Autres 2025-03-13 25%
7221.00.00 Fonte, fer et acierFil machine en aciers inoxydables. 2025-03-13 25%
7222.11.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en aciers inoxydables. Barres simplement laminées ou filées à chaud : De section circulaire 2025-03-13 25%
7222.19.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en aciers inoxydables. Barres simplement laminées ou filées à chaud : Autres 2025-03-13 25%
7222.20.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en aciers inoxydables. Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 2025-03-13 25%
7222.30.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en aciers inoxydables. Autres barres 2025-03-13 25%
7222.40.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en aciers inoxydables. Profilés 2025-03-13 25%
7223.00.00 Fonte, fer et acierFils en aciers inoxydables. 2025-03-13 25%
7224.10.00 Fonte, fer et acierAutres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. Lingots et autres formes primaires 2025-03-13 25%
7224.90.00 Fonte, fer et acierAutres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. Autres 2025-03-13 25%
7225.11.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. En aciers au silicium dits « magnétiques » : A grains orientés 2025-03-13 25%
7225.19.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres 2025-03-13 25%
7225.30.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 2025-03-13 25%
7225.40.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 2025-03-13 25%
7225.50.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres, simplement laminés à froid 2025-03-13 25%
7225.91.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres : Zingués électrolytiquement 2025-03-13 25%
7225.92.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres : Autrement zingués 2025-03-13 25%
7225.99.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7226.11.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. En aciers au silicium dits « magnétiques » : À grains orientés 2025-03-13 25%
7226.19.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres 2025-03-13 25%
7226.20.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. En aciers à coupe rapide 2025-03-13 25%
7226.91.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. Autres : Simplement laminés à chaud 2025-03-13 25%
7226.92.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. Autres : Simplement laminés à froid 2025-03-13 25%
7226.99.00 Fonte, fer et acierProduits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7227.10.00 Fonte, fer et acierFil machine en autres aciers alliés. En aciers à coupe rapide 2025-03-13 25%
7227.20.00 Fonte, fer et acierFil machine en autres aciers alliés. En aciers silico-manganeux 2025-03-13 25%
7227.90.00 Fonte, fer et acierFil machine en autres aciers alliés. Autres 2025-03-13 25%
7228.10.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Barres en aciers à coupe rapide 2025-03-13 25%
7228.20.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Barres en aciers silico-manganeux 2025-03-13 25%
7228.30.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 2025-03-13 25%
7228.40.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Autres barres, simplement forgées 2025-03-13 25%
7228.50.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 2025-03-13 25%
7228.60.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Autres barres 2025-03-13 25%
7228.70.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Profilés 2025-03-13 25%
7228.80.00 Fonte, fer et acierBarres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Barres creuses pour le forage 2025-03-13 25%
7229.20.00 Fonte, fer et acierFils en autres aciers alliés. En aciers silico-manganeux 2025-03-13 25%
7229.90.00 Fonte, fer et acierFils en autres aciers alliés. Autres 2025-03-13 25%
7301.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPalplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. Palplanches 2025-03-13 25%
7301.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPalplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. Profilés 2025-03-13 25%
7302.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierÉléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. Rails 2025-03-13 25%
7302.30.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierÉléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière 2025-03-13 25%
7302.30.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierÉléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : Autres 2025-03-13 25%
7302.40.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierÉléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. Éclisses et selles d'assise 2025-03-13 25%
7302.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierÉléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. Autres 2025-03-13 25%
7304.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : En aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7304.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres 2025-03-13 25%
7304.22.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Tiges de forage en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7304.23.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres tiges de forage 2025-03-13 25%
7304.24.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres, en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7304.29.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres 2025-03-13 25%
7304.31.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Étirés ou laminés à froid 2025-03-13 25%
7304.39.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Autres 2025-03-13 25%
7304.41.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Étirés ou laminés à froid 2025-03-13 25%
7304.49.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Autres 2025-03-13 25%
7304.51.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Étirés ou laminés à froid 2025-03-13 25%
7304.59.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Autres 2025-03-13 25%
7304.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. Autres 2025-03-13 25%
7305.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement à l'arc immergé 2025-03-13 25%
7305.12.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement, autres 2025-03-13 25%
7305.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres 2025-03-13 25%
7305.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 2025-03-13 25%
7305.31.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Autres, soudés : Soudés longitudinalement 2025-03-13 25%
7305.39.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Autres, soudés : Autres 2025-03-13 25%
7305.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. Autres 2025-03-13 25%
7306.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés, en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7306.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres 2025-03-13 25%
7306.21.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Soudés, en aciers in oxydables 2025-03-13 25%
7306.29.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres 2025-03-13 25%
7306.30.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 2025-03-13 25%
7306.40.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7306.50.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés 2025-03-13 25%
7306.61.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Autres, soudés, de section non circulaire : De section carrée ou rectangulaire 2025-03-13 25%
7306.69.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Autres, soudés, de section non circulaire : De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 2025-03-13 25%
7306.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. Autres 2025-03-13 25%
7307.21.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Brides 2025-03-13 25%
7307.22.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Coudes, courbes et manchons, filetés 2025-03-13 25%
7307.23.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Accessoires à souder bout à bout 2025-03-13 25%
7307.29.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements 2025-03-13 25%
7307.29.20 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel 2025-03-13 25%
7307.29.91 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requise 2025-03-13 25%
7307.29.99 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Autres 2025-03-13 25%
7307.91.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres : Brides 2025-03-13 25%
7307.92.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres : Coudes, courbes et manchons, filetés 2025-03-13 25%
7307.93.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres : Accessoires à souder bout à bout 2025-03-13 25%
7307.99.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7308.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Ponts et éléments de ponts 2025-03-13 25%
7308.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Tours et pylônes 2025-03-13 25%
7308.30.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 2025-03-13 25%
7308.40.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage 2025-03-13 25%
7308.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Autres 2025-03-13 25%
7309.00.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRéservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 2025-03-13 25%
7310.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRéservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. D'une contenance de 50 litres ou plus 2025-03-13 25%
7310.21.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRéservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. D'une contenance de moins de 50 litres : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 2025-03-13 25%
7310.29.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRéservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. D'une contenance de moins de 50 litres : Autres 2025-03-13 25%
7311.00.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRécipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. 2025-03-13 25%
7312.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTorons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. Torons et câbles 2025-03-13 25%
7312.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierTorons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. Autres 2025-03-13 25%
7313.00.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRonces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. 2025-03-13 25%
7314.12.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Toiles métalliques tissées : Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7314.14.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Toiles métalliques tissées : Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7314.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Toiles métalliques tissées : Autres 2025-03-13 25%
7314.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2 2025-03-13 25%
7314.31.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Zingués 2025-03-13 25%
7314.39.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Autres 2025-03-13 25%
7314.41.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Zingués 2025-03-13 25%
7314.42.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Recouverts de matières plastiques 2025-03-13 25%
7314.49.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Autres 2025-03-13 25%
7314.50.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. Tôles et bandes déployées 2025-03-13 25%
7315.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Chaînes à rouleaux 2025-03-13 25%
7315.12.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Autres chaînes 2025-03-13 25%
7315.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Parties 2025-03-13 25%
7315.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Chaînes antidérapantes 2025-03-13 25%
7315.81.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres chaînes et chaînettes : Chaînes à maillons à étais 2025-03-13 25%
7315.82.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres chaînes et chaînettes : Autres chaînes, à maillons soudés 2025-03-13 25%
7315.89.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres chaînes et chaînettes : Autres 2025-03-13 25%
7315.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres parties 2025-03-13 25%
7316.00.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAncres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. D'un poids de 18 kg ou plus 2025-03-13 25%
7316.00.20 Ouvrages en fonte, fer ou acierAncres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. D'un poids de moins de 18 kg 2025-03-13 25%
7317.00.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. 2025-03-13 25%
7318.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Tire-fond 2025-03-13 25%
7318.12.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Autres vis à bois 2025-03-13 25%
7318.13.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Crochets et pitons à pas de vis 2025-03-13 25%
7318.14.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Vis autotaraudeuses 2025-03-13 25%
7318.15.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 2025-03-13 25%
7318.16.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Écrous 2025-03-13 25%
7318.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles filetés : Autres 2025-03-13 25%
7318.21.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles non filetés : Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage 2025-03-13 25%
7318.22.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles non filetés : Autres rondelles 2025-03-13 25%
7318.23.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles non filetés : Rivets 2025-03-13 25%
7318.24.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles non filetés : Goupilles et clavettes 2025-03-13 25%
7318.29.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. Articles non filetés : Autres 2025-03-13 25%
7319.40.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. Épingles de sûreté et autre épingles : Spécialement destinées au marquage 2025-03-13 25%
7319.40.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierAiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. Épingles de sûreté et autre épingles : Autres 2025-03-13 25%
7319.90.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. Autres : Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder 2025-03-13 25%
7319.90.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierAiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7320.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRessorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. Ressorts à lames et leurs lames 2025-03-13 25%
7320.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRessorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. Ressorts en hélice 2025-03-13 25%
7320.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRessorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. Autres 2025-03-13 25%
7321.11.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux) 2025-03-04 25%
7321.11.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres 2025-03-04 25%
7321.12.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles liquides 2025-03-04 25%
7321.19.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides - Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux) 2025-03-04 25%
7321.19.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides - Autres 2025-03-04 25%
7321.81.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres appareils : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 2025-03-04 25%
7321.82.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres appareils : À combustibles liquides 2025-03-04 25%
7321.89.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres appareils : Autres, y compris les appareils à combusitbles solides 2025-03-04 25%
7321.90.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats; Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) 2025-03-13 25%
7321.90.21 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Chambres à cuisson 2025-03-13 25%
7321.90.22 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Panneaux de face supérieure 2025-03-13 25%
7321.90.23 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation 2025-03-13 25%
7321.90.24 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières 2025-03-13 25%
7321.90.29 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres 2025-03-13 25%
7321.90.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. Parties : Autres 2025-03-13 25%
7322.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRadiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Radiateurs et leurs parties : En fonte 2025-03-13 25%
7322.19.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierRadiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Radiateurs et leurs parties : Autres 2025-03-13 25%
7322.90.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierRadiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres : Pour le chauffage des bâtiments 2025-03-13 25%
7322.90.20 Ouvrages en fonte, fer ou acierRadiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres : Générateurs d'air chaud industriels; Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de fer 2025-03-13 25%
7322.90.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierRadiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7323.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 2025-03-13 25%
7323.91.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Autres : En fonte, non émaillés 2025-03-13 25%
7323.92.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Autres : En fonte, émaillés 2025-03-13 25%
7323.93.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Autres : En aciers inoxydables : Parties devant servier à la fabrication des batteries de cuisson 2025-03-13 25%
7323.93.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Autres : En aciers inoxydables : Autres 2025-03-13 25%
7323.94.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Autres : En fer ou en acier, émaillés 2025-03-13 25%
7323.99.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7324.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Éviers et lavabos en aciers inoxydables 2025-03-13 25%
7324.21.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Baignoires : En fonte, même émaillées 2025-03-13 25%
7324.29.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Baignoires : Autres : Estampages et assemblages de ceux-ci, devant servir à la fabrication de baignoires 2025-03-13 25%
7324.29.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Baignoires : Autres : Autres 2025-03-13 25%
7324.90.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierArticles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Autres, y compris les parties 2025-03-13 25%
7325.10.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. En fonte non malléable 2025-03-13 25%
7325.91.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. Autres : Boulets et articles similaires pour broyeurs 2025-03-13 25%
7325.99.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. Autres : Autres : Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz) 2025-03-13 25%
7325.99.91 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. Autres : Autres : Autres : Bruts 2025-03-13 25%
7325.99.99 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. Autres : Autres : Autres : Autres 2025-03-13 25%
7326.11.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages en fer ou en acier. Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Boulets et articles similaires pour broyeurs 2025-03-13 25%
7326.19.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages en fer ou en acier. Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double-bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles 2025-03-13 25%
7326.19.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages en fer ou en acier. Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Autres 2025-03-13 25%
7326.20.00 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages en fer ou en acier. Ouvrages en fils de fer ou d'acier 2025-03-13 25%
7326.90.10 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages en fer ou en acier. Autres : Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole; Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures; Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs; Têtes de puits sans cavité et leurs parties; Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent; Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles; Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air; Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures; Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc; Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme: Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz); Packers de puits et leurs parties; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale; Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle; Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles 2025-03-13 25%
7326.90.90 Ouvrages en fonte, fer ou acierAutres ouvrages en fer ou en acier. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7601.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumAluminium sous forme brute. Aluminium non allié 2025-03-13 25%
7601.20.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumAluminium sous forme brute. Alliages d'aluminium 2025-03-13 25%
7604.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumBarres et profilés en aluminium. En aluminium non allié 2025-03-13 25%
7604.21.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumBarres et profilés en aluminium. En alliages d'aluminium : Profilés creux 2025-03-13 25%
7604.29.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumBarres et profilés en aluminium. En alliages d'aluminium : Autres 2025-03-13 25%
7605.11.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFils en aluminium. En aluminium non allié : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 2025-03-13 25%
7605.19.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFils en aluminium. En aluminium non allié : Autres 2025-03-13 25%
7605.21.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFils en aluminium. En alliages d'aluminium : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 2025-03-13 25%
7605.29.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFils en aluminium. En alliages d'aluminium : Autres 2025-03-13 25%
7606.11.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. De forme carrée ou rectangulaire : En aluminium non allié 2025-03-13 25%
7606.12.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. De forme carrée ou rectangulaire : En alliages d'aluminium 2025-03-13 25%
7606.91.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. Autres : En aluminium non allié 2025-03-13 25%
7606.92.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. Autres : En alliages d'aluminium 2025-03-13 25%
7607.11.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFeuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). Sans support : Simplement laminées 2025-03-13 25%
7607.19.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFeuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). Sans support : Autres 2025-03-13 25%
7607.20.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumFeuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). Sur support 2025-03-13 25%
7608.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTubes et tuyaux en aluminium. En aluminium non allié 2025-03-13 25%
7608.20.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTubes et tuyaux en aluminium. En alliages d'aluminium 2025-03-13 25%
7609.00.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. 2025-03-13 25%
7610.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 2025-03-13 25%
7610.90.10 Aluminium et ouvrages en aluminiumConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens 2025-03-13 25%
7610.90.90 Aluminium et ouvrages en aluminiumConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. Autres : Autres 2025-03-13 25%
7614.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTorons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. Avec âme en acier 2025-03-13 25%
7614.90.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumTorons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. Autres 2025-03-13 25%
7615.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumArticles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 2025-03-13 25%
7615.20.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumArticles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties 2025-03-13 25%
7616.10.00 Aluminium et ouvrages en aluminiumAutres ouvrages en aluminium. Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires 2025-03-13 25%
7616.99.10 Aluminium et ouvrages en aluminiumAutres ouvrages en aluminium. Autres : Autres : Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances 2025-03-13 25%
7616.99.90 Aluminium et ouvrages en aluminiumAutres ouvrages en aluminium. Autres : Autres : Autres 2025-03-13 25%
8201.10.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Bêches et pelles : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de bêches et de pelles 2025-03-13 25%
8201.10.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Bêches et pelles : Autres 2025-03-13 25%
8201.30.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de pioches, de pics, de houes, de binettes, de râteaux ou de racloirs; Pioches et pics pour l'escalade ou l'alpinisme 2025-03-13 25%
8201.30.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs : Autres 2025-03-13 25%
8201.40.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Haches, serpes et outils similaires à taillants : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de haches, de serpes et d'outils similaires à taillant 2025-03-13 25%
8201.40.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Haches, serpes et outils similaires à taillants : Autres 2025-03-13 25%
8201.50.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main 2025-03-13 25%
8201.60.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains : Sécateurs (cisailles à élaguer) 2025-03-13 25%
8201.60.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains : Autres 2025-03-13 25%
8201.90.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Foreuses de trous de poteaux; Émondoirs 2025-03-13 25%
8201.90.21 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Fourches : Forgées, devant servir à la fabrication des fourches à main 2025-03-13 25%
8201.90.29 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Fourches : Autres 2025-03-13 25%
8201.90.91 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Autres : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main 2025-03-13 25%
8201.90.99 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsBêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Autres : Autres 2025-03-13 25%
8202.10.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Scies à main 2025-03-04 25%
8202.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Lames de scies à ruban 2025-03-13 25%
8202.31.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : Avec partie travaillante en acier 2025-03-13 25%
8202.39.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : Autres, y compris les parties 2025-03-13 25%
8202.40.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Chaînes de scies, dites coupantes 2025-03-13 25%
8202.91.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Autres lames de scies : Lames de scies droites, pour le travail des métaux 2025-03-13 25%
8202.99.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsScies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). Autres lames de scies : Autres 2025-03-13 25%
8203.10.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsLimes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. Limes, râpes et outils similaires 2025-03-13 25%
8203.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsLimes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires 2025-03-04 25%
8203.30.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsLimes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. Cisailles à métaux et outils similaires : Cisailles 2025-03-13 25%
8203.30.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsLimes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. Cisailles à métaux et outils similaires : Autres 2025-03-13 25%
8203.40.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsLimes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires 2025-03-13 25%
8204.11.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsClés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. Clés de serrage à main : À ouverture fixe 2025-03-04 25%
8204.12.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsClés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. Clés de serrage à main : À ouverture variable 2025-03-04 25%
8204.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsClés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. Douilles de serrage interchangeables, même avec manches 2025-03-04 25%
8205.10.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Outils de perçage, de filetage ou de taraudage - Matrices 2025-03-04 25%
8205.10.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Outils de perçage, de filetage ou de taraudage - Autres 2025-03-04 25%
8205.20.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Marteaux et masses : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de marteaux et de masses 2025-03-13 25%
8205.20.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Marteaux et masses - Autres 2025-03-04 25%
8205.30.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois 2025-03-04 25%
8205.40.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Tournevis 2025-03-04 25%
8205.51.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : D'économie domestique - Fers à friser portatifs au butane 2025-03-04 25%
8205.51.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : D'économie domestique - Autres 2025-03-04 25%
8205.59.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils à main; Fers à marquer au feu le bétail 2025-03-13 25%
8205.59.20 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres - Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes 2025-03-04 25%
8205.59.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres - Autres 2025-03-04 25%
8205.60.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Lampes à souder et similaires 2025-03-04 25%
8205.70.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Étaux, serre-joints et similaires : Serre-joints devant servir avec les articles suivants à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic : Instruments; Stérilisateurs; Appareils de radiothérapie au cobalt; Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène 2025-03-13 25%
8205.70.20 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Étaux, serre-joints et similaires : Étaux et serre-joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métaux 2025-03-13 25%
8205.70.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Étaux, serre-joints et similaires - Autres 2025-03-04 25%
8205.90.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position : Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale 2025-03-13 25%
8205.90.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position : Autres 2025-03-13 25%
8206.00.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. 2025-03-04 25%
8207.13.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils de forage ou de sondage : Avec partie travaillante en cermets 2025-03-13 25%
8207.19.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils de forage ou de sondage : Autres, y compris les parties 2025-03-13 25%
8207.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux 2025-03-13 25%
8207.30.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner 2025-03-13 25%
8207.40.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils à tarauder ou à fileter 2025-03-13 25%
8207.50.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils à percer 2025-03-13 25%
8207.60.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils à aléser ou à brocher 2025-03-13 25%
8207.70.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils à fraiser 2025-03-13 25%
8207.80.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Outils à tourner 2025-03-13 25%
8207.90.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Autres outils interchangeables : Ciseaux à billes, forets à douille, ciseaux, marteaux-bêches, bêches-front, machines à enfoncer (pour les tuyaux, les tiges et les crampons) et fleurets à pointe de diamant, pour les outils électriques portatifs; Outils de coupage, à pointe de carbure, pour le travail du bois; Suceurs d'aspirateurs 2025-03-13 25%
8207.90.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsOutils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. Autres outils interchangeables : Autres 2025-03-13 25%
8208.10.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. Pour le travail des métaux 2025-03-13 25%
8208.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. Pour le travail du bois 2025-03-13 25%
8208.30.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 2025-03-13 25%
8208.40.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 2025-03-13 25%
8208.90.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. Autres 2025-03-13 25%
8209.00.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsPlaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. 2025-03-13 25%
8210.00.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsAppareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. Autres 2025-03-13 25%
8211.10.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Assortiments - Coutellerie 2025-03-04 25%
8211.10.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Assortiments - Autres 2025-03-04 25%
8211.91.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Autres : Couteaux de table à lame fixe - Couteaux à découper 2025-03-04 25%
8211.91.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Autres : Couteaux de table à lame fixe - Autres 2025-03-04 25%
8211.92.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Autres : Autres couteaux à lame fixe 2025-03-04 25%
8211.93.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Autres : Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes 2025-03-04 25%
8211.94.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Autres : Lames - Autres 2025-03-04 25%
8211.95.11 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCouteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. Autres : Manches en métaux communs - Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper 2025-03-04 25%
8212.10.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsRasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). Rasoirs 2025-03-04 25%
8212.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsRasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 2025-03-04 25%
8212.90.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsRasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). Autres parties 2025-03-04 25%
8213.00.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCiseaux à doubles branches et leurs lames. Ciseaux et cisailles 2025-03-04 25%
8213.00.20 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCiseaux à doubles branches et leurs lames. Ébauches 2025-03-04 25%
8213.00.30 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCiseaux à doubles branches et leurs lames. Lames 2025-03-04 25%
8214.10.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsAutres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 2025-03-04 25%
8214.20.00 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsAutres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) 2025-03-04 25%
8214.90.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsAutres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). Autres - Autres 2025-03-04 25%
8215.10.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné - Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table 2025-03-04 25%
8215.10.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné - Autres 2025-03-04 25%
8215.20.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Autres assortiments - Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table 2025-03-04 25%
8215.20.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Autres assortiments - Autres 2025-03-04 25%
8215.91.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Autres : Argentés, dorés ou platinés - Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table 2025-03-04 25%
8215.91.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Autres : Argentés, dorés ou platinés - Autres 2025-03-04 25%
8215.99.10 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Autres : Autres - Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table 2025-03-04 25%
8215.99.90 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsCuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Autres : Autres - Autres 2025-03-04 25%
8301.10.00 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Cadenas 2025-03-04 25%
8301.30.00 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Serrures des types utilisés pour meubles 2025-03-13 25%
8301.40.10 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Autres serrures; verrous : Devant servir à la fabrication de serviettes, d'articles de voyages ou de coffres pour articles pour la pêche 2025-03-13 25%
8301.40.20 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Autres serrures; verrous : Verrous de sûreté à clé devant servir à la fabrication des fenêtres à battants ou des fenêtres à auvent 2025-03-13 25%
8301.40.90 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Autres serrures; verrous - Autres 2025-03-04 25%
8301.50.00 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure 2025-03-04 25%
8301.60.00 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Parties 2025-03-13 25%
8301.70.90 Ouvrages divers en métaux communsCadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. Clefs présentées isolément : Autres 2025-03-13 25%
8302.10.00 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 2025-03-13 25%
8302.20.00 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Roulettes 2025-03-13 25%
8302.41.10 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent 2025-03-13 25%
8302.41.90 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : Autres 2025-03-13 25%
8302.42.00 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres, pour meubles 2025-03-13 25%
8302.49.00 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres 2025-03-13 25%
8302.50.00 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires 2025-03-04 25%
8302.60.10 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Ferme-portes automatiques : Hydrauliques; Autres, devant servir à la fabrication de wagons de train ou de tramway 2025-03-13 25%
8302.60.90 Ouvrages divers en métaux communsGarnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. Ferme-portes automatiques : Autres 2025-03-13 25%
8303.00.00 Ouvrages divers en métaux communsCoffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. 2025-03-13 25%
8304.00.00 Ouvrages divers en métaux communsClasseurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03. 2025-03-13 25%
8305.10.10 Ouvrages divers en métaux communsMécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs : Devant servir à la fabrication de reliures à anneaux multiples 2025-03-13 25%
8305.10.90 Ouvrages divers en métaux communsMécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs : Autres 2025-03-13 25%
8305.20.00 Ouvrages divers en métaux communsMécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. Agrafes présentées en barrettes 2025-03-13 25%
8305.90.00 Ouvrages divers en métaux communsMécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. Autres, y compris les parties 2025-03-13 25%
8306.10.10 Ouvrages divers en métaux communsCloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires : Cloches d'église 2025-03-13 25%
8306.10.90 Ouvrages divers en métaux communsCloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires : Autres 2025-03-13 25%
8306.21.00 Ouvrages divers en métaux communsCloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. Statuettes et autres objets d'ornement : Argentés, dorés ou platinés 2025-03-13 25%
8306.29.00 Ouvrages divers en métaux communsCloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. Statuettes et autres objets d'ornement : Autres 2025-03-13 25%
8306.30.00 Ouvrages divers en métaux communsCloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs 2025-03-13 25%
8307.10.00 Ouvrages divers en métaux communsTuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. En fer ou en acier 2025-03-13 25%
8307.90.00 Ouvrages divers en métaux communsTuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. En autres métaux communs 2025-03-13 25%
8308.10.00 Ouvrages divers en métaux communsFermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. Agrafes, crochets et oeillets 2025-03-13 25%
8308.20.00 Ouvrages divers en métaux communsFermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. Rivets tubulaires ou à tige fendue 2025-03-13 25%
8308.90.00 Ouvrages divers en métaux communsFermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. Autres, y compris les parties 2025-03-13 25%
8309.90.00 Ouvrages divers en métaux communsBouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. Autres 2025-03-13 25%
8310.00.00 Ouvrages divers en métaux communsPlaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. 2025-03-13 25%
8311.10.00 Ouvrages divers en métaux communsFils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 2025-03-13 25%
8311.20.00 Ouvrages divers en métaux communsFils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs 2025-03-13 25%
8311.30.00 Ouvrages divers en métaux communsFils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 2025-03-13 25%
8311.90.00 Ouvrages divers en métaux communsFils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Autres 2025-03-13 25%
8414.51.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsPompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W - Ventilateurs personnels, alimentés à partir du secteur; Ventilateurs de table, à vitesse unique ou à vitesse variable, oscillant 2025-03-04 25%
8414.51.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsPompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W - Autres 2025-03-04 25%
8418.10.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments - À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules 2025-03-04 25%
8418.10.20 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments - Type de réfrigération-congélation 2025-03-04 25%
8418.10.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments - Autres 2025-03-04 25%
8418.21.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Réfrigérateurs de type ménager : À compression 2025-03-04 25%
8418.29.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Réfrigérateurs de type ménager : Autres 2025-03-04 25%
8418.30.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres - De type ménager 2025-03-04 25%
8418.30.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres - Autres 2025-03-04 25%
8418.40.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres - De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température ambiante de 30 °C 2025-03-04 25%
8418.40.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres - Autres 2025-03-04 25%
8418.50.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid - Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs 2025-03-04 25%
8418.69.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsRéfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : Autres - Autres 2025-03-04 25%
8419.11.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsAppareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : À chauffage instantané, à gaz 2025-03-13 25%
8419.12.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsAppareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : Chauffe-eau solaires 2025-03-13 25%
8419.19.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsAppareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : Autres 2025-03-13 25%
8419.81.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsAppareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. Autres appareils et dispositifs : Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments 2025-03-04 25%
8422.11.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. Machines à laver la vaisselle : De type ménager - De comptoir, électriques; Portatifs, d'une largeur n'excédant pas 46 cm 2025-03-04 25%
8422.11.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. Machines à laver la vaisselle : De type ménager - Autres 2025-03-04 25%
8425.42.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsPalans; treuils et cabestans; crics et vérins. Crics et vérins : Autres crics et vérins, hydrauliques 2025-03-13 25%
8425.49.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsPalans; treuils et cabestans; crics et vérins. Crics et vérins : Autres 2025-03-13 25%
8430.20.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsAutres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. Chasse-neige 2025-03-04 25%
8433.11.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. Tondeuses à gazon : À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 2025-03-04 25%
8433.19.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. Tondeuses à gazon : Autres 2025-03-04 25%
8433.20.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 2025-03-04 25%
8443.32.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau 2025-03-13 25%
8450.11.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques - De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage 2025-03-04 25%
8450.11.90 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques - Autres 2025-03-04 25%
8450.12.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 2025-03-04 25%
8450.19.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Autres 2025-03-04 25%
8450.20.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 2025-03-04 25%
8451.21.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. Machines à sécher : D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 2025-03-04 25%
8451.29.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. Machines à sécher : Autres 2025-03-04 25%
8467.11.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. Pneumatiques : Rotatifs (même à percussion) 2025-03-04 25%
8467.19.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. Pneumatiques : Autres 2025-03-04 25%
8467.21.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 2025-03-04 25%
8467.22.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses 2025-03-04 25%
8467.29.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. À moteur électrique incorporé : Autres 2025-03-04 25%
8467.81.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. Autres outils : Tronçonneuses à chaîne 2025-03-04 25%
8467.89.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsOutils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. Autres outils : Autres 2025-03-04 25%
8471.30.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran 2025-03-13 25%
8471.41.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Autres machines automatiques de traitement de l'information : Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie 2025-03-13 25%
8471.60.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire 2025-03-13 25%
8471.70.00 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Unités de mémoire 2025-03-13 25%
8471.80.10 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information : Unités de contrôle ou d'adaptation 2025-03-13 25%
8471.80.91 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information : Autres : Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités 2025-03-13 25%
8471.80.99 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareilsMachines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information : Autres : Autres 2025-03-13 25%
8508.11.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAspirateurs. À moteur électrique incorporé : D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litres 2025-03-04 25%
8508.19.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAspirateurs. À moteur électrique incorporé : Autres 2025-03-04 25%
8508.60.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAspirateurs. Autres aspirateurs 2025-03-04 25%
8509.40.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAppareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - Fouloirs à raisins pour usages domestiques 2025-03-04 25%
8509.40.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAppareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - Autres 2025-03-04 25%
8509.80.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAppareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. Autres appareils - Vaporisateurs aux ultrasons 2025-03-04 25%
8509.80.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsAppareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. Autres appareils - Autres 2025-03-04 25%
8510.10.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsRasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. Rasoirs 2025-03-04 25%
8510.20.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsRasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. Tondeuses - Pour la coupe des poils des animaux domestiques; Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveux 2025-03-04 25%
8510.20.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsRasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. Tondeuses - Autres 2025-03-04 25%
8510.30.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsRasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. Appareils à épiler 2025-03-04 25%
8513.10.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsLampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. Lampes : Lampes de poche; Lampes de sûreté pour mineurs 2025-03-13 25%
8513.10.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsLampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. Lampes : Autres 2025-03-13 25%
8516.10.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques : Autres 2025-03-13 25%
8516.29.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : Autres 2025-03-13 25%
8516.31.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Sèche-cheveux 2025-03-04 25%
8516.32.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Autres appareils pour la coiffure - Fers à friser 2025-03-04 25%
8516.32.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Autres appareils pour la coiffure - Autres 2025-03-04 25%
8516.33.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Appareils pour sécher les mains - Muraux 2025-03-04 25%
8516.40.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Fers à repasser électriques 2025-03-04 25%
8516.50.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Fours à micro-ondes 2025-03-04 25%
8516.60.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz 2025-03-04 25%
8516.60.20 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours et cuisinières 2025-03-04 25%
8516.60.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Autres 2025-03-04 25%
8516.71.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres appareils électrothermiques : Appareils pour la préparation du café ou du thé - Appareils pour la préparation du café 2025-03-04 25%
8516.71.20 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres appareils électrothermiques : Appareils pour la préparation du café ou du thé - Appareils pour la préparation du thé 2025-03-04 25%
8516.72.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres appareils électrothermiques : Grille-pain - Automatique 2025-03-04 25%
8516.72.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres appareils électrothermiques : Grille-pain - Autres 2025-03-04 25%
8516.79.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres appareils électrothermiques : Autres - Vaporiseurs pour les tissus 2025-03-04 25%
8516.79.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Autres appareils électrothermiques : Autres - Autres 2025-03-04 25%
8516.80.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. Résistances chauffantes 2025-03-04 25%
8517.11.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil 2025-03-13 25%
8517.13.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Téléphones intelligents 2025-03-13 25%
8517.14.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil 2025-03-13 25%
8517.18.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Autres 2025-03-13 25%
8517.62.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 2025-03-13 25%
8517.69.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : Autres 2025-03-13 25%
8518.10.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Microphones et leurs supports 2025-03-13 25%
8518.21.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : Haut-parleur unique monté dans son enceinte 2025-03-13 25%
8518.22.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 2025-03-13 25%
8518.29.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : Autres 2025-03-13 25%
8518.30.10 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs : Combinés téléphoniques 2025-03-13 25%
8518.30.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs : Autres 2025-03-13 25%
8518.40.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Amplificateurs électriques d'audio-fréquence 2025-03-13 25%
8518.50.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. Appareils électriques d'amplification du son 2025-03-13 25%
8528.59.90 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMoniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. Autres moniteurs : Autres : Autres 2025-03-13 25%
8528.72.33 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMoniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : Autres, en couleurs : Haute définition : Autres, à écran plat 2025-03-13 25%
8543.40.00 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareilsMachines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires 2025-03-04 25%
8703.22.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only spark-ignition internal combustion piston engine: Of a cylinder capacity exceeding 1,000 cc but not exceeding 1,500 cc 2025-04-09 25%
8703.23.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only spark-ignition internal combustion piston engine: Of a cylinder capacity exceeding 1,500 cc but not exceeding 3,000 cc 2025-04-09 25%
8703.24.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only spark-ignition internal combustion piston engine: Of a cylinder capacity exceeding 3,000 cc 2025-04-09 25%
8703.31.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel): Of a cylinder capacity not exceeding 1,500 cc 2025-04-09 25%
8703.32.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel): Of a cylinder capacity exceeding 1,500 cc but not exceeding 2,500 cc 2025-04-09 25%
8703.33.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel): Of a cylinder capacity exceeding 2,500 cc 2025-04-09 25%
8703.40.10 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor as motors for propulsion, other than those capable of being charged by plugging to external source of electric power: Of a cylinder capacity not exceeding 1,000 cc 2025-04-09 25%
8703.40.90 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor as motors for propulsion, other than those capable of being charged by plugging to external source of electric power: Other 2025-04-09 25%
8703.50.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with both compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel) and electric motor as motors for propulsion, other than those capable of being charged by plugging to external source of electric power 2025-04-09 25%
8703.60.10 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor as motors for propulsion, capable of being charged by plugging to external source of electric power: Of a cylinder capacity not exceeding 1,000 cc 2025-04-09 25%
8703.60.90 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor as motors for propulsion, capable of being charged by plugging to external source of electric power: Other 2025-04-09 25%
8703.70.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with both compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel) and electric motor as motors for propulsion, capable of being charged by plugging to external source of electric power 2025-04-09 25%
8703.80.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other vehicles, with only electric motor for propulsion 2025-04-09 25%
8703.90.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 87.02), including station wagons and racing cars. - Other 2025-04-09 25%
8704.21.90 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor vehicles for the transport of goods. - Other, with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel): g.v.w. not exceeding 5 tonnes: Other 2025-04-09 25%
8704.31.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor vehicles for the transport of goods. - Other, with only spark-ignition internal combustion piston engine: g.v.w. not exceeding 5 tonnes 2025-04-09 25%
8704.41.90 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor vehicles for the transport of goods. - Other, with both compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel) and electric motor as motors for propulsion: g.v.w. not exceeding 5 tonnes: Other 2025-04-09 25%
8704.51.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor vehicles for the transport of goods. - Other, with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor as motors for propulsion: g.v.w. not exceeding 5 tonnes 2025-04-09 25%
8704.60.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotor vehicles for the transport of goods. - Other with only electric motor for propulsion 2025-04-09 25%
8708.22.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresParties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 2025-03-13 25%
8711.10.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. À moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 2025-03-04 25%
8711.20.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 2025-03-04 25%
8711.30.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 2025-03-04 25%
8711.40.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3 2025-03-04 25%
8711.50.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm3 2025-03-04 25%
8711.60.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. À moteur électrique pour la propulsion 2025-03-04 25%
8711.90.00 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoiresMotocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. Autres 2025-03-04 25%
8806.10.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Conçus pour le transport de passagers - Conçus pour le transport de passagers 2025-03-04 25%
8806.21.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g 2025-03-04 25%
8806.22.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg 2025-03-04 25%
8806.23.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg 2025-03-04 25%
8806.24.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg 2025-03-04 25%
8806.29.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : Autres 2025-03-04 25%
8806.91.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres : D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g 2025-03-04 25%
8806.92.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres : D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg 2025-03-04 25%
8806.93.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres : D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg 2025-03-04 25%
8806.94.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres : D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg 2025-03-04 25%
8806.99.00 Aéronefs, engins spatiaux et leurs partiesVéhicules aériens sans pilote. Autres : Autres 2025-03-04 25%
9101.11.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : À affichage mécanique seulement 2025-03-13 25%
9101.19.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : Autres 2025-03-13 25%
9102.11.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : À affichage mécanique seulement 2025-03-13 25%
9102.12.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : À affichage optoélectronique seulement 2025-03-13 25%
9102.19.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : Autres 2025-03-13 25%
9102.21.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : À remontage automatique 2025-03-13 25%
9102.29.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : Autres 2025-03-13 25%
9102.91.10 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Autres : Fonctionnant électriquement : Compteurs de temps 2025-03-13 25%
9102.91.90 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Autres : Fonctionnant électriquement : Autres 2025-03-13 25%
9102.99.00 HorlogerieMontres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. Autres : Autres 2025-03-13 25%
9302.00.00 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresRevolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. 2025-03-04 25%
9303.10.00 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon 2025-03-04 25%
9303.20.10 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Fusils de chasse à coulisse 2025-03-04 25%
9303.20.90 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres 2025-03-04 25%
9303.30.10 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir à la cible 2025-03-04 25%
9303.30.90 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres 2025-03-04 25%
9303.90.10 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Autres - Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux 2025-03-04 25%
9303.90.90 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). Autres - Autres 2025-03-04 25%
9304.00.10 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz 2025-03-04 25%
9304.00.90 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresAutres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. Autres 2025-03-04 25%
9306.21.00 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresBombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : Cartouches 2025-03-04 25%
9306.29.00 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresBombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : Autres 2025-03-04 25%
9306.30.10 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresBombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. Autres cartouches et leurs parties - Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie; Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails 2025-03-04 25%
9306.30.90 Armes, munitions et leurs parties et accessoiresBombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. Autres cartouches et leurs parties - Autres 2025-03-04 25%
9401.31.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges pivotants, ajustables en hauteur : En bois - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.31.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges pivotants, ajustables en hauteur : En bois - Autres 2025-03-04 25%
9401.39.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.39.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9401.41.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : En bois - En bois 2025-03-04 25%
9401.49.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9401.52.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou 2025-03-04 25%
9401.52.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou - Autres 2025-03-04 25%
9401.53.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin 2025-03-04 25%
9401.53.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin - Autres 2025-03-04 25%
9401.59.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : Autres - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin 2025-03-04 25%
9401.59.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9401.61.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.61.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés - Autres 2025-03-04 25%
9401.69.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en bois : Autres - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.69.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en bois : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9401.71.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.71.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés - Autres 2025-03-04 25%
9401.79.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en métal : Autres - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.79.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges, avec bâti en métal : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9401.80.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9401.80.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Autres sièges - Autres 2025-03-04 25%
9401.91.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Parties : En bois 2025-03-13 25%
9401.99.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. Parties : Autres 2025-03-13 25%
9403.10.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 2025-03-04 25%
9403.20.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Autres meubles en métal 2025-03-04 25%
9403.30.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux 2025-03-04 25%
9403.40.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 2025-03-04 25%
9403.50.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 2025-03-04 25%
9403.60.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Autres meubles en bois - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9403.60.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Autres meubles en bois - Autres 2025-03-04 25%
9403.70.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en matières plastiques - Pour usages domestiques 2025-03-04 25%
9403.70.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en matières plastiques - Autres 2025-03-04 25%
9403.82.11 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou - Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou 2025-03-04 25%
9403.82.19 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou - Pour usages domestiques : Autres 2025-03-04 25%
9403.82.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou - Autres 2025-03-04 25%
9403.83.11 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En rotin - Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin 2025-03-04 25%
9403.83.19 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En rotin - Pour usages domestiques : Autres 2025-03-04 25%
9403.83.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En rotin - Autres 2025-03-04 25%
9403.89.11 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres - Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin 2025-03-04 25%
9403.89.19 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres - Pour usages domestiques : Autres 2025-03-04 25%
9403.89.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9403.91.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Parties : En bois 2025-03-13 25%
9403.99.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesAutres meubles et leurs parties. Parties : Autres 2025-03-13 25%
9404.10.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Sommiers 2025-03-04 25%
9404.21.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Matelas : En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 2025-03-04 25%
9404.29.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Matelas : En autres matières 2025-03-04 25%
9404.30.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Sacs de couchage 2025-03-13 25%
9404.40.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 2025-03-04 25%
9404.90.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton 2025-03-04 25%
9404.90.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesSommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. Autres - Autres 2025-03-04 25%
9405.11.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 2025-03-04 25%
9405.19.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Autres 2025-03-04 25%
9405.21.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 2025-03-04 25%
9405.29.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Autres 2025-03-04 25%
9405.31.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 2025-03-04 25%
9405.39.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : Autres 2025-03-04 25%
9405.41.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 2025-03-04 25%
9405.42.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Projecteurs pour cinéma ou théâtre 2025-03-04 25%
9405.42.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Autres 2025-03-04 25%
9405.49.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres - Type xénon 2025-03-04 25%
9405.49.20 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres - Projecteurs pour cinéma ou théâtre 2025-03-04 25%
9405.49.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres - Autres 2025-03-04 25%
9405.50.10 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Luminaires et appareils d'éclairage non électriques - Chandeliers et candélabres 2025-03-04 25%
9405.50.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Luminaires et appareils d'éclairage non électriques - Autres 2025-03-04 25%
9405.61.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 2025-03-13 25%
9405.69.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Autres 2025-03-13 25%
9405.91.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Parties : En verre 2025-03-13 25%
9405.92.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Parties : En matières plastiques 2025-03-13 25%
9405.99.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesLuminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. Parties : Autres 2025-03-13 25%
9406.10.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesConstructions préfabriquées. En bois : Autres 2025-03-13 25%
9406.20.00 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesConstructions préfabriquées. Unités de construction modulaires en acier 2025-03-13 25%
9406.90.11 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesConstructions préfabriquées. Autres : Silos pour ensiler le fourrage : Non assemblés ou incomplets, en matières plastiques renforcées de fibres de verre, devant servir à la fabrication de silos 2025-03-13 25%
9406.90.19 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesConstructions préfabriquées. Autres : Silos pour ensiler le fourrage : Autres 2025-03-13 25%
9406.90.20 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesConstructions préfabriquées. Autres : Structures gonflables 2025-03-13 25%
9406.90.90 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesConstructions préfabriquées. Autres : Autres 2025-03-13 25%
9503.00.10 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresTricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées 2025-03-13 25%
9503.00.90 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresTricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. Autres 2025-03-13 25%
9504.30.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresConsoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 2025-03-04 25%
9504.40.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresConsoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. Cartes à jouer 2025-03-04 25%
9504.50.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresConsoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30 2025-03-13 25%
9504.90.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresConsoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. Autres 2025-03-13 25%
9505.10.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. Articles pour fêtes de Noël 2025-03-13 25%
9505.90.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. Autres 2025-03-13 25%
9506.11.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Skis 2025-03-13 25%
9506.12.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Fixations pour skis 2025-03-13 25%
9506.19.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : Autres 2025-03-13 25%
9506.21.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : Planches à voile 2025-03-13 25%
9506.29.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : Autres 2025-03-13 25%
9506.32.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Balles 2025-03-13 25%
9506.39.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Autres 2025-03-13 25%
9506.40.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Articles et matériel pour le tennis de table 2025-03-13 25%
9506.51.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Raquettes de tennis, même non cordées 2025-03-13 25%
9506.59.10 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Autres : Raquettes de squash, de badminton ou de racketball 2025-03-13 25%
9506.59.90 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : Autres : Autres 2025-03-13 25%
9506.61.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Balles de tennis 2025-03-13 25%
9506.62.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Gonflables 2025-03-13 25%
9506.69.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : Autres 2025-03-13 25%
9506.91.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Autres : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 2025-03-13 25%
9506.99.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresArticles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. Autres : Autres 2025-03-13 25%
9507.10.90 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. Cannes à pêche : Autres 2025-03-13 25%
9507.30.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. Moulinets pour la pêche 2025-03-13 25%
9507.90.10 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. Autres : Lignes de pêche pour sportifs, en emballages pour la vente au détail 2025-03-13 25%
9507.90.91 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. Autres : Autres : Filets d'épuisettes, devant servir à la fabrication des épuisettes de pêche; Leurres, turluttes, appâts artificiels, flotteurs de lignes et lignes à pêche (y compris les merlins) d'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale; Bagues coupées et émerillons devant servir à la fabrication de leurres 2025-03-13 25%
9507.90.99 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. Autres : Autres : Autres 2025-03-13 25%
9508.21.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Montagnes russes 2025-03-13 25%
9508.22.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Carrousels, balançoires et manèges 2025-03-13 25%
9508.23.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Autos tamponneuses 2025-03-13 25%
9508.24.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 2025-03-13 25%
9508.25.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Manèges aquatiques 2025-03-13 25%
9508.26.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Attractions de parcs aquatiques 2025-03-13 25%
9508.29.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : Autres 2025-03-13 25%
9508.30.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Attractions foraines 2025-03-13 25%
9508.40.00 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresCirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. Théâtres ambulants 2025-03-13 25%
9603.10.10 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non : Balais 2025-03-13 25%
9603.10.20 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non : Brosses 2025-03-13 25%
9603.29.00 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : Autres 2025-03-13 25%
9603.30.10 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Pinceaux et brosses pour artistes 2025-03-13 25%
9603.30.90 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Autres 2025-03-13 25%
9603.40.10 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre : Rouleaux de matières textiles 2025-03-13 25%
9603.40.90 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre : Autres 2025-03-13 25%
9603.50.00 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules 2025-03-13 25%
9603.90.10 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Autres : Balais 2025-03-13 25%
9603.90.20 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Autres : Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur 2025-03-13 25%
9603.90.30 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Autres : Balais à franges de matières textiles 2025-03-13 25%
9603.90.90 Articles manufacturés diversBalais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. Autres : Autres 2025-03-13 25%
9604.00.00 Articles manufacturés diversTamis et cribles, à main. 2025-03-13 25%
9605.00.00 Articles manufacturés diversAssortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. 2025-03-13 25%
9610.00.00 Articles manufacturés diversArdoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. 2025-03-13 25%
9611.00.00 Articles manufacturés diversDateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. 2025-03-13 25%
9613.10.00 Articles manufacturés diversBriquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 2025-03-04 25%
9613.20.00 Articles manufacturés diversBriquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. Briquets de poche, à gaz, rechargeables 2025-03-04 25%
9613.80.10 Articles manufacturés diversBriquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. Autres briquets et allumeurs : Briquets de table 2025-03-13 25%
9613.80.90 Articles manufacturés diversBriquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. Autres briquets et allumeurs : Autres 2025-03-13 25%
9614.00.11 Articles manufacturés diversPipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. Pipes et têtes de pipes : Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine 2025-03-13 25%
9614.00.19 Articles manufacturés diversPipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. Pipes et têtes de pipes : Autres 2025-03-13 25%
9614.00.90 Articles manufacturés diversPipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. Autres 2025-03-13 25%
9615.11.00 Articles manufacturés diversPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : En caoutchouc durci ou en matières plastiques 2025-03-13 25%
9615.19.00 Articles manufacturés diversPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : Autres 2025-03-13 25%
9615.90.00 Articles manufacturés diversPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. Autres 2025-03-13 25%
9616.10.00 Articles manufacturés diversVaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 2025-03-13 25%
9616.20.00 Articles manufacturés diversVaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 2025-03-13 25%
9620.00.21 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Pour caméras photographiques : Trépieds 2025-03-13 25%
9620.00.29 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Pour caméras photographiques : Autres 2025-03-13 25%
9620.00.30 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Pour longues-vues; Pour autres instruments d'astronomie 2025-03-13 25%
9620.00.40 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Pour autres machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 2025-03-13 25%
9620.00.91 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Autres : En graphite ou en autre carbone 2025-03-13 25%
9620.00.92 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Autres : En bois 2025-03-13 25%
9620.00.93 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Autres : En aluminium 2025-03-13 25%
9620.00.99 Articles manufacturés diversMonopodes, bipieds, trépieds et articles similaires Autres : Autres 2025-03-13 25%
9701.91.10 Objets d’art, de collection ou d’antiquitéTableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. Autres : Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. 2025-03-04 25%

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