| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
La Commission canadienne de sûreté nucléaire offre du financement aux participants pour aider les Autochtones et les membres du public à examiner la demande de renouvellement du permis de déclassement de la mine d’uranium Cluff Lake d’Orano Canada.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a signé un nouvel accord administratif avec le ministère des Affaires, de l’Énergie et de la Stratégie industrielle et le Bureau de réglementation nucléaire du Royaume-Uni. Le nouvel accord met en œuvre les dispositions de l’Accord de coopération nucléaire (ACN) entre le Canada et le Royaume-Uni qui assure une utilisation pacifique des articles et de la technologie nucléaires.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
La Commission canadienne de sûreté nucléaire offre du financement pour aider les peuples autochtones, le public et les parties intéressées à participer à l’examen de la demande de renouvellement de permis de Best Theratronics Ltd.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) demande au public de commenter le nouveau projet de document d’application de la réglementation intitulé REGDOC-1.2.1, Orientation sur la caractérisation des emplacements de dépôts géologiques en profondeur d’ici le 17 décembre, 2018. Les commentaires reçus, y compris les noms et les affiliations, seront rendus publics.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
La CCSN renouvelle le permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de puissance de Bruce Power pour la centrale nucléaire de Bruce. Lire le communiqué de presse.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
Le REGDOC-2.2.4, tome III, formule les attentes minimales de la Commission canadienne de sûreté nucléaire en ce qui concerne les certificats d’aptitude psychologique, médicale et physique des agents de sécurité nucléaire (ASN). Il vise toutes les personnes que le titulaire de permis souhaite autoriser ou autorise à agir à titre d’ASN dans un site à sécurité élevée, au sens du Règlement sur la sécurité nucléaire.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
Du 17 au 21 septembre 2018, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) – menée par sa nouvelle présidente Rumina Velshi – fera partie de la délégation canadienne participant à la 62e Conférence générale de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), à Vienne (Autriche).
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
Le document REGDOC-3.5.3 décrit l’approche et la philosophie de la CCSN en matière de réglementation ainsi que la façon dont elle applique la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN) et ses règlements d’application dans le cadre de sa surveillance réglementaire des activités et installations nucléaires.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
Le document fournit une liste de termes utilisés avec leur(s) définition(s) dans la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), ses règlements d’application et ainsi que les documents d’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN, comme les rapports annuels et les documents d’orientation.
| Commission canadienne de sûreté nucléaire
| communiqués de presse
À la suite d’une audience publique en deux parties tenue le 4 avril 2018 à Ottawa (Ontario) et du 25 au 29 juin à Pickering (Ontario), la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a annoncé aujourd’hui sa décision de renouveler le permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de puissance d’Ontario Power Generation (OPG) pour la centrale nucléaire de Pickering, située à Pickering (Ontario). Le permis sera valide du 1er septembre 2018 au 31 août 2028.