Droits d'auteur

Politique linguistique

Ce site Web a été créé en collaboration avec divers musées du Canada et d'autres pays par le Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP), organisme de service spécial relevant du ministère du Patrimoine canadien. Les contenus produits par le RCIP existent en versions française et anglaise. Les recherches peuvent être effectuées dans l'une ou l'autre langue. Par ailleurs, le contenu fourni par certains musées participants et autres organismes non assujettis pas la Loi sur les langues officielles peut cependant n'être disponible que dans la langue de travail de ceux-ci. Le RCIP et ses partenaires poursuivent leur travail d'élaboration d'une terminologie bilingue destinée à servir d'appui aux recherches.

Protection des renseignements personnels

Nous avons pour politique de protéger les renseignements personnels de tous nos visiteurs. Pour prévenir les pénétrations par effraction, maintenir l'intégrité des données et assurer une utilisation appropriée de l'information, le RCIP a doté son site de barrières physiques et électroniques ainsi que de procédures de gestion destinées à protéger l'information en ligne qui nous est adressée.

Les renseignements personnels que vous fournissez au RCIP sont recueillis au moyen de la technologie permettant d'accroître le respect de la vie privée, Protocole SSL (couches de sockets sécurisés). Ces renseignements sont conservés sous le contrôle du RCIP, protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et ne sont pas fournis à des tiers. Vous ne recevrez pas de correspondances électroniques que vous n'avez pas sollicitées et vous pouvez demander que votre nom soit mis à jour ou retiré de nos listes d'envoi à n'importe quel moment, en communiquant avec nous à l'adresse pch.RCIP-CHIN.pch@canada.ca.

Si nous ne pouvons pas répondre à votre question, il se peut que nous l'acheminions à quelqu'un qui serait davantage en mesure de vous aider, à moins que vous nous ayez interdit de le faire. Le RCIP recueille de l'information sur l'utilisation de son contenu en ligne au moyen de « données trafic » consignées dans des journaux Web standard et de rétroactions. De temps à autre, nous utilisons des « mouchards électroniques » (« cookies ») pour nous aider à comprendre comment le site du RCIP est utilisé. Cette information, qui est compilée à des fins d'analyse statistique dans le but d'améliorer les services que nous offrons, n'est communiquée à des tiers que de manière globale.

Pour toute question ou commentaire concernant cette politique, veuillez envoyer un courriel à l'adresse pch.RCIP-CHIN.pch@canada.ca.

Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à vos préoccupations, vous pouvez également communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Mouchards électroniques

Des « mouchards électroniques » (« cookies ») sont utilisés sur le site du RCIP pour aider à naviguer dans le site. Ces mouchards d'identification spéciale sont constitués de petits fichiers texte stockés sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Dans certains cas, les mouchards cessent d'être en vigueur lorsque le fureteur est fermé. Aucune autre utilisation n'est faite de l'information ainsi recueillie. De temps en temps, nous utilisons des « mouchards électroniques » (« cookies ») pour nous aider à comprendre comment le site du RCIP est utilisé.

Communication publique

Nous entendons par « communication publique » les groupes de discussion, les séances de conversation interactive (« chat »), les babillards, les forums, les lettres aux rédacteurs, au webmestre ou aux employés, ou encore les fonctions de courrier électronique offertes comme partie intégrante de ce site Web. Tout utilisateur du site doit s'abstenir de télécharger en amont, de distribuer ou de transmettre autrement à l'occasion d'une communication publique dont le site Web du RCIP est l'hôte, tout contenu diffamatoire, obscène, pornographique, menaçant, violant le droit à la protection des renseignements personnels ou le droit à l'image publique, offensant, illégal ou autrement répréhensible, qui constituerait une infraction pénale, violerait les droits de l'une quelconque des parties et, de quelque autre façon, ouvrirait droit à réparation ou enfreindrait la loi.

Avertissement

Le matériel contenu dans le site Web du RCIP est fourni « tel quel » et sans aucune garantie expresse ou implicite. N'ayant aucun contrôle sur les autres sites ou ressources extérieures vers lesquelles le site du RCIP propose des liens, celui-ci décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur contenu. Le RCIP ne peut, en aucune circonstance, y compris, sans s'y limiter, la négligence, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du matériel de ce site Web ou des sites liés à lui, même s'il a, directement ou par la voie de ses représentants autorisés, été avisé de la possibilité de tels dommages.

Compétence judiciaire

Sauf indication contraire, et exception faite des offres à caractère nettement international faisant état d'un droit ou d'une compétence judiciaire autre, le contenu du site Web du Réseau canadien d'information sur le patrimoine est exclusivement offert dans le but de promouvoir et de faire connaître les ressources d'information et le contenu correspondant proposés par le RCIP et ses partenaires.