Comité consultatif scientifique sur les produits antiparasitaires (CCS-PA) – Résumé de la réunion du 20 octobre, 2022

Deuxième réunion, jeudi le 20 octobre 2022, de 13 h à 16 h (HNE)

Réunion virtuelle sur Zoom

Liste des participants et des participantes

Membres du CCS-PA

• D^re Valérie Langlois, Ph. D. (coprésidente)
• D^r Bruce Lanphear, M. D. (coprésident)
• D^re Maricor Arlos, Ph. D., M. SC. A.
• D^r Kyle Bobiwash, Ph. D., M. Sc.
• D^re Christy Morrissey, Ph. D., M. Sc.
• D^r Sean Prager, Ph. D., B.A.
• D^r Xianming Zhang, Ph. D., M.Sc.

Membre invité de la communauté d'experts spécialisés (CES)

• D^r Rafikali Momin, Ph. D.

Absents

• D^r Stéphane Bayen, Ph. D., MSc
• D^r Eric Liberda, Ph. D., M. Sc. A., MES.

Cadres de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA)

• Frédéric Bissonnette, directeur exécutif par intérim de l'ARLA
• Manon Bombardier, sous-ministre adjointe - Transformation
• Ruth Rancy, directrice générale, Direction des politiques et des opérations

Secrétariat

• Shifawn O'Hara
• Shannon Seguin
• Stephanie Watson
• Sophie Ziai

Spécialistes des limites maximales de résidus (LMR) de l'ARLA

• Isabelle Pilote (responsable/présentatrice)
• Connie Moase
• Shiva Ghimire
• Suzan Mathew
• Christopher Marshall
• Nicole McKenzie
• Rebecca Yardley

Résumé

• L'objectif de cette deuxième réunion était d'adopter officiellement le mandat du CCS-PA, de parcourir le Manuel des membres et de présenter au Comité sa deuxième question à l'étude officielle.

Mot de bienvenue et remarques préliminaires

• Le directeur exécutif par intérim et la sous-ministre adjointe de la Transformation de l'ARLA ont souhaité la bienvenue aux participants et aux participantes à la deuxième réunion, ont remercié les membres pour leur engagement et leur contribution, et ont réitéré l'importance du rôle du Comité dans le renforcement du processus décisionnel réglementaire de l'ARLA, et ce, pour tous les Canadiens et Canadiennes en fournissant des conseils scientifiques indépendants sur des questions scientifiques précises.

Présentations, allocutions du coprésident et de la coprésidente et révision des affiliations

• Le coprésident et la coprésidente du Comité ont procédé aux présentations et, conformément au mandat, ont invité chaque membre à déclarer s'il y a eu des changements dans leurs affiliations et intérêts depuis la dernière réunion. Tous les membres (y compris le coprésident et la coprésidente) et le membre invité du CES ont confirmé que leurs intérêts et affiliations n'avaient pas changé, à l'exception d'un membre dont les affiliations et les intérêts ont été récemment mis à jour. Comme ces changements n'étaient pas pertinents pour le mandat du CCS-PA, ils n'ont pas fait l'objet de discussions supplémentaires, mais on a indiqué qu'ils seraient mis à jour en ligne. On a rappelé aux membres du Comité l'obligation permanente de fournir des déclarations et des affiliations mises à jour au Secrétariat du CCS-PA.
• Le coprésident et la coprésidente du Comité ont également souhaité la bienvenue aux huit (8) observateurs et observatrices et ont précisé que ces derniers ne peuvent pas participer aux discussions, que ce soit en prenant la parole ou en exprimant de quelque façon que ce soit leur soutien ou leur désaccord avec ce qui est dit, à moins d'y être expressément invités à le faire par le coprésident et la coprésidente; ils ne peuvent assister qu'aux points de l'ordre du jour qui sont ouverts aux observateurs et aux observatrices.

Mandat

• Les révisions proposées aux mandat du CCS-PA ont été présentées et le mandat a été officiellement adopté.

Manuel des membres du CCS-PA

• Le Manuel des membres du CCS-PA, qui décrit le rôle et les responsabilités du coprésident et de la coprésidente du CCS-PA, des membres du Comité et des membres de la CES, du Secrétariat du CCS-PA, du rédacteur technique et du facilitateur des réunions, a été présenté.

Question à l'étude

• Le CCS-PA s'est vu présenter sa deuxième question à l'étude officielle :

« Quelles données ou explications scientifiques supplémentaires serait-il utile d'inclure dans le projet de document de consultation Limite maximale de résidus proposée (PMRL) afin d'aider les intervenants à mieux comprendre l'approche scientifique utilisée pour fixer des limites maximales de résidus (LMR) nouvelles ou révisées? »

Période de questions et discussions du Comité

• Les membres du Comité ont posé des questions relatives à la question à l'étude, puis ont entamé le dialogue pour commencer à formuler leurs recommandations. Les sujets de discussion comprenaient ce qui suit :
  • Terminologie et harmonisation des LMR à l'échelle internationale;
  • Objectif de la ou des LMR proposées dans les documents de consultation PMRL;
  • Lien entre les doses de référence, le risque et les LMR;
  • Autres éléments de risque alimentaire possibles à inclure;
  • Autres domaines d'examen scientifique pris en compte dans l'homologation des pesticides (par exemple, l'évaluation environnementale).

Mot de la fin

• Le directeur exécutif intérimaire de l'ARLA a remercié les membres de leur participation, a exprimé sa hâte de les revoir à la prochaine réunion qui aura lieu au début de décembre 2022 et a levé la séance.