Comité consultatif scientifique sur les produits antiparasitaires – Résumé de la réunion

Participants et participantes

Membres du CCS-PA

• Valérie Langlois, Ph. D. (coprésidente)
• Maricor Arlos, Ph. D.
• Stéphane Bayen, Ph. D.
• Eric Liberda, Ph. D.
• Christy Morrissey, Ph. D.
• Xianming Zhang, Ph. D.

Absent

• Kyle Bobiwash, Ph. D.
• Sean Prager, Ph. D.

Cadres de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

• Frédéric Bissonnette, directeur exécutif intérimaire
• Manon Bombardier, sous-ministre adjointe, Transformation
• Ruth Rancy, directrice générale, Direction des politiques et des activités, et secrétaire exécutive du CCS-PA

Secrétariat

• Omar Ayad
• Shannon Seguin
• Stephanie Watson
• Sophie Ziai

Présentateurs et présentatrices de l'ARLA

• Haris Gisavi
• Janice Villeneuve
• Genevieve Tardif
• Cassie McLean
• Alice Dove
• Myriame Lafrance

Résumé

• Cette cinquième réunion visait à présenter la réponse de l'ARLA aux conseils et aux recommandations du CCS-PA sur la troisième question à l'étude concernant la stratégie de revue de la littérature scientifique dans le contexte d'un cadre de surveillance continue, à fournir les grandes lignes de l'examen ciblé de la Loi sur les produits antiparasitaires - Rapport « Ce que nous avons entendu », et à présenter et à solliciter les points de vue des membres sur le Programme national de surveillance des pesticides dans l'eau de l'ARLA.

Accueil et mot d'ouverture

• La sous-ministre adjointe de l'ARLA – Transformation :
• a commencé par souhaiter la bienvenue à tous les participants et participantes ainsi qu'aux observateurs et observatrices à cette cinquième réunion et a reconnu que le territoire sur lequel elle prenait la parole était le territoire traditionnel non cédé du peuple algonquin anishinaabe;
• a poursuivi en remerciant les membres pour leur participation continue au renforcement des travaux scientifiques de l'ARLA grâce à leur engagement au sein du Comité;
• a fait le point de façon détaillée sur le programme de transformation de l'Agence et a évoqué la contribution scientifique précieuse de ce Comité dans le contexte de cette transformation.

Présentations, allocution et examen des affiliations et des intérêts par le coprésident et la coprésidente et présentation de l'ordre du jour

• Le coprésident et la coprésidente ont prononcé un bref discours d'introduction et, conformément au mandat, ont demandé à chaque membre de déclarer s'il y avait eu des changements dans ses affiliations et ses intérêts depuis la dernière réunion.
• Tous les membres ont confirmé que leurs affiliations et intérêts n'avaient pas changé depuis la dernière réunion. On a rappelé aux membres du Comité qu'ils devaient toujours fournir des déclarations et des affiliations à jour au Secrétariat du CCS-PA.
• Le coprésident et la coprésidente du Comité ont souhaité la bienvenue aux 29 observateurs et observatrices et ont précisé qu'ils ne peuvent pas participer aux discussions, que ce soit en prenant la parole ou en exprimant d'une autre manière leur soutien ou leur désaccord avec ce qui est dit, à moins d'être expressément invités à le faire.
• Le coprésident et la coprésidente ont également précisé qu'ils ne peuvent assister qu'aux points de l'ordre du jour ouverts aux observateurs et observatrices.

Conseils et recommandations du CCS-PA concernant la troisième question à l'étude sur la stratégie de revue de la littérature scientifique, réponse de l'ARLA et prochaines étapes

• Une vue d'ensemble des conseils et des recommandations du Comité, ainsi que la réponse de l'ARLA, ont été présentées.
• L'ARLA est d'accord avec la majorité des recommandations du Comité. Des explications supplémentaires et de l'information générale ont été fournies au Comité afin de clarifier davantage certains concepts.
• L'ARLA a indiqué que les recommandations du Comité seront prises en compte dans la stratégie de revue de la littérature dans le cadre de la politique de surveillance continue proposée.
• Aux termes de cette politique, l'ARLA précisera comment les revues de la littérature sont lancées dans le cadre de la surveillance continue et assurera la transparence en mettant pas écrit les étapes du processus de revue de la littérature.
• La majorité des recommandations scientifiques du Comité seront prises en compte dans deux politiques à venir que l'ARLA est en train d'élaborer : le document de principes concernant les revues de la littérature scientifique publiée et la politique de surveillance continue.
• En ce qui concerne les prochaines étapes, un résumé des recommandations du CCS-PA, ainsi que la réponse de l'ARLA, seront publiés en ligne. Des exemplaires du rapport consultatif seront disponibles sur demande.

Consultation sur l'examen ciblé de la Loi sur les produits antiparasitaires – Rapport « Ce que nous avons entendu »

• Un aperçu des commentaires recueillis au printemps 2022 dans le cadre des consultations auprès des intervenants sur l'examen ciblé de la Loi sur les produits antiparasitaires a été présenté, de même qu'un avis d'intention concernant les modifications proposées au Règlement sur les produits antiparasitaires.
• Après la présentation, les membres du Comité ont posé des questions relatives à l'examen ciblé, aux consultations auprès des intervenants et aux résultats du rapport.

Présentation du Programme national de surveillance des pesticides dans l'eau de l'ARLA

• Cette présentation a couvert de nombreux sujets, notamment :
• les objectifs d'un programme national de surveillance des eaux;
• l'élaboration d'un cadre de travail;
• les pesticides prioritaires dans la surveillance des eaux;
• la sélection des sites de prélèvement d'échantillons;
• le programme pilote de surveillance des eaux;
• la démonstration du nouveau tableau de bord public de l'ARLA qui affiche les résultats de surveillance des eaux.
• Après la présentation, les membres du Comité ont pris part à une discussion et ont posé un certain nombre de questions, dont certaines n'ont pu être adressées par l'ARLA en raison du manque de temps. Nous avons invité les membres à envoyer toute question supplémentaire ainsi que leurs commentaires au Secrétariat, afin de pouvoir les traiter prochainement sur le plan administratif.
• Les conseils et recommandations des membres du CCS-PA sur l'élaboration du cadre de surveillance des pesticides dans l'eau ainsi que la réponse de l'ARLA seront publiés dès que possible sur la page Web officielle du CCS-PA de Santé Canada.

Mot de la fin et levée de la réunion

• Le directeur exécutif intérimaire de l'ARLA a remercié les membres du Comité pour leur participation, a indiqué qu'il prévoyait que la prochaine réunion se tiendrait en présentiel en octobre 2023 et a levé la réunion.