Ligne directrice sur les exigences en matière de preuves cliniques pour les instruments médicaux : Données cliniques et évaluation

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Données cliniques

Les données cliniques sont les renseignements sur la sûreté ou l'efficacité d'un instrument médical générés à la suite de l'utilisation clinique de celui-ci. Les sources de ces données comprennent les investigations cliniques propres à un instrument, la littérature clinique publiée et les données de surveillance après la mise en marché.

Les facteurs suivants peuvent avoir une incidence sur la qualité des données cliniques :

Par exemple, une demande peut faire l'objet d'un besoin accru de données cliniques propres à l'instrument (p. ex., une analyse statistique suffisante pour justifier les indicateurs de résultat et la taille de l'échantillon de l'étude et les données démographiques) s'il n'y a pas suffisamment de preuves de sûreté et d'efficacité pour :

Lorsque la sûreté et l'efficacité d'un instrument ont été démontrées, mais la collecte des données cliniques se poursuit, les résultats des essais en cours peuvent devoir être soumis après l'homologation. Cette exigence est énoncée dans les modalités au moment de l'homologation. La collecte de données cliniques peut être continue en raison de la nature émergente de la technologie (par exemple, pour recueillir de l'information sur l'utilisation à long terme ou sur l'utilisation auprès des populations rares de patients dans un contexte réel). Les résultats de cette collecte continue de données cliniques doivent démontrer que la sûreté et l'efficacité de l'instrument sont maintenues après sa mise en marché.

Lors de l'analyse des données cliniques, il est important de tenir compte de la qualité des données en fonction des sources d'incertitude ou des données manquantes. Les fabricants devraient fournir des estimations sur les cas de sous-déclaration ou des patients dont on a perdu la trace au suivi. La valeur des données cliniques est diminuée et peut nécessiter des données cliniques de meilleure qualité propres à l'instrument si :

Il est également important que les rapports ou la collecte de données constituent des preuves solides. Il devrait y avoir suffisamment de renseignements pour effectuer une évaluation objective de la sûreté et de l'efficacité de l'instrument. Les rapports d'expérience clinique qui ne sont pas suffisamment étayés par des données, telles que des rapports anecdotiques ou des opinions, sont de moindre qualité. Ce type de renseignements est généralement limité aux cas où il n'est pas possible ou pratique de recueillir des données cliniques de grande qualité (par exemple, les états pathologiques rares, les populations de patients sous-représentées et vulnérables et les interventions émergentes).

Santé Canada s'attend à ce que les données cliniques mentionnées ou utilisées par les fabricants représentent adéquatement la population canadienne et la pratique clinique. Toutes les données cliniques utilisées par le fabricant pour démontrer la sûreté et l'efficacité d'un instrument doivent refléter la population à laquelle l'instrument est destiné.

Données cliniques représentatives de la population

L'analyse comparative fondée sur le sexe et le genre plus (ACSG+) est un processus analytique auquel on a recours pour évaluer les répercussions de produits ou d'initiatives fédérales sur différents groupes de femmes, d'hommes, de filles, de garçons et de personnes de diverses identités de genre. On tient compte des facteurs biologiques liés au sexe, des facteurs socioculturels liés au genre et d'autres facteurs identitaires. Les initiatives fédérales comprennent la recherche, la législation, les politiques, la réglementation, les programmes et les services.

Les preuves démontrent que les différences biologiques, économiques et sociales entre divers groupes de femmes et d'hommes contribuent aux différences quant aux risques pour la santé, à l'utilisation des services de santé, à l'interaction avec le système de santé et aux résultats pour la santé. L'intégration de l'ACSG+ tout au long du cycle de vie d'un instrument médical mènera à une science solide qui répond efficacement aux différents besoins des gens.

Compte tenu de la possibilité d'effets différents des instruments médicaux selon le sexe et le genre, les études cliniques devraient inclure une représentation adéquate :

À titre indicatif, les fabricants devraient tenir compte des questions clés suivantes lorsqu'ils intègrent l'ACSG+ dans la conception des essais cliniques :

La conception de l'instrument doit tenir compte des caractéristiques anatomiques et physiologiques uniques des deux sexes et de tous les genres. Les fabricants sont également encouragés à tenir compte de la façon dont certains types de données cliniques, en particulier les preuves du monde réel (PMR) et l'expérience clinique après la mise en marché, peuvent être utilisés pour démontrer les effets différentiels d'un instrument sur différents sexes et genres.

De plus, dans la mesure du possible, les effets différentiels d'un instrument sur les populations sous-représentées, y compris les groupes raciaux et ethniques, devraient être pris en compte dans les essais cliniques ou les investigations. Cela pourrait se faire au moyen d'approches de conception d'essais cliniques comme la stratification ou en exigeant un nombre minimal de patients de ces sous-groupes dans un essai clinique plus vaste.

Pour de plus amples renseignements et une orientation, veuillez consulter les documents suivants :

Données cliniques sur les populations vulnérables

Les données cliniques sur les populations vulnérables, y compris les enfants ou les femmes enceintes, dont disposent les fabricants peuvent s'en trouver limitées. Il est parfois possible d'atténuer cette lacune en réalisant de petits essais cliniques bien conçus ou en incluant un groupe de patients de la population vulnérable dans un essai clinique plus vaste. Par ailleurs, un instrument pourrait se voir accorder une licence assortie de modalités qui prévoient un suivi plus poussé pour démontrer sa sûreté et son efficacité continues.

Les fabricants peuvent également envisager d'autres façons d'extraire les données cliniques nécessaires des données existantes. Cela peut comprendre l'utilisation de preuves du monde réel qui peuvent refléter l'utilisation de l'instrument dans des groupes de sous-populations qui ne participent habituellement pas aux investigations cliniques. Les fabricants devraient également consulter les pratiques de recherche institutionnelle ou les lignes directrices existantes sur l'inclusion des populations vulnérables dans les essais cliniques ou les investigations lorsqu'il est sécuritaire de le faire.

Instruments pédiatriques (nouveau-nés, nourrissons, enfants et adolescents)

Sur le plan biologique, les enfants (surtout de 6 ans et moins) et les adultes sont différents. Étant donné que les nourrissons et les enfants ont des organes plus petits, les instruments médicaux conçus pour les adultes peuvent ne pas leur convenir.

Les populations pédiatriques sont sous-représentées dans les essais et les investigations cliniques. C'est un sujet de préoccupation. Par conséquent, il pourrait y avoir un examen bien plus poussé à l'étape de l'évaluation préalable à la mise en marché et de l'évaluation des signaux après la mise en marché.

Les fabricants doivent tenir compte des facteurs suivants :

Ces facteurs pédiatriques doivent être pris en compte lors de la conception du produit, ainsi que pendant l'évaluation, l'interprétation des données, les indications d'emploi, l'étiquetage et les phases d'atténuation des risques. L'âge ou le poids prévus du patient doivent être explicitement indiqués dans l'usage prévu si ces facteurs ont une incidence sur le rendement ou la sûreté de l'instrument. Il faut également tenir compte des différents sous-groupes de la population pédiatrique (par exemple, les nouveau-nés et les adolescents) ayant des besoins et des profils de risque différents.

Les demandes préalables à la mise en marché d'un produit utilisé en pédiatrie doivent montrer explicitement ou implicitement (lorsque l'âge ou la taille des patients ne sont pas explicites) comment la conception tient compte de ce groupe. Par exemple, si l'on s'attend à ce qu'un instrument soit utilisé chez des adolescents jusqu'aux nouveau-nés, alors la demande préalable à la mise en marché devrait montrer comment ces populations ciblées ont été prises en compte dans la conception. Les essais de produit ou la justification théorique, selon le cas, peuvent être utilisés pour le démontrer. Par exemple :

L'utilisabilité de l'instrument est un autre aspect important à prendre en compte pour toutes les populations, y compris les populations pédiatriques, en particulier si l'instrument comprend une interface utilisateur et dépend des entrées et de la surveillance des patients ou des options qui leur sont offertes. La demande préalable à la mise en marché doit indiquer clairement si l'utilisation de l'instrument nécessite la supervision d'un adulte ou s'il peut être utilisé par le patient pédiatrique.

Les études sur les facteurs humains et l'utilisabilité devraient démontrer que la personne qui doit utiliser l'instrument (parent/personne soignante ou enfant de l'âge prévu) peut suivre les instructions de l'étiquetage ou la formation prescrite. Les opérateurs prévus devraient être en mesure de faire fonctionner l'instrument sans commettre d'erreurs qui pourraient être dangereuses ou nuire à son efficacité. Les fabricants doivent analyser ces études pour démontrer que les dangers possibles ont été recensés et atténués avec succès. Remarque : L'utilisation de l'étiquetage pour atténuer un tel risque peut être inefficace dans le cas des populations pédiatriques, en particulier chez les patients plus jeunes.

Production de données cliniques à partir des investigations cliniques

On peut avoir recours à une investigation clinique pour recueillir des renseignements sur la sûreté et l'efficacité d'un instrument médical. Les fabricants qui effectuent une investigation clinique adaptée à l'instrument peuvent se faire pleinement confiance quant à leur capacité d'évaluer la sûreté et l'efficacité de l'instrument.

Des investigations cliniques peuvent s'avérer nécessaires pour appuyer une demande d'homologation préalable à la mise en marché, surtout en ce qui concerne les instruments dont la caractérisation du rendement dans un contexte clinique est limitée.

Les investigations cliniques effectuées par le fabricant ou en son nom doivent respecter les principes éthiques de la Déclaration d'Helsinki et de l'Énoncé de politique des trois conseils (2e édition) : Éthique de la recherche avec des êtres humains. Celles-ci doivent également se conformer aux bonnes pratiques cliniques telles que définies dans la norme ISO 14155 - Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains.

Les investigations cliniques menées au Canada doivent respecter les exigences de la partie 3 du Règlement sur les instruments médicaux (le Règlement). Elles doivent également obtenir l'autorisation de la Direction des instruments médicaux (à l'exception des études après la mise en marché et des investigations menées par les cliniciens sur les instruments homologués).

Santé Canada accepte les données cliniques d'autres pays. Toutefois, le fait que des pays ont des pratiques cliniques normalisées, des données démographiques sur les patients ou des normes différentes de celles du Canada peut influer sur la façon dont nous interprétons les données. Pour de plus amples renseignements sur la vente et l'importation d'un instrument médical aux fins d'essais expérimentaux sur des sujets humains, veuillez consulter le document intitulé Demandes d'autorisation d'essai expérimental pour les instruments médicaux ligne directrice.

Production de données cliniques à partir de l'expérience clinique après la mise en marché

Une fois qu'un instrument médical est sur le marché, il est possible d'obtenir plus de données sur la sûreté et l'efficacité de celui-ci à mesure que les renseignements issus de son utilisation réelle continuent de s'accumuler. Ces données cliniques, connues sous le nom de « données du monde réel » (DMR), peuvent fournir des renseignements complémentaires sur la sûreté et l'efficacité continues d'un instrument. Par exemple, l'instrument pourrait être utilisé pour des durées plus longues ou pour des populations de patients plus vastes que celles étudiées dans le cadre d'une étude clinique préalable à la mise en marché. Les instruments peuvent également être commercialisés pour différentes utilisations dans différents pays.

Divers types de données après la mise en marché peuvent être inclus pour appuyer la sûreté et l'efficacité du produit dans une nouvelle demande d'homologation ou pour une demande de modification d'une homologation. Les données peuvent être basées sur l'instrument visé ou sur un instrument comparable.

Données sur la commercialisation d'un instrument au Canada et dans d'autres pays

Cela comprend des renseignements sur l'historique de commercialisation au Canada et dans d'autres pays, y compris ceux liés aux :

L'historique de commercialisation doit comprendre un résumé du nombre total de ventes par année de chaque modèle de l'instrument visé, ventilé par pays ou territoire réglementaire.

Les fabricants doivent noter que les historiques de commercialisation sont généralement associés à une sous-déclaration importante des événements indésirables. Par conséquent, même si l'historique de commercialisation peut être utile pour déterminer les risques possibles associés à l'instrument, sa capacité de démontrer sa sûreté ou son efficacité est limitée.

Incidents et mesures correctives

Un instrument qui fait l'objet d'une demande d'homologation au Canada peut déjà avoir été vendu pour utilisation au Canada ou à l'étranger. Cela peut être à la faveur d'une autorisation de mise en marché dans un territoire réglementaire étranger ou d'une autorisation au Canada au moyen du PAS ou de l'AEE.

Dans le cadre de la surveillance après la mise en marché de l'instrument visé, un fabricant peut avoir :

Les renseignements recueillis par le fabricant qui traite une plainte ou un événement indésirable ou qui effectue un rappel de l'instrument peuvent fournir un contexte utile dans le cadre d'une demande d'homologation. Cependant, le signalement des incidents par les utilisateurs finaux comporte des limites dues à la sous-déclaration et aux renseignements incomplets.

Pour soumettre les données sur les incidents liés aux instruments à Santé Canada, les fabricants doivent :

Si un rappel a eu lieu ou si d'autres mesures correctives ont été prises pour régler un problème détecté avec un instrument, des renseignements détaillés devraient être présentés dans le cadre de la demande d'homologation.

Données du monde réel (DMR) et preuves du monde réel (PMR)

En voici quelques exemples de données du monde réel :

Les sources de DMR peuvent être utilisées comme infrastructure de collecte et d'analyse de données pour appuyer de nombreux types de conceptions d'essais. Il s'agit notamment d'essais randomisés, tels que de grands essais simples, des essais cliniques pragmatiques et des études d'observation (prospectives ou rétrospectives).

Pour éclairer les décisions en matière d'autorisation de mise en marché, des investigations cliniques bien conçues et planifiées constituent l'outil le plus solide pour fournir des preuves de sûreté et d'efficacité d'un instrument. Le suivi de populations de patients particuliers dans un environnement hautement contrôlé facilite la collecte de données de haute qualité. Cependant, elle peut limiter la généralisabilité de l'utilisation de l'instrument dans des contextes réels. De plus, la réalisation d'investigations cliniques n'est pas toujours possible et peut ne pas être considérée comme éthique pour certaines maladies ou troubles (comme les maladies rares) ou certaines populations de patients. Dans d'autres situations, des coûts excessifs d'investigation ou de faibles populations de patients disponibles peuvent présenter des contraintes.

L'élargissement des sources de preuves pour y inclure les DMR et les PMR pourrait répondre à certaines de ces préoccupations et permettre :

Avec une analyse adéquate, la qualité, la quantité et la pertinence des DMR peuvent être utilisées pour générer des PMR utiles. Des DMR et des PMR robustes peuvent être utilisées pour appuyer la prise de décisions réglementaires de Santé Canada avant et après qu'un instrument soit offert sur le marché canadien (avant et après la mise en marché).

La présente ligne directrice ne prétend pas préciser les approches méthodologiques à utiliser pour générer ou analyser les DMR. Les fabricants qui déposent une demande d'homologation ou de modification d'un instrument médical auprès de Santé Canada avec des DMR ou des PMR devraient :

Pour de plus amples renseignements sur l'utilisation des données, veuillez consulter le document suivant : Éléments de la qualité des données et des données probantes du monde réel tout au long du cycle de vie des médicaments sur ordonnance. Bien que le document soit axé sur les produits pharmaceutiques, il est également pertinent pour les éléments de l'élaboration du protocole et de la qualité des données en ce qui concerne la production de DMR et de PMR des instruments médicaux.

Revues de la littérature

Les données cliniques peuvent également être obtenues de sources qui sont déjà accessibles au public. Cela comprend les données sur un instrument spécialisé qui ont été publiées dans la littérature scientifique ou les données cliniques publiées à partir d'un instrument de comparaison ayant des caractéristiques technologiques semblables.

Par revue de la littérature on entend l'identification, la synthèse et l'analyse systématiques de l'ensemble de la littérature scientifique disponible sur l'instrument visé lorsqu'il est utilisé aux fins prévues. Lorsqu'ils présentent une revue de la littérature comme preuve de sûreté ou d'efficacité, les fabricants devraient s'assurer qu'ils ne se fient pas à des instruments qui ne sont pas comparables. Idéalement, la littérature examinée doit porter sur l'instrument visé.

Si l'historique clinique d'un instrument de comparaison est bien établi, un fabricant peut se fier uniquement à une revue de la littérature pour établir la sûreté et l'efficacité de l'instrument visé. Toutefois, le fabricant devrait démontrer que les données connexes sont pertinentes. Pour ce faire, il faut démontrer que l'instrument de comparaison et l'instrument visé ont :

Lorsque les éléments ci-dessus diffèrent, des données cliniques propres à l'instrument peuvent être nécessaires. Une revue de la littérature devrait inclure une analyse critique de toutes les preuves disponibles, y compris les rapports favorables et défavorables, ainsi que la validité ou les limites des plans d'étude. Les fabricants doivent fournir un résumé de chaque publication et une analyse des données qu'elle contient. Toutes les publications citées doivent être incluses dans la demande.

Production de données cliniques à partir d'études d'utilisabilité et de simulations

Les études d'utilisabilité et les ensembles de données de simulations sont habituellement réalisés en dehors de la portée des autorisations d'essais expérimentaux au Canada. Toutefois, ils peuvent aussi fournir des renseignements précieux sur la sûreté et l'efficacité de certains instruments médicaux.

Les études sur l'utilisabilité ou les facteurs humains impliquent souvent des utilisateurs types d'instruments médicaux qui testent l'instrument médical dans un environnement clinique simulé. Les résultats de ces études sont souvent axés sur des indicateurs comme les erreurs des utilisateurs et leur capacité de suivre les instructions.

Selon la norme internationale IEC 62366-1 sur les Dispositifs médicaux - Partie 1 : Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux un essai d'utilisabilité est défini comme étant une méthode d'exploration ou d'évaluation d'une interface utilisateur avec des utilisateurs visés dans un environnement d'usage prévu spécifié. Aux fins de cette ligne directrice, les études sur l'utilisabilité ou les facteurs humains devraient inclure un groupe d'utilisateurs approprié et être menées dans un contexte clinique représentatif, où l'instrument est utilisé conformément aux indications de l'étiquetage fourni. Pour obtenir des recommandations supplémentaires, consultez les normes internationales associées aux études d'ingénierie des facteurs humains et de l'utilisabilité.

Les études de simulation font généralement référence à des simulations numériques de l'utilisation d'un instrument médical en situation réelle. La Food and Drug Administration des États-Unis définit la simulation comme l'imitation des caractéristiques d'un système, d'une entité, d'un phénomène ou d'un processus au moyen d'un modèle informatique, ou comme une « exécution » précise du modèle avec un ensemble de paramètres qui donne la grandeur d'intérêt ou de multiples grandeurs d'intérêt.

Les simulations peuvent également fournir des renseignements utiles sur la sûreté et l'efficacité, en particulier lorsqu'elles sont basées sur des bases de données cliniques validées. L'information sur les bases de données, les logiciels de simulation numérique ou d'autres outils utilisés devrait être clairement décrite. La validation des outils et des données utilisés doit être clairement démontrée afin que les résultats puissent être appliqués à l'utilisation clinique réelle de l'instrument proposé. Dans certains cas, la preuve liée aux facteurs humains peut être jugée nécessaire pour démontrer que tous les risques connus ont été réduits dans la mesure du possible.

Considérations relatives aux données pour les instruments ayant des indications d'utilisation à des fins esthétiques

Certains instruments peuvent avoir plusieurs applications thérapeutiques pouvant permettre de :

Cela comprend les instruments utilisés à des fins esthétiques ou les indications d'utilisation à des fins esthétiques. Par exemple, les lasers pour l'épilation, les lasers pour la chirurgie corrective réfractive des yeux, les instruments de réduction des rides et les instruments de liposuccion ou de réduction de la circonférence.

Considérations avantages-risques

Tous les instruments médicaux sont examinés pour confirmer que les avantages de l'instrument l'emportent sur les risques. Pour ce qui est des instruments ayant des indications d'emploi à des fins esthétiques, Santé Canada examinera les preuves cliniques présentées par le fabricant pour confirmer :

S'il y a lieu, les renseignements sur la façon dont un instrument pourrait affecter divers groupes de femmes, d'hommes et de personnes de diverses identités de genre peuvent être pris en compte dans l'évaluation des avantages ou des risques liés à l'instrument.

Fournir des renseignements cliniques objectifs

Dans certains cas, il peut être difficile de quantifier l'avantage de l'indication d'emploi à des fins esthétiques. Il faut s'assurer que les données sont recueillies de la façon la plus objective possible. Les fabricants peuvent réduire ou éliminer le biais potentiel de la façon suivante :

Si l'instrument est destiné à améliorer l'apparence du patient, les comparaisons d'images avant et après le traitement sont souvent utilisées. Les données recueillies sous forme de photos doivent être prises dans un environnement contrôlé, dans les mêmes conditions avant et après le traitement, y compris l'emplacement, l'angle, l'éclairage, la résolution et le type ou modèle de caméra. Les données recueillies devraient également être ventilées par divers groupes d'hommes, de femmes et de personnes de diverses identités de genre, selon l'âge et les groupes racialisés, selon le cas. Veuillez noter ces considérations dans la demande.

La littérature fournie comme preuve devrait comprendre suffisamment de détails pour permettre à Santé Canada de confirmer que les conclusions ne sont pas biaisées ou ne sont pas confondues par des contrôles médiocres lors de l'évaluation. Des articles de revue clés devraient être inclus dans la demande. Fournir au moins une mesure objective de l'efficacité (p. ex., nombre et longueur des rides avant et après la procédure, poids avant et après la procédure).

Appuyer l'efficacité de l'instrument

Les fabricants doivent fournir des preuves à l'appui de toutes les parties des indications d'emploi de leur instrument médical. Par exemple, si l'utilisation du produit est indiquée pour obtenir des résultats permanents, le fabricant doit alors fournir les données d'une investigation clinique qui suit les patients sur une longue période. La durée du suivi devrait être fondée sur des preuves scientifiques qui démontrent que les résultats sont effectivement « permanents » et non « à long terme » ou « à court terme ».

Lorsque le produit est indiqué pour des résultats temporaires, les données doivent préciser la durée des résultats. Si des zones précises du corps sont ciblées pour le traitement, les données cliniques fournies dans la demande doivent refléter cette zone précise. Les fabricants devraient justifier que les données cliniques utilisées ont été recueillies auprès d'un nombre suffisant de patients en bonne santé pour permettre de prouver que les résultats sont statistiquement significatifs. Le fabricant doit utiliser des outils et des méthodes d'évaluation validés et appuyés scientifiquement pour recueillir des mesures de l'effet sur le patient, sur sa qualité de vie ou sur sa satisfaction.

Appuyer la sûreté de l'instrument

Santé Canada jouera un rôle essentiel dans l'examen des preuves de sûreté fournies. Les fabricants doivent prendre des dispositions pour s'assurer que la conception de l'instrument élimine ou réduit le plus possible les dangers qui peuvent découler de son utilisation, lorsque celui-ci est utilisé conformément aux instructions d'emploi.

Pour connaître les exigences visant à atténuer les dommages potentiels causés par la chaleur des instruments médicaux émetteurs d'énergie, veuillez consulter le document Risque d'effets nocifs thermiques liés aux instruments médicaux émetteurs d'énergie utilisés à des fins thérapeutiques et cosmétiques : Avis à l'industrie. Si l'instrument doit être utilisé par des professionnels de la santé, du secteur public ou non ayant reçu une formation limitée, les fabricants doivent démontrer que la conception de l'instrument est sûre pour tous les utilisateurs. Les fabricants sont encouragés à envisager des essais d'utilisabilité ou de facteurs humains pour confirmer que les interactions entre l'instrument et ses utilisateurs se produisent comme prévu et qu'elles sont sécuritaires.

Si une certaine fréquence de traitement est nécessaire pour maintenir l'efficacité du traitement, il faut alors des données cliniques à l'appui de la sûreté de cette fréquence de traitement. De plus, les caractéristiques du patient qui pourraient avoir une incidence sur la sûreté, comme les problèmes dermatologiques ou la pigmentation de la peau, doivent être clairement prises en compte. Des données cliniques doivent également être fournies pour appuyer la sûreté de ces populations de patients.

Les instruments médicaux dont l'utilisation est indiquée à des fins esthétiques sont soumis au même examen rigoureux de Santé Canada que les autres instruments pour s'assurer que les avantages l'emportent sur les risques. Les fabricants doivent déterminer si les preuves cliniques fournies à l'appui de ces applications sont objectives et tiennent compte de tous les aspects des indications d'emploi.

Évaluation clinique

Une évaluation clinique doit tenir compte de tous les renseignements pertinents provenant de toutes les sources de données cliniques.

Au moyen d'une évaluation clinique appropriée, on s'attend à ce que le fabricant ait démontré que :

Si une comparaison est effectuée avec un instrument homologué ou commercialisé, les fabricants peuvent également fournir des preuves tangibles que les résultats observés lors de l'utilisation de l'instrument proposé ne sont pas inférieurs aux approches fondées sur des étalons de référence. Cette comparaison devrait inclure une population de patients équivalente (le cas échéant) et des résultats contemporains d'une intervention équivalente existante ou d'un traitement fondé sur un étalon de référence reconnu. Les niveaux de confiance et l'incertitude des ensembles de données devraient également être abordés.

L'évaluation devrait également porter sur toutes les allégations cliniques faites au sujet de l'instrument, la pertinence de l'étiquetage de l'instrument et des renseignements sur le produit (en particulier les contre-indications, les précautions et les mises en garde) et la pertinence des instructions d'emploi.

En décidant de la portée d'une évaluation clinique, un fabricant doit tenir compte des:

Les fabricants peuvent fournir un rapport d'évaluation clinique (REC) avec leurs demandes relatives à des instruments de classe III ou IV s'ils le souhaitent. Un REC fournit les conclusions de l'évaluation clinique de l'instrument visé. Le REC est constitué de toutes les données cliniques analysées et il devrait démontrer que l'instrument visé atteint ses fins prévues tout en maintenant un profil avantages-risques favorable. Le RCE est obligatoire en Europe, mais pas au Canada. Il peut être fourni dans la demande d'homologation d'un instrument médical. En fournissant un REC, des preuves supplémentaires peuvent être requises pour s'assurer que l'instrument de comparaison et l'instrument visé du REC sont examinés à la lumière de leur statut réglementaire canadien.

Pour obtenir des recommandations sur le rapport d'évaluation clinique, veuillez consulter les ressources fournies sur la page Aperçu.

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