Directives entourant le droit d'auteur du Guide alimentaire canadien à des fins non commerciales

Reproduction à des fins non commerciales

On peut reproduire intégralement Bien manger avec le Guide alimentaire canadien à des fins non commerciales, sans autorisation préalable. On peut aussi reproduire intégralement la page couverture de Bien manger avec le Guide alimentaire canadien et celle de Bien manger avec le Guide alimentaire canadien : Ressource à l'intention des éducateurs et communicateurs, sans autorisation préalable.

Nos seules exigences sont les suivantes :

  • Que les utilisateurs fassent preuve d'une diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude du matériel reproduit.
  • Que Santé Canada soit cité en tant que source.
  • Que la reproduction ne soit pas présentée comme la version officielle des documents, ni comme résultant d'une affiliation avec Santé Canada ou d'une autorisation spéciale.

Adaptation ou reproduction commerciale

Il est strictement interdit d'adapter, de modifier, de traduire et/ou d'utiliser à des fins commerciales Bien manger avec le Guide alimentaire canadien et Bien manger avec le Guide alimentaire canadien : Ressource à l'intention des éducateurs et communicateurs sans autorisation préalable.

Pour obtenir l'autorisation de reproduire ces documents, veuillez remplir notre Demande d'affranchissement de droit d'auteur pour les oeuvres de Santé Canada ou communiquez avec:

Agente de publications et droits d'auteurs
Centre de distribution
Marketing et Services de Création
Santé Canada
70 prom. Colombine
Sous sol - Pièce 0120C
Ottawa (Ontario) K1A 0K9
Téléphone: (613) 960-0625
Télécopieur: (613) 941-5366
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Fichiers disponibles pour téléchargement

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