Sommaire de la réunion du Comité consultatif d'experts sur les aliments (CCEA) - 17 et 18 novembre 2014

Introduction et objectifs de la réunion :

Les 17 et 18 novembre 2014, les membres du Comité consultatif d'experts sur les aliments (CCEA) se sont joints aux porte-parole de la Direction des aliments afin de participer à la treizième réunion du Comité. Les objectifs de cette séance étaient les suivants :

  • Solliciter l'avis des membres du Comité sur les principaux sujets et enjeux en matière de salubrité des aliments et de nutrition afin d'éclairer la prise de décision par Santé Canada;
  • Renseigner les membres du Comité sur les travaux en cours de la Direction des aliments et de ses partenaires dans le but d'optimiser leurs connaissances et leur expertise afin de soutenir leur apport aux processus décisionnels.

Les éléments de ce rapport, lequel constitue un sommaire de l'information communiquée au cours de la réunion, correspondent à ceux de l'ordre du jour de cette dernière.

La réunion a eu lieu dans l'immeuble Brooke Claxton, au Pré Tunney's, situé à Ottawa en Ontario.

Lundi 17 novembre 2014 (jour 1)

Mots d'accueil et d'ouverture

Le Dr Keith Mussar et Mme Francy Pillo-Blocka, coprésident et coprésidente du Comité consultatif d'experts sur les aliments (CCEA), ainsi que le Dr Samuel Godefroy, directeur général de la Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments, ont souhaité la bienvenue aux membres nouveaux et actuels ainsi qu'aux observateurs présents. Ils ont remercié les membres de leur contribution et souligné l'importance de leur rôle et de leurs responsabilités.

Présentation des nouveaux effectifs du CCEA

Le Dr Keith Mussar et Mme Francy Pillo-Blocka, assumant la coprésidence, ont invité les membres actuels et les nouveaux membres à se présenter brièvement ainsi qu'à faire état de leur expertise à l'intention du reste du groupe.

Mise à jour et aperçu prospectif des principales activités

Le Dr Samuel Godefroy, directeur général, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments, a remercié les membres du temps qu'ils consacrent à la Direction des aliments ainsi que du soutien continu qu'ils lui accordent en contribuant à ses travaux grâce à leur expertise et à l'éclairage qu'ils donnent sur les principaux dossiers de la Direction. Le Dr Godefroy a souligné qu'au sein du Ministère et ailleurs, une grande importance est accordée au Comité, lequel est tenu en haute estime. Le Dr Godefroy a ensuite présenté une vue d'ensemble des engagements clés de la Direction des aliments pour l'exercice 2014-2015. Les membres ont ensuite été invités à poser des questions et à formuler des commentaires.

Modernisation de la réglementation et des normes visant les aliments

M. Anatole Papadopoulos, directeur, Bureau des politiques et des affaires intergouvernementales et internationales (BPAII), Direction des aliments, et Mme Kathy Twardek, gestionnaire nationale, Stratégies et planification, Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), ont fait le point sur les principales activités en modernisation de la réglementation et sollicité l'avis des membres à ce propos.

Modifications proposées à l'étiquetage nutritionnel et approfondissement des échanges sur les sucres

Les Drs William Yan et Alfred Aziz, Bureau des sciences de la nutrition (BSN), Direction des aliments, et M. Anatole Papadopoulos, BPAII, ont fait le point sur les résultats de la consultation au sujet de l'étiquetage nutritionnel et des étapes à venir dans ce dossier. Ils ont également sollicité l'avis des membres sur des aspects précis des modifications proposées.

Aliments supplémentés

Les Drs William Yan et Alfred Aziz, BSN, Direction des aliments, ont présenté une mise à jour sur la consultation sur le document provisoire de ligne directrice sur les aliments supplémentés et ont sollicité le point de vue des membres sur des questions en suspens telles que la définition de ces produits, la possibilité de recourir à un identifiant unique pour les désigner et l'établissement d'un partenariat en matière éducative.

Messages clés (jour 1)

Les membres ont convenu des principaux résultats de la journée établis comme suit :

Santé Canada a tenu la 13e réunion du Comité consultatif d'experts sur les aliments (CCEA), laquelle a eu lieu à Ottawa les 17 et 18 novembre 2014.

  • Les nouveaux membres du CCEA ont été présentés et accueillis. Des remerciements ont été adressés à M. David Skinner pour ses apports au CCEA depuis sa nomination en 2010.
  • Les membres du CCEA ont communiqué leur rétroaction à la Direction des aliments (DA) au sujet d'éléments en lien avec le document Engagement clés et plan d'affaires de la Direction des aliments pour 2014-2015.
  • Les représentants de la Direction des aliments ont demandé et obtenu des commentaires au sujet de la priorité qu'accorde Santé Canada à la modernisation de la réglementation et des normes régissant les aliments.
  • Les membres du CCEA ont formulé leur avis sur la modernisation de la réglementation des aliments de Santé Canada.
  • Les membres du CCEA ont obtenu une mise à jour au sujet des résultats de la consultation sur l'étiquetage nutritionnel et ont proposé des modifications à l'étiquetage en question. Les membres du CCEA ont communiqué leur rétroaction.
  • Ils ont reçu des renseignements sur les résultats de la consultation au sujet des lignes directrices en matière d'aliments supplémentés et ont communiqué leur avis sur plusieurs aspects de la question.

La séance a été levée.

Mardi 18 novembre 2014 (jour 2)

Programme du jour 2

Mme Francy Pillo-Blocka et le Dr Keith Mussar, coprésidente et coprésident du Comité consultatif d'experts sur les aliments, ont souhaité la bienvenue aux membres présents à cette seconde journée de la réunion et ont passé en revue des questions administratives ainsi que l'ordre du jour.

Mises à jour par le Bureau de la surveillance des aliments et de l'intégration scientifique

La Dre Danielle Brulé, Bureau de la surveillance des aliments et de l'intégration scientifique (BSAIS), Direction des aliments, a fait le point sur les questions prioritaires au sein de son Bureau.

Groupe de travail mixte gouvernement-industrie sur Salmonella Enteritidis (SE)

Mme Leanne DeWinter, Bureau des dangers microbiens (BDM), Direction des aliments, a fait le point sur les principales activités du groupe de travail sur Salmonella Enteritidis.

Mise à jour sur le projet d'examen organisationnel de la Direction des aliments

M. Hans Yu et Mme Denise MacGillivray, Bureau des systèmes administratifs et des opérations (BSAO), Direction des aliment, ont fait le point sur les activités principales en ce qui concerne le fonctionnement de la Direction.

Une vue d'ensemble des possibilités et des défis qui accompagnent la nanoscience et la nanotechnologie alimentaires

Le Dr Rickey Yada, Université de la Colombie-Britannique, a fait le point sur les technologies nouvelles, l'état actuel du recours aux nanoproduits dans les applications alimentaires, les possibilités et les défis scientifiques et réglementaires que ces technologies comportent et a formulé des conseils à l'intention de Santé Canada.

  • Le Dr Yada a présenté les faits saillants des applications actuelles et futures de la nanotechnologie au sein de l'industrie agroalimentaire.
  • Il a également fait un compte-rendu des risques, des avantages et des aspects réglementaires de la nanotechnologie.
  • Les participants ont commenté la présentation du Dr Yada et lui ont posé des questions.

Gestion des risques que comporte la caféine de source alimentaire

Mme Barbara Lee, Bureau d'innocuité des produits chimiques (BIPC), et M. Anatole Papadopoulos, BPAII, ont présenté une vue d'ensemble de la présence de caféine dans les aliments.

Examen non obligatoire (agents technologiques, additifs indirects et matériaux d'emballage alimentaire)

Les échanges sur cette question ont été reportés à une autre réunion.

Messages clés (jour 2)

Commentaires des membres

Chaque membre du CCEA a présenté un bref résumé de ses deux journées de réunion.

  • La Direction des aliments a fait le point sur ses activités en matière de surveillance des aliments et d'intégration de la science. Les membres du CCEA ont communiqué leur rétroaction sur cette question.
  • Une mise à jour sur les principales activités du groupe de travail mixte gouvernement-industrie sur Salmonella Enteritidis a été présentée aux membres du CCEA et ils ont formulé leur rétroaction à ce propos.
  • Le point a été fait sur le projet d'examen organisationnel de la Direction des aliments et les principales activités en la matière. Les membres du CCEA ont communiqué leur rétroaction à ce sujet.
  • Un survol des possibilités et des défis que comportent la nanoscience et la nanotechnologie alimentaires a été présenté aux membres du CCEA.
  • Une mise à jour sur la gestion des risques que comporte la caféine dans les aliments a été présentée aux membres du CCEA. Les membres du CCEA ont communiqué leur rétroaction sur cette question.

Communication d'information par les membres du CCEA

Les membres du CCEA ont formulé leur rétroaction générale sur la réunion de deux jours.

  • Ils disposaient de renseignements suffisants au sujet des affiliations et des intérêts pertinents des autres membres au début de la réunion.
  • La coprésidente et le coprésident ont fait en sorte que les discussions ne dévient pas des objectifs; ils ont veillé avec efficacité à ce que tous les membres du Comité communiquent leurs observations.
  • Les possibilités de contribuer aux échanges des membres du Comité se sont révélées suffisantes.
  • L'ordre du jour était complet et les objectifs de la réunion étaient clairement déterminés.
  • L'information reçue pendant la réunion (par exemple, lors des présentations) a été claire et utile et a appuyé les échanges entre les membres du Comité.
  • La coordination entre les personnes à la coprésidence, les membres et le secrétariat avant la réunion s'est révélée efficace.
  • Les membres du CCEA soutiennent le recours au site Web de l'International Scientific Journal entre autres outils de communication dans le cadre de l'initiative en matière de transparence mise en œuvre au sein de la Direction des aliments de Santé Canada.
  • Les membres du CCEA et le public devraient accéder davantage aux données issues des enquêtes et aux études ministérielles à des fins de planification et d'activités d'analyse.
  • L'insuffisance de données canadiennes débouche sur le recours à des données et à des études internationales.
  • Une stratégie d'éducation des consommateurs devrait être élaborée dans le cadre du plan de mise en œuvre des nouvelles initiatives en matière d'aliments.
  • Dans le cadre des activités d'échange d'information et de consultation des intervenants, les nouvelles technologies de communication devraient être mises à profit.
  • Plus de temps devrait être consacré aux échanges sur chaque point à l'ordre du jour.
 

Commentaires de clôture

En terminant, le Dr Keith Mussar et Mme Francy Pillo-Blocka, coprésident et coprésidente du Comité consultatif d'experts sur les aliments, ont informé les membres qu'ils devraient transmettre dès que possible leurs commentaires sur tous les points abordés. Le Dr Mussar, Mme Pillo-Blocka et le Dr Samuel Godefroy ont remercié les membres pour leurs observations et leurs conseils à Santé Canada et les ont invités à présenter leurs commentaires au sujet de la réunion. Les membres ont souligné le caractère utile et mobilisateur de la réunion, mais ont souligné que le temps accordé à certains points à l'ordre du jour s'est révélé limité.

La prochaine réunion en personne des membres du Comité consultatif d'experts sur les aliments aura lieu en 2015 à Ottawa en Ontario, et la date reste à déterminer.

Liste des participants

Membres :

  • Dr Keith Mussar (coprésident)
  • Mme Francy Pillo-Blocka (coprésidente)
  • Mme Marilyn Allen
  • Dre Mary Alton Mackey
  • Dre Valerie Assinewe
  • M. Josh Brandon
  • M. Carl Carter
  • M. Albert Chambers
  • Mme Jackie Crichton
  • Dre Anna Farmer
  • Mme Lucie Granger
  • M. Nyall Hislop
  • Dr Richard Holley
  • M. Mike Horwich
  • Dre Simone Lemieux
  • M. Grant Morrison
  • Dr Vijaya Raghavan
  • M. David Skinner
  • Mme Vida Stevens
  • Dr Rickey Yada
  • Dr Paul Paquin (excusé)

Représentants du gouvernement du Canada :

  • Dr Samuel Godefroy, directeur général, Direction des aliments, Santé Canada (DA-SC)
  • M. Anatole Papadopoulos, directeur, Bureau des politiques, des affaires intergouvernementales et internationales (BPAII), DA-SC
  • Mme Janine Murray, directrice associée, Bureau des politiques, des affaires intergouvernementales et internationales (BPAII), DA-SC
  • Dr William Yan, directeur, Bureau des sciences de la nutrition (BSN), DA-SC
  • Dr Alfred Aziz, chef par intérim, Bureau des sciences de la nutrition (BSN), DA-SC
  • Dre Barbara Lee, directrice, Bureau d'innocuité des produits chimiques (BIPC), DA-SC
  • Mme Leanne DeWinter, Bureau des dangers microbiens (BDM), DA-SC
  • Dre Danielle Brulé, Bureau de la surveillance des aliments et de l'intégration scientifique (BSAIS), DA-SC
  • M. Hans Yu, directeur, Bureau des systèmes administratifs et des opérations (BSAO), DA-SC
  • M. Michael Masotti, conseiller principal au Directeur général, BDG, DA-SC
  • M. Raymond W. Tsang, gestionnaire, Gouvernance et participation, BSAO, DA-SC
  • Mme Laura Cooney, agente de secrétariat, Gouvernance et participation, BSAO, DA-SC

Observateurs :

  • Mme Anne Kennedy, directrice adjointe, Division de l'industrie alimentaire, Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC)
  • Dr Solomon Aklilu, statisticien, Direction des sciences de la salubrité des aliments, Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • Mme Kathy Twardek, gestionnaire nationale, Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • M. Dino Covone, analyste principal des politiques, Bureau de la modernisation des lois et des règlements, (DPPAI) DA-SC
  • Mme Johanna Jennings, conseillère principale en politique de réglementation et en risques, Élaboration des politiques sur les aliments (BPAII) DA-SC
  • Mme Sara Krenosky, coordonnatrice principale de projets, Élaboration des politiques sur les aliments (BPAII) DA-SC
  • Mme Lyne McVeigh, analyste principale des politiques (BPAI) DA-SC
  • Mme Amanda Whitfield, analyste principale des politiques (BPAI) DA-SC
  • Mme Tracy Boudreau, coordonnatrice des projets en nutrition, Division de la réglementation et des normes en matière de nutrition (BSN) DA-SC
  • Mme Chantal Martineau, gestionnaire, projets réglementaires, Division de la réglementation et des normes en matière de nutrition (BSN) DA-SC
  • Mme Susan Sinclair, analyste de recherche, Division de la réglementation et des normes en matière de nutrition (BSN) DA-SC
  • Mme Maya Villeneuve, directrice associée, Bureau des sciences de la nutrition (BSN) DA-SC
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