ARCHIVÉE - 9. Liste des édulcorants autorisés (Listes des additifs alimentaires autorisés)

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Cette liste des édulcorants autorisés énonce les additifs alimentaires qui donnent une saveur sucrée aux aliments. Elle est incorporée par renvoi dans l'Autorisation de mise en marché d'additifs alimentaires comme édulcorants.

Remarque : Un guide de transition a été rédigé afin de fournir plus de renseignements aux intervenants au sujet des Listes des additifs alimentaires autorisés, de même que des lignes directrices sur la façon de les interpréter et de les utiliser.

Remplace : 2014-01-14
Émis le : 2014-04-24

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Liste des édulcorants autorisés
Article Colonne 1
Additifs
Colonne 2
Permis dans ou sur
Colonne 3
Limites de tolérance et autre conditions
A.01 Acésulfame potassium (1)
Édulcorants de table
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Boissons gazéifiées
(2)
0,025 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(3)
Boissons laitières non normalisées; boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés
(3)
0,05 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4)
Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt
(4)
0,1 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5)
Rafraîchisseurs d'haleine (sauf gomme à mâcher)
(5)
0,35 %
(6)
Tartinades de fruits non normalisées
(6)
0,1 %
(7)
Sauces à salade non normalisées
(7)
0,05 %
(8)
Confiseries non normalisées
(8)
0,25 %
(9)
Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés
(9)
0,1 % dans les produits, sous leur forme consommable
(10)
Fruits en conserve non normalisés; (nom du fruit) en conserve
(10)
0,007%
(11)
Gomme à mâcher
(11)
0,5%
A.1 Aspartame (1)
Édulcorants de table
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Céréales à déjeuner
(2)
0,5 %
(3)
Boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés
(3)
0,1 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4)
Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt
(4)
0,3 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5)
Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d'haleine
(5)
1,0 %
(6)
Purées non normalisées; sauces non normalisées; sirops de table non normalisés; tartinades de fruits non normalisées
(6)
0,2 %
(7)
Sauces à salade non normalisées; tartinades d'arachides; tartinades de fruits à écale
(7)
0,05 %
(8)
Condiments non normalisés
(8)
0,2 %
(9)
Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; glaçages à confiserie pour grignotines
(9)
0,1 %
(10)
Confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés
(10)
0,3 %
A.2 Aspartame, en capsules, pour prévenir sa dégradation pendant la cuisson Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés 0,4 % dans les produits, sous leur forme consommable
C.1 Saccharine de calcium Mêmes aliments que pour la saccharine Mêmes limites de tolérance et conditions que pour la saccharine
E.1 Érythritol (1)
Édulcorants de table
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Boissons diététiques
(2)
3,5 %
(3)
Garnitures et glaçages à la crème faits à base de gras
(3)
60 %
(4)
Biscuits et gaufrettes diététiques
(4)
7 %
(5)
Bonbons mous
(5)
40 %
(6)
Bonbons durs
(6)
99 %
(7)
Gomme à mâcher
(7)
75 %
(8)
Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés
(8)
10%
(9)
Biscuits; gâteaux
(9)   
10%
(10)
Tartinades de fruit non normalisées
(10) 
14%
(11)
Boissons laitières non normalisées
(11) 
2,5%
(12)
Desserts congelés non normalisés
(12) 
5%
(13)
Garnitures à la crème; garnitures à la crème pâtissière;  garnitures au fruit; poudings
(13) 
10%
(14)
Glaçages; sirops 
(14) 
15%
(15) 
Boissons fouettées à base de fruit; yogourt
(15)
7%
(16)
Boissons alcooliques non normalisées
(16)
3,5%
H.1 Hydrolysat d'amidon hydrogéné Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
I.1 Isomalt Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
L.1 Lactitol Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
M.1 Maltitol Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
M.2 Sirop de maltitol Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
M.3 Mannitol Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
M.4 Extrait de fruit de moines Édulcorants de table 0,8 % calculé en mogroside V
N.1 Néotame (1)
Édulcorants de table
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Céréales à déjeuner
(2)
0,016 %
(3)
Boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés
(3)
0,003 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4)
Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt
(4)
0,01 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5)
Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d'haleine
(5)
0,032 %
(6)
Purées non normalisées; sauces non normalisées; sirops de table non normalisés; tartinades de fruits non normalisées
(6)
0,007 %
(7)
Sauces à salade non normalisées; tartinades d'arachides; tartinades de fruits à écale
(7)
0,002 %
(8)
Condiments non normalisés
(8)
0,007 %
(9)
Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; glaçages à confiserie pour grignotines
(9)
0,0032 %
(10)
Confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés
(10)
0,01 %
(11)
Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés
(11)
0,013 % dans les produits, sous leur forme consommable
P.1 Saccharine de potassium Mêmes aliments que pour la saccharine Mêmes limites de tolérance et conditions que pour la saccharine
S.0.1 Saccharine (1)
Rafraîchisseurs d'haleine
(1)
0,15 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,15 %, calculé en saccharine.
(2)
Fruits en conserve non normalisés
(2)
0,01 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 %, calculé en saccharine.
(3)
Gomme à mâcher
(3)
0,25 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,25 %, calculé en saccharine.
(4)
Desserts congelés non normalisés
(4)
0,0025 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,0025 %, calculé en saccharine.
(5)
Glaçages; mélanges pour glaçages
(5)
0,09 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,09 %, calculé en saccharine.
(6)
Liqueurs alcooliques non normalisées
(6)
0,12 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,12 %, calculé en saccharine.
(7)
Boissons gazéifiées non alcoolisées non normalisées
(7)
0,03 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,03 %, calculé en saccharine.
(8)
Tartinades de fruit non normalisées
(8)
0,02 % calculé en saccharine. Si l'on emploie n'importe quel mélange de saccharine, de saccharine de calcium, de saccharine de potassium ou de saccharine de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %, calculé en saccharine.
S.01.1 Saccharine de sodium Mêmes aliments que pour la saccharine Mêmes limites de tolérance et conditions que pour la saccharine.
S.1 Sorbitol (1)
Mélange de poisson et de viande préparés visé à l'alinéa B.21.006n)
(1)
6,0 %
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.1.1 Sirop de sorbitol Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.1.2 Glycosides de stéviol (1)
Édulcorants de table
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; céréales à déjeuner; confiseries de chocolat non normalisées; enrobages de confiserie de chocolat non normalisés; glaçages à confiserie pour grignotines; purées non normalisées; sauces à salade non normalisées; sauces non normalisées; sirops de table non normalisés; tartinades d'arachides; tartinades de fruits à écale; tartinades de fruits non normalisées
(2)
0,035 % (calculée comme équivalents de stéviol)
(3)
Boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés
(3)
0,02 % (calculée comme équivalents de stéviol) dans les boissons, sous leur forme consommable
(4)
Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés; yogourt
(4)
0,035 % (calculée comme équivalents de stéviol) dans les produits, sous leur forme consommable
(5)
Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d'haleine
(5)
0,35 % (calculée comme équivalents de stéviol)
(6)
Condiments non normalisés
(6)
0,013 % (calculée comme équivalents de stéviol)
(7)
Confiseries non normalisées (sauf les confiseries de chocolat non normalisées); enrobages de confiserie non normalisés (sauf les enrobages de confiserie de chocolat non normalisés)
(7)
0,07 % (calculée comme équivalents de stéviol)
(8)
Substituts de repas sous forme de barre
(8)
0,02 % (calculée comme équivalents de stéviol)
S.2 Sucralose (1)
Édulcorants de table
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Céréales à déjeuner
(2)
0,1 %
(3)
Boissons laitières non normalisées; boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés
(3)
0,025 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4)
Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt
(4)
0,025 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5)
Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d'haleine
(5)
2,5 %
(6)
Tartinades de fruits non normalisées
(6)
0,045 %
(7)
Condiments non normalisés; sauces à salade non normalisées
(7)
0,04 %
(8)
Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés; glaçages à confiserie pour grignotines
(8)
0,07 %
(9)
Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés
(9)
0,065 % dans les produits, sous leur forme consommable
(10)
Produits de fruits et de légumes transformés non normalisés, sauf les fruits en conserve non normalisés
(10)
0,015 %
(11)
Boissons alcooliques non normalisées
(11)
0,07 %
(12)
Mélanges pour poudings; poudings
(12)
0,04 % dans les produits, sous leur forme consommable
(13)
Sirops de table non normalisés
(13)
0,15 %
(14)
Fruits en conserve non normalisés; (nom du fruit) en conserve
(14)
0,025%
(15)
Achards (relish); cornichons
(15)
0,015%
T.1 Thaumatin (1)
Gommes à mâcher; rafraîchisseurs d'haleine
(1)
500 p.p.m.
(2)
Succédanés du sel
(2)
400 p.p.m.
(3)
Une préparation aromatisante de (nom de l'arôme) visée à l'article B.10.005; préparations aromatisantes non normalisées
(3)
100 p.p.m.
X.1 Xylitol Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles

Numéro de référence du document : NOM/ADM-0026; NOM/ADM-0022, NOM/ADM-0019; NOM/ADM-0006; NOM/ADM-0002

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