ARCHIVÉE Autorisation des instruments médicaux pour des besoins urgents en matière de santé publique : Liste d’instruments médicaux destinés à un usage élargi (2024-01-03 – 2024-03-18)
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Ceci s'agit d'une liste qui a été archivée. Veuillez consulter la version la plus récente de cette liste.
La Liste d'instruments médicaux destinés à un usage élargi (liste d’usage élargi) est incorporée par renvoi à la partie 1.1 du Règlement sur les instruments médicaux (RIM).
Santé Canada tient cette liste à jour et la met à jour au besoin.
Dans la liste d’usage élargi :
- Un état pathologique est ajouté à la colonne 1 (article 68.351 du RIM) lorsque le ministre a des motifs raisonnables de croire ce qui suit.
- L’état pathologique présente un risque appréciable pour la santé publique au Canada, ou résulte d'un tel risque;
- Une intervention immédiate est nécessaire pour parer au risque.
- Un instrument médical homologué, ou un instrument médical de classe II, III ou IV pour lequel le fabricant est titulaire d'une autorisation, est ajouté à la colonne 2 et un usage élargi est ajouté à la colonne 3 (article 68.36 du RIM) lorsque le ministre se trouve dans les situations qui suivent.
- Il a des motifs raisonnables de croire que l'usage élargi de l'instrument est nécessaire pour combler un besoin urgent en matière de santé publique relatif à l’état pathologique correspondant indiqué à la colonne 1
- Il dispose de preuves suffisantes pour conclure que les avantages liés à l'usage élargi l'emportent sur les risques associés à cet usage, compte tenu à la fois :
- des incertitudes à l'égard de ces avantages et de ces risques
- du besoin urgent en matière de santé publique à l'égard de l'instrument
- Il conclut que la santé ou la sûreté des patients, des utilisateurs ou d'autres personnes ne seraient pas indûment compromises par l'usage élargi de l'instrument
Conformément à l'article 68.37 du RIM, le ministre publie des renseignements supplémentaires relativement aux sujets qui suivent.
- L'usage élargi d'un instrument médical homologué (indiqué à la colonne 3)
- Un instrument médical de classe II, III ou IV pour lequel le fabricant est titulaire d'une autorisation (indiqué à la colonne 2)
Les renseignements supplémentaires incluent :
- la mention de l'usage élargi
- la mention des avantages et risques connus et possibles;
- tout supplément au mode d'emploi (instructions d'utilisation), sauf lorsque l'instrument peut être utilisé de façon efficace et en toute sécurité sans un tel supplément
Pour en savoir plus, veuillez consulter le document qui suit.
Consulter les versions archivées de cette liste.
| Colonne 1 État pathologique |
Colonne 2 Instrument médical homologué ou autorisé |
Colonne 3 Usage élargi |
Renseignements supplémentaires |
|---|---|---|---|
| COVID-19 | Test Xpert®Xpress SARS-CoV-2 (AU 312836) |
Le test Xpert®Xpress SARS-CoV-2 est un test de diagnostic moléculaire rapide in vitro effectué sur les systèmes GeneXpert Dx et GeneXpert Infinity, qui utilise actuellement des échantillons sur écouvillon nasopharyngé et des échantillons de lavage nasal et d'aspiration conformément à l'autorisation actuelle. Dans le cadre d'un essai clinique et d'une étude sur les limites de détection, la performance de l'instrument respectait les exigences de Santé Canada pour une autorisation d'utilisation élargie. En plus des types d'échantillons autorisés actuels, le type d'échantillon prélevé par rinçage buccal et gargarisme est autorisé pour utilisation avec le test moléculaire rapide Xpert Xpress SARS-CoV-2. Pour prélever des échantillons par rinçage buccal et gargarisme, il faut suivre les directives ci-après du ministère de la Santé et du Centre de contrôle des maladies de la Colombie-Britannique.
Pour de plus amples renseignements, il est possible de consulter sur le site Web du Centre de contrôle des maladies de la Colombie-Britannique les documents à l'intention des enfants et des jeunes (en français et en anglais) et des adultes (en français et en anglais), de même que les présentations vidéo qui sont également offertes en langue des signes américaine. Les échantillons prélevés restent stables jusqu'à 5 jours à 4 degrés Celsius et jusqu'à 48 heures à température ambiante. Ils doivent être transportés réfrigérés (blocs réfrigérants dans des contenants isothermes) pour éviter l'exposition à des températures élevées si des retards liés au transport sont prévus. |
Usage élargi (2021-04-15) Les échantillons servant à valider l'utilisation des échantillons prélevés par rinçage buccal et gargarisme sur le test Xpert Xpress SARS-CoV-2 de Cepheid ont été prélevés dans des tubes cryogéniques avec entonnoirs (fabriqués par la société TaiZhou Huangyan Fangye Technology Development Co. Ltd) contenant une solution physiologique stérile à 0,9 % Addipak®(5 ml) (NPN 00598127, fabriquée par Teleflex Medical, Research Triangle Park, Caroline du Nord, États-Unis). Le contenant Starplex Scientific Leakbuster™ (90 ml) (fabriqué par Starplex Scientific, Etobicoke, Ontario, Canada) a servi à prélever les échantillons en association avec la solution physiologique stérile à 0,9 % Addipak®(5 ml) à des fins cliniques. L'utilisation des deux contenants d'échantillonnage est jugée appropriée pour ce type d'échantillon. L'avantage éventuel attendu de cette utilisation élargie pendant la pandémie est une plus grande souplesse quant aux types d'échantillons qui peuvent être utilisés avec le test Xpert Xpress SARS-CoV-2 de Cepheid. En outre, la méthode de prélèvement des échantillons par rinçage buccal et gargarisme est moins effractive que d'autres types d'échantillonnage, ce qui améliore l'expérience de l'utilisateur qui se soumet à un test de dépistage. Selon des participants à l'analyse clinique, le prélèvement d'échantillons par rinçage buccal et gargarisme s'est avéré nettement plus acceptable que les échantillons nasopharyngés prélevés par des professionnels de la santé. Il y a un risque que les utilisateurs prélèvent des échantillons de façon inappropriée, car le mode d'emploi relatif à ce type d'échantillon n'est pas fourni avec le produit. En outre, l'information sur l'interférence potentielle par des substances endogènes ou exogènes n'a pas été caractérisée pour ce type d'échantillon. Des tests de confirmation utilisant d'autres échantillons doivent être envisagés lorsque les résultats ne correspondent pas aux attentes fondées sur l'évaluation clinique ou d'autres considérations. En outre, il existe un risque que les utilisateurs demandent des précisions ou des renseignements supplémentaires auprès de Cepheid concernant ces types d'échantillons. Cepheid n'est pas en mesure de fournir des renseignements sur le prélèvement d'échantillons par rinçage buccal et gargarisme ou leur analyse par le test Xpert Xpress SARS-CoV-2. Ces questions devraient être communiquées à la Direction des instruments médicaux de Santé Canada à meddevices-instrumentsmed@hc-sc.gc.ca. |
| COVID-19 | Système flash de surveillance du glucose Freestyle Libre (Homologation no : 99351) |
Lorsqu'il est utilisé avec un capteur de système flash de surveillance du glucose FreeStyle Libre ("capteur"), le lecteur de système flash de surveillance du glucose FreeStyle Libre ("lecteur")/l'application FreeStyle LibreLink ("appli") est indiqué pour mesurer les niveaux de glucose du liquide interstitiel chez les adultes âgés de 18 ans et plus (avec ou sans diabète, y compris les femmes enceintes) dans tous les hôpitaux et tous les établissements de soins de santé professionnels, y compris les patients recevant une intervention médicale ou une thérapie pour la COVID-19. Le lecteur/l'appli et le capteur sont conçus pour remplacer la mesure de la glycémie dans l'autogestion du diabète, y compris le dosage de l'insuline. Les décisions de traitement ne doivent pas être fondées uniquement sur les lectures de glucose du capteur en temps réel, mais doivent plutôt tenir compte de tous les renseignements figurant à l'écran des résultats. | Usage élargi (2021-02-23) Renseignements complémentaires pour les femmes enceintes : Le système n'est pas destiné à être utilisé par les femmes enceintes pour l'autogestion du diabète. Les lectures du système ne peuvent être utilisées pour les femmes enceintes que pour remplacer les tests de glycémie, et ce, par des professionnels de la santé dans les hôpitaux et les établissements de soins de la santé professionnels. Le système peut remplacer les tests de glycémie, sauf dans quelques situations. Il s'agit de cas où un test de glycémie doit être effectué avant de décider de la marche à suivre ou du traitement à donner, car les lectures du capteur peuvent ne pas refléter avec précision les niveaux de glycémie :
Avantages connus et potentiels : L'avantage attendu de cette utilisation élargie pendant la pandémie est de permettre de mesurer le glucose en temps utile chez ces patients, tout en minimisant les contacts de personne à personne, en réduisant les risques à la fois d'infection des patients et de propagation de l'infection aux travailleurs de la santé, et en conservant l'équipement de protection individuelle. Risques connus et potentiels :
*Scott, Eleanor M., et al. Accuracy, User Acceptability, and Safety Evaluation for the FreeStyle Libre Flash Glucose Monitoring System When Used by Pregnant Women with Diabetes. Diabetes Technology & Therapeutics, 20.3 (2018):180-188
Étiquetage supplémentaire : renseignements supplémentaires pour les femmes enceintes pendant la pandémie de COVID-19, notice de l'expéditeur, rév. C |
| COVID-19 | Autoclave Bravo BRAVO 17V et Identificateur de l'instrument: |
Offrir des solutions de décontamination des respirateurs N95 compatibles à l'ère de la pandémie de coronavirus (SRAS-CoV-2) Cet usage élargi permet l'utilisation d'urgence des instruments BRAVO 17V ou BRAVO 21V Porous Wrapped 121°C Cycle aux fins de décontamination des respirateurs plis plat N95 compatibles (modèles 3M 1870+, 9210+ uniquement) à utilisateur unique réutilisable par le personnel de soins de santé. |
Usage élargi (2021-01-21) Les autoclaves Bravo ne sont pas compatibles avec:
Aucun souci lié à la sûreté ou à l'efficacité n'a été associé à l'usage élargi du présent instrument. Les bienfaits potentiels escomptés de l'usage élargi de l'instrument pendant la pandémie comprennent les suivants : une disponibilité accrue de respirateurs sûrs et efficaces prêts à utiliser, permettant de réduire la pression sur l'approvisionnement en respirateurs. L'usage élargi de l'instrument ne présente aucun risque supplémentaire connu. Un étiquetage supplémentaire a été mis au point par l'entreprise, comme c'est le cas avec d'autres instruments de retraitement de respirateurs. Celui-ci comprend les éléments suivants:
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| COVID-19 | Seringues angiographiques Identificateurs de l'instrument:
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Les seringues utilisées de concert avec des aiguilles hypodermiques visent à injecter de la drogue pour le patient ou sortir le sang du patient. |
Usage élargi (2020-12-11) Il n'existe pas des préoccupations en matière de la sûreté ou l'efficacité en ce qui concerne l'usage élargi. Les avantages potentiels prévus de cet usage élargi pendant la pandémie comprennent la disponibilité et une seringue additionnelle qui est sécuritaire et efficace relative à l'utilisation d'un vaccin. Il n'existe pas d'autres risques connus liés à l'usage élargi de cet instrument. Un supplément à l'étiquetage n'est pas requis pour cet usage. |
| COVID-19 | Toraymyxin (Pmx-20r) (Homologation n° : 63404) |
Lorsque l'instrument TORAYMYXIN est utilisé chez les patients atteints de la COVID-19, les indications sont les suivantes :
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Usage élargi (2020-04-20) Des données limitées provenant de cas publiés de TORAYMYXIN utilisé pour la détresse respiratoire aiguë due à une pneumonie virale et l'exacerbation aiguë d'une pneumonie interstitielle suggèrent que le traitement par TORAYMYXIN peut :
Des mises en garde et des précautions supplémentaires :
Addenda aux instructions d'utilisation de l'instrument TORAYMYXIN (cartouche PMX) comme instrument médical pour la COVID-19 :
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| COVID-19 | Système de surveillance avancée de HemoSphere |
La plateforme de surveillance avancée HemoSphere est destinée à être utilisée par du personnel qualifié ou des cliniciens formés dans un environnement de soins intensifs pour la surveillence des paramètres hémodynamiques chez les patients en traitement, notamment pour la sepsie, pour le syndrome de détresse respiratoire aiguë ou pour la COVID-19, en milieu hospitalier. |
Usage élargi (2020-04-24) La sûreté et l'efficacité ont été étayées par la littérature publiée, les directives cliniques et les antécédents de commercialisation acceptables au Canada et dans le monde. Avertissements et précautions supplémentaires : Addenda aux instructions d'utilisation : |
| COVID-19 | Système de surveillance de la glycémie Freestyle Libre Flash |
Le lecteur FreeStyle Libre Flash Glucose Monitoring System ("Reader")/l'application FreeStyle LibreLink ("App") lorsqu'utilisés avec un capteur FreeStyle Libre Flash Glucose Monitoring System ("Sensor") sont indiqués pour mesurer les niveaux de glucose du liquide interstitiel chez les adultes âgés de 18 ans et plus (avec ou sans diabète) dans tous les hôpitaux et tous les établissements de soins professionnels, y compris les patients recevant une intervention médicale ou un traitement pour la COVID-19. En milieu domestique, le système FreeStyle Libre est indiqué pour mesurer les niveaux de glucose du liquide interstitiel chez les adultes âgés de 18 ans et plus atteints de diabète. Le "Reader"/"App" et le capteur sont conçus pour remplacer la mesure de la glycémie dans l'autogestion du diabète, y compris le dosage de l'insuline. Les décisions de traitement ne doivent pas être basées uniquement sur les lectures de glucose du capteur en temps réel et doivent plutôt prendre en compte tous les renseignements figurant sur l'écran des résultats. |
Usage élargi (2020-04-24) Sûreté et efficacité : Soutenues par une revue de la littérature publiée concernant l'utilisation du système chez les patients hospitalisés (à la fois les populations gravement malades et non gravement malades), et par des essais de performance de la précision sensorielle avec évaluation des risques qui ont fourni l'assurance que les avantages d'un contact réduit avec le patient et d'une utilisation réduite de l'équipement de protection individuelle l'emportent sur les risques associés à une précision potentiellement sous-optimale des capteurs chez les patients hospitalisés. Avertissements et précautions supplémentaires : Les hôpitaux devraient examiner s'ils disposent des ressources et de l'expertise nécessaires pour mettre en œuvre de manière adéquate l'utilisation du système de surveillance continue de la glycémie (SCG) dans leur établissement et fournir une formation appropriée aux professionnels de la santé. Le système FreeStyle Libre doit être utilisé par les patients pour effectuer des analyses de glucose par eux-mêmes ou avec l'aide de personnel soignant ou de professionnels de la santé. Les résultats de la SCG sont moins précis que les résultats de la glycémie obtenus à l'aide des méthodes d'analyse traditionnelles (par exemple, glucose de laboratoire, glucomètres) en milieu hospitalier. Les utilisateurs doivent prendre en compte tous les renseignements sur le glucose de la SCG (par exemple, la tendance) ainsi que les valeurs de glucose individuelles, et interpréter les résultats de la SCG dans le contexte clinique complet. Les SCG peuvent être soumises à des interférences qui peuvent générer des lectures de glucose faussement hautes et faussement basses. Les niveaux d'interférence dépendent de la concentration du médicament; les substances qui n'interfèrent pas de manière significative chez les patients non hospitalisés peuvent interférer lorsqu'elles sont utilisées en milieu hospitalier en raison de niveaux de dose plus élevés. La plupart des médicaments utilisés en milieu hospitalier ou en soins intensifs n'ont pas été évalués et leur interférence avec les SCG est inconnue. Les interférences connues pour le système FreeStyle Libre comprennent un biais positif dû à des doses élevées d'acide ascorbique (vitamine C) et un léger biais négatif lors de la prise d'acide salicylique (utilisé dans certains analgésiques comme l'aspirine). D'autres médicaments ou composés réducteurs peuvent également interferer. Addenda aux instructions d'utilisation : Renseignements complémentaires pour les patients hospitalisés pendant la pandémie de COVID-19, encart à l'intention des expéditeurs, 2020 |
| COVID-19 | Système de surveillance continue du glucose Dexcom G6 (Homologation n° : 102449) | Le moniteur de glucose continu Dexcom G6 peut être utilisé dans les hôpitaux pour surveiller les patients gravement maladies. | Usage élargi (2020-04-25) Sûreté et efficacité: L'utilisation d'instruments de surveillance du glucose en continu et en temps réel, tels que le système Dexcom CGM, devrait permettre de réduire l'utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) et l'exposition du personnel hospitalier pendant la pandémie actuelle de COVID-19. L'usage élargi a été soutenu par la littérature sur l'usage de la surveillance continue du glucose dans les établissements hospitaliers ou de soins intensifs ainsi que par un article récent concernant les caractéristiques glycémiques et les résultats cliniques des patients atteints de la COVID-19 hospitalisés aux États-Unis. Avertissements et précautions supplémentaires: Les lectures de glucose en continu présentent une variabilité interpersonnelle et n'ont pas été testées sur des patients atteints de la COVID-19. Les hôpitaux devraient continuer d'utiliser leurs protocoles existants pour gérer et traiter les niveaux de glucose des patients. L'instrument CGM en temps réel peut être utilisé pour fournir une surveillance à distance et des tendances du glucose afin de faciliter la gestion du glucose et la prise de décision médicale. Les résultats de l'instrument CGM peuvent être moins précis que les résultats de la glycémie obtenus à l'aide des méthodes d'analyse traditionnelles (par exemple, glucose de laboratoire, glucomètres). Les utilisateurs doivent prendre en compte tous les renseignements sur le glucose de l'instrument CGM (par exemple, la tendance) ainsi que les valeurs individuelles de glucose et interpréter les résultats de l'instrument CGM dans le contexte clinique complet. Les instruments CGM peuvent être soumis à des interférences qui peuvent générer des lectures de glucose faussement hautes et faussement basses. Les niveaux d'interférence dépendent de la concentration du médicament; les substances qui n'interfèrent pas de manière significative chez les patients non hospitalisés peuvent interférer lorsqu'elles sont utilisées en milieu hospitalier en raison de niveaux de dose plus élevés. La plupart des médicaments utilisés en milieu hospitalier ou en soins intensifs n'ont pas été évalués et leur interférence avec les instruments CGM est inconnue. Sur la base de sa structure, il est peu probable que l'hydroxychloroquine interfère avec l'instrument Dexcom CGM. Les interférences connues varient selon la marque de l'instrument CGM et peuvent inclure:
Une mauvaise perfusion sanguine périphérique peut entraîner des lectures inexactes du capteur. Les résultats de l'instrument CGM doivent être interprétés en tenant compte des conditions et des médicaments du patient qui l'accompagnent. D'autres conditions cliniques peuvent également entraîner des lectures inexactes. Le système Dexcom G6 CGM n'a pas été testé dans des situations d'IRM/CT/Diathermie. Retirer la CGM avant les tests IRM/CT/Diathermie. Voir, le guide « Utilisation de votre G6 » de Dexcom pour les avertissements et les précautions. Addenda aux instructions d'utilisation: Fiche de renseignements pour les professionnels de la santé : Utilisation des systèmes Dexcom de surveillance continue du glucose pendant la pandémie de COVID-19 [Réf. doc. : LBL018932] |
| COVID-19 | Système de surveillance continue du glucose Dexcom G6 (Homologation n° :102449) | Le système de surveillance continue du glucose Dexcom G6 peut être utilisé par les femmes enceintes atteintes de diabète sucré comme un instrument d'appoint pour compléter, et non remplacer, les renseignements obtenus à partir d'instruments standard de surveillance du glucose à domicile. Les décisions de traitement doivent être basées sur les mesures obtenues à l'aide d'un glucomètre, conformément aux normes de soins autosurveillance du glucose dans le sang |
Usage élargi (2020-07-10) Dans la population adulte générale, l'homologation canadienne des instruments médicaux pour le capteur Dexcom G6 indique qu'il doit être porté sur l'abdomen (ventre). Pour les femmes enceintes, en vertu de l'arrêté d'urgence sur les usages élargis, le capteur Dexcom G6 est autorisé à être porté sur l'abdomen (ventre) ou à l'arrière du bras. Les patients sont encouragés à parler à leurs professionnels de la santé au sujet de l'utilisation des capacités de partage à distance des données sur le glucose du système Dexcom G6, de l'application Dexcom Share et de Dexcom CLARITY, pour partager leurs données sur le glucose avec leurs professionnels de la santé afin de limiter la nécessité d'un contact direct entre les patients et leurs professionnels de la santé pendant la pandémie. Les avantages potentiels prévus de cet usage élargi pendant la pandémie, sur la base des résultats d'une étude clinique du système Dexcom G6 chez les femmes enceintes atteintes de diabète sucré, des recommandations des lignes directrices de Diabète Canada et de l'American Diabetes Association, et de la littérature clinique connexe pour l'utilisation de la surveillance continue du glucose chez les femmes enceintes, sont les suivants : réduction des contacts entre les patients et leurs professionnels de la santé, limitant ainsi la propagation potentielle de la COVID-19, et; aide à identifier les périodes d'hypoglycémie et d'hyperglycémie et à atteindre les objectifs glycémiques. Les risques potentiels, sur la base des renseignements disponibles, sont les suivants :
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| COVID-19 | Le détecteur Medtronic Enlite et les instruments compatibles : Détecteur de glucose Enlite (Homologation n° #90691) Émetteur en temps réel Minilink (Homologation n° #73839) Pompe à perfusion d'insuline Paradigm (Homologation n° #62859) Émetteur Guardian Link (Homologation n° #97803) Minimum 630G (Homologation n° #97802) |
Le détecteur Medtronic Enlite et les instruments compatibles : Pompe à insuline Paradigm Veo (MMT-554/754) (avec émetteur Minilink en temps réel), pompe à insuline Minimed 630G (avec émetteur Guardian Link), système iPro2, peut être utilisé chez les femmes enceintes atteintes de diabète sucré. Les mesures de glucose de ces instruments sont destinées à compléter, et non à remplacer, les renseignements obtenus à partir d'instruments standard de surveillance du glucose à domicile. Les décisions de traitement doivent être fondées sur les mesures obtenues à l'aide d'un glucomètre, conformément à l'autosurveillance de la glycémie dans le cadre des soins standard. |
Usage élargi (2020-07-10) Les patients sont encouragés à parler à leurs professionnels de la santé de l'utilisation du logiciel Carelink pour partager leurs données sur le glucose avec leurs professionnels de la santé afin de limiter la nécessité d'un contact direct entre les patients et leurs professionnels de la santé pendant la pandémie. Les avantages potentiels prévus de cet usage élargi pendant la pandémie, sur la base des résultats de l'essai contrôlé randomisé CONCEPTT, des recommandations des directives de Diabetes Canada et de l'American Diabetes Association, et de la littérature clinique connexe pour l'utilisation de la surveillance continue du glucose chez les femmes enceintes sont les suivants : réduction des contacts entre les patients et leurs professionnels de la santé, limitant ainsi la propagation potentielle de la COVID-19, et; aider à identifier les périodes d'hypoglycémie et d'hyperglycémie et aider à atteindre les objectifs glycémiques. Les risques potentiels, sur la base des renseignements disponibles, sont les suivants :
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| COVID-19 | Dolphin Neurostim (Numéro d'homologation: 67326) |
L'utilisation du Dolphin Neurostim (NS) comme stimulateur du nerf vague est autorisée pour le traitement d'urgence des patients adultes qui sont atteints ou sont soupçonnés d'être atteints de la COVID 19. Destiné aux personnes :
L'utilisation de la thérapie de stimulation du nerf vague non invasive au niveau du rameau auriculaire peut contribuer à soulager les symptômes durant la pandémie de COVID-19. |
Usage élargi (2022-04-01) Aucun souci lié à la sûreté ou à l'efficacité n'a été associé à cet usage élargi. |
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Direction générale des produits de santé et des aliments
Courriel : meddevices-instrumentsmed@hc-sc.gc.ca