Ébauche des ligne directrice concernant l’interprétation d’une « modification importante » d’un instrument médical : Types de modifications

Sur cette page

• Modifications aux procédés, aux installations ou à l’équipement de fabrication
• Modifications aux procédures de contrôle de la qualité de la fabrication
• Modifications à la conception
• Modifications à la stérilisation
• Modifications au logiciel
• Modifications apportées aux matériaux entrant dans la fabrication d’un instrument autre qu’un instrument diagnostique in vitro
• Modifications apportées aux matériaux entrant dans la fabrication d’un instrument diagnostique in vitro
• Modifications à l’étiquetage
• Modifications des classes III et IV pour les instruments de classe II compatibles
• Modifications aux systèmes de diagnostic à ultrasons

Modifications aux procédés, aux installations ou à l’équipement de fabrication

Aux fins de la présente section, une modification de la fabrication a une incidence sur le procédé de fabrication d’un instrument, mais elle ne change intentionnellement ni l’instrument, ni son emballage, ni son étiquetage.

Voici des exemples de modification de la fabrication :

• Modifications apportées au procédé de formation des composantes
  • par exemple, d’un élément extrudé à un élément usiné
• Altération des tolérances de fabrication des machines
• Remplacement d’un équipement utilisé pour exécuter une fonction de fabrication
• Déplacement de la fabrication dans une nouvelle installation

La modification d’un procédé de fabrication, de l’installation ou de l’équipement peut avoir une incidence sur la sûreté ou l’efficacité d’un instrument. Vous devez tenir compte de l’incidence de toutes les modifications de la fabrication sur les spécifications, le rendement et les propriétés des matériaux de l’instrument. Évaluez ces modifications à l’aide des autres sections applicables de la présente ligne directrice.

Si une modification au procédé de fabrication, aux installations ou à l’équipement implique des modifications du procédé de stérilisation, consultez la section sur les modifications à la stérilisation.

L’augmentation des tolérances pour permettre une plus grande variation du produit final constitue probablement une modification importante, car elle peut avoir une incidence sur le rendement de l’instrument.

Les modifications qui ne sont probablement pas importantes sont les suivantes :

• Augmentation des plages de tolérance si l’incidence de la modification peut être interpolée à partir des essais de vérification ou de validation qui ont été soumis et examinés antérieurement par Santé Canada pour l’instrument autorisé
  • Les renseignements soumis doivent démontrer la sûreté et l’efficacité de l’instrument sur toute la gamme de performances admissibles à partir d’une nouvelle plage de tolérance plus large
• Modifications qui réduisent les spécifications dans la plage existante des spécifications autorisées lorsque la valeur moyenne n’est pas modifiée
• Modifications apportées au procédé de fabrication, aux installations ou à l’équipement qui n’ont pas d’incidence sur les spécifications, le rendement ou les matériaux de l’instrument et pour lesquelles les inspections d’entrée visant à évaluer le matériel fourni par le fournisseur n’ont pas été modifiées
• L’ajout d’une nouvelle installation de fabrication lorsque :
  • le nom et l’adresse du fabricant sur l’étiquette de l’instrument ne changent pas
  • la nouvelle installation a le même procédé de fabrication et le même équipement ayant les mêmes spécifications
  • la nouvelle installation n’est pas une nouvelle installation de stérilisation ni un nouvel abattoir pour matériaux d’origine animale

Pour en savoir plus, veuillez consulter les sections suivantes :

• Modifications à la stérilisation
• Modifications apportées aux matériaux entrant dans la fabrication d’un instrument autre qu’un instrument diagnostique in vitro (IDIV)

Dans le cas des produits mixtes, on constate une sensibilité croissante liée à la production et à l’application d’ingrédients pharmaceutiques actifs (IPA). Étant donné que les modifications apportées au procédé de fabrication d’un produit mixte qui comprend des IPA sont souvent importantes, nous vous recommandons de communiquer par courriel avec la Direction des instruments médicaux à meddevices-instrumentsmed@hc-sc.gc.ca pour obtenir de l’aide.

Tableau d’exemples

Modifications aux procédures de contrôle de la qualité de la fabrication

La modification ou l’ajout de nouvelles activités d’essai ou d’inspection pour les matériaux entrants, les matériaux en cours de traitement et les produits finaux ne constitue pas une modification importante, à condition que les spécifications ou les critères d’acceptation n’aient pas été assouplis et que les niveaux de qualité acceptable (NQA ) n’aient pas augmenté. Par ailleurs, le fait de supprimer ou de modifier ces activités lorsque les spécifications ou les critères sont assouplis ou que les NQA sont augmentés constitue une modification importante.

Les modifications apportées aux inspections de contrôle de la qualité ou aux essais utilisés pour contrôler la qualité, la pureté ou la stérilité des matériaux et des instruments qui influent sur les spécifications de l’instrument fini ou de ses composantes, y compris son emballage, sont souvent considérées comme importantes. Toutefois, si l’ajout ou la modification de la méthode d’inspection ou d’essai fournit l’assurance d’un niveau de fiabilité équivalent ou amélioré, la modification n’est pas jugée importante. Elle doit être déclarée lors du renouvellement annuel, avec une justification applicable à l’appui de cette modification.   

Voici quelques exemples de ce type de modifications :

• Critères des essais ou inspections
• Méthode des essais
• Paramètres mis à l’essai ou inspectés
• Justification statistique ou taille de l’échantillon
• Niveaux de qualité acceptables (NQA)
• Indicateurs de résultat de validation
• Niveau d’assurance de stérilité

À titre d’exemple, des modifications apportées aux exigences du fabricant concernant les critères d’acceptation des matériaux peuvent être considérées comme des modifications importantes si ces modifications altèrent les spécifications relatives à la conception de l’instrument.

Tableau d’exemples

Modifications à la conception

Les modifications à la conception vont des modifications liées aux spécifications relatives à la conception ou aux spécifications techniques mineures jusqu’aux modifications majeures des principes de fonctionnement. Toutes les modifications à la conception doivent être évaluées, vérifiées et validées conformément aux procédures acceptées qui sont consignées dans le système de gestion de la qualité.

Les modifications à la conception importantes peuvent comprendre les modifications aux éléments suivants :

• Mécanisme de contrôle de l’instrument
• Principes de fonctionnement de l’instrument
• Spécifications relatives à la conception de l’instrument
• Composantes ou accessoires de l’instrument
• Facteurs humains de l’interface patient ou utilisateur

Mécanisme de contrôle

Un mécanisme de contrôle est un moyen visant à diriger l’action d’un instrument ou à réguler les paramètres de sortie d’un instrument. Comme les mécanismes de contrôle peuvent être complexes, toute modification apportée à ces mécanismes pourrait modifier le fonctionnement de l’instrument. Cela peut avoir une incidence sur son profil de risque, ainsi que sur sa sûreté et son efficacité. Par conséquent, toute modification des mécanismes de contrôle est considérée comme importante.

Exemples de modifications :

• Remplacement d’une commande pneumatique par une commande électronique dans un ventilateur mécanique
• Remplacement d’une commande analogique par une commande numérique dans un instrument

Principes de fonctionnement

Les principes de fonctionnement sont les moyens par lesquels un instrument produit ou parvient à un effet voulu ou approprié. Les modifications apportées aux principes de fonctionnement sont considérées comme importantes.

Voici des exemples de modifications apportées aux principes de fonctionnement :

• Remplacement d’une source d’alimentation en courant alternatif par une source en courant continu ou une batterie
• Remplacement d’une source de sortie hyperfréquence par une source radiofréquence
• Remplacement d’une communication câblée par une communication sans fil (pour ce qui est de caractéristiques thérapeutiques ou diagnostiques)
• Remplacement d’une communication sans fil par une autre, comme un passage du WiFi au Bluetooth

Voici des exemples de modifications apportées aux principes de fonctionnement d’un instrument diagnostique in vitro (IDIV) :

• Modification remplaçant une épreuve d’immunofluorescence par un essai immuno-enzymatique (ELISA)
• Modifications de méthodes, comme le prétraitement des spécimens, les temps d’incubation et les températures, qui peuvent influer sur le principe de fonctionnement d’un IDIV.
  • Elles sont considérées comme des modifications importantes si elles entraînent l’altération des caractéristiques de rendement indiquées dans l’étiquetage.

Pour en savoir plus sur les modifications de principe de fonctionnement concernant le logiciel, veuillez consulter la section sur les modifications au logiciel.

Spécifications relatives à la conception

Les modifications apportées aux spécifications relatives à la conception peuvent comprendre :

• les caractéristiques physiques d’un instrument, comme sa forme, sa taille, ses dimensions ou ses matériaux, qu’il s’agisse d’un IDIV ou d’un instrument autre qu’un IDIV
• les spécifications techniques ou de rendement
• les interfaces patient ou utilisateur
• les mises à jour logicielles ou micrologicielles

Dans le cas d’un IDIV, les spécifications relatives à la conception comprennent également les caractéristiques de rendement (par exemple, précision, exactitude, sensibilité, spécificité, stabilité).

Une modification des spécifications relatives à la conception peut être importante si elle influe sur un des 3 facteurs suivants :

1. Indications d’emploi/utilisation prévue
2. Exigences relatives aux données cliniques
3. Profil de risque de l’instrument

Indications d’emploi/utilisation prévue

Les modifications apportées à la conception qui influent sur les indications d’emploi ou d’utilisation prévue sont considérées comme importantes. Elles peuvent avoir une incidence sur la population de patients ciblée (par exemple, les patients âgés ou pédiatriques), les régions anatomiques ciblées ou les états de la maladie ciblés.

Exemple d’une modification importante :

• Changer la longueur ou le diamètre d’une endoprothèse vasculaire pour qu’elle puisse être placée dans différentes artères peut introduire une indication d’emploi supplémentaire (qu’elle soit explicitement indiquée ou non sur l’étiquette).

2) Données cliniques

Les modifications apportées aux spécifications relatives à la conception qui nécessitent de nouvelles données cliniques pour valider la sûreté et/ou l’efficacité de l’instrument sont importantes.

Exemples de modification importante :

• Réduire la taille d’un instrument pour qu’une indication pédiatrique puisse être ajoutée nécessite des données cliniques.
• L’introduction d’une modification qui entraîne une nouvelle indication ou une nouvelle utilisation clinique ou l’introduction d’une nouvelle caractéristique dont l’utilisation n’est pas adéquatement établie pour ce type d’instrument nécessite une nouvelle validation clinique.

3) Profil de risque

Vous devez réaliser une évaluation des risques lorsque vous modifiez la conception. L’évaluation des risques permet de cerner tout nouveau risque. Si l’évaluation des risques révèle que la modification altérerait la sûreté et l’efficacité de l’instrument, de façon positive ou négative, la modification est jugée importante.

Exemples de modification importante :

• La modification relative à la conception peut :
  • introduire un nouveau danger ou une nouvelle situation dangereuse
  • modifier la gravité ou la probabilité de survenue d’un effet néfaste
  • requérir l’introduction de nouvelles mesures d’atténuation des risques

La modification n’est probablement pas importante si à la fois :

• les conclusions de l’évaluation des risques ne sont pas modifiées par la modification de la conception
• l’instrument a un rendement identique à celui de la conception originale soumise dans la demande précédente

Composantes ou accessoires, y compris la classe II

L’ajout ou la modification de composantes ou d’accessoires de l’instrument utilisé avec l’instrument autorisé constitue une modification importante si cela :

• influe sur la sûreté, la fonction ou le profil de compatibilité de l’instrument dans son ensemble
• pourrait faire en sorte que l’instrument soit utilisé d’une nouvelle manière

La modification d’une composante ou d’un accessoire existant ou l’ajout d’une composante ou d’un accessoire destiné à être compatible avec un instrument de classe III ou IV, ou étiqueté comme tel, constitue une modification importante si :

• cet ajout ou cette modification peut avoir une incidence sur la sûreté ou l’efficacité de la combinaison assemblée d’instruments, de composantes ou d’accessoires

Cela est vrai quelle que soit la classification de la composante ou de l’accessoire, ou que toutes les pièces figurent sur la même autorisation ou soient autorisées séparément.

Une demande de modification d’homologation pour un ou des instruments de classe III ou IV connexes serait requise. Vous devez :

• décrire et valider la modification
• vérifier que la sûreté, l’efficacité, la compatibilité et le profil de risque de la combinaison assemblée d’instruments, de composantes et d’accessoires restent inchangés

Pour en savoir plus, consultez la section sur les modifications d’homologation des classes III et IV pour les instruments de classe II compatibles.

Facteurs humains de l’interface patient ou utilisateur

Une modification relative à la conception qui influe sur le mode d’utilisation de l’instrument ou sur son mode d’interaction ou d’interface avec le patient ou l’utilisateur est probablement importante.

Voici des exemples de modification de ce type :

• Affichage ou disposition d’un panneau de commande ou d’une interface utilisateur graphique (IUG)
  • Par exemple, un glucomètre
• La manière dont l’instrument interagit avec le patient ou l’utilisateur
  • Par exemple, la façon dont un masque d’appareil de VPPC se fixe au visage d’un patient
• La façon dont un outil chirurgical ou un système de libération est conçu pour être tenu ou utilisé par un chirurgien

Les modifications cosmétiques qui :

• n’influent pas sur la fonction ou l’utilisation clinique ne sont probablement pas des modifications importantes
• modifient le fonctionnement ou le rendement clinique d’un instrument sont importantes (pourraient influer sur sa sûreté et son efficacité)

Tableau d’exemples

Modifications à la stérilisation

Les modifications susceptibles d’influer sur l’efficacité du procédé de stérilisation ou la sûreté d’un instrument stérile sont importantes.

La nature du procédé de stérilisation est telle qu’il est impossible de déterminer dans le cadre d’une inspection ou d’essais si la stérilisation d’un instrument a été effectuée correctement. Les instruments médicaux sont considérés comme stériles si l’on peut démontrer un niveau d’assurance de stérilité d’au moins 10^-6. Le procédé de stérilisation doit être vérifié et validé et son rendement systématiquement surveillé.

Voici des exemples de modifications importantes apportées à la stérilisation :

• Le procédé de fabrication, le milieu ou le matériau de l’instrument introduit un organisme qui est plus difficile à tuer que l’organisme d’épreuve utilisé précédemment dans les essais de validation de la stérilisation.
• Le procédé de fabrication, le milieu ou le matériau de l’instrument augmente la biocontamination au-delà du niveau maximal de biocontamination préalablement validé par les essais de validation de la stérilisation.
• La conception de l’instrument introduit une caractéristique ou altère des caractéristiques existantes, ce qui entraîne un nouveau pire cas de site le plus difficile à stériliser aux fins de validation de la stérilisation.
• Le matériau de l’instrument est plus difficile à stériliser ou influe sur les résidus de stérilisant.
• Les processus de vérification et de validation du contrôle de la qualité sont modifiés, par exemple par l’introduction ou la suppression de la libération paramétrique, ou par la modification de la méthode de vérification de la dose stérilisante.
• La méthode de stérilisation est modifiée.
• Des paramètres critiques du cycle de stérilisation (comme la concentration d’oxyde d’éthylène gazeux ou la dose d’irradiation) sont modifiés.
• La dose appliquée est modifiée (comme les modifications de densité ou de configuration de la charge).

En général, toute modification qui soit déclenche un nouveau risque ou augmente un risque, soit produit des résultats inattendus à la suite d’une vérification et d’une validation de routine est considérée comme une modification importante. Ajouter des critères d’acceptation se rapportant à un nouvel essai ou des méthodes d’essai, en plus du processus existant, pour fournir des garanties en matière de stérilité et de fiabilité équivalentes ou supérieures ou garantir des aspects similaires en matière de sûreté est considéré comme une modification non importante.

Les modifications non importantes sont celles qui se limitent à :

• l’ajout d’une nouvelle installation, d’une chambre ou d’un nouvel équipement qui utilise la même méthode de stérilisation et les mêmes paramètres de cycle critiques (par exemple, concentration d’oxyde d’éthylène gazeux ou dose d’irradiation) et la validation à un niveau de stérilité garanti de 10^-6 conformément à une norme reconnue par Santé Canada (par exemple, ISO 11135 ou ISO 11137)

Exemples :

• Un stérilisateur sous contrat situé dans plusieurs emplacements déplace le procédé de stérilisation vers une autre installation, où on utilise un procédé de stérilisation équivalent vérifié.
• Les modifications d’équipement (dans un site approuvé ou un nouveau site) n’altèrent pas l’équipement validé précédemment.
• Les modifications mineures apportées aux paramètres du cycle (par exemple, humidité, pression, élévation) n’influent pas sur la dose appliquée et/ou les résidus de stérilisant énoncés dans le processus approuvé et la validation.

L’utilisation d’une méthode de stérilisation qui ne respecte pas les normes reconnues peut avoir une incidence importante. Consultez :

• La liste des normes applicables aux instruments médicaux

Pour obtenir des conseils sur la façon d’évaluer l’importance des modifications que vous souhaitez apporter à de nouvelles méthodes de stérilisation, envoyez un courriel à la Direction des instruments médicaux à meddevices-instrumentsmed@hc-sc.gc.ca.

Remarque : Une modification dans l’installation qui introduit un nouveau niveau d’organisme d’épreuve ou de biocontamination au procédé de stérilisation, qui n’a pas encore été validé, serait jugée importante. Cela est le cas, y compris quand les paramètres du cycle sont inchangés.

Modification d’emballage à barrière stérile

Les modifications d’emballage doivent également être évaluées selon leur incidence sur la stérilisation. En général, toute modification des caractéristiques de l’emballage (par exemple, des matériaux, de la taille, de la forme, de la largeur du sceau) ou de la configuration (comme dans l’emballage extérieur, la densité de chargement) est probablement importante si elle peut influer sur :

• l’absorption ou la pénétration de l’agent stérilisant
• les niveaux de résidus (le cas échéant)
• l’efficacité du procédé de stérilisation
• la sûreté de l’instrument stérile
• la résistance et les paramètres du sceau de l’emballage

Il faut aussi prendre en compte les questions de compatibilité entre le matériau de l’emballage et le procédé de stérilisation.

Modifications apportées aux cycles ou aux configurations préalablement approuvés

Une modification apportée à la méthode de stérilisation ou à l’emballage d’un instrument médical stérile n’est probablement pas importante si à la fois :

• elle a déjà été examinée et approuvée dans une demande précédente pour un instrument similaire
• toutes les affirmations suivantes se vérifient :
  • Il n’est pas plus difficile de stériliser l’instrument que l’instrument autorisé précédemment.
  • Les interactions de l’instrument avec l’emballage proposé ne présentent pas un risque plus grand lié à l’intégrité de la barrière stérile.
  • Les instruments sont fabriqués avec le même matériau et une conception similaire (pas de nouvelles caractéristiques de conception du pire scénario).
  • Les modifications proposées ont été entièrement représentées et approuvées dans une demande précédente de modification nouvelle ou importante.

Tableau d’exemples

Modifications au logiciel

Les logiciels peuvent être intégrés à un instrument médical ou un accessoire d’instrument médical, ou existent en tant que logiciels à titre d’instruments médicaux (LIM). Étant donné que les logiciels sont mis à jour facilement et fréquemment, ils peuvent faire l’objet de plusieurs modifications au cours de leur cycle de vie. Santé Canada considère que certaines de ces modifications sont importantes.

Voici des exemples de modifications importantes apportées à un logiciel :

• Modification influant sur la fonction ou les spécifications de rendement associées à l’utilisation prévue de l'instrument ou à l’utilisation prévue d’un instrument compatible dont la fonction est commandée par le logiciel.
• Introduction d'un nouveau risque ou modification d’un risque existant qui pourrait entraîner un effet néfaste important, y compris toute conséquence imprévue.
• Modification créant ou rendant nécessaire une nouvelle mesure de contrôle des risques ou la modification d’une mesure existante de contrôle des risques pour une situation dangereuse qui pourrait causer un préjudice important.

Voici des exemples de modifications non importantes quand aucune des modifications ci-dessus ne s’applique :

• Modifications conçues uniquement pour faire revenir le système aux spécifications de la dernière version autorisée de l'instrument.
• Intégration d’une modification du système d’exploitation dans lequel s’exécute le logiciel, qui ne change pas le code du logiciel sous-jacent
• Modifications prises uniquement pour renforcer la cybersécurité et qui n’ont aucune autre incidence sur le logiciel ou l’instrument.
• Modification introduisant uniquement des fonctions non thérapeutiques et/ou non diagnostiques, telles que l’impression, la télécopie, l’amélioration de la clarté de l’image, le format des rapports ou la prise en charge de langues supplémentaires.
• Modification seulement de l’apparence de l’interface utilisateur, qui risque peu d’influer sur l’utilisabilité, le diagnostic ou la thérapie fournie au patient.
• Désactivation d'une fonction qui n’influe pas sur la sûreté ou l’efficacité de l’instrument.

Il ne s’agit que de quelques exemples, nous vous recommandons donc d’évaluer les autres modifications logicielles qui peuvent, si elles ne sont pas contrôlées correctement, entraîner un comportement inattendu. La mesure dans laquelle une modification est importante dépend de son incidence potentielle sur la sûreté ou l’efficacité.

Voici d’autres exemples de modifications au logiciel qui peuvent être importantes ou non :

• Réécriture dans un autre langage de programmation
• Modifications de pilote
• Modifications du système d’exploitation
  • Non importantes si aucune modification n’est apportée à l'application
  • Importantes si des modifications de pilote sont nécessaires ou si le noyau diffère d’un système d’exploitation à l’autre
    • Par exemple, une modification de famille de système d’exploitation pour passer de Windows à Linux ou une modification majeure de Windows XP à Windows 10

Les instruments médicaux qui utilisent l’apprentissage machine (AM), en partie ou en totalité, pour atteindre leurs fins médicales prévues sont connus sous le nom d’instruments médicaux utilisant l’apprentissage machine (AM). Un plan de contrôle des changements préétablis (PCCP) fournit un mécanisme pour traiter les cas où il faut une autorisation préalable des modifications importantes prévues pour gérer un risque connu. Cette approche peut être avantageuse dans la gestion de certains risques connus des instruments médicaux utilisant l’AM, comme la dégradation du rendement du système d’AM au fil du temps en raison de la dérive du modèle d’AM.

Pour les instruments médicaux qui ont été autorisés au moyen d’un PCCP, les modifications ultérieures apportées conformément au PCCP autorisé ne sont pas importantes. Il n’est donc pas nécessaire de présenter une demande de modification d’homologation.

Concernant les modifications d'homologation apportées à un instrument qui ne font pas partie d’un PCCP autorisé, y compris les modifications apportées au PCCP lui-même, consultez :

• le Règlement sur les instruments médicaux
• les autres lignes directrices pertinentes, en plus de la présente ligne directrice

Pour en savoir plus sur les exigences de présentation des demandes relatives à des instruments médicaux utilisant l’AM ou des PCCP, consultez :

• Ébauche des lignes directrices préalables à la mise en marché pour les instruments médicaux fondés sur l'apprentissage machine

Types de modifications courantes au logiciel et conséquences imprévues

Les modifications au logiciel peuvent prendre plusieurs formes, notamment :

• les modifications de l’infrastructure
  • Par exemple, modification de compilateurs, de langages de programmation, de pilotes de logiciel
• les modifications architecturales
  • Par exemple, compatibilité du nouveau système d’exploitation, modifications logicielles pour prendre en charge le matériel modifié ou nouveau
• les modifications d’algorithme
• les modifications cosmétiques
  • Par exemple, nouveaux logos, polices d’interface utilisateur, couleurs
• le réusinage
  • Par exemple, amélioration de l’efficacité, la structure ou la maintenabilité
• la réingénierie
  • Par exemple, reconstituer le logiciel sous une nouvelle forme, en remplaçant le logiciel vieillissant

Les modifications cosmétiques sont souvent non importantes. Toutefois, les modifications énumérées ici peuvent être jugées importantes, car il peut y avoir des conséquences imprévues lors de l’exécution de codes logiciels dans des environnements logiciels souvent complexes. À titre d’exemple, une mise à niveau du système d’exploitation (SE) peut :

• déclencher des effets involontaires par l’utilisation de pilotes ou de noyaux différents
• exiger que d’autres composants logiciels soient mis à jour afin qu’ils soient compatibles

Vous devez tenir compte des conséquences des modifications pour déterminer si elles sont importantes.

Une modification au logiciel n’est probablement pas importante si :

• l’évaluation des risques le confirme
• elle est vérifiable au moyen des mêmes activités d’essai que celles qui ont été examinées par Santé Canada pour la version de logiciel précédemment autorisée
• et elle ne nécessite pas d’essai de validation du logiciel

Tableau d’exemples

Modifications apportées aux matériaux entrant dans la fabrication d'un instrument autre qu'un instrument diagnostique in vitro

Une modification de type de matériau ou de formulation peut influer sur les propriétés chimiques, physiques et/ou électromagnétiques du matériau. Une modification de matériau peut également avoir une incidence sur les éléments suivants de l’instrument :

• Procédé de fabrication
  • Par exemple, nécessité d’un équipement différent
• Spécifications relatives à la conception
  • Par exemple, modification du rendement mécanique de l’instrument
• Sûreté biologique et biocompatibilité
  • Par exemple, nouvelle substance potentiellement relargable
• Stabilité
  • Par exemple, réduction de la durée de conservation de l’instrument
• Méthode de stérilisation
  • Par exemple, une stérilisation à l’oxyde d’éthylène est requise à la place de la stérilisation par irradiation gamma
• Étiquetage
  • Par exemple, ajout d’une mise en garde de réaction allergique au matériau de l’instrument

Les modifications liées aux matériaux peuvent être intentionnelles ou non. Les modifications apportées au procédé de fabrication, à l’équipement ou aux conditions d’entreposage des matériaux peuvent également influer sur les propriétés des matériaux de l’instrument.

Exemples :

• La modification du dosage de stérilisation par irradiation gamma/faisceau électronique peut influer sur les propriétés de matériau d’un polymère réticulé.
• La modification d’un équipement d’extrusion peut influer sur la rugosité de la surface du matériau.
• Les modifications apportées aux procédés de réutilisation ou de recyclage des matériaux ou aux conditions d’entreposage des matières premières destinées à la fabrication additive peuvent influer sur les propriétés ou le rendement de l’instrument fini.

Toutes les modifications doivent être évaluées séparément.

L’incidence d’une modification au matériau sur la sûreté et/ou l’efficacité de l’instrument dépend également de ce qui suit :

• Façon dont l’instrument doit être utilisé
• Caractère effractif ou non effractif de l'instrument
• Type et durée du contact avec les tissus ou les liquides organiques
• Si le matériel modifié a été utilisé dans un instrument autorisé avec la même utilisation prévue

Remarque : Veuillez consulter les autres sections de la présente ligne directrice pour connaître les modifications de matériau relatives aux éléments ci-dessous.

• Procédé de fabrication
• Installation
• Équipement
• Procédure de contrôle
• Spécifications relatives à la conception
  • Par exemple, rendement mécanique de l’instrument
• Procédé de stérilisation
• Étiquetage
• Instruments de classe II compatibles
  • Par exemple, la modification d'un matériau d’agrafeuse chirurgicale de classe II autorisée indépendamment qui est compatible avec des agrafes chirurgicales de classe III autorisées

L'organigramme figurant ci-dessous et une explication détaillée décrivent l’évaluation que vous devez effectuer pour déterminer si votre modification est importante.

Description textuelle

La figure 1 est un organigramme qui contient 7 cases avec des questions auxquelles vous pouvez répondre par oui ou par non. Chaque réponse fait progresser dans le processus décisionnel.

La case 1 de l’organigramme montre qu’une modification dans l’approvisionnement ou le traitement des matériaux d’origine humaine ou animale est importante. Pour en savoir plus, consultez :

• Lignes directrices sur la réglementation des instruments médicaux fabriqués à partir de tissus animaux viables ou non viables ou de leurs dérivés ou contenant de tels tissus ou dérivés

La case 2 concerne les modifications relatives au fournisseur. Une modification de ce type n’est pas importante si le type de matériau, la formulation, la composition chimique et le traitement restent identiques.

À partir de la case 3, les considérations se rapportent aux modifications influant sur le type de matériau, la formulation, la composition chimique ou le traitement.

Tout d’abord, comme l’indique la case 3, il faut déterminer si le matériau modifié sera en contact direct ou indirect avec des tissus ou des liquides organiques.

• Le contact direct s’entend de tout contact physique d’une substance avec des tissus ou des liquides organiques.
• Le contact indirect désigne un matériau par lequel un liquide ou un gaz passe avant que le liquide ou le gaz entre en contact physique avec les tissus ou les liquides de l’organisme. En d’autres termes, le matériau en soi n’entre pas en contact physique avec les tissus ou les liquides organiques.

Cependant, pour ce qui est de la sûreté des instruments, il n’y a pas de différence entre un contact direct et un contact indirect avec des tissus ou des liquides organiques. Une modification qui implique l’un ou l’autre type de contact pourrait être importante, dans l’attente d’autres considérations.

La modification n’est pas importante si la substance altérée n’entre pas en contact direct ou indirect avec des tissus ou des liquides organiques et n’entraîne pas d’autres modifications qui pourraient être importantes.

Si la substance modifiée est en contact avec des tissus ou des liquides organiques, la case 4 demande si la substance altérée est utilisée dans un instrument autorisé du même fabricant ayant une conception similaire aux fins des mêmes indications. La modification n’est pas importante si les 2 instruments sont fabriqués au moyen du même procédé et que le matériau est utilisé dans la même configuration physique aux fins de la même indication pour les 2 instruments. De plus, il ne doit pas y avoir eu de préoccupations concernant la biocompatibilité de l'instrument autorisé.

L’instrument autorisé doit avoir tous les éléments suivants :

• Classification de risque identique ou supérieure
• Catégorie de contact identique ou plus risquée
  • Par exemple, un contact avec le sang est plus risqué qu’un contact avec la peau intacte
• Durée de contact identique ou plus longue

Remarque : Une modification de matériau peut influer sur la façon dont il interagit avec les matériaux adjacents liés. Si un matériau utilisé précédemment dans un instrument autorisé est introduit dans un instrument dont les interactions entre matériaux adjacents sont différentes, la modification est jugée importante.

Si l'instrument ne répond pas à ces conditions, la case 5 demande si le matériau modifié utilisé dans un instrument effractif doit :

• être absorbé par l’organisme
• rester dans le corps pendant au moins 30 jours
• ou être en contact avec le système cardiovasculaire central

Si un instrument répond à ces conditions, il s’agit d’une modification importante, à moins :

• qu’il s’agisse d’une modification de colorant utilisant un colorant modifié conforme à la liste 7 de la Color Additive Status List (liste de statut des additifs colorants) de la Food and Drug Administration des États-Unis (en anglais seulement)
• qu’il n’y ait pas d’autres modifications

Si l’instrument ne répond pas à ces conditions, la case 6 pose des questions sur les préoccupations relatives à la biocompatibilité. Une modification de matériau associée à une préoccupation nouvelle ou accrue relative à la biocompatibilité est une modification importante :

• Une nouvelle préoccupation relative à la biocompatibilité désigne un cas où un nouveau type d’essai de biocompatibilité est requis pour l’instrument comportant le matériau altéré.
• Une préoccupation accrue relative à la biocompatibilité désigne un cas où l’essai initial de biocompatibilité de l’instrument ne s’applique plus à l’instrument comportant le matériau altéré.

Par exemple, si un matériau altéré introduit une nouvelle substance relargable qui doit être mise à l’essai :

• un nouveau problème de biocompatibilité se poserait si l’on soupçonne la substance relargable d’être génotoxique et qu’aucun essai de génotoxicité antérieur de l'instrument d’origine n’a été effectué
• une préoccupation accrue relative à la biocompatibilité serait soulevée si l’essai de sensibilisation de l'instrument d’origine ne s’applique pas au potentiel de sensibilisation de la substance relargable

Enfin, selon la case 7, si une modification de matériau entraîne d’autres modifications, notamment des spécifications de l’instrument, du rendement, du procédé de fabrication ou de l’étiquetage, consultez d’autres sections de la présente ligne directrice, s’il y a lieu.

Tableau d’exemples

Modifications apportées aux matériaux entrant dans la fabrication d'un instrument diagnostique in vitro

Il existe une distinction entre les instruments diagnostiques in vitro (IDIV) et les autres instruments en ce qui concerne les modifications de matériau.

Les modifications de matériau d’un IDIV comprennent les modifications apportées :

• aux composants essentiels
  • comme les antigènes, les anticorps, les amorces et les conjugués
• aux autres réactifs
  • comme les tampons
• aux matériaux qui sont en contact direct avec les réactifs de l’instrument
  • comme les cassettes, les flacons de solution

Voici des exemples de modifications de matériau qui sont probablement importantes :

• Modification à un composant essentiel d’un IDIV
• Modification pour laquelle l’évaluation des risques a déterminé une incidence potentielle sur la sûreté ou l’efficacité de l’instrument, notamment :
  • une incidence sur une allégation de rendement
  • une incidence qui exige une nouvelle étude de stabilité
• Une incidence sur les matériaux d’un IDIV qui influe sur le principe de fonctionnement de l’instrument
  • Par exemple, d’une épreuve d’immunofluorescence par un essai immuno-enzymatique (ELISA)
  • Les modifications apportées au principe de fonctionnement peuvent influer sur les caractéristiques de rendement d’un IDIV, y compris sa spécificité ou sa sensibilité (il faut tenir compte de l’incidence de chaque modification sur la sûreté et l’efficacité de l’instrument)
  • Par exemple, les modifications dans des composantes ou des matériaux de réaction, comme des matériaux d’étalonnage, qui entraînent une altération des caractéristiques de rendement et qui sont indiquées dans l’étiquetage sont probablement importantes

Les modifications apportées aux matériaux d’un IDIV qui entraînent une modification de la conception, du procédé de fabrication, de l’équipement, des procédures de contrôle et/ou de l’étiquetage, y compris la stabilité, sont traitées dans d’autres sections du présent guide.

Tableau d’exemples

Modifications à l’étiquetage

L’étiquetage comprend :

• les manuels de l'utilisateur
• l’étiquetage destiné au patient
• le mode d’emploi
• les étiquettes apposées sur l’instrument
• les autres documents fournis qui comprennent des renseignements sur l’utilisation de l’instrument

Les modifications à l’étiquetage sont souvent déclenchées par :

• la modification des exigences des utilisateurs
• des modifications apportées à un instrument, y compris les modifications apportées aux spécifications de rendement et aux matériaux

Vous devez considérer chaque modification apportée à l’étiquetage séparément, ainsi que l’incidence totale des modifications d’étiquetage au fil du temps.

Les modifications qui déclenchent une modification d’étiquetage doivent également être évaluées conformément à toutes les autres sections pertinentes de la présente ligne directrice.

Modifications concernant les indications d’emploi, l’utilisation prévue et les avantages cliniques

Les modifications apportées à l’utilisation prévue ou aux indications d’emploi sont importantes, à moins qu’elles ne se situent dans la portée actuelle des indications énoncées dans l’étiquetage. Cette règle suit les principes généraux suivants :

• l’interpolation est moins susceptible d’entraîner une modification importante
• l’extrapolation est plus susceptible d’entraîner une modification importante

Une modification importante consisterait à ajouter un nouveau sous-groupe de patients aux indications ou à l’utilisation prévue. Ce groupe peut être considéré comme présentant un risque plus élevé que le groupe de population plus général défini dans les indications précédentes ou l’emploi prévu.

Toutefois, cette modification n’est probablement pas importante si le sous-groupe de patients déterminé a été ajouté à des fins de clarification et qu'il a été couvert dans les indications d’emploi de l’instrument autorisé.

Exemple de modification importante :

• La modification inclut les patients pédiatriques, mais les indications précédentes associées à l’étiquetage de l'instrument autorisé étaient générales et ne faisaient pas référence à l’âge du patient.

Exemple de modification non importante :

• Un instrument était indiqué pour les patients qui ont subi un infarctus du myocarde.
  • Une modification a été apportée pour ajouter les patients « adultes » qui ont subi un infarctus du myocarde aux indications d’emploi.
  • L’instrument était doté d’une technologie bien établie pour laquelle une intervention précoce n’est pas associée à des risques accrus à long terme ou à vie.

En général, la réduction des indications d’emploi à un sous-ensemble de la population d’origine constitue une modification non importante.

Néanmoins, les modifications suivantes seraient considérées comme importantes :

• Une restriction des indications d’emploi est introduite en raison de préoccupations associées à la sûreté et l’efficacité de l’utilisation de l'instrument.
  • Notons qu’une contre-indication ou une mise en garde doit également être ajoutée à l’étiquetage dans ce cas.
• Le libellé est modifié pour signifier qu’il existe un plus grand nombre de preuves cliniques à l’appui de l’allégation que celles qui avaient été présentées et examinées par Santé Canada.
  • L’étiquetage comprend un nouveau libellé et de nouvelles allégations.
• Les indications d’emploi sont modifiées de sorte que l’utilisation ne soit autorisée que dans les cas de problème de santé, comme une hypertension de plus de 150 mm Hg.
  • La modification exige des preuves cliniques à l’appui de l’allégation.

Exemples d’autres modifications importantes à l’étiquetage :

• Les modifications au contenu de l’étiquetage concernant le moment d'utilisation, le lieu d’utilisation ou la personne qui utilise l’instrument.
• L’ajout d’allégations associées à des interventions antérieures par rapport aux allégations d’étiquetage actuelles de l’instrument autorisé.
• De nouvelles allégations qui peuvent modifier le milieu dans lequel l’instrument est utilisé.
  • Par exemple, le passage d’un emploi à l’hôpital à une utilisation en cabinet ou à domicile
• De nouvelles allégations qui modifient la personne pouvant utiliser l’instrument.
  • Par exemple, le passage d’un professionnel de la santé à un technicien, un patient ou une personne soignante

Exemples de modifications apportées aux mises en garde et aux précautions qui peuvent ne pas être importantes :

• Des modifications mineures clarifiant le libellé actuel des mises en garde et des précautions pour un instrument.
• La suppression d’une mise en garde ou d’une précaution lorsque les mêmes renseignements sont inclus et présentés de façon identique ailleurs dans l’étiquetage.
• L’ajout d’une mise en garde ou d’une précaution non motivée par de nouvelles informations relatives à la sûreté et à l’efficacité de l'instrument.

Exemples de modifications importantes apportées aux mises en garde et aux précautions :

• L’ajout ou la suppression d'une contre-indication
• La suppression d'une mise en garde ou d’une précaution, à moins que des renseignements équivalents continuent d’être inclus ailleurs dans l’étiquetage de manière équivalente
• L’ajout d’une mise en garde ou d’une précaution motivée par de nouvelles informations relatives à la sûreté et à l’efficacité de l'instrument
• La suppression d’effets potentiellement nocifs si l’énumération desdits effets fait partie d’une mesure d’atténuation des risques requise

L’ajout d’un avantage clinique à l’étiquetage peut introduire de nouvelles allégations ou élargir les allégations existantes dans les indications d’emploi. Il s’agira probablement d’une modification importante dans la plupart des cas.

Exemples de modification importante :

• De nouvelles allégations (explicites ou implicites) relatives à la sûreté et l’efficacité qui doivent être appuyées par des données.     
• Une nouvelle représentation des incertitudes relatives au rendement qui nécessitent des données justificatives. 
  • Par exemple, indiquer qu’un remplacement total du genou est fiable à 80 % après 15 ans.

Exemple de modification non importante :

• L’ajout d’un avantage clinique lorsque les énoncés sont entièrement inclus dans la portée des indications d’emploi autorisées et que les informations justificatives se trouvent dans l’étiquetage autorisé existant

Il est possible d'introduire un nouvel étiquetage qui cible des populations différentes (comme un étiquetage selon les patients) ou qui a été conçu à des fins de commercialisation.

Exemples de modification non importante :

• Le nouvel étiquetage n’introduit pas de nouvelles allégations ou déclarations au sujet de la sûreté, de l’efficacité, de l’incertitude ou des mécanismes thérapeutiques, qui dépassent la portée des indications d’emploi, de l’utilisation prévue ou de la description générale de l’utilisation incluse dans l’étiquetage de l’instrument actuellement autorisé.
• Des modifications d’étiquetage qui clarifient les instructions pour rendre l’utilisation de l’instrument plus facile, plus sécuritaire ou plus efficace.

Concernant les IDIV, voici des exemples de modifications qui sont probablement importantes :

• L’identification d’une nouvelle sous-population pour laquelle des données cliniques n’ont pas été fournies auparavant.     
  • L’identification de cette nouvelle sous-population ne constituerait pas une modification importante si les données cliniques avaient déjà été fournies et examinées pour la sous-population.
• L’ajout ou la suppression de restrictions qui ne sont pas énoncées dans l’utilisation prévue, mais qui figurent ailleurs dans la notice.
  • Cette modification n’est pas importante si elle n’a pas d’incidence sur l’utilisation correcte, le rendement ou l’interprétation des résultats corrects (et que cela est étayé par l’évaluation de l’utilisabilité ou l’expérience clinique).
• La suppression d’une mise en garde ou d’une précaution
  • L’ajout d’une mise en garde ou d’une précaution n’est probablement pas une modification importante, à moins qu’elle ait également une incidence sur l’utilisation prévue.

Modifications concernant le retraitement, la stérilisation, le nettoyage ou la désinfection

Les instruments médicaux qui sont retraités, stérilisés, nettoyés ou désinfectés par l’utilisateur final doivent comprendre des directives validées par le fabricant sur le procédé de nettoyage, de désinfection et/ou de stérilisation.

Consultez :

• Renseignements devant être fournis par les fabricants pour le retraitement et la stérilisation des matériels médicaux réutilisables

Les modifications à la méthode ou au produit de stérilisation, de nettoyage ou de désinfection recommandés qui ont déjà été soumises et examinées relativement à un instrument de classe III ou IV autorisé peuvent être jugées importantes. La suppression d’une méthode ou d’un produit recommandé de l’étiquette ou de la notice peut ne pas constituer une modification importante si d’autres options validées et autorisées au Canada continuent d’être incluses dans l’étiquetage.

Modifications concernant d’autres autorités de réglementation

Pour obtenir des renseignements sur l’ajout d’un avantage clinique à l’étiquetage, veuillez consulter la sous-section relative aux modifications concernant les indications d’emploi, l’utilisation prévue et les avantages cliniques. L'ajout de textes dans d'autres langues requises par d'autres autorités de réglementation n’est pas une modification importante.

Les modifications liées aux références dans l’étiquetage sont importantes si elles :

• incluent des articles qui se rapportent spécifiquement à l’utilisation non indiquée sur l’étiquette de l’instrument médical par rapport à l’étiquetage actuellement autorisé     
• ajoutent des références relatives à l’utilisation non indiquée sur l’étiquette
• ajoutent de nouvelles allégations à l’étiquetage associées aux documents et éléments cités en référence si les allégations n’ont pas déjà été examinées et intégrées à l’étiquetage autorisé par Santé Canada

En ce qui concerne les références, les modifications suivantes ne sont pas importantes :

• L’introduction de nouvelles références aux données hébergées dans une base de données de tierces parties. Ces références pourraient être requises aux fins d’autres approbations réglementaires si cette base de données indique que les données sont disponibles pour des publics non canadiens.
• L’inclusion de références à de l’information accessible au public, comme des articles de revue

Il faut aussi supprimer les références à des instruments obsolètes dans le mode d’emploi, quand un instrument n’est plus disponible ni pour la vente ni à des fins d’utilisation au Canada. Cette modification n’est pas considérée comme une modification importante.

Modifications concernant la durée de vie utile d’un produit

Voici des exemples de modification importante :

• Introduction d’un nouvel énoncé au sujet de la durée de vie utile prévue d’un instrument qui ajoute une période précise (par exemple, 90 % d’absence de défaillance de l'instrument après 3 ans), qui n’est pas incluse dans l’étiquetage actuellement autorisé
• Allégations de prolongation de la durée de conservation si :
  • les protocoles et les méthodes de détermination de la durée de conservation ont été modifiés ou n’ont pas été examinés dans une demande précédente
  • les résultats ou les critères d’acceptation sont très différents des données examinées précédemment
• La réduction de la durée de conservation si une modification a influé sur la sûreté ou l’efficacité de l’instrument ou si d’autres facteurs ont modifié le rapport risques-avantages

Exemples de modification non importante :

• L’ajout d’énoncés généraux sans allégations particulières, comme :
  • les prothèses de genou ont une durée de vie limitée et une révision ou un remplacement ultérieur pourrait être nécessaire
  • la durée de vie utile prévue dépend de l’utilisation par le patient et des caractéristiques de ce dernier
• L’ajout d’énoncés associés à des essais au banc simulés, qui démontrent une durée de vie minimale fondée sur des modèles d’essais non cliniques, avec une mise en garde indiquant clairement que les facteurs liés au patient peuvent augmenter ou réduire la durée de vie prévue de l’instrument si Santé Canada a déjà examiné les données
  • Cette modification serait importante si les essais au banc simulés n’avaient pas déjà été présentés à Santé Canada dans le cadre de la demande d’autorisation.
• Les allégations de prolongation de la durée de conservation, y compris pour les IDIV, si vous avez validé les nouvelles allégations et obtenu des résultats semblables en utilisant les mêmes protocoles et méthodes que la validation initiale soumise à Santé Canada au moment de la demande d’autorisation (protocole identique, y compris des critères d’acceptation identiques à ceux précédemment acceptés par Santé Canada)
  • Si l’un des paramètres change pendant la validation des prolongations de durée de conservation, la modification devient importante.

Modifications concernant les instruments compatibles

Vous devez indiquer clairement sur l’étiquette les instruments disponibles au Canada. L’information doit indiquer clairement la manière dont l’instrument peut être utilisé de façon sécuritaire et efficace avec les instruments compatibles autorisés qui sont disponibles au Canada. Il faut aussi supprimer les références à des instruments obsolètes dans le mode d’emploi quand un instrument n’est plus disponible ni pour la vente ni à des fins d’utilisation au Canada (modification non importante).

L’ajout de références dans les instructions d’utilisation à des instruments non autorisés ou à des instruments qui ont déjà été autorisés, mais qui ne sont plus disponibles au Canada en raison de leur obsolescence, ne constitue pas une modification importante dans la mesure où :

• l’étiquetage ne comprend pas d’énoncés promotionnels ou ne sert pas à annoncer la vente de l’instrument non autorisé
• il n’y a pas d’allégation d’interopérabilité entre l'instrument non autorisé et votre instrument non justifiée, par exemple :
  • l’étiquetage d’une plaque d'ostéosynthèse proposée fait référence à des vis non autorisées et vous avez la preuve que l'instrument est sécuritaire et efficace s’il est utilisé avec ces vis; il est alors acceptable d’inclure une référence aux vis non autorisées
    • Modification non importante
  • l’étiquetage d’un moniteur pour patients fait référence à une sonde de diagnostic non autorisée fabriquée par un autre fabricant pour laquelle vous n’avez aucune preuve de sûreté ni d’efficacité
    • Modification importante, car cela nécessiterait la présentation de preuves pour en démontrer la sûreté et l’efficacité
• l’indication principale d’emploi ne dépend pas de l’instrument non autorisé
  • Par exemple, si l'instrument non autorisé est mentionné dans les indications d’emploi
• l’utilisation de l’instrument non autorisé n’est pas requise pour que votre instrument réponde aux exigences des articles 10 à 20 du Règlement
• l’utilisation de l’instrument non autorisé n’est pas requise pour que votre instrument réponde aux exigences de l’alinéa 68,11(2)g) du Règlement
• l’inclusion de la référence à des instruments non autorisés n’induit pas l’utilisateur en erreur, car le fait d’ignorer les instructions d’utilisation de l'instrument non autorisé ne nuit pas à la sûreté et l’efficacité de l'utilisation de l'instrument

L’ajout d’allégations de compatibilité à l’étiquetage d’un instrument de classe III ou IV avec un instrument de classe III ou IV autorisé séparément constitue souvent une modification importante. Cela s’applique aux 2 situations suivantes :

• Ajout de l’allégation aux instruments de classe III et IV, lorsque les 2 instruments proviennent du même fabricant
• Ajout de l’allégation à l’instrument de classe III ou IV, lorsque le fabricant du deuxième instrument est différent
  • Par exemple, l’ajout d’une allégation de compatibilité entre une doublure en polyéthylène et une tête fémorale autorisée séparément

L’ajout d’une allégation de compatibilité avec un instrument autorisé semblable à un instrument compatible figurant actuellement dans la liste ne constitue pas nécessairement une modification importante.

L’ajout d’une allégation de compatibilité n’est pas une modification importante si à la fois :

• les différences entre l'instrument compatible proposé et l'instrument compatible actuel sont considérées comme non importantes conformément aux termes de la présente ligne directrice
• l'instrument compatible actuellement indiqué et le nouvel instrument compatible proposé (qui est également autorisé au Canada) sont fabriqués par le même fabricant

Toutefois, l’ajout d’un nouvel instrument compatible est probablement une modification importante si :

• le fabricant du nouvel instrument compatible proposé n’a pas déjà été inscrit comme fabricant d’un instrument compatible
• le nouvel instrument compatible a une incidence sur les indications d’emploi de l’un ou l’autre des instruments

Si vous avez fait une allégation de compatibilité avec un instrument d’un autre fabricant, vous devez surveiller les modifications possibles qui rendraient la compatibilité invalide. Une modification importante apportée par un fabricant tiers à un instrument compatible pourrait avoir une incidence sur la sûreté et l’efficacité de votre instrument. Ce serait une modification importante.

Pour les modifications des allégations de compatibilité associées à un instrument de classe II compatible, voir la prochaine section sur les modifications d'homologation de classe III ou IV concernant les instruments de classe II compatibles distincts.

La suppression d’une allégation de compatibilité approuvée peut être considérée comme une modification importante si à la fois :

• la suppression est due à des préoccupations relatives à l’utilisation sûre ou efficace des instruments compatibles assemblés
• les préoccupations portent sur la façon dont les instruments interagissent les uns avec les autres et la façon dont le système fonctionnera en conséquence

Modifications concernant la résonance magnétique

En général, une modification de l’allégation de sûreté relative à la résonance magnétique (RM) d’un instrument médical autorisé, qui concerne les conditions dans lesquelles l’imagerie peut être effectuée en toute sécurité, est importante.

La modification serait non importante si :

• un instrument implantable ne contient aucun matériau ferromagnétique ou paramagnétique (par exemple, un implant polymère) et de nouvelles allégations d’étiquetage relatives à la RM sont ajoutées
• les allégations conditionnelles relatives à la RM sont réduites à un sous-ensemble de conditions déjà autorisées

Tableau d’exemples

Modifications des classes III et IV pour les instruments de classe II compatibles

La « compatibilité » est la capacité d’un instrument, lorsqu’il est utilisé avec un ou plusieurs autres instruments, à atteindre l’objectif clinique global sans que l’utilisateur ait à modifier ou adapter une partie quelconque des instruments combinés.

La conformité à l’article 18 du Règlement sur les instruments médicaux constitue une exigence importante pour démontrer la sûreté et l’efficacité des instruments médicaux qui doivent être utilisés ensemble. En vertu de l’article 18, un instrument médical destiné à être utilisé avec d’autres instruments médicaux doit à la fois :

• être compatible avec tout autre instrument médical avec lequel il interagit
• ne doit pas nuire au rendement des instruments médicaux avec lesquels il est utilisé

Cette exigence s’applique aux instruments compatibles qui se trouvent sur la même autorisation et à ceux qui sont autorisés séparément.

Consultez l’avis suivant concernant les situations où les instruments sont autorisés séparément :

• Exigences pour l'homologation de matériels médicaux interdépendants

Lorsqu’une modification est apportée à un ou plusieurs des instruments compatibles, il faut s’assurer que la combinaison d’instruments médicaux continue de répondre aux exigences de l’article 18. De plus, conformément à l’alinéa d) de la définition de « modification importante », une modification à l’utilisation prévue de l’instrument comprend une utilisation nouvelle ou prolongée.

La présente section de la ligne directrice s’applique aux 2 scénarios suivants :

1. L’étiquetage d’un instrument de classe III ou de classe IV est modifié pour indiquer la compatibilité avec un instrument de classe II, même si la formulation de l’énoncé d’« utilisation prévue et/ou d’indications d’emploi » est inchangée.
2. Une modification est apportée à un instrument autorisé de classe II pour lequel il est déjà indiqué qu’il est compatible avec un instrument autorisé de classe III ou IV.

Pour évaluer si l’un ou l’autre de ces 2 scénarios constitue une modification importante aux fins d'une autorisation de classe III ou IV, il faut évaluer s’ils peuvent influer sur la sûreté ou l’efficacité de l'instrument de classe III ou IV en tenant compte des facteurs suivants :

• Nature essentielle de l'instrument de classe II
  • Plus l'instrument de classe II est essentiel au fonctionnement global du système (y compris la sûreté ou l’efficacité), plus la modification de compatibilité pourrait influer sur la sûreté ou l’efficacité de l'instrument de classe III ou IV
  • Les modifications suivantes sont généralement importantes :
    • Plus longue durée d’utilisation
    • Nouvelles indications cliniques dont la portée ou la spécificité est plus grande que celles des allégations de classe III ou IV
    • Populations différentes de patients
    • Modification qui nécessite de nouvelles études cliniques
    • Modification du traitement administré
    • Nouveau flux de travail opérationnel ou nouvelle interface utilisateur
• Différences dans les spécifications relatives à la conception clés entre le ou les instruments de classe II, qui étaient précédemment indiqués comme étant compatibles avec l'instrument, et l'instrument de classe II nouveau ou modifié

Il faut déterminer et analyser la façon dont ces différences pourraient avoir une incidence sur la sûreté et l’efficacité du système dans son ensemble. Il s’agit notamment d’évaluer si la modification peut influer sur des facteurs comme la compatibilité, le rendement et l’atténuation des risques.

Tableau d’exemples

Modifications aux systèmes de diagnostic à ultrasons

Santé Canada reconnaît qu’il existe un certain nombre de systèmes de diagnostic à ultrasons autorisés au Canada qui ont un profil de sécurité établi au Canada et dans d'autres instances réglementaires. Par conséquent, une modification apportée à un système de diagnostic à ultrasons n’est pas importante si tous les éléments suivants s’appliquent :

• L’utilisation prévue du système n’a pas changé et les modifications n’introduisent pas d’imagerie intracardiaque ou intravasculaire au moyen de transducteur par cathéter.
• Les modifications n’introduisent pas une utilisation stérile ou une stérilisation lorsque cela n’était pas indiqué précédemment et n’influent pas sur l’utilisation stérile précédemment indiquée.
• Les modes de fonctionnement de l'instrument modifié sont bien établis.
  • Modes bien établis : mode A, mode B, mode M, Doppler (onde continue, couleur, onde pulsée, puissance, combinaison), suivi de tavelure, imagerie harmonique tissulaire et combinaison
  • Modes qui ne sont pas bien établis : élastographie par ondes de cisaillement, cartographie de l’atténuation acoustique, imagerie par transmission, mesure de la vitesse du son
• Les modifications ne conduisent pas à des sorties acoustiques supérieures aux niveaux de puissance acoustique maximale recommandés (consulter la ligne directrice Demande d’homologation d’instrument relative à des systèmes de diagnostic à ultrasons et à des transducteurs).
  • I_SPTA.3 <720 mW/cm² dans la plupart des applications, <430 mW/cm² pour les applications cardiaques, <17 mW/cm² pour les applications ophtalmiques
  • I_SPPA.3 <190 W/cm² dans la plupart des applications, <28 W/cm² pour les applications ophtalmiques
  • MI < 1,9 pour la plupart des applications, <0,23 pour les applications ophtalmiques
• Les modifications n’entraînent pas de paramètres d’examen à ultrasons situés hors de chacune des plages suivantes :
  • Fréquence centrale de 1 à 20 MHz
  • Pression de raréfaction de crête de 0 à 7 MPa
  • 1 à 100 cycles dans une impulsion (sauf pour le Doppler à onde continue (CW))
  • Fréquence de répétition des impulsions de 100 à 20 000 Hz
• Les modifications n’utilisent pas de nouveaux effets mécaniques ou thermiques ni pour l’imagerie ni pour les mesures.
• Les mesures et les analyses sont clairement décrites et l’utilisateur peut régler les paramètres de contrôle associés.
  • Le traitement de l’image doit être réversible ou l’image d’origine doit être mise à la disposition de l’utilisateur.
  • L’utilisateur peut modifier ou régler les applications de post-traitement activées par l’utilisateur qui servent aux mesures (par exemple, la segmentation et l’enregistrement).
  • Dans la mesure du possible, l’utilisateur doit pouvoir modifier les valeurs, les paramètres ou les seuils supposés dans des équations ou des algorithmes servant à générer des sorties supplémentaires en fonction des mesures des dimensions anatomiques, de la vitesse tissulaire ou de l’intensité des pixels.
  • L’étiquetage fournit des informations complètes sur les algorithmes de traitement ou de compression utilisés par l'instrument, le cas échéant.
• La vérification des éléments du transducteur intégré est effectuée chaque fois qu’un transducteur est connecté au système principal ou activé afin que le rendement du transducteur soit approprié.
  • Par exemple, la vérification de l’impédance de chaque élément peut fournir une évaluation préliminaire de l’intégrité et de la fonction de l’élément.
• La température de surface du transducteur est conforme aux exigences de la norme CEI 60601-2-37.
• Si l'instrument est destiné à une utilisation endocavitaire, l’étiquetage comprend des instructions de nettoyage/désinfection validées et détermine les gaines de protection de sonde qui conviennent.

Tableau d’exemples