Aperçu trimestriel du programme des produits de santé naturels - Premier trimestre (Exercice 2014-2015)

Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance

Licence de mise en marché

Demandes (DLMM) reçues :

  • 87 167 (Depuis 2004)

Licences délivrées depuis 2004 :

  • 54 706 (Représentent 81 629 produits)
Demandes reçues ce trimestre
Type de demande Montant reçu Écart par rapport au trimestre précédent
Demandes 2 294 +5 %
Modifications 655 +14 %
Avis 427 -22 %
DLMM reçues ce trimestre, par type
Type de DLMM Montant reçu Écart par rapport au trimestre précédent
DLMM officinales 1 074 +3 %
DPT Cat. IV/NE 16 +78 %
Homéopathiques 143 +88 %
Non-Traditionelles 948 +4 %
Normes d'étiquetage (NE) 10 +100 %
NE Abrégé 2 +100 %
Traditionelles 101 +25 %
Demandes traitées ce trimestre
Type de Submission Montant reçu Écart par rapport au trimestre précédent
Demandes 2 651 -9 %
Modifications 703 -11 %
Avis 469 -49 %
DLMM traitées ce trimestre
Type de DLMM Montant reçu Écart par rapport au trimestre précédent
Homologuées 2 329 88 %
Refusées 213 8 %
Retirées 109 4 %
Demandes et modifications (9 derniers trimestres)
Le projet pilote de la DPSN sur le traitement des demandes en fonction des normes de service proposées (10-30-180) a commencé au quatrième trimestre 2013-2014 et a fini à la fin du premier trimestre 2014-2015.
9 Derniers
trimestres
Reçu Traitées Traitées
dans le délais
Accumulation
2012-2013 T1 2 207 1 770 1 648 437
2012-2013 T2 2 252 1 998 1 737 691
2012-2013 T3 2 095 2 138 1 678 648
2012-2013 T4 2 528 2 829 1 737 347
2013-2014 T1 2 724 2 459 1 629 612
2013-2014 T2 2 676 2 434 1 840 854
2013-2014 T3 2 682 2 637 1 862 899
2013-2014 T4 2 765 3 714 2 728 -50
2014-2015 T1 2 949 3 351 2 889 -452

Le nombre des demandes reçues a légèrement augmenté par rapport au trimestre précédent, devenant le trimestre avec un taux de réception le plus élevé des 9 derniers trimestres. Le nombre de demandes traitées a diminué ce trimestre, bien qu'il reste le deuxième plus haut total des 9 derniers trimestres, atteignant 3 351 demandes avec 86 % d'entre eux dans la norme de service.

L'accumulation négative qui apparaît dans le tableau ci-dessus indique les périodes où les demandes traitées ont excédé les demandes reçues et les demandes accumulées provenant des trimestres précédents.

La nouvelle politique sur la gestion des demandes de licence de mise en marché (DLMM) des produits de santé naturels a été publiée le 30 juin, 2014. La préparation en vue des nouvelles normes de service, par l'entremise au projet pilot, a permis une augmentation des demandes traitées dans les normes de service.

La Direction chargé du programme des produits de santé naturels a changé son nom à la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO).

IPA - Délai de 60 jours : 177 Demandes et modifications en traitement
Intervalle Pourcentage en cours Écart par rapport au trimestre précédent
0-30 jours 69 % +12 %
31-60 jours 7 % -37 %
>60 jours 24 % -43 %
Non-IPA - Délai de 180 jours : 1792 Demandes et modifications en traitement
Intervalle Pourcentage en cours Écart par Rapport au Trimestre Précédent
0-90 jours 55 % +7 %
91-180 jours 41 % -18 %
>180 jours 4 % -69 %

Durant ce trimestre la DPSNSO a terminé l'examen des monographies suivantes : N-Acétyl-L-Cystéine, Resvératrol, Extrait de vin rouge et Suppléments à l'entraînement. La DPSNSO a aussi publié, pour fin de consultation, les monographies suivantes : Spiruline, Noyer noir, Extrait d'isoflavones de trèfle rouge, Fonctions cognitives et Gelée royale, ainsi que les révisions aux monographies de Reishi et des Produits pour la santé bucco-dentaire.

Les prochaines monographies de la DPSNSO seront publiées durant le prochain trimestre : Poivre noir - Piper nigrum, Extrait de Fèves de Café Vert (Sous consultation), Ubiquinol, Triphala et Huile de phoque, ainsi que les révisions aux monographies des Probiotiques et des Produits à ingrédients multiples pour le soin des articulations.  Les monographies suivantes devraient être publiées pour consultations durant le prochain trimestre : Aloe vera gel tiré des feuilles - Orale, Manguier sauvage, Kutki, Aromathérapie, Busserole et Feuille d'olive, ainsi que des révisions pour consultation aux Nettoyants antiseptiques pour la peau.

Licence d'exploitation

Demandes reçues ce trimestre
Type de demande Montant reçu Écart par rapport au trimestre précédent
Demandes 39 -5 %
Renouvellements 98 -3 %
Modifications 96 -3 %
Avis 8 -11 %
Demandes traitées ce trimestre
Type de demande Montant reçu Écart par rapport au trimestre précédent
Demandes 38 -7 %
Renouvellements 82 +27 %
Modifications 115 +6 %
Avis 9 -37 %

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Actualisation des données : 11/07/2014

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