Calendrier semestriel des activités de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) : de janvier à juin 2016

Ce calendrier présente un aperçu des activités d'examen, des publications, des ateliers et des réunions de la DPSNSO prévus pour la période allant de janvier à juin 2016.

La Direction s'efforcera de mener à bien les activités qui suivent dans les délais impartis. Certains projets pourraient toutefois être modifiés ou retardés en raison d'une réorientation des priorités.

Ce document apporte un complément aux autres renseignements sur les activités fournis par la DPSNSO. Consultez la section Quoi de neuf pour obtenir des renseignements sur les dernières publications.

1.0 Consultations

Selon la durée et le moment des consultations, certains des documents présentés ci-dessous pourraient être publiés dans leur forme finale au cours de la même période de six mois.

Nouvelles monographies

• Norme d'étiquetage des médicaments décongestionnants pour adultes administrés par voie orale (sera finalisée en fonction des commentaires tirés de la consultation)
• Antiseptiques de premiers soins
• Finalisation et publication des monographies de PSN

Mises à jour de monographies actuelles

• Nettoyants antiseptiques pour la peau (sera finalisée en fonction des commentaires tirés de la consultation)
• Traitement de l'acné

Politique de gestion des demandes de licence de mise en marché des produits de santé naturels

Comme indiqué précédemment, la DPSNSO poursuit la révision de la Politique de gestion des demandes. Les modifications donneront notamment des précisions sur les processus et les exigences relatifs à la présentation d'une demande de licence de mise en marché et incluront de nouvelles mises à jour. La DPSNSO pense mener des consultations sur la politique mise à jour à l'hiver ou au printemps 2016.

Résumé des commentaires reçus sur le Cadre pour les produits de santé destinés aux consommateurs

Santé Canada a mené des consultations sur le Cadre pour les produits de santé destinés aux consommateurs de novembre 2014 à février 2015. Un résumé des commentaires reçus dans le cadre de cette consultation sera publié.

2.0 Ateliers et réunions

• La DPSNSO compte organiser plusieurs séances d'information sous forme de webinaires au début de l'année 2016. Ces webinaires traiteront des principales modifications et mises à jour apportées aux lignes directrices et aux formulaires relatifs aux licences d'exploitation.
• En outre, la DPSNSO compte organiser une série de webinaires, portant sur les révisions de la Politique de gestion des demandes, à l'hiver ou au printemps 2016.
• Des réunions bilatérales sont en cours avec les associations d'intervenants suivantes : Produits de santé consommateurs du Canada, Association canadienne des aliments de santé, Association pharmaceutique homéopathique du Canada, Association canadienne des produits naturels, Association canadienne des cosmétiques, produits de toilette et parfums, Association canadienne de produits de consommation spécialisés, Association de ventes directes, Communauté de la médecine traditionnelle chinoise, Association canadienne des docteurs en naturopathie.

3.0 Mise à jour du calendrier précédent

• La version finale des documents sur les licences d'exploitation (Document de référence concernant les licences d'exploitation, Document de référence concernant les bonnes pratiques de fabrication et formulaires du rapport sur l'assurance de la qualité) a été publiée le 1er décembre 2015. Les normes de service publiées entreront en vigueur pour les nouvelles demandes reçues à compter du 1er avril 2016.
• Entre janvier et juin 2014, Santé Canada a lancé des consultations sur la modification de l'approche relative aux licences d'exploitation. Santé Canada examine les rétroactions issues du projet pilote dans le contexte de l'établissement d'une approche harmonisée en matière de politiques sur les produits de santé à utilisation autogérée destinés aux consommateurs.

4.0 Autres annonces

• La DPSNSO déménagera ses bureaux de l'immeuble Qualicum au printemps 2016. Plus de renseignements suivront lorsqu'ils seront disponibles.
• Dans le cadre de l'initiative de transformation du système de courrier électronique de l'ensemble du gouvernement, visant à normaliser les comptes de courriel, la DPSNSO a effectué la transition des adresses de courriel des employés de «@hc-sc.gc.ca» à « @canada.ca» en octobre2015. Pour vérifier les coordonnées des employés de la DPSNSO, veuillez consulter les Services d'annuaires gouvernementaux électroniques (SAGE) à SAGE20. Prenez note que les adresses de courriel génériques, telle que Ingredient_Support@hc-sc.gc.ca, n'ont pas encore été modifiées et demeurent «@hc-sc.gc.ca».