Calendrier des activités semestrielles de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) : de juillet à décembre 2016

Ce calendrier présente un aperçu des activités d'examen, des publications, des ateliers et des réunions de la DPSNSO prévus pour la période allant de juillet à décembre 2016.

La Direction s'efforcera de mener à bien les activités qui suivent dans les délais impartis. Certains projets pourraient toutefois être modifiés ou retardés en raison d'une réorientation des priorités.

Ce document apporte un complément aux autres renseignements sur les activités fournis par la DPSNSO. Consultez la section Quoi de neuf  pour obtenir des renseignements sur les dernières publications.

1.0 Consultations

Selon la durée et le moment des consultations, certains des documents présentés ci-dessous pourraient être publiés dans leur forme définitive au cours de la même période de six mois.

Consultation des Canadiens sur la réglementation des produits auto-soins au Canada

La DPSNSO lancera une consultation sur une nouvelle approche aux produits auto-soins au Canada. Cette consultation offrira aux Canadiens l'occasion de donner leur avis sur des propositions de politique envisagées à leurs débuts.

Monographies

La DPSNSO examinera une nouvelle approche pour la rédaction des monographies. Cela peut comprendre les mises à jour apportées aux monographies actuelles et l'intégration des renseignements publics disponibles présentés avec les demandes de licence de mise en marché.

Modification de la politique de gestion des demandes de licence de mise en marché des produits de santé naturels

Pour faire suite à l'annonce de mai 2015 au sujet du projet pilote d'expansion de la classe II, la DPSNSO n'envisage plus d'élargir la définition de la classe II, mais continue à examiner d'autres changements et améliorations qui pourraient être apportés à la politique de gestion.

Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)

Le PGPC vise à évaluer les risques que présentent les substances chimiques pour l'environnement et la santé humaine, ainsi qu'à élaborer et à mettre en œuvre des mesures pour prévenir ou gérer ces risques. Certaines substances évaluées en fonction du PGPC sont utilisées comme ingrédients(médicinaux ou non médicinaux) dans les produits de santé naturels et sans ordonnance.

Des ébauches d'évaluation préalable sont publiées dans la Gazette du Canada durant une période de consultation publique de 60 jours. La marche à suivre pour soumettre des commentaires sera jointe aux ébauches d'évaluation préalable. Si vous souhaitez être informé de la publication de celles-ci, vous pouvez vous inscrire pour recevoir les dernières nouvelles sur le site Web du gouvernement du Canada sur les substances chimiques.

Document d'orientation

Tableau de renseignements sur les médicaments vendus sans ordonnance (automne 2016)

2.0 Versions définitives

  • Un rapport des résultats d'une recherche sur l'opinion publique sur les connaissances, les attitudes et les comportements des Canadiens liés aux produits de santé destinés aux consommateurs sera publié sur le site Web de Bibliothèque et Archives Canada d'ici la fin d'août 2016.
  • Monographie des suppléments de multivitamines/minéraux
  • Monographie du traitement de l'acné
  • Norme d'étiquetage pour l'acétaminophène
  • Norme d'étiquetage abrégée pour l'acide alpha-lipoïque
  • Questions et réponses sur l'étiquetage en langage clair pour les produits vendus sans ordonnance
  • Plusieurs documents seront mis à jour pour préciser les présentations des désinfectants utilisés dans les établissements alimentaires

3.0 Ateliers et réunions

  • Des réunions bilatérales avec des intervenants de l'industrie ont lieu régulièrement. Les dates sont fixées en collaboration avec chaque association.

4.0 Mise à jour du dernier calendrier

  • À la suite de la publication de la version définitive des documents de référence sur les licences d'exploitation et des formulaires connexes en décembre 2015, la DPSNSO a organisé une série de séances d'information sous forme de webinaires en janvier et en février 2016. Les séances portaient sur les principales révisions et mises à jour dont ont fait l'objet les documents de référence sur les licences d'exploitation et les formulaires. Les normes de service sur les licences d'exploitation s'appliquent désormais à toutes les demandes reçues après le 1er avril 2016.
  • En mai 2016, la DPSNSO s'est installée dans ses nouveaux bureaux, au 250, avenue Lanark, Ottawa (Ontario) K1A 0K9. De plus amples renseignements figurent sur le site Web de Santé Canada.
  • « Ce qu'on a entendu dire », un résumé de la consultation de 2014-2015 sur le Cadre pour les produits de santé destinés aux consommateurs, a été publié le 1er avril 2016.
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