Application des règles - Organigramme - Partie 1

Règles spéciales

Règles 6 et 9

Un instrument diagnostic clinique in vitro (IDIV) énoncé à la règle 9 est un IDIV de classe II.

Sinon, un IDIV est placé dans la classe III à moins :

• qu'il détecte le VIH, le HTLV, le VHB, le VHC ou le VHD qui en ferait un IDIV de classe IV.

Règle 7

Lorsqu'un IDIV est conçu pour être utilisé avec un autre IDIV, chaque IDIV est classé, mais les deux sont classés dans celle des deux classes présentant le risque le plus élevé.