Ébauche aux fins de consultation : Guide sur la qualité des produits de santé naturels : À propos de ce guide

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(Format PDF, 2.5 Mo, 151 pages)

Organisation : Santé Canada

Publiée : 2026-07-20

Sur cette page

Historique des révisions :
Version Date de publication Résumé des modifications

3.1

1er mai 2015

N/A (version actuelle)

4.0

20 juillet 2026

Le guide a été révisé afin de refléter l'état actuel des connaissances scientifiques et de le présenter dans un format plus convivial (ébauche aux fins de consultation)

But

Le présent guide décrit les exigences de qualité du Règlement sur les produits de santé naturels (le Règlement), dans le but d'aider les entités règlementées et les parties prenantes à mieux comprendre et respecter ces exigences.

Plus précisément, Santé Canada (nous) a élaboré ce guide à l'intention des personnes (vous) qui travaillent dans le domaine des produits de santé naturels (PSN) et qui participent à des activités liées aux spécifications des produits, notamment :

Ce document fournit des conseils pour vous aider à vous assurer que votre PSN est de haute qualité. Il vous fournit notamment les informations nécessaires pour élaborer et maintenir les spécifications de votre produit.

Consultez le glossaire et les acronymes utilisés dans ce guide, ainsi que les références.

Portée

Ce guide s'applique à tous les types de PSN, y compris :

Sauf indication contraire, les normes de qualité et les informations connexes contenues dans le présent guide s'appliquent à tous les PSN.

Le présent guide s'applique aux SPF dans le cadre des demandes de LMM, des demandes de modification connexes et d'autres changements postérieurs à l'homologation. Il s'applique également aux situations où des spécifications sont nécessaires, notamment :

Vous pouvez également utiliser ce guide pour les produits destinés à des essais cliniques. Si vous souhaitez obtenir une autorisation pour un essai clinique, consultez les lignes directrices sur les Essais cliniques pour les produits de santé naturels.

Pour obtenir des conseils supplémentaires sur des sujets connexes, consultez :

Remarque sur les lignes directrices en général

Les lignes directrices (guides) visent à orienter l'industrie et les professionnels de la santé sur la façon de se conformer aux lois et règlements en vigueur. Elles donnent aussi des renseignements au personnel de Santé Canada sur la façon de mettre en œuvre le mandat et d'atteindre les objectifs de manière juste, cohérente et efficace.

Les lignes directrices sont des outils administratifs n'ayant pas force de loi. Par conséquent, elles peuvent être appliquées avec souplesse. Toutefois, pour être acceptables, les autres approches de principes et pratiques décrits dans le présent document doivent s'appuyer sur une justification adéquate. Les autres approches devraient être examinées préalablement en consultation avec le programme concerné pour veiller à ce qu'elles respectent les exigences des lois et des règlements applicables.

Comme toujours, Santé Canada se réserve le droit de demander des renseignements ou du matériel supplémentaire, ou de définir des conditions dont il n'est pas explicitement question dans le présent document, et ce, afin de nous aider à évaluer adéquatement l'innocuité, l'efficacité ou la qualité d'un produit thérapeutique donné. Nous nous engageons à justifier de telles demandes et à documenter clairement ces décisions.

Le présent document doit être lu en parallèle avec les articles pertinents du Règlement et les autres lignes directrices applicables.

Détails de la page

2026-07-20