Liste des cultivars approuvés pour la récolte de 2012

Règlement sur le chanvre industriel
Cannabis sativa
L.

En vertu du paragraphe 39(1) du Règlement sur le chanvre industriel, les variétés suivantes de chanvre industriel sont approuvées pour la culture commerciale sous licence pour la saison 2012. La liste peut contenir des appellations qui sont des synonymes désignant la même variété.

Variété Pays où la variété est maintenue Variété exemptée des analyses de teneur en THC en vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel Tableau 1 note de bas de page *
Alyssa Canada Exemptée au Manitoba seulement
Anka Canada Exemptée en Ontario et Québec
seulement
Canda Canada Non
CanMa Canada Non
Carmagnola Italie Non
Carmen Canada Non
CFX-1 Canada Non
CFX-2 Canada Non
Crag Canada Oui
CRS-1 Canada Non
C S Italie Non
Delores Canada Non
Deni Canada Non
ESTA-1 Canada Non
Fasamo Allemagne Non
Fedrina 74 France Non
Felina 34 France Non
Ferimon France Non
Fibranonva Italie Non
Fibriko Hongrie Non
Fibrimon 24 France Non
Fibrimon 56 France Non
FinonlaTableau 1 note de bas de page ** Canada (Finlande) Non
Kompolti Hongrie Non
Joey Canada Non
Jutta Canada Non
Kompolti Hibrid TC Hongrie Non
Kompolti Sargaszaru Hongrie Non
Lovrin 110 Roumanie Non
Petera Canada Non
Silesia Canada No
UC-RGM Canada Non
Uniko B Hongrie Non
USO 14 Canada (Ukraine) Oui
USO 31 Canada (Ukraine) Oui
X59(Hemp Nut) Canada Non
Yvonne Canada Non
Zolotononsha 11 Canada (Ukraine) Exemptée au Manitoba seulement
Zolotononsha 15 Canada (Ukraine) Non
Note de bas de page 1

Des échantillons seront prélevés par les inspecteurs désignés en vertu de la LRCDS pour la surveillance régulière des variétés

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Note de bas de page 2

Variétés sous observation

Retour à la référence de la note de bas de page ** referrer

Tous les cultivars peuvent être cultivés dans toutes les régions, mais les exigences concernant les analyses de teneur en THC en vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel peuvent varier d'une province à l'autre, comme le tableau ci-dessus l'indique.

Modifications apportées à la Liste des cultivars approuvés en 2012

  • Ajout : Une nouvelle variété, Silesia a été ajoutée à la liste cette année.
  • Retrait : Aucune variété n'a été retirée de la liste cette année.
  • Observation : La variété Finola demeure en observation. La surveillance et l'échantillonnage de la production ainsi que la vérification approfondie des semences mères admissibles, qui ont été semées, se poursuivront en 2012.

Notez bien

En vertu du paragraphe 14(3) du Règlement sur le chanvre industriel, toutes les semences utilisées pour la production de chanvre industriel au Canada doivent être de qualité généalogique (catégories certifiées ou supérieures). Il n'est donc pas permis d'importer des semences directement de pays non reconnus par un programme de certification des semences auquel participe le Canada. Le Canada participe à deux programmes de certification : systèmes des semences de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et "Association of Official Seed Certifying Agencies (AOSCA)". Les semences conservées par les agriculteurs ne peuvent pas être semées, à moins qu'il s'agisse de semences certifiées. L'inspecteur exigera de voir les étiquettes officielles des semences utilisées, comme preuve de conformité.

En vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel, les producteurs de chanvre industriel sont tenus de faire échantillonner leur culture par un échantillonneur de culture autorisé, à moins que la variété soit nommément exemptée de cette analyse. Le producteur autorisé doit respecter cette exigence même si un inspecteur désigné a effectué un échantillonnage. L'échantillon prélevé par l'échantillonneur de culture autorisé doit être analysé par un laboratoire compétent, autorisé à tester le chanvre industriel. On peut trouver la liste des laboratoires autorisés sur notre site Web. Les résultats d'analyse doivent être communiqués au Bureau des substances contrôlées, dont l'adresse figure ci-dessous. Les variétés dont la teneur en THC s'avère régulièrement supérieure à 0,3 % pourraient être retirées de la Liste des cultivars approuvés.

Trois variétés, USO 14, USO 31 et Crag, ont été exemptées des analyses annuelles requises aux termes du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel dans toutes les régions du Canada. Les variétés Alyssa, Anka et Zolotonosha 11 sont exemptées seulement aux provinces indiquées dans le tableau ci-dessus. Toutes les variétés ont été évaluées au regard de la Politique d'exemption de certaines variétés de chanvre industriel de la nécessité de subir des analyses de teneur en THC pendant la saison de culture. Cette politique est affichée sur notre site Web à l'adresse suivante: www.santecanada.gc.ca/chanvre.

Le Bureau des substances contrôlées doit immédiatement être avisé lorsqu'on ne peut pas prélever d'échantillons aux fins d'analyse, en cas d'échec de la culture.

Toutes questions concernant la Liste des cultivars approuvés - 2012 doit être acheminée à :

  • Section du chanvre industriel
    Bureau des substances contrôlées
    Direction des substances contrôlées et de la lutte au tabagisme
    Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
    I.A. 3502A
    123, rue Slater
    Ottawa (Ontario) K1A 1B9
    Téléphone: (613) 954-6524
    Télécopieur : (613) 941-5360
    Courriel: hemp@hc-sc.gc.ca

Original signé par Johanne Beaulieu
Directrice
Bureau des substances contrôlées

2012-03-27
Date

Résultats des analyses de 2011 pour toutes les variétés
Variété Nombre d'échantillons Écart entre les teneurs en THC (%) Teneur moyenne en THC Nombre de résultats dépassant 0,3%
Alyssa 6 0,03-0,22 0,10 -
Anka 14 0,09-0,26 0,16 -
Canda 2 0,05-0,06 0,06 -
CanMa 6 0,06-0,15 0,09 1
Crag 1 0,08 0,08 -
CFX-1 59 0,02-0,45 0,11 2
CFX-2 14 0,03-0,19 0,09 -
CRS-1 66 0,03-0,26 0,09 -
Delores 16 0,02-0,12 0,06 -
Finola 53 0,06-0,47 0,17 5
Jutta 2 0,02-0,11 0,07 -
USO 14 3 0,02-0,07 0,04 -
USO 31 2 0,01 0,01 -
X-59 (Hemp Nut) 9 0,03-0,14 0,08 -
Résultats au 28 janvier 2012, communiqués au Bureau des substances contrôlées par les laboratoires de Santé Canada et les laboratoires privés.

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