SIMDUT 1988 - Questions reliées à des dangers spécifiques - substances évaluées pour leur cancérogénicité

Cancérogénicité

Les substances qui sont connus ou seraient susceptibles de causer le cancer sont appelés cancérigènes. Ceux-ci peuvent inclure des substances chimiques, des agents infectieux, le rayonnement ou les radionucléotides. La tendance de ces agents pour causer le cancer est appelé cancérogénicité.

Classification du SIMDUT et communication des renseignements sur les dangers

L'article 54 du Règlement sur les produits contrôlés (RPC) fait référence à des « regroupements » spécifiques du livret intitulé « Threshold Limit Values (TLV) for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices », publié par l'American Conference of Government Industrial Hygienists (ACGIH), et de la liste de produits cancérogènes du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC). Les substances comprises dans ces regroupements sont considérées comme des produits cancérogènes en vertu du RPC.

En 1987, l'ACGIH a modifié l'annexe A de sa publication de référence pour remplacer les désignations A1a et A1b par la désignation A1. Au même moment, les listes de substances cancérogènes ont été déplacées de l'annexe A au tableau des substances chimiques comportant les valeurs TLV adoptées.

Le comité des questions actuelles du SIMDUT  a convenu de réviser l'alinéa 54a) du RPC afin d'y inclure les catégories A1, A2 et A3. Cependant, puisque la révision proposée de l'alinéa 54a) n'a pas été publiée dans la Gazette du Canada Partie II, l'inclusion dans la catégorie A3 ne constituera pas le seul critère pour la classification d'un produit contrôlé en l'absence d'une modification législative.

De façon générale, si les listes citées ne traitent pas expressément d'une substance chimique ou d'un groupe de substances, les résultats de l'évaluation décrits peuvent s'appliquer ou non. Cependant, conformément à l'article 33 du RPC, lorsqu'un produit ou un groupe de produits ne figure pas dans les listes, le fournisseur ou l'importateur doit continuer de prendre en compte d'autres preuves que des effets cancérogènes (ou autres effets sur la santé) pourraient découler de l'exposition à ces substances et de divulguer ces risques sur l'étiquette du produit et la fiche signalétique.

Désignations - Notes Explicatives

Note : À l'exception des notes explicatives pour les désignations du CIRC et pour celles de l'Union européenne, les notes suivantes ne sont pas issues d'une traduction officielle.

American Conference of Governmental Industrial Hygienists

A1
Confirmé être cancérogène pour l'homme
A2
Soupçonné être cancérogène pour l'homme
A3
Cancérogène pour les animaux. L'agent est peu probable de causer le cancer chez l'homme sauf à travers des voies ou sous des concentrations hors du commun
A4
Ne peut pas être classé quant à sa cancérogénicité pour l'homme
A5
L'agent n'est probablement pas cancérogène pour l'homme

Centre International de Recherche sur le Cancer

Groupe 1
L'agent est cancérogène pour l'homme
Groupe 2A
L'agent est probablement cancérogène pour l'homme
Groupe 2B
L'agent est possiblement cancérogène pour l'homme
Groupe 3
L'agent ne peut pas être classé quant à sa cancérogénicité pour l'homme
Groupe 4
L'agent n'est probablement pas cancérogène pour l'homme

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