Rapport annuel du Comité d’éthique de la recherche (CER) pour 2023 à 2024
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- Sommaire
- À propos du CER de Santé Canada et de l'ASPC
- Réunions et examens du CER
- Profil des demandes reçues en 2023-2024
- Processus d'examen des demandes et résultats
- Séances d'apprentissage et d'information du CER
- Activités du Secrétariat
- Membres du CER
- Références
Sommaire
Le Comité d'éthique de la recherche (CER) de Santé Canada (SC) et de l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) est un comité mixte du Ministère et de l'Agence. En plus de fournir un appui au Ministère, à l'Agence et à leurs chercheurs, le CER effectue de façon indépendante l'évaluation de l'éthique de toute recherche avec des êtres humains effectuée sous les auspices de SC et de l'ASPC, et ce, afin de voir à ce que soient respectées des normes éthiques des plus rigoureuses et de protéger au plus haut degré les participants à ces recherches.
Le CER a tenu 65 réunions en 2023-2024, dont 61 réunions d'évaluation déléguée et 4 réunions plénières. Toutes les réunions se sont tenues par vidéoconférence sauf pour deux réunions plénières qui ont eu lieu à Ottawa en personne en mai et novembre (avec l'option d'y participer de façon virtuelle pour les membres du CER ne pouvant pas voyager).
Le CER a reçu 53 nouvelles demandes en 2023-2024, soit 26 de SC et 27 de l'ASPC. Seulement une des demandes a été considérée comme comportant plus qu'un risque minimal et donc a été évaluée lors d'une réunion plénière; toutes les autres demandes furent évaluées aux réunions d'évaluation déléguée. Le délai entre la présentation d'une demande et son approbation était en moyenne de 40 jours civils (25 jours avec le CER et 16 jours avec le demandeur). Le CER a aussi examiné 146 rapports d'étape annuels, 40 demandes de modification et 3 rapports d'évènement indésirable en 2023-2024. De plus, 41 protocoles ont été clos.
En plus de réaliser des évaluations de l'éthique, les membres du CER ont assisté à plusieurs séances d'apprentissage et d'information en 2023-2024. Ces séances ont été offertes lors des réunions du CER de mai et de novembre, auxquelles tous les membres étaient invités. Le niveau de participation aux deux réunions a été élevé, ce qui a fait en sorte que presque tous les membres ont pu tirer profit de ces présentations. Le Secrétariat du CER a poursuivi ses efforts de sensibilisation au cours de l'exercice, en soutenant et en collaborant avec des parties prenantes de SC, de l'ASPC et des autres ministères fédéraux.
Dans l'ensemble, le CER a rempli efficacement son mandat en 2023-2024 en continuant à fournir un soutien spécialisé en matière d'éthique de la recherche à SC et à l'ASPC.
À propos du CER de Santé Canada et de l'ASPC
En plus de fournir un appui à Santé Canada (SC), à l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et à leurs chercheurs, le Comité d'éthique de la recherche (CER) de SC et de ASPC effectue de façon indépendante l'évaluation de l'éthique de toute recherche en cours ou proposée avec des êtres humains qui est réalisée sous les auspices du Ministère ou de l'Agence, et ce, afin d'assurer que soient respectées des normes éthiques des plus rigoureuses et de protéger au plus haut degré les participants à ces recherches. Le CER évalue les demandes en fonction des dispositions de l'Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2), qui constituent la norme minimale. Le travail du CER est aussi encadré par les lois et règlements fédéraux pertinents, comme la Loi sur la protection des renseignements personnels et la réglementation encadrant les essais cliniques, selon le cas.
Le CER relève du sous-ministre de SC et du président de l'ASPC qui, ensemble, nomment les membres du CER et approuvent les procédures du CER. Le CER fait des recommandations au sous-ministre et au président (par l'entremise de leurs pouvoirs décisionnels délégués) leur indiquant si les projets de recherche devraient être approuvés, rejetés, modifiés ou arrêtés. Le CER se charge de surveiller l'éthique de toutes les recherches approuvées pendant la durée du projet. Enfin, le CER remplit également diverses fonctions éducatives pour les gestionnaires et les chercheurs du Ministère et de l'Agence.
Le CER est responsable de l'évaluation éthique de tous travaux de recherche avec des êtres humains qui sont :
- menés par des employés de SC ou de l'ASPC
- réalisés par le Ministère ou l'Agence en collaboration avec des chercheurs externes
- menés dans les locaux du Ministère ou de l'Agence
- menés dans le cadre d'un contrat avec le Ministère ou l'Agence
Le CER peut aussi examiner les projets de recherche financés par l'intermédiaire de subventions et de contributions par le Ministère ou l'Agence.
Le CER reçoit le soutien d'un Secrétariat qui gère ses opérations et son processus d'examen. Le Secrétariat travaille en étroite collaboration avec les membres du CER et les demandeurs afin d'assurer un examen de qualité dans des délais raisonnables pour tous les projets de recherche reçus. Le Secrétariat du CER se trouve à SC au sein de la Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (Direction des sciences de la santé environnementale et de la radioprotection).
Lorsque les demandes proviennent de chercheurs de l'ASPC, le Secrétariat du CER collabore avec le Bureau du conseiller scientifique en chef de l'ASPC qui administre son processus d'approbation et fournit des conseils additionnels aux demandeurs. De plus, le Secrétariat du CER et le Bureau du conseiller scientifique en chef de l'ASPC travaillent étroitement ensemble sur des politiques, procédures et documents d'orientation relatifs au CER.
Réunions et examens du CER
Le Comité d'éthique de la recherche (CER) se rassemble au besoin pour tenir les réunions plénières, par vidéoconférence, afin d'évaluer des demandes. Pour qu'il y ait quorum, il faut qu'au moins cinq membres soient présents (un membre ayant une expertise en éthique, un membre ayant une expertise en droit, un membre représentant la population générale et deux membres chercheurs). Tous les membres du CER participent à tour de rôle aux réunions d'évaluation déléguée. Ces réunions ont lieu toutes les semaines par vidéoconférence, avec des réunions supplémentaires au besoin; y participent le président (ou le vice-président) et un autre membre du CER.
Les réunions plénières servent à évaluer les demandes initiales présentant plus qu'un risque minimal pour les participants ainsi que les demandes de modifications majeures. En revanche, les réunions d'évaluation déléguée servent généralement à examiner les demandes d'évaluation continue (soit les rapports d'étape annuels, les demandes de modification et le signalement d'évènements indésirables). Dans le cadre de l'évaluation initiale d'un projet, nous invitons généralement le demandeur à participer à la réunion du CER (que ce soit plénière ou déléguée) afin de présenter brièvement le projet et répondre aux questions que voudraient lui poser les membres du CER.
L'ensemble du CER se réunit jusqu'à deux fois par année en personne, et à distance au besoin, pour des séances d'apprentissage et des présentations de la part des chercheurs.
Les types et nombre de réunions du CER en 2023-2024 :
- 4 réunions plénières :
- Deux réunions virtuelles furent tenues pour l'évaluation d'un demande initiale et d'une demande de modification majeure.
- Deux réunions en personne furent tenues avec tous les membres du CER pour des séances d'apprentissage et d'information.
- 61 réunions d'évaluation déléguée :
- 41 réunions hebdomadaires régulières.
- 20 réunions spéciales, dont 15 furent tenues en vue d'examiner les demandes initiales à risque minimal.
Le nombre de protocoles en cours d'évaluation varie au cours de l'exercice à mesure que le CER accepte de nouvelles demandes et en clôt de plus anciennes. En date du 31 mars 2024, un total de 201 protocoles de recherche étaient ouverts (soit 103 de SC et 98 de l'ASPC), et 41 demandes ont été closes en 2023-2024.
Figure 1 : Description textuelle
Cette figure est un graphique à barres avec 12 barres indiquant le nombre de soumissions examinées par le CER au cours de l'exercice financier 2023-2024. Chaque barre correspond à un mois de l'année, commençant en avril et se terminant en mars. Chaque barre est ensuite subdivisée en quatre sections correspondant au type de soumission qui a été examiné (demande initiale, rapport d'étape annuel, demande de modification et signalement d'événements indésirables). Les données sont les suivantes :
| Mois | Demande initiale | Rapport d'étape annuel | Demande de modification | Signalement d'événements indésirables |
|---|---|---|---|---|
| avril | 4 | 11 | 4 | 1 |
| mai | 5 | 12 | 7 | 1 |
| juin | 2 | 6 | 3 | 0 |
| juillet | 4 | 9 | 5 | 0 |
| août | 6 | 8 | 3 | 0 |
| septembre | 4 | 20 | 5 | 0 |
| octobre | 6 | 17 | 2 | 0 |
| novembre | 3 | 10 | 1 | 0 |
| décembre | 3 | 14 | 2 | 0 |
| janvier | 8 | 18 | 3 | 1 |
| février | 4 | 10 | 1 | 0 |
| mars | 3 | 11 | 4 | 0 |
| Total | 52 | 146 | 40 | 3 |
Profil des demandes reçues en 2023-2024
Le Comité d'éthique de la recherche (CER) a reçu 53 demandes au cours de l'exercice financier 2023-2024, soit 26 de Santé Canada (SC) et 27 de l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC). À titre comparatif, 2022-2023 comptait 45 demandes et 2021-2022 en comptait 54. Les protocoles externes étaient dirigés par des chercheurs qui ne faisaient pas partie du Ministère ou de l'Agence, mais étaient menés en collaboration avec SC ou l'ASPC, ou étaient financés par l'une de ces deux organisations.
Figure 2 : Description textuelle
Ce diagramme circulaire illustre l'affiliation du chercheur principal pour les demandes que le CER a reçues au cours de l'exercice financier 2023-2024. Les données sont les suivantes :
- Parmi les 26 demandes reçues de Santé Canada :
- 3 sont venues de la Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
- 10 sont venues de la Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
- 7 sont venues de la Direction générale des produits de santé et des aliments
- 6 sont venues de l'externe.
- Parmi les 27 demandes reçues de l'ASPC :
- 8 sont venues de la Direction générale du laboratoire national de microbiologie
- 2 sont venues de la Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
- 6 sont venues de la Direction générale des programmes sur les maladies infectieuses et de la vaccination
- 3 sont venues de la Direction générale des données de gestion et de la surveillance
- 8 sont venues de l'externe.
Les protocoles reçus touchaient un large éventail de domaines de recherche. Deux études visaient les peuples autochtones.
Figure 3 : Description textuelle
Ce diagramme circulaire illustre les sujets des protocoles reçus par le CER pour l'exercice financier 2023-2024. Les données sont les suivantes :
- 9 ont porté sur les enquêtes épidémiologiques et la surveillance
- 4 ont porté sur le test de diagnostique
- 6 ont porté sur le mise au point de tests/méthodes
- 5 ont porté sur l'alimentation et la nutrition
- 7 ont porté sur l'exposition aux produits chimiques et aux radiations
- 3 ont porté sur l'alcool et les drogues
- 7 ont porté sur les études sur l'environnement (1 autochtone)
- 9 ont porté sur la recherche en sciences sociales (1 autochtone)
- 3 ont porté sur la génomique et les études génétiques
Processus d'examen des demandes et résultats
Le Comité d'éthique de la recherche (CER) procède à l'évaluation éthique de la recherche par une approche proportionnelle, ce qui signifie que le niveau d'examen appliqué par le CER dépend du niveau de risque auquel les participants sont exposés. Ainsi, à la discrétion du président du CER, les demandes considérées comme ne comportant qu'un risque minimal peuvent faire l'objet d'une évaluation déléguée (mais peuvent par la suite être évaluées par l'ensemble du CER si le risque est jugé plus élevé que prévu).
Le CER fera l'une des recommandations suivantes en ce qui concerne la recherche en cours d'examen :
A. Approuvée dans son intégralité : La demande répond aux exigences en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains et le CER en recommande l'approbation
B. Approuvée avec des modifications ou des précisions : La demande répond aux exigences en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains, mais les membres du CER exigent des modifications, des précisions ou des renseignements supplémentaires avant de recommander son approbation. La documentation révisée peut être examinée au moyen d'une évaluation déléguée ou par un sous-ensemble des membres, selon les directives du président du CER.
C. Report de décision : La demande ne répond pas aux exigences en matière d'éthique propres à la recherche avec des êtres humains et ne pourra être approuvée que lorsque certaines conditions seront remplies. La documentation révisée devra être examinée par l'ensemble du CER par vidéoconférence ou par envoi électronique à tous les membres.
D. Rejet : La demande ne répond pas aux exigences en matière d'éthique, et il est peu probable qu'une révision permette au CER de rendre une décision favorable.
Figure 4 : Description textuelle
Ce diagramme circulaire illustre le niveau d'examen pour les demandes initiales reçues par le CER. 52 demandes ont fait l'objet d'un examen délégué et 1 demande a été examinée par l'ensemble du CER.
Figure 5 : Description textuelle
Ce diagramme circulaire illustre les résultats de l'examen du CER pour les demandes initiales. Les données sont les suivantes :
- 25 demandes ont été approuvées telles quelles
- 21 demandes ont été approuvées après un premier cycle d'analyse
- 5 demandes ont été approuvées après un deuxième cycle d'analyse
- 1 demande a été retirée après l'examen initiale
- 1 demande a été non-approuvée
Délais d'approbation : Le délai entre la réception d'une demande et son approbation dépend du CER, du Secrétariat du CER et du demandeur. Le temps que prend le demandeur pour donner suite aux recommandations du CER et répondre à toute autre demande du Secrétariat est indépendant de la volonté du CER. Par conséquent, le délai d'approbation se traduit par le nombre de jours avec le CER et avec le demandeur. Pour ce qui est du nombre de jours avec le CER :
- La date limite de présentation des demandes est fixée à trois semaines avant chaque réunion plénière prévue du CER. Si une demande est considérée comme représentant un risque minimal pour les participants et qu'elle est soumise aux fins d'un examen délégué plutôt que d'un examen par l'ensemble du Comité, le délai entre la présentation et l'examen est souvent réduit.
- La norme de service du Secrétariat du CER consiste à communiquer au demandeur les recommandations du CER dans un délai d'une semaine suivant la réunion du CER. En fait, dans bien des cas, cela a été fait dans les 24 heures suivant la réunion.
- Le CER effectue des évaluations accélérées dans le cas des projets de recherche urgents pour lesquels le facteur temps est critique et où le caractère pressant est dû à des urgences de santé publique ou à d'autres circonstances indépendantes de la volonté des chercheurs.
Délais entre la réception de la demande et son approbation pour les demandes reçues au cours de l'exercice financier 2023-2024 Référence 3
| Délai | Moyenne (± σ) | Médiane |
|---|---|---|
| Nombre de jours – CER | 25 ± 13 | 21 |
| Nombre de jours – demandeur | 16 ± 29 | 4 |
| Total | 40 ± 36 | 30 |
Figure 6 : Description textuelle
Ce graphique à barres contient 51 barres, soit une barre pour chaque demande reçue et approuvée pour l'exercice financier 2023-2024. Les barres sont divisées en deux sections : le nombre de jours avec le CER et le nombre de jours avec le demandeur. Les 51 barres sont classées du temps le plus court au temps le plus long par jour civil.
| Numéro de demande | Jours avec le CER | Jours avec le demandeur | Total |
|---|---|---|---|
| 1 | 11 | 0 | 11 |
| 2 | 10 | 1 | 11 |
| 3 | 12 | 0 | 12 |
| 4 | 13 | 0 | 13 |
| 5 | 14 | 0 | 14 |
| 6 | 14 | 0 | 14 |
| 7 | 10 | 5 | 15 |
| 8 | 13 | 3 | 16 |
| 9 | 16 | 0 | 16 |
| 10 | 17 | 0 | 17 |
| 11 | 17 | 0 | 17 |
| 12 | 10 | 8 | 18 |
| 13 | 6 | 13 | 19 |
| 14 | 18 | 2 | 20 |
| 15 | 20 | 0 | 20 |
| 16 | 18 | 2 | 20 |
| 17 | 16 | 4 | 20 |
| 18 | 19 | 2 | 21 |
| 19 | 21 | 0 | 21 |
| 20 | 21 | 0 | 21 |
| 21 | 8 | 15 | 23 |
| 22 | 24 | 0 | 24 |
| 23 | 24 | 1 | 25 |
| 24 | 16 | 12 | 28 |
| 25 | 19 | 9 | 28 |
| 26 | 21 | 9 | 30 |
| 27 | 31 | 0 | 31 |
| 28 | 18 | 13 | 31 |
| 29 | 13 | 19 | 32 |
| 30 | 33 | 1 | 34 |
| 31 | 27 | 8 | 35 |
| 32 | 34 | 1 | 35 |
| 33 | 33 | 2 | 35 |
| 34 | 32 | 4 | 36 |
| 35 | 37 | 2 | 39 |
| 36 | 40 | 0 | 40 |
| 37 | 25 | 18 | 43 |
| 38 | 40 | 4 | 44 |
| 39 | 41 | 3 | 44 |
| 40 | 13 | 33 | 46 |
| 41 | 31 | 16 | 47 |
| 42 | 22 | 26 | 48 |
| 43 | 30 | 37 | 67 |
| 44 | 52 | 15 | 67 |
| 45 | 53 | 16 | 69 |
| 46 | 57 | 15 | 72 |
| 47 | 18 | 65 | 83 |
| 48 | 33 | 68 | 101 |
| 49 | 28 | 78 | 106 |
| 50 | 53 | 100 | 153 |
| 51 | 50 | 151 | 201 |
Séances d'apprentissage et d'information destinées aux membres du CER
Il est inscrit dans l'Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) que l'un des aspects importants des réunions du Comité d'éthique de la recherche (CER) est que celles-ci doivent également présenter des occasions d'apprentissage qui pourraient être utiles pour le fonctionnement général du CER. C'est pourquoi un large éventail de séances d'apprentissage a été organisé au cours de l'année (voir ci-dessous). La liste comprend aussi des présentations par les chercheurs au sujet de leurs programmes de recherches. Ces activités ont non seulement permis aux membres du Comité d'en apprendre davantage sur les domaines de recherche émergents, mais aussi de renforcer les liens entre le CER et les chercheurs. Le CER tient à remercier tous ceux qui ont généreusement accepté de donner de leur temps pour enrichir les connaissances de ses membres.
Séances sur les questions d'éthique
- Collecte et utilisation de données désagrégées – Jessica Roberts, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada (mai 2023)
- Recherche utilisant la production participative : considérations éthiques – Janice Moseley, Gestionnaire, l'éthique de la recherche, et Jessica Castillo, Coordinatrice, l'éthique de la recherche, l'Université Ontario Tech; Ruth Milman, ancienne présidente, CER de l'Université Ontario Tech (mai 2023)
- Guide sur l'utilisation de l'intelligence artificielle générative – Dawn Hall, Division de la protection de la vie privée et des données, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (novembre 2023)
- Le consentement élargi et d'autres mises à jour sur l'EPTC 2 – Jean-Frédéric Ménard, Vice-président, CER de Santé Canada et de l'ASPC; Erika Kleiderman, Secrétariat des trois conseils sur la conduite responsable de la recherche (novembre 2023)
- Considérations sur la recherche métisse – Reagan Bartel, Directrice de la santé, Nation métisse de l'Alberta (novembre 2023)
Séances sur les programmes et les priorités de SC et de l'ASPC
- L'antiracisme en science – Mireille Lacroix et Apondi Odhiambo, Bureau du conseiller scientifique en chef de l'ASPC (mai 2023)
- Plan d'action pour la science ouverte de Santé Canada et de l'ASPC : Implications éthiques des données ouvertes – Lisa Hansen, Bureau du conseiller scientifique en chef de l'ASPC; Denzil Bailey, Direction générale de la transformation numérique, Santé Canada (mai 2023)
- La science citoyenne la recherche participative à Santé Canada – Tara Bower et Achla Joshi, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada (mai 2023)
- Promouvoir l'adoption de la recherche participative et la science citoyenne à Santé Canada – Tara Bower, Achla Joshi et Robert Stainforth, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada; Tierry Laforce, Secrétariat des trois conseils sur la conduite responsable de la recherche (novembre 2023)
- Évaluation des risques liés à la protection de la vie privée dans la recherche de Santé Canada et de l'ASPC : rôle de la Division de la gestion de la protection des renseignements personnels de Santé Canada et de l'ASPC – Prosper Béral, Emma Strachan et Claudia Mongrain, Division de la gestion de la protection des renseignements personnels de Santé Canada et de l'ASPC (novembre 2023)
Présentations de recherche
- Mise à jour sur l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS) de Statistique Canada : septième cycle – Ron Gravel et Jason Deguire, Statistique Canada (mai 2023)
- Aperçu des enquêtes Tracks pour la surveillance bio-comportementale : plans pour la 5e phase d'I-Track – Kathryn Zhang, Elsie Wong et Marene Gatali, Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses de l'ASPC (mai 2023)
- Aperçu de la plateforme de recherche de l'Étude mère-enfant sur les composés chimiques de l'environnement de Santé Canada (MIREC) – Jillian Ashley-Martin et Robin Shutt, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada (mai 2023)
- Plateforme de sérosurveillance des maladies émergentes et de la couverture vaccinale – Michael Drebot, Laboratoire national de microbiologie de l'ASPC (novembre 2023)
- Protocole de déploiement rapide : une solution agile pour les scénarios d'exposition typiques et atypiques – Christie Cole et Morgan MacNeil, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada (novembre 2023)
- La recherche sur la biodosimétrie à Santé Canada : Intervention d'urgence et rayons cosmique – Ruth Wilkins, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada (novembre 2023)
Activités du Secrétariat
Le Secrétariat du Comité d'éthique de la recherche (CER) gère le processus d'examen du Comité et l'appuie dans l'exercice de son mandat. Une partie importante du travail du Secrétariat consiste à établir des partenariats, mieux faire connaître le CER et améliorer continuellement ses processus. Les activités principales du Secrétariat au cours de l'exercice financier 2023-2024 :
- Le Secrétariat du CER et le Bureau du conseiller scientifique en chef de l'ASPC ont offert une séance d'apprentissage générale sur le CER pour les employés, et le Secrétariat a tenu un stand au Forum scientifique annuel de Santé Canada.
- Le Secrétariat du CER a fourni des conseils à une communauté de pratique pangouvernementale en éthique de la recherche qui a été établie pour aider à la communication des pratiques exemplaires concernant la réalisation des recherches portant sur des êtres humains dans les ministères fédéraux.
- Le Secrétariat du CER a fourni un soutien et des conseils en matière d'éthique à des chercheurs d'autres ministères, notamment Services aux Autochtones Canada (SAC) et Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.
- Le Secrétariat du CER a poursuivi les discussions avec SAC concernant l'élargissement de la capacité du CER en matière d'éthique de la recherche autochtone et l'extension des services d'évaluation éthique à SAC.
- Le Secrétariat du CER a siégé sur le comité directeur pour un atelier sur l'éthique de la recherche avec les Autochtones dirigé par le Groupe interministériel sur les sciences, la technologie, l'ingénierie et les mathématiques autochtones (STIM-A), qui comprenait une présentation par un membre du CER de Santé Canada et de l'ASPC.
- Le Secrétariat du CER a fait partie d'un groupe de travail chargé d'élaborer un cadre pour mieux soutenir les projets de science citoyenne à Santé Canada.
- Le Secrétariat du CER a participé aux conférences annuelles de l'Association canadienne des comités d'éthique de la recherche (ACCER) et d'Essais cliniques Ontario.
Membres du CER
Le CER compte dix membres réguliers et dix membres suppléants qui ont une expertise dans les domaines suivants :
- Deux membres possédant des connaissances et de l'expertise dans le domaine de l'éthique de la recherche
- Deux membres possédant des connaissances et de l'expertise dans le domaine juridique
- Un membre de Santé Canada (SC) possédant des connaissances et de l'expertise dans le domaine des recherches de SC
- Un membre de l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) possédant des connaissances et de l'expertise dans le domaine des recherches de l'ASPC
- Un membre provenant de l'extérieur de SC et de l'ASPC possédant des connaissances et de l'expertise dans le domaine des recherches et de SC et de l'ASPC
- Un membre possédant de l'expertise dans le domaine de la santé publique
- Un membre représentant la collectivité (population générale) servie par SC et l'ASPC
- Un membre représentant les communautés autochtones
Les membres sont nommés par le sous-ministre de la Santé et le président de l'ASPC pour une durée de trois ans. Leur mandat peut être renouvelé.
Quatre membres du CER ont quitté le comité en 2023-2024 :
- Marie-Ève Couture Ménard – Droit
- Meredith Curren – Chercheuse de SC
- Stuart Nicholls – Chercheur à l'extérieur de SC et l'ASPC
- Lehana Thabane – Chercheur à l'extérieur de SC et l'ASPC
Santé Canada et l'ASPC leur sont particulièrement reconnaissants pour leurs contributions au CER. Ils manquent déjà beaucoup aux membres et au Secrétariat du CER, et nous leur souhaitons tout le succès possible dans leurs projets futurs.
Le CER a accueilli six nouveaux membres en 2023-2024 :
- Charles Batrouny, J.D., LL.L. – Droit : M. Charles Batrouny est l'un des avocats principaux au cabinet d'avocats Cozen O'Connor LLP. Il représente des clients provenant de toutes les provinces canadiennes et a été admis au Barreau de l'Ontario, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et, temporairement, du Québec aux termes de l'article 42.1 du Code des professions. M. Batrouny est un arbitre compétent auprès de l'Institut d'arbitrage et de médiation du Canada, a suivi le cours Gold Standard sur l'arbitrage commercial de la Toronto Commercial Arbitration Society, se porte régulièrement volontaire en tant qu'arbitre pour le plus grand concours de plaidoirie au monde (le concours international d'arbitrage commercial Willem C. Vis [Hong Kong et Vienne]), prend part aux activités de différentes sociétés d'arbitrage locales et de MARC, a été auxiliaire à l'enseignement pour les cours sur les MARC et le professionnalisme dans son école de droit, a obtenu son diplôme avec distinction en MARC et perfectionne ses compétences en obtenant sa maîtrise en droit (LLM) dans le cadre du programme de résolution des conflits de la Faculté de droit Osgoode Hall. M. Batrouny a obtenu un diplôme en sciences biomédicales (B.Sc. avec distinction), en common law (J.D. avec une spécialisation en résolution des conflits) et en droit civil (LL.L.) de l'Université d'Ottawa. M. Batrouny parle l'anglais et le français et peut converser en arabe.
- John Frank, M.D., CCFP, M. Sc., FRCP – Chercheur à l'extérieur de SC et de l'ASPC : Le Dr John Frank a occupé les postes suivants : professeur (désormais émérite) à l'Université de Toronto, à l'École de santé publique Dalla Lana depuis 1983; premier directeur scientifique de l'Institut de recherche sur le travail et la santé de Toronto de 1991 à 1997; premier directeur scientifique des Instituts de recherche en santé du Canada – Institut de la santé publique et des populations (2000-2008). De 2008 à 2018, il a agi en tant que directeur fondateur de l'Unité d'Édimbourg, financée par le Conseil de recherches médicales et le Bureau écossais de l'expert scientifique en chef : le Scottish Collaboration for Public Health Research and Policy. La Collaboration visait à élaborer et à mettre à l'essai de nouveaux programmes et politiques en santé publique pour améliorer, de façon équitable, l'état de santé en Écosse grâce à un soutien continu d'un consortium de chercheurs et d'utilisateurs de la recherche. Le Dr Frank a été le titulaire d'une chaire personnelle en recherche et politique en santé publique de l'Institut Usher de l'Université d'Édimbourg, où il a également été directeur de l'échange des connaissances et de l'impact de la recherche de 2017 à 2021. Depuis, il a pris sa retraite et occupe actuellement le poste de professeur émérite. Le Dr Frank a fait des études en médecine et en médecine communautaire à l'Université de Toronto, en médecine familiale à l'Université McMaster et en épidémiologie à la London School of Hygiene and Tropical Medicine.
- Jane Ingman Baker, B. Sc., Ph. D., LL.B. – Droit : Madame Jane Ingman Baker est une avocate exerçant en Colombie-Britannique dans un cabinet d'avocats national possédant des bureaux à Vancouver et à Toronto. Elle a été stagiaire en droit à la Cour suprême de la Colombie-Britannique et est membre du Barreau de la Colombie-Britannique. Sa pratique du droit se concentre sur les litiges complexes avec une spécialisation en construction, en environnement et en couverture d'assurance. Elle a représenté des clients dans différentes régions du Canada. Madame Ingman Baker a suivi une formation de biochimiste, d'abord en tant qu'étudiante de premier cycle à l'Université de Sussex, en Angleterre, puis en tant qu'étudiante de cycles supérieurs à l'Université de la Colombie-Britannique. Elle a obtenu son doctorat et a terminé deux programmes de bourses postdoctorales du Conseil de recherches médicales dans les départements de physiologie et de microbiologie à l'UCB avant de devenir avocate. Madame Ingman Baker a enseigné au sein des facultés de droit et de médecine de l'Université de la Colombie-Britannique et est membre du Comité d'éthique de la recherche clinique et du Comité d'éthique de la recherche sur les femmes et les enfants de l'Université de la Colombie-Britannique.
- Tyler Peikes, B. A., M.D., M. A. – Chercheur à l'extérieur de SC et de l'ASPC : Le Dr Tyler Peikes est un généticien médical et un consultant en éthique des soins de santé au Centre des sciences de la santé à Winnipeg, au Manitoba. Il est le directeur des services d'éthique clinique pour le plus grand hôpital tertiaire de la province. Il a mené de la recherche sur le séquençage prénatal du génome complet et l'imagerie diagnostique fœtale avancée. Le Dr Peikes est membre du Comité sur l'éthique, l'éducation et la politique publique du Collège canadien des généticiens médicaux (CCGM) et coauteur de l'Énoncé conjoint sur la participation des humains à la recherche génétique, qui sera bientôt publié. Il est également représentant de Choisir avec soin Canada (CSC) pour le CCGM et a présidé un groupe de travail pour publier de nouvelles recommandations sur la génétique médicale. Le Dr Peikes aime également enseigner la génétique médicale et l'éthique en tant que professeur auxiliaire à l'Université du Manitoba et a remporté plusieurs prix de l'enseignement. Il est aussi membre de plusieurs comités au sein desquels il agit en tant que représentant de l'éthique, y compris le Comité sur les différences dans le développement sexuel, le Comité sur la trachéostomie du Programme de santé infantile, le Comité de dépistage périnatal et l'équipe d'amélioration de la qualité de la santé des enfants. Le Dr Peikes a déjà été membre du CER sur la santé de l'Université du Manitoba et a corédigé un rapport sur les tests génétiques dans la recherche, y compris de nouveaux modèles de consentement éclairé et des documents éducatifs. Le Dr Peikes possède un baccalauréat (avec distinction) en philosophie (Université Queen's), une maîtrise en bioéthique et en politique de la santé (Université Loyola, Chicago), un doctorat en médecine (Université du Manitoba) et est un consultant certifié en éthique des soins de santé (ASBH).
- Thea Rawn, B. Sc., M. Sc., Ph. D. – Chercheuse de SC : Madame Thea Rawn est chercheuse scientifique principale et est chef de la Section sur les contaminants chimiques de la Division de la recherche sur les aliments du Bureau d'innocuité des produits chimiques de Santé Canada. Son domaine de spécialisation est l'élaboration de méthodes et l'analyse des composés organiques environnementaux présents dans les aliments et les tissus biologiques. Elle est actuellement professeure auxiliaire à l'Université Trent. En plus de son travail pour déterminer l'exposition alimentaire aux produits chimiques d'intérêt (p. ex. polychlorodibenzoparadioxines, biphényles polychlorés, ignifugeants halogénés, composés d'alkyle perfluoré, anciens pesticides), Madame Rawn a participé à des études pour déterminer les concentrations chimiques dans les tissus humains. Elle a participé aux premiers travaux visant à mesurer les produits chimiques dans le sérum au Canada dans le cadre de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS). Madame Rawn a également participé à l'étude pancanadienne mère-enfant sur les composés chimiques de l'environnement, qui met l'accent sur les analyses du lait maternel. Elle a collaboré avec des chercheurs d'autres groupes de Santé Canada en plus du milieu universitaire (p. ex. Université McGill, Université du Québec à Montréal [UQAM]) pour examiner le lien entre l'exposition aux produits chimiques et les impacts biologiques. Madame Rawn est actuellement chef de la délégation canadienne du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage qui relève du programme sur les normes alimentaires de l'OMS/FAO Codex Alimentarius et a contribué aux travaux du Comité mixte d'experts de l'OMS/FAO sur les additifs alimentaires et les contaminants (CMEAAC). Madame Rawn est titulaire d'un baccalauréat en chimie de l'Université de Winnipeg et d'une maîtrise et d'un doctorat en chimie organique de l'environnement de l'Université du Manitoba.
- Elizabeth Rolland-Harris, Ph. D. – Chercheuse de l'ASPC : Elizabeth Rolland-Harris possède près de 25 ans d'expérience en santé publique et en épidémiologie, acquise au sein de divers ordres de gouvernement. Elle a rejoint l'Agence de la santé publique du Canada en 2019. Elle supervisait alors l'équipe scientifique de la Division de la santé mondiale et des lignes directrices chargée d'appuyer le Groupe d'étude canadien sur les soins de santé préventifs. Elle a ensuite intégré la Direction du dépistage en 2021 en tant que directrice scientifique. Avant d'être recrutée par l'Agence, Mme Rolland-Harris travaillait au ministère de la Défense nationale comme co-chercheuse principale et chef de projet dans le cadre de l'Étude du cancer et de la mortalité chez les membres des Forces canadiennes II, qui a permis de recenser les membres de la Force régulière sur une période de près de 40 ans, afin d'étudier la mortalité, toutes causes confondues, et la charge de morbidité du cancer pendant et après le service militaire. Ses domaines d'expertise sont la surveillance de la santé publique, l'intervention en cas d'éclosion ou de pandémie, l'élaboration de lignes directrices fondées sur des données probantes, la recherche sur les résultats des interventions dans le domaine de la santé, l'épidémiologie des maladies infectieuses respiratoires et l'épidémiologie du travail. Elle est titulaire d'une maîtrise en épidémiologie de l'Université de Toronto et d'un doctorat en épidémiologie des maladies infectieuses de la London School of Hygiene and Tropical Medicine (R.-U.).
Le membre suivant a assumé un nouveau rôle en 2023-2024 :
- Sandra Romain – membre communautaire, population générale, à partir du 1er juillet, 2023 (anciennement chercheuse de l'ASPC)
Membres du CER en date du 31 mars 2024
- Stéphane Ahern, M.D., Ph. D. – Éthique
- Charles Batrouny, J.D., LL.L. – Droit
- Stephanie Booth, D. Phil. – Chercheuse de l'ASPC
- Michael Wray Clarke, Ph. D. – Membre communautaire de la santé publique
- Louis Forti, Ph. D. – Chercheur de SC
- John Frank, M.D., CCFP, M. Sc., FRCP – Chercheur à l'extérieur de SC et de l'ASPC
- Glenn Griener, Ph. D. – Président ; Éthique
- Jane Ingman Baker, B. Sc., Ph. D., LL.B. – Droit
- Janaki Jayanthan, MPH – Membre communautaire, population générale
- Madzouka Kokolo, M. A. – Membre communautaire, population générale
- Diane Lu, M.D., Ph. D., MSP, FRCPC – Membre communautaire de la santé publique
- Jean Levasseur-Moreau, Ph. D. – Membre communautaire, population autochtone
- Kathleen Makela, B. A., LL.B. – Membre communautaire, population autochtone
- Melanie McPhail, J.D. – Droit
- Jean-Frédéric Ménard, LL.B., B.C.L., D. Phil. – Vice-président ; Droit
- Tyler Peikes, B. A., M.D., M. A. – Chercheur à l'extérieur de SC et de l'ASPC
- Thea Rawn, B. Sc., M. Sc., Ph. D. – Chercheuse de SC
- Elizabeth Rolland Harris, Ph. D. – Chercheuse de l'ASPC
- Sandra Romain, Ph. D. – Membre communautaire, population générale
- Julie Toole, sage-femme autorisée, M.Sc.S. – Éthique
- Nancy Walton, Ph. D. – Vice-présidente ; Éthique
Secrétariat du CER
- Gregory Huyer, Ph. D. – Gestionnaire
- Melinda Lee Choon – Coordinatrice principale d'éthique de la recherche (avril à août 2023)
- Maria Pereira – Coordinatrice principale d'éthique de la recherche (septembre à décembre 2023)
- Hussein Houseini – Coordinateur principal d'éthique de la recherche (à partir de février 2024)
- Marissa Livius – Agente de programme (à partir d'août 2023)
- William Liu – étudiant du programme coopératif (mai à août 2023)
Agent de liaison entre l'ASPC et le Secrétariat du CER
- Trista Takacs, Ph. D. – Analyste des politiques, Bureau du conseiller scientifique en chef