Limites maximales de résidus proposées PMRL2014-37, Spinosad

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Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 25 juin 2014
ISSN : 1925-086X (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-24/2014-37F-PDF (version PDF)

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a jugé acceptable l'ajout de nouvelles utilisations sur divers légumes à l'étiquette de l'insecticide Success 480 SC Naturalyte et de l'insecticide Entrust 80 W Naturalyte, qui contiennent du spinosad de qualité technique. Les utilisations approuvées au Canada sont décrites sur l'étiquette des insecticides Success 480 SC Naturalyte et Entrust 80 W Naturalyte (numéros d'homologation 26835 et 27825, respectivement).

L'évaluation de ces demandes concernant le spinosad a permis de conclure que les préparations commerciales présentent des avantages et une valeur et que les risques liés à ces nouvelles utilisations sont acceptables pour la santé humaine et pour l'environnement.

Avant d'homologuer un pesticide pour utilisation sur des aliments au Canada, l'ARLA doit déterminer la concentration de résidus susceptible de rester dans et sur l'aliment lorsque le produit est utilisé conformément au mode d'emploi figurant sur l'étiquette et établir que les résidus ne seront pas préoccupants pour la santé humaine. Cette concentration est alors fixée aux termes de la loi sous forme de limite maximale de résidus (LMR) qui s'applique à la denrée agricole brute destinée à l'alimentation de même qu'à tout produit transformé qui la contient, à l'exception des cas où des LMR distinctes existent pour la denrée agricole brute et les produits issus de sa transformation.

Le présent document tient lieu de consultation sur les LMR proposées pour le spinosad (voir les Prochaines étapes). On peut trouver plus de détails concernant l'homologation de cette substance quant aux asperges, aux oignons verts et à la laitue frisée en consultant le rapport d'évaluation correspondant affiché dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada sous Registre public, Base de données Information sur les produits antiparasitairesNote de bas de page 1. Les données d'essai en conditions réelles utilisées pour appuyer les autres LMR proposées sont résumées à l'Annexe I.

Afin de se conformer aux obligations du Canada en matière de commerce international, une consultation sur les LMR proposées est aussi menée à l'échelle internationale par l'envoi d'une notification à l' Organisation mondiale du commerce sous la coordination du  Conseil canadien des normes.

Voici les LMR proposées pour le spinosad, destinées à s'ajouter aux LMR déjà fixées ou à les remplacer.

Tableau 1 Limites maximales de résidus proposées pour le spinosad
Nom commun Définition du résidu LMR
(ppm)Tableau 1 note de bas de page 1
Denrées

Notes de bas de page du Tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 1

ppm = partie par million

Retour à la référence 1 de la note de bas de page du tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 2

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR en vigueur de 7,0 ppm pour la laitue frisée en raison de l'ajout de la laitue cultivée en serre au profil d'emploi homologué. La LMR de 7,0 ppm fixée pour la laitue pommée demeure en vigueur.

Retour à la référence 2 de la note de bas de page du tableau 1

Spinosad Spinosyne A :
(2R,3aS,5aR,5bS,9S,13S,14R,16aS,16bR)-2-(6-désoxy-2,3,4-tri-O-méthyl-α-L-mannopyranosyloxy)-13-(4-diméthylamino-2,3,4,6-tétradésoxy-β-D-érythropyranosyloxy)-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b,6,7,9,10,11,12,13,14,15,16a,16b-hexadécahydro-14-méthyl-1H-8-oxacyclododéca[b]as-indacène-7,15-dione

et

Spinosyne D :
(2S,3aR,5aS,5bS,9S,13S,14R,16aS,16bR)-2-(6-désoxy-2,3,4-tri-O-méthyl-α-L-mannopyranosyloxy)-13-(4-diméthylamino-2,3,4,6-tétradésoxy-β-D-érythropyranosyloxy)-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b,6,7,9,10,11,12,13,14,15,16a,16b-hexadécahydro-4,14-diméthyl-1H-8-oxycyclododéca[b]as-indacène-7,15-dione
25 Laitue friséeTableau 1 note de bas de page 2
0,1 Oignons
(sous-groupe de cultures 3-07A)
0,1 Oignons verts
(sous-groupe de cultures 3-07B)
0,02 Asperges

Une LMR est proposée pour chaque denrée faisant partie des groupes de cultures présentés à la page Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada.

Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR comme il est indiqué à la page Limites maximales de résidus pour pesticides. La base de données permet aux utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par denrée afin d'obtenir les LMR fixées aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Conjoncture internationale et répercussions commerciales

Il est possible que les LMR varient d'un pays à l'autre pour plusieurs raisons, notamment les différences entre les profils d'emploi des pesticides et entre les sites d'essai sur le terrain utilisés pour générer des données sur les propriétés chimiques des résidus.

Le tableau 2 présente une comparaison des LMR proposées pour le spinosad au Canada avec les tolérances correspondantes fixées aux États-Unis et les LMR de la Commission du Codex AlimentariusNote de bas de page 2. Les tolérances des États-Unis sont affichées par pesticide dans l' Electronic Code of Federal Regulations, 40 CFR Part 180. La liste des LMR du Codex se trouve à la page Web  Résidus de pesticides dans les aliments (recherche par pesticide ou par denrée).

Tableau 2 Comparaison entre les LMR du Canada, celles du Codex et les tolérances des États-Unis, le cas échéant
Denrées LMR du Canada (ppm) Tolérance des États-Unis
(ppm)
LMR du Codex
(ppm)
Laitue frisée 25 8,0
(légumes-feuilles, sauf ceux du genre Brassica, groupe de cultures 4)

10
(légumes-feuilles)
Oignons
(sous-groupe de cultures 3-07A)
0,1 0,1
(légumes-bulbes, groupe de cultures 3, sauf les oignons verts)
0,1
(oignons)
Oignons verts
(sous-groupe de cultures 3-07B)
0,1 2,0
(oignons verts)
4
(onion de printemps)
Asperges 0,02 0,2
(asperges)
Aucune LMR fixée

Prochaines étapes

L'ARLA invite le grand public à présenter des commentaires écrits sur les LMR proposées pour le spinosad durant les 75 jours suivant la date de publication du présent document. Veuillez transmettre tout commentaire aux Publications. L'ARLA examinera tous les commentaires reçus avant d'arrêter une décision sur les LMR proposées. Les commentaires reçus seront abordés dans un document distinct contenant un lien vers le présent PMRL. Les LMR entreront en vigueur à la date de leur saisie dans la base de données sur les LMR.

Annexe I

Résumé des données d'essai en conditions réelles à l'appui des LMR proposées

Pour appuyer l'utilisation au Canada des insecticides Success 480 SC Naturalyte et Entrust 80 W Naturalyte sur les légumes-bulbes (groupe de cultures 3), le demandeur a présenté des données sur les résidus tirées d'essais en conditions réelles menés au Canada, dans le cadre desquels du spinosad a été appliqué à la dose proposée sur des bulbes d'oignons secs qui ont été récoltés selon le mode d'emploi proposé sur l'étiquette. De plus, les données sur les résidus tirées d'essais en conditions réelles menés dans ou sur des oignons verts et ayant déjà fait l'objet d'un examen ont été réévaluées dans le cadre de cette demande.

Limites maximales de résidus

Les LMR recommandées pour le spinosad sont fondées sur les données d'essai en conditions réelles que le demandeur a présentées et sur les orientations de l' Organisation de coopération et de développement économiques pour le calcul des LMR (en anglais seulement). Le tableau A1 donne un bref aperçu des données sur les résidus utilisées pour calculer les LMR proposées pour le spinosad.

Tableau A1 Résumé des données d'essai en conditions réelles à l'appui des limites maximales de résidus
Denrées Méthode d'application et dose totale
(g m.a.m.a. = matière active/ha)
Délai d'attente avant la récolte
(jours)
Résidus
 (ppm)
Min. Max.

m.a. = matière active

Bulbes d'oignons secs Application foliaire généralisée au sol;
297 à 340
3 à 4 < 0,02 < 0,04

Au terme de l'examen de toutes les données dont on disposait, on recommande la LMR de 0,10 ppm pour tenir compte des résidus de spinosad dans ou sur les denrées du sous-groupe de cultures 3-07A. À la LMR proposée, ces résidus de spinosad ne poseront pas de risques inacceptables pour aucune sous-population, y compris les nourrissons, les enfants, les adultes et les aînés.

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