Limites maximales de résidus proposées PMRL2016-55, Spinosad

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Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 13 octobre 2016
ISSN : 1925-086X (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-24/2016-55F-PDF (version PDF)

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a jugé acceptable l'ajout de nouvelles utilisations concernant diverses cultures à l'étiquette des insecticides EntrustMD et SuccessMD, qui contiennent du spinosad de qualité technique. Les utilisations approuvées au Canada sont décrites sur les étiquettes des insecticides EntrustMD et SuccessMD (numéros d'homologation 30382 et 26835, respectivement).

L'évaluation de cette demande concernant le spinosad indique que les préparations commerciales ont de la valeur et que les risques liés à ces nouvelles utilisations sont acceptables pour la santé humaine et pour l'environnement.

Avant d'homologuer un pesticide pour utilisation sur des aliments au Canada, l'ARLA doit déterminer la concentration de résidus susceptible de rester dans et sur l'aliment lorsque le produit est utilisé conformément au mode d'emploi figurant sur l'étiquette et établir que les résidus ne seront pas préoccupants pour la santé humaine. Cette concentration est alors fixée aux termes de la loi sous forme de LMR. Une LMR s'applique à la denrée agricole brute destinée à l'alimentation de même qu'à tout produit transformé qui la contient, à l'exception des cas où des LMR distinctes existent pour la denrée agricole brute et les produits issus de sa transformation.

Le présent document tient lieu de consultation sur les LMR proposées pour le spinosad (voir la section Prochaines étapes). Les données tirées d'essais en conditions réelles utilisées pour appuyer les LMR proposées sont résumées à l'annexe I.

Afin de se conformer aux obligations du Canada en matière de commerce international, une consultation sur les LMR proposées est aussi menée à l'échelle internationale par l'envoi d'une notification à l'Organisation mondiale du commerce sous la coordination de l'Autorité Responsable des notifications et Point d'information du Canada.

Voici les LMR proposées pour le spinosad, destinées à s'ajouter aux LMR déjà fixées, ou à les remplacer.

Tableau 1 : Limites maximales de résidus proposées pour le spinosad
Nom commun Définition du résidu LMR (ppm)Tableau 1 - Note 1 Denrées

Tableau 1 - Notes

Tableau 1 - Note 1

ppm = partie par million

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Tableau 1 - Note a

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR de 7,0 ppm fixée pour le sous-groupe de cultures 4A et touche toutes les denrées alimentaires du groupe de cultures 4-13, sauf la laitue frisée.

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Tableau 1 - Note b

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR de 7,0 ppm fixée pour le sous-groupe de cultures 4B et touche toutes les denrées alimentaires du groupe de cultures 22, sauf les asperges et le chou-rave.

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Tableau 1 - Note c

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR de 2,0 ppm fixée pour le sous-groupe de cultures 5A et touche toutes les denrées alimentaires du groupe de cultures 5-13.

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Tableau 1 - Note d

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR de 0,2 ppm fixée pour le groupe de cultures 8 et touche toutes les denrées alimentaires du groupe de cultures 8-09.

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Tableau 1 - Note e

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR de 0,1 ppm fixée pour le groupe de cultures 11 et touche toutes les denrées alimentaires du groupe de cultures 11-09.

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Tableau 1 - Note f

Cette LMR est proposée en remplacement de la LMR de 0,2 ppm fixée pour le groupe de cultures 12 et touche toutes les denrées alimentaires du groupe de cultures 12-09.

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Spinosad Spinosyne A :
(2R,3aS,5aR,5bS,9S,13S,14R,16aS,16bR)-2-(6-désoxy-2,3,4-tri-O-méthyl-α-L-mannopyranosyloxy)-13-(4-diméthylamino-2,3,4,6-tétradésoxy-β-D-érythropyranosyloxy)-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b,6,7,9,10,11,12,13,14,15,16a,16b-hexadécahydro-14-méthyl-1H-8-oxacyclododéca[b]as-indacène-7,15-dione

et

Spinosyne D :
(2S,3aR,5aS,5bS,9S,13S,14R,16aS,16bR)-2-(6-désoxy-2,3,4-tri-O-méthyl-α-L-mannopyranosyloxy)-13-(4-diméthylamino-2,3,4,6-tétradésoxy-β-D-érythropyranosyloxy)-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b,6,7,9,10,11,12,13,14,15,16a,16b-hexadécahydro-4,14-diméthyl-1H-8-oxycyclododéca[b]as-indacène-7,15-dione
8,0 Légumes-feuilles (groupe de cultures 4-13, sauf la laitue frisée)Tableau 1 - Note a, légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles (groupe de cultures 22, sauf les asperges et les choux-raves)Tableau 1 - Note b
2,0 Légumes-fleurs et légumes pommés du genre Brassica (groupe de cultures 5-13)Tableau 1 - Note c
0,4 Légumes-fruits (groupe de cultures 8-09)Tableau 1 - Note d
0,2 Fruits à pépins (groupe de cultures 11-09)Tableau 1 - Note e, fruits à noyau (groupe de cultures 12-09)Tableau 1 - Note f

Une LMR est proposée pour chaque denrée faisant partie des groupes de cultures présentés à la page Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada.

Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR comme il est indiqué à la page Limites maximales de résidus pour pesticides. La base de données permet aux utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par denrée afin d'obtenir les LMR fixées aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Conjoncture internationale et répercussions commerciales

Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la  
. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.

Il est possible que les LMR varient d'un pays à l'autre pour plusieurs raisons, notamment les différences entre les profils d'emploi des pesticides et entre les sites d'essai sur le terrain utilisés pour générer des données sur les propriétés chimiques des résidus.

Le tableau 2 présente une comparaison des LMR proposées pour le spinosad au Canada avec les tolérances correspondantes fixées aux États-Unis et les LMR de la Commission du Codex AlimentariusNote de base de page 1. Les tolérances des États-Unis sont affichées par pesticide dans l'Electronic Code of Federal Regulations, 40 CFR Part 180 (en anglais seulement). La liste des LMR du Codex se trouve à la page Web Résidus de pesticides dans les aliments et les aliments pour animaux (recherche par pesticide ou par denrée).

Tableau 2 : Comparaison entre les limites maximales de résidus du Canada, celles du Codex et les tolérances des États-Unis, le cas échéant
Denrées LMR du Canada
(ppm)
Tolérances des États-Unis
(ppm)
LMR du Codex
(ppm)
Légumes-feuilles (groupe de cultures 4-13, sauf la laitue frisée) 8,0 8,0 (GC 4) 10 (laitue pommée et frisée)
8 (épinards)
Légumes-bulbes, légumes-tiges et légumes-pétioles (groupe de cultures 22, sauf les asperges et les choux-raves) 8,0 8,0 (GC 4) 6 (céleri)
Légumes-fleurs et légumes pommés du genre Brassica (groupe de cultures 5-13) 2,0 2,0 (SGC 5A) 0,3 (GC 5)
Légumes-fruits (groupe de cultures 8-09) 0,4 0,4 (GC 8) 0,06 (tomates)
Fruits à noyau (groupe de cultures 12-09) 0,2 0,2 (GC 12) 0,3 (pêches et nectarines)
Fruits à pépins (groupe de cultures 11-09) 0,2 0,2 (GC 11) 0,05 (GC 11)

Prochaines étapes

L'ARLA invite le grand public à présenter des commentaires écrits sur les LMR proposées pour le spinosad durant les 75 jours suivant la date de publication du présent document. Veuillez transmettre tout commentaire aux Publications. L'ARLA examinera tous les commentaires reçus avant d'arrêter une décision sur les LMR proposées. Les commentaires reçus seront abordés dans un document distinct contenant un lien vers le présent PMRL. Les LMR entreront en vigueur à la date de leur saisie dans la base de données sur les LMR.

Annexe I

Résumé des données d'essai en conditions réelles à l'appui des limites maximales de résidus proposées

Le demandeur n'a présenté aucune nouvelle donnée sur les résidus de spinosad en appui à la modification des étiquettes des insecticides EntrustMD et SuccessMD. Le profil d'emploi approuvé pour les groupes de cultures révisés respecte les limites permises de résidus inscrites sur l'étiquette homologuée. Par conséquent, les données sur les résidus ayant déjà fait l'objet d'un examen ont été réévaluées dans le cadre de cette demande.

Limites maximales de résidus

Les LMR recommandées pour le spinosad sont fondées sur des données d'essai en conditions réelles ayant déjà fait l'objet d'un examen. Le tableau A1 donne un aperçu des LMR proposées qui englobent tous les résidus de spinosad dans ou sur les cultures indiquées.

Tableau A1 : Résumé des données d'essais en conditions réelles à l'appui des limites maximales de résidus
Denrées Méthode d'application et dose d'application totale
(grammes de matière active/hectare)
Délai d'attente avant la récolte
(jours)
Moyenne la plus faible des résidus
(ppm)
Moyenne la plus élevée des résidus
(ppm)
Laitue pommée (avec les feuilles extérieures) Traitement foliaire; 483 à 527 1 0,12 3,21
Épinards Traitement foliaire; 483 à 527 1 1,48 6,57
Feuilles de moutarde Traitement foliaire; 500 3 0,015 4,82
Brocoli Traitement foliaire; 500 3 0,027 0,400
Choux (avec les feuilles extérieures) Traitement foliaire; 500 3 0,02 0,360
Tomates Traitement foliaire; 494 à 542 1 0,018 0,123
Poivrons Traitement foliaire; 503 à 524 1 0,022 0,074
Piments autres que les poivrons Traitement foliaire; 511 à 514 1 0,039 0,165
Pommes (États-Unis) Traitement foliaire; 495 à 577 7 < 0,02 0,089
Pommes (Canada) Traitement foliaire; 487 à 510 7 < 0,04 0,069
Poires Traitement foliaire; 273 à 952 7 < 0,02 0,08
Pêches Traitement foliaire; 496 à 521 14 < 0,02 0,061
Cerises Traitement foliaire; 489 à 511 7 < 0,02 0,135
Prunes Traitement foliaire; 501 à 518 7 < 0,02 < 0,02
Céleri (non paré) Traitement foliaire; 483 à 527 1 0,397 1,74

Au terme de l'examen de toutes les données dont on disposait, on recommande les LMR du tableau 1 pour tenir compte de tous les résidus de spinosad. Aux LMR proposées, ces résidus ne poseront pas de risque inacceptable pour aucune sous-population, y compris les nourrissons, les enfants, les adultes et les aînés.

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