Limites maximales de résidus proposées PMRL2021-28, Pyroxasulfone

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Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 20 juillet 2021
ISSN : 1925-086X (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-24/2021-28F-PDF (version PDF)

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a jugé acceptable l’ajout de nouvelles utilisations concernant les oignons, les poireaux, la menthe poivrée et la menthe verte à l’étiquette de l’herbicide Pyroxasulfone 85 WG ainsi que la menthe poivrée et la menthe verte à l’étiquette de l’herbicide Zidua SC, qui contiennent tous les deux du pyroxasulfone de qualité technique. Les utilisations approuvées au Canada sont décrites sur l’étiquette de l’herbicide Pyroxasulfone 85 WG et sur celle de l’herbicide Zidua SC (numéros d’homologation 30572 et 32542, respectivement).

L’évaluation de ces demandes concernant le pyroxasulfone indique que les préparations commerciales ont de la valeur et que les risques liés à ces nouvelles utilisations sont acceptables pour la santé humaine et pour l’environnement.

Avant d’homologuer un pesticide pour utilisation sur des aliments au Canada, l’ARLA doit déterminer la concentration de résidus susceptible de rester dans et sur l’aliment lorsque le produit est utilisé conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette et établir que les résidus ne seront pas préoccupants pour la santé humaine. Cette concentration est alors fixée aux termes de la loi sous forme de limite maximale de résidus (LMR) qui s’applique à la denrée agricole brute destinée à l’alimentation de même qu’à tout produit transformé qui la contient, à l’exception des cas où des LMR distinctes existent pour la denrée agricole brute et les produits issus de sa transformation.

Le présent document tient lieu de consultation sur les LMR proposées pour le pyroxasulfone (voir la section « Prochaines étapes »). Les données d’essai en conditions réelles utilisées pour appuyer les LMR proposées sont résumées à l’annexe I.

Afin de se conformer aux obligations du Canada en matière de commerce international, une consultation sur les LMR proposées est aussi menée à l’échelle internationale par l’envoi d’une notification à l’Organisation mondiale du commerce, par l’intermédiaire de l’Autorité responsable des notifications et Point d’information du Canada.

Voici les LMR proposées pour le pyroxasulfone, destinées à s’ajouter aux LMR déjà fixées.

Tableau 1 Limites maximales de résidus proposées pour le pyroxasulfone
Nom commun Définition du résidu LMR
(ppm)Tableau 1 Note de bas de page 1
Denrées alimentaires
Pyroxasulfone 3-[(5-difluorométhoxy-1-méthyl-3-(trifluorométhyl)pyrazol-4-yl)méthyl-sulfonyl]-4,5-dihydro-5,5-diméthylisoxazole; y compris les métabolites acide [5-(difluorométhoxy)-1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-4-yl]méthanesulfonique; acide 5-(difluorométhoxy)-1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxylique; acide [5-(difluorométhoxy)-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-4-yl]méthanesulfonique; et N-(2-carboxyméthoxy)-S-(5,5-diméthyl-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl)cystéine (exprimés sous forme d’équivalents du composé d’origine) 0,7 Huile de menthe poivrée et huile de menthe verte
0,2 Feuilles de menthe poivrée et feuilles de menthe verte
0,15 Légumes-bulbes (groupe de cultures 3-07)
Tableau 1 Note de bas de page 1

ppm = partie par million

Tableau 1 Retour à la référence de la note de bas de page 1

Une LMR est proposée pour chaque denrée faisant partie des groupes de cultures présentés à la page Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca.

Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR comme il est indiqué à la page Limites maximales de résidus pour pesticides. La base de données permet aux utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par denrée alimentaire afin d’obtenir les LMR fixées aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Conjoncture internationale et répercussions commerciales

Les LMR proposées pour le pyroxasulfone au Canada correspondent aux tolérances fixées aux États-Unis (voir l’Electronic Code of Federal Regulations, 40 CFR Part 180, recherche par pesticide, en anglais seulement). À l’heure actuelle, aucune LMRNote de bas de page 1 n’est fixée pour le pyroxasulfone dans ou sur quelque denrée que ce soit par la Commission du Codex Alimentarius (voir la page Web Index des pesticides).

Prochaines étapes

L’ARLA invite le grand public à formuler des commentaires écrits sur les LMR proposées pour le pyroxasulfone durant les 75 jours suivant la date de publication du présent document. Veuillez transmettre tout commentaire aux Publications.

L’ARLA examinera tous les commentaires reçus avant d’arrêter une décision sur les LMR proposées. Les commentaires obtenus seront abordés dans un document distinct contenant un lien vers le présent PMRL. Les LMR entreront en vigueur à la date de leur saisie dans la base de données sur les LMR.

Annexe I

Résumé des données d’essai en conditions réelles à l’appui des limites maximales de résidus proposées

Pour appuyer l’utilisation de l’herbicide Pyroxasulfone 85 WG sur les légumes-bulbes, la menthe poivrée et la menthe verte ainsi que l’utilisation de l’herbicide Zidua SC sur la menthe poivrée et la menthe verte, le demandeur a présenté des données sur les résidus de pyroxasulfone. On a aussi réévalué une étude sur la transformation de menthe traitée pour établir le potentiel de concentration des résidus de pyroxasulfone dans les denrées transformées.

Limites maximales de résidus

Les LMR recommandées pour le pyroxasulfone sont fondées sur les données d’essai en conditions réelles que le demandeur a présentées et sur l’orientation de l’Organisation de coopération et de développement économiques pour le calcul des LMR (en anglais seulement). Le tableau A1 donne un aperçu des données sur les résidus utilisées aux fins du calcul des LMR proposées pour les denrées agricoles brutes.

Tableau A1 Résumé des données d’essai en conditions réelles et des données sur la transformation à l’appui des limites maximales de résidus
Denrées Méthode d’application et dose d’application totale
(g p.a./ha)TAbleau A1 Note de bas de page 1
Délai d’attente avant la récolte
(jour)
Moyenne la plus faible des résidus
(ppm)
Moyenne la plus élevée des résidus
(ppm)
Facteur de transformation expérimental
Oignons secs Application foliaire généralisée;
113 à 149
72 à 75 < 0,05 < 0,05 Non requis
Oignons verts Application foliaire généralisée;
150
59 < 0,05 < 0,05 Non requis
Menthe poivrée et menthe verte Application généralisée;
289 à 315
84 à 147 < 0,05 0,076 Huile de menthe poivrée et Huile de menthe verte : < 0,5 à 18TAbleau A1 Note de bas de page 2 :
Tableau A1 Note de bas de page 1

g p.a./ha = gramme de principe actif par hectare

Tableau A1 Retour à la référence de la note de bas de page 1

Tableau A1 Note de bas de page 2

Correspond à la gamme des facteurs de transformation pour chaque analyte : 12 pour le pyroxasulfone, < 0,5 pour le métabolite M-1 et 18 pour le métabolite M-28. On a attribué aux métabolites M-3 et M-25 des facteurs de transformation de 1, puisque la concentration des résidus était inférieure à la limite de quantification mesurée dans les feuilles et l'huile et qu'un facteur de transformation ne pouvait pas être calculé.

Tableau A1 Retour à la référence de la note de bas de page 2

Au terme de l’examen de toutes les données dont on disposait, on recommande les LMR du tableau 1 pour tenir compte des résidus totaux de pyroxasulfone dans les denrées indiquées. Aux LMR proposées, les résidus totaux ne poseront pas de risques inacceptables pour aucune sous-population, y compris les nourrissons, les enfants, les adultes et les aînés.

Note de bas de page 1

La Commission du Codex Alimentarius est un organisme international sous l'égide des Nations Unies qui fixe des normes alimentaires internationales, notamment des LMR.

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