Consultation sur la fluazaindolizine, Limite maximale de résidus proposée PMRL2026-04

Santé Canada mène une consultation publique afin d’obtenir des commentaires sur des propositions d’augmentation de limites maximales de résidus (LMR) de fluazaindolizine pour les petits fruits de plantes naines (sous-groupe de cultures 13-07G), les légumes-feuilles (groupe de cultures 4-13) et les légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica (groupe de cultures 5-13); ainsi que sur de nouvelles LMR pour les petits fruits de plantes grimpantes, sauf le kiwi (sous-groupe de cultures 13-07F), les noix au sens large, arachides exclues (groupe de cultures 14-11) et les fruits à noyau (groupe de cultures 12-09).  

Une LMR est la plus grande quantité de résidus d’un pesticide donné qui est permise sur un aliment particulier lors d’une utilisation conforme aux instructions sur l’étiquette.

Les demandes d’augmentation de LMR proposées pour la fluazaindolizine sont motivées par les nouvelles données d’essai au champ concernant les fraises cultivées à titre de culture primaire au lieu de l’utilisation précédente comme culture de rotation (pour les LMR correspondant aux denrées du sous-groupe de cultures 13-07G), ainsi que par les nouvelles données concernant les choux pommés cultivés à titre de culture de rotation (pour les LMR correspondant aux denrées des groupes de cultures 4-13 et 5-13). 

Les demandes d’ajout de LMR proposées pour la fluazaindolizine sont motivées par les nouvelles données d’essai sur le terrain concernant les raisins (pour les LMR correspondant aux denrées du sous-groupe de cultures13-07F), les amandes et les pacanes (pour les LMR correspondant aux denrées du groupe de cultures 14-11), ainsi que les cerisiers en production et les arbres de fruits à noyau non en production (pour les LMR correspondant aux denrées du groupe de cultures 12-09).

Ces modifications et les nouvelles LMR permettront de cultiver et de vendre au Canada les denrées susmentionnées ou tout aliment transformé dérivé de ces denrées. Les modifications visent également ces denrées importées au Canada. 

Fluazaindolizine

• La fluazaindolizine est un nématicide dont l’utilisation est actuellement homologuée au Canada pour les carottes, les pommes de terre (sous-groupe de cultures 1C), les légumes-fruits (groupe de cultures 8-09), les cucurbitacées (groupe de cultures 9), et pour lesquels des LMR sont fixées pour diverses cultures de rotation.
• Elle a été homologuée pour la première fois en 2021. 

Projet de décision relatif aux limites maximales de résidus 

La présente consultation porte sur le projet de décision qui consiste à accepter la demande pour : 

• augmenter la LMR de fluazaindolizine pour les petits fruits de plantes naines (sous-groupe de cultures 13-07G), qui passe de 0,01 à 0,15 partie par million (ppm); 
• augmenter les LMR de fluazaindolizine pour les légumes-feuilles (groupe de cultures 4-13) et les légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica (groupe de cultures 5-13), qui passent de 0,015 à 0,02 ppm; 
• ajouter de nouvelles LMR de fluazaindolizine pour les petits fruits de plantes grimpantes, sauf le kiwi (sous-groupe de cultures 13-07F), les noix au sens large, arachides exclues (groupe de cultures 14-11) et les fruits à noyau (groupe de cultures 12-09).

Santé Canada a effectué des évaluations scientifiques pour déterminer les effets sanitaires potentiels des nouvelles utilisations de la fluazaindolizine au Canada. Les résultats de l’évaluation scientifique montrent que les nouvelles LMR proposées et les LMR révisées de fluazaindolizine continueraient de respecter les exigences de Santé Canada en matière de protection de la santé humaine. 

Comment participer

Cette consultation aura lieu du 26 février 2026 au 12 mai 2026 (période de 75 jours civils).

Pour formuler des commentaires sur le document PMRL2026-04 : 

• Étape 1 : Cliquez sur « Consulter le projet de décision relatif à la LMR » pour accéder au document.
• Étape 2 : Envoyez vos commentaires à la Section des publications de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.

Assurez-vous d’inclure le titre du document de consultation auquel se rapportent vos commentaires.

Santé Canada examinera tous les commentaires reçus avant d’arrêter une décision sur les LMR proposées pour la fluazaindolizine.

Consulter le projet de décision sur la LMR

Renseignements connexes 

• Amélioration des communications liées aux LMR 
• Limite maximale de résidus, santé humaine et salubrité alimentaire 

Rendre compte à la population canadienne 

Santé Canada publiera les résultats de la consultation sur son site Web. Une fois que la décision concernant la fluazaindolizine aura été rendue, les LMR fixées entreront en vigueur à la date de leur saisie dans la base de données sur les LMR. Il s’agit d’une application en ligne qui permet aux utilisateurs de chercher les LMR réglementées en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, tant pour les pesticides que pour les aliments. 

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire. 

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