Consultation sur le spiropidion, Limite maximale de résidus proposée PMRL2026-07

Santé Canada mène une consultation publique afin d'obtenir des observations sur les augmentations proposées aux limites maximales de résidus (LMR) pour le spiropidion utilisé par application foliaire dans les cultures canadiennes de poivrons d'Amérique, de piments autres que les poivrons, de tomates (de même que la pâte de tomate comme denrée transformée), de cantaloups, de concombres, de melons véritables, de citrouilles, de pastèques et de courges d'hiver.

De plus, la consultation vise la fixation de nouvelles LMR pour les légumes-feuilles (groupe de cultures 4-13, sauf le cresson de fontaine), les choux de Bruxelles, les légumes-fleurs et légumes-tiges du genre Brassica (groupe de cultures 5-13, sauf les choux de Bruxelles), les raisins (de même que le vin et les raisins secs comme denrées transformées), les légumes-fruits (groupe de cultures 8-09), les cucurbitacées (groupe de cultures 9) et les fruits à pépins (groupe de cultures 11-09) cultivés au Canada.

Enfin, le Ministère consulte également le public sur la fixation de nouvelles LMR pour les légumes-tubercules et légumes-cormes (sous-groupe de cultures 1C), l'huile d'agrumes, les oranges (sous-groupe de cultures 10A, révisé), les citrons et limes (sous-groupe de cultures 10B, révisé), les pamplemousses (sous-groupe de cultures 10C, révisé), les petits fruits de plantes grimpantes, sauf le kiwi et les raisins (sous-groupe de cultures 13-07F) et les cotonniers (sous-groupe de cultures 20C, révisé) importés au Canada.

Une LMR est la plus grande quantité de résidus permise dans ou sur une denrée alimentaire lorsqu'un pesticide donné est utilisé conformément au mode d'emploi de son étiquette.

Les augmentations proposées aux LMR de spiropidion sont fondées sur la réévaluation des données d'essais menés sur des tomates, des poivrons d'Amérique, des piments autres que les poivrons et des aubergines cultivés au champ; sur l'évaluation de nouvelles données concernant les tomates, les poivrons d'Amérique et les piments autres que les poivrons cultivés en serre (à l'appui de la nouvelle LMR pour les légumes-fruits : groupe de cultures 8-09 et la pâte de tomate); ainsi que sur la réévaluation des données concernant les concombres, les cantaloups et les courges d'été cultivés au champ et l'évaluation de nouvelles données concernant les concombres cultivés en serre (à l'appui de la nouvelle LMR pour les cucurbitacées : groupe de cultures 9).

Quant aux nouvelles LMR proposées pour le spiropidion, elles sont fondées sur de nouvelles données ou sur la réévaluation des données d'essais au champ menés sur les pommes de terre (à l'appui de la LMR pour les légumes-tubercules et légumes-cormes : sous-groupe de cultures 1C); la laitue, les épinards et les feuilles de moutarde (à l'appui de la LMR pour les légumes-feuilles : groupe de cultures 4-13, sauf le cresson de fontaine); le brocoli, les choux pommés, les choux-fleurs et les choux de Bruxelles (à l'appui des LMR pour les choux de Bruxelles et les légumes-fleurs et légumes-tiges du genre Brassica : groupe de cultures 5-13, sauf les choux de Bruxelles); les oranges, les citrons et les pamplemousses (à l'appui des LMR pour l'huile d'agrumes, les oranges : sous-groupe cultures 10A révisé, les citrons et limes : sous-groupe de cultures 10B révisé et les pamplemousses : sous-groupe de cultures 10C révisé); les pommes et les poires (à l'appui de la LMR pour les fruits à pépins : groupe de cultures 11-09); les raisins (à l'appui des LMR pour les petits fruits de plantes grimpantes, sauf le kiwi : sous-groupe de cultures 13-07F, le vin et les raisins secs comme denrées transformées); et le coton (à l'appui de la LMR pour les cotonniers : sous-groupe de cultures 20C, révisé).

Ces changements de LMR permettraient la culture, la vente et l'importation au Canada des denrées traitées susindiquées et de toute denrée alimentaire transformée qui en est dérivée et qui peut contenir des résidus de spiropidion.

Spiropidion

• Le spiropidion est un insecticide dont l'utilisation n'est pas homologuée au Canada et pour lequel il n'existe aucune utilisation ou étiquette canadienne connexe.
• L'importation au Canada des denrées alimentaires traitées au spiropidion a été autorisée pour la première fois en 2023.

Projet de décision relatif à la LMR

La présente consultation porte sur le projet de décision qui consiste à accepter les demandes :

• d'augmentation de la LMR pour les tomates, qui passerait de 0,8 à 3,0 parties par million (ppm), compte tenu de la nouvelle LMR pour les légumes-fruits : groupe de cultures 8-09;
• d'augmentation des LMR pour les poivrons d'Amérique et les piments autres que les poivrons, qui passeraient de 1,0 à 3,0 ppm, compte tenu de la nouvelle LMR pour les légumes-fruits : groupe de cultures 8-09;
• d'augmentation de la LMR pour la pâte de tomate, qui passerait de 1,5 à 3,0 ppm, compte tenu de la nouvelle LMR pour les légumes-fruits : groupe de cultures 8-09;
• d'augmentation de la LMR pour les concombres, qui passerait de 0,8 à 1,5 ppm, compte tenu de la nouvelle LMR pour les cucurbitacées : groupe de cultures 9;
• d'augmentation des LMR pour les cantaloups, les melons véritables, les citrouilles, les pastèques et les courges d'hiver, qui passeraient de 0,9 à 1,5 ppm, compte tenu de la nouvelle on pour les cucurbitacées : groupe de cultures 9;
• d'ajout de nouvelles LMR pour les légumes-tubercules et légumes-cormes : sous-groupe de cultures 1C, les légumes-feuilles : groupe de cultures 4-13 (sauf le cresson de fontaine), les choux de Bruxelles, les légumes-fleurs et légumes-tiges du genre Brassica : groupe cultures 5-13 (sauf les choux de Bruxelles), l'huile d'agrumes, les oranges : sous-groupe de cultures 10A, révisé, les citrons et limes : sous-groupe cultures 10B révisé, les pamplemousses : sous-groupe de cultures 10C révisé, les fruits à pépins : groupe de cultures 11-09, les petits fruits de plantes grimpantes (sauf le kiwi) : sous-groupe de cultures 13-07F, le vin, les raisins secs et les cotonniers : sous-groupe de cultures 20C, révisé.

Santé Canada a effectué des évaluations scientifiques pour déterminer les effets potentiels des nouvelles utilisations proposées du spiropidion. Les résultats montrent que les LMR proposées, nouvelles et révisées, continueraient à satisfaire aux exigences de Santé Canada en matière de protection de la santé humaine.

Comment participer

La consultation se déroulera sur une période de 75 jours civils, du 23 juin 2026 au 6 septembre 2026.

Pour formuler des observations au sujet du document PMRL2026-07 :

• Étape 1 : Cliquez sur « Consulter le projet de décision relatif à la LMR » pour accéder au document.
• Étape 2 : Envoyez vos observations à la Section des publications sur les pesticides au plus tard le 6 septembre 2026.

N'oubliez pas d'indiquer le titre du document de consultation en question.

Santé Canada ne tiendra compte que des observations reçues qui se rapportent directement aux données sur les propriétés chimiques des résidus et à l'évaluation de l'exposition alimentaire à l'appui des LMR proposées pendant les 75 jours suivant la date de publication du présent document (d'ici le 6 septembre 2026), avant de rendre une décision finale sur les LMR proposées pour le spiropidion.

Consulter le projet de décision sur la LMR

Renseignements supplémentaires

• Amélioration des communications liées aux LMR
• Limite maximale de résidus, santé humaine et salubrité alimentaire

Rendre compte à la population canadienne

Santé Canada publiera les résultats de la consultation sur son site Web. Une fois que la décision concernant le spiropidion aura été rendue, les LMR fixées entreront en vigueur à la date de leur saisie dans la base de données sur les LMR. Cette base de données permet aux utilisateurs d'effectuer une recherche par pesticide ou par denrée alimentaire afin d'obtenir les LMR fixées aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à joindre le Service de renseignements sur les pesticides.

D'autres consultations vous intéressent? Inscrivez-vous pour rester au fait des dossiers qui vous tiennent à cœur.

Communiquez avec nous

Santé Canada
Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
Direction de la réglementation des pesticides
2, promenade Constellation, Ottawa (Ontario) K1A 0K9
Localisateur d'adresses : 2608A
Courriel : pesticides-info@hc-sc.gc.ca