Note de réévaluation REV2017-06, Plan de travail concernant la réévaluation du cyprodinil

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 10 mars 2017
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2017-6F-PDF (version PDF)

Table des matières

Contexte

Au Canada, le cyprodinil fait l'objet d'une réévaluation par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. L'ARLA réévalue les pesticides homologués afin de déterminer si l'utilisation de ces produits est toujours acceptable sur le plan de la valeur, de la santé humaine et de l'environnement d'après les normes en vigueur.

Le cyprodinil est un fongicide homologué au Canada pour utilisation sur diverses cultures au champ ou en serre destinées ou non à la consommation humaine ou animale, dans les cultures vivrières et non vivrières en serre et sur les plantes ornementales d'extérieur. En date du 6 janvier 2017, il y a un produit technique et sept préparations à usage commercial contenant du cyprodinil homologués au Canada.

En vertu de l'article 16 de la Loi sur les produits antiparasitaires, le titulaire d'homologation du cyprodinil a été avisé du début de la réévaluation de cette substance. Par la suite, le titulaire du principe actif de qualité technique cyprodinil a fait part de son intention d'appuyer toutes les utilisations inscrites sur l'étiquette des préparations commerciales offertes au Canada.

Le plan de projet de réévaluation détaillé ci-dessous précise le délai d'examen, les domaines prioritaires prévus pour les évaluations des risques et les exigences en matière de données à l'appui de la réévaluation du cyprodinil.

Plan de projet de réévaluation

Délai de réévaluation prévu

La réévaluation du cyprodinil fait partie de la catégorie 1 qui est décrite dans la Directive d'homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides, décrivant le nouveau processus de réévaluation et publiée le 1er décembre 2016. Toutefois, puisque la présente réévaluation a été entreprise avant la publication de cette directive, l'ARLA prévoit publier ce Projet de décision de réévaluation concernant le cyprodinil à des fins de consultation d'ici juin 2019. L'ARLA pourrait envisager de modifier le délai de réévaluation si, au cours de l'examen, les évaluations des risques révèlent d'autres domaines prioritaires à prendre en considération.

Évaluation des risques pour la santé humaine

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier la toxicologie et l'exposition par le régime alimentaire. Les évaluations existantes seront légèrement modifiées, ce qui les rendra adéquates pour étayer la réévaluation du cyprodinil du point de vue des autres aspects de l'évaluation des risques pour la santé humaine.

Évaluation des risques pour l'environnement

De nouvelles évaluations seront réalisées afin de vérifier le devenir dans l'environnement, la modélisation de l'eau et l'exposition environnementale.

Valeur

L'ARLA examinera la valeur du cyprodinil ainsi que la viabilité des solutions de remplacement  si des risques préoccupants nécessitant des mesures d'atténuation le justifient.

Exigences en matière de données

L'ARLA a établi que le titulaire d'homologation du principe actif de qualité technique doit fournir des données sur la toxicologie du cyprodinil et l'exposition à celui-ci dans les aliments et l'environnement. Les données et les études pertinentes ont été demandées au titulaire d'homologation du produit technique. Le résumé des données exigées figure dans le Registre public de l'ARLA, à http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/protect-proteger/publi-regist/index-fra.php. Pour consulter la liste des catégories des données exigées, voir l'annexe I. De plus, l'ARLA a demandé aux titulaires des renseignements sur le profil d'emploi homologué afin d'étoffer les évaluations des risques.

Renseignements supplémentaires

Les documents publiés par l'ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada à santecanada.gc.ca/arla. On peut aussi se les procurer auprès du Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire :

Téléphone :     1‑800‑267‑6315 au Canada ou
1-613-736-3799 (à l'extérieur du Canada;  des frais d'interurbain s'appliquent),
Télécopieur :   1-613-736-3798
Courriel :         pmra.infoserv@hc-sc.gc.ca.

Annexe I Données exigées aux termes du paragraphe 19(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires pour la réévaluation du cyprodinil

Toxicologie

CODO 4.3.1
Toxicité par voie orale à court terme chez les rongeurs (90 jours)
CODO 4.3.5
Toxicité par voie cutanée à court terme (21 à 28 jours)
CODO 4.5.12
Étude de neurotoxicité aiguë chez le rat
CODO 4.5.13
Étude de neurotoxicité chez le rat (90 jours)
CODO 4.5.15
Étude d'immunotoxicité chez les rongeurs (28 jours)

Exposition alimentaire

CODO 7.2
Méthodologie analytique (cultures vivrières et tabac)
CODO 7.4
Données sur les résidus dans les cultures

Environnement

CODO 9.3.4
Études en laboratoire avec d'autres espèces
CODO 9.4.5
Toxicité chronique (mollusques ou crustacés)
CODO 9.9
Autres études, données ou rapports
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