Projet de décision d’homologation PRD2018-13, Thiaméthoxame et insecticide Mainspring X

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 15 août 2018
ISSN : 1925-0908 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-9/2018-13F-PDF (version PDF)

Résumé

Table des matières

• Contexte
• Réévaluation et examen spécial du thiaméthoxame
• Projet de décision d’homologation concernant le thiaméthoxame
• Fondements de la décision d’homologation de Santé Canada
• Qu’est-ce que le thiaméthoxame?
• Considérations relatives à la santé
• Considérations relatives à l’environnement
• Considérations relatives à la valeur
• Mesures de réduction des risques
• Conclusion
• Prochaines étapes

Contexte

Le thiaméthoxame technique (numéro d’homologation 26665) est entièrement homologué au Canada pour une utilisation dans les insecticides sous forme d’appât en gel à des fins de lutte contre les fourmis (catégorie d’utilisation 20, Structures^{Footnote 1} ). Les autres utilisations du thiaméthoxame technique et des préparations commerciales connexes sont homologuées sous conditions au Canada pour le traitement des semences, les applications foliaires et les applications au sol^{Footnote 2}. En 2013, une nouvelle utilisation importante sur les plantes non vivrières cultivées en serre (catégorie d’utilisation 6) a été ajoutée pour le thiaméthoxame technique (numéro d’homologation 26665), avec les conditions d’homologation exigées en vertu de l’article 12 de la Loi sur les produits antiparasitaires. La préparation commerciale apparentée à cette utilisation est l’insecticide Mainspring X (numéro d’homologation 30901). L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) a reçu des renseignements additionnels concernant l’insecticide Mainspring X et les a examinés dans le cadre d’une demande visant à répondre aux conditions d’homologation. Cette nouvelle utilisation importante doit maintenant faire l’objet d’une consultation, conformément à la procédure prévue par l’ancien règlement sur les homologations conditionnelles^{Footnote 3}.

Liste des données exigées précédemment comme conditions d’homologation en vertu de l’article 12 pour l’insecticide Mainspring X

Code de données : 8.5
Titre : Devenir du thiaméthoxame et du produit de transformation clothianidine dans les plantes, y compris les concentrations dans le nectar et le pollen.
Données requises : Une étude permettant de déterminer la concentration de thiaméthoxame et de clothianidine dans le nectar et le pollen des plantes (étude sur le devenir dans les plantes).

Code de données : 9.2.4.3
Titre : Étude sur les ruches (en conditions naturelles)
Données requises : La nouvelle étude doit respecter les lignes directrices actuellement acceptées et tenir compte des préoccupations concernant la toxicité du thiaméthoxame et de ses produits de transformation.

Pour connaître les résultats de l’examen des renseignements fournis afin de respecter les conditions d’homologation susmentionnées, veuillez consulter la section 4.2.1 du Projet de décision d’homologation PRD2018-13, Thiaméthoxame et insecticide Mainspring X.

La préparation commerciale, l’insecticide Mainspring X, contient à la fois du thiaméthoxame et du cyantraniliprole en proportions égales. Pour de plus amples renseignements sur le cyantraniliprole, veuillez consulter le Projet de décision d’homologation PRD2013-09, Cyantraniliprole et la Décision homologation RD2013-25, Cyantraniliprole.

Réévaluation et examen spécial du thiaméthoxame

La réévaluation du thiaméthoxame afin d’évaluer les risques pour les pollinisateurs a été annoncée en 2012 (Note de réévaluation REV2012-02, Réévaluation des insecticides de la classe des néonicotinoïdes). Cette réévaluation a été entreprise afin d’évaluer le risque potentiel pour les pollinisateurs à la lumière des mises à jour internationales du cadre d’évaluation des risques pour les pollinisateurs, y compris les exigences en matière d’information. Les données tirées de la documentation publiée ainsi que les données reçues des titulaires, y compris les renseignements requis (codes de données 8.5 et 9.2.4.3) pour respecter les conditions d’homologation en vertu de l’article 12, ont été prises en compte dans l’évaluation de la réévaluation.

De plus, l’ARLA a annoncé en 2016 la tenue d’un examen spécial visant à évaluer les effets du thiaméthoxame sur les invertébrés aquatiques (Note de réévaluation REV2016-17, Annonce d’examens spéciaux : Risques environnementaux potentiels pour les invertébrés aquatiques découlant de l’utilisation de la clothianidine et du thiaméthoxame).

Santé Canada a effectué une évaluation des risques du thiaméthoxame pour les insectes pollinisateurs, ainsi qu’un examen spécial visant à évaluer les effets du thiaméthoxame chez les invertébrés aquatiques. Deux documents ont été publiés, à savoir un Projet de décision de réévaluation et un Projet de décision d’examen spécial :

• Le document PRVD2017-24 : Thiaméthoxame et préparations commerciales apparentées : Réévaluation de ses effets sur les insectes pollinisateurs. Ce document résume l’évaluation scientifique concernant les risques potentiels du thiaméthoxame pour les insectes pollinisateurs au Canada, et propose des stratégies de réduction des risques.
• Le document PSRD2018-02 : Examen spécial des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation. Ce document résume l’évaluation scientifique concernant les risques potentiels du thiaméthoxame pour les invertébrés aquatiques au Canada, et propose des stratégies de réduction des risques.

Le profil d’emploi de l’insecticide Mainspring X est touché par ces projets de réévaluation et d’examen spécial; par conséquent, la révocation de certaines utilisations est actuellement proposée. Le maintien de l’homologation de l’insecticide Mainspring X et du principe actif de qualité technique thiaméthoxame pour la catégorie d’utilisation 6 sera assujetti aux résultats des décisions finales concernant la réévaluation et l’examen spécial du thiaméthoxame.

Projet de décision d’homologation concernant le thiaméthoxame

En ce qui concerne l’utilisation du thiaméthoxame sur les plantes non vivrières cultivées en serre, l’ARLA de Santé Canada, en vertu de l’article 8 de la Loi sur les produits antiparasitaires, propose l’homologation, pour une durée de trois ans, du principe actif de qualité technique thiaméthoxame et de la préparation commerciale, l’insecticide Mainspring X, à des fins de vente et d’utilisation. Le document PRD2018-13 est menée en vertu de l’alinéa 28(1)a) de la Loi sur les produits antiparasitaires.

L’évaluation des renseignements scientifiques disponibles a révélé que le produit a de la valeur et présente un risque acceptable pour la santé humaine et l’environnement lorsqu’il est utilisé conformément aux conditions d’homologation proposées, ce qui comprend des modifications aux étiquettes. Afin de réduire les risques potentiels pour les insectes pollinisateurs et les invertébrés aquatiques, l’ARLA propose de révoquer certaines utilisations et de modifier l’homologation de la préparation commerciale. Le maintien de l’homologation de l’insecticide Mainspring X sera assujetti aux résultats des décisions finales concernant la réévaluation et l’examen spécial du thiaméthoxame.

Avant de rendre une décision finale concernant l’homologation du thiaméthoxame et de l’insecticide Mainspring X, Santé Canada examinera tous les commentaires reçus du public en réponse au présent document de consultation^{Footnote 4}. Santé Canada publiera ensuite un document de décision d’homologation^{Footnote 5} concernant le thiaméthoxame et l’insecticide Mainspring X, dans lequel elle présentera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet de la décision proposée et sa réponse à ces commentaires. En outre, les données d’essai confidentielles citées dans le document PRD2018-13 seront mises à la disposition du public, sur demande, dans la salle de lecture de l’ARLA, située à Ottawa.

Le document PRD2018-13 décrit les principaux points de l’évaluation du thiaméthoxame pour le profil d’emploi initial approuvé pour la catégorie d’utilisation 6, tandis que l’Évaluation scientifique du document PRD2018-13 et les tableaux de l’annexe I du document PRD2018-13 fournissent des renseignements techniques détaillés sur l’évaluation des risques pour la santé humaine et l’environnement, et de la valeur du produit technique thiaméthoxame et de l’insecticide Mainspring X. Conformément à l’alinéa 28(1)a) de la Loi sur les produits antiparasitaires, Santé Canada consulte le public concernant la nouvelle utilisation majeure de ces produits sur les plantes non vivrières cultivées en serre. Pour des précisions sur l’information présentée dans ce resumé, veuillez vous reporter à l’Évaluation scientifique du document PRD2018-13.

Période de validité des homologations conditionnelles

Afin de mener à bien les consultations, la période de validité de l’insecticide Mainspring X a été prolongée jusqu’au 31 décembre 2020. Cette prolongation concerne également l’utilisation du produit technique thiaméthoxame (numéro d’homologation 26665) pour la catégorie d’utilisation 6. Cette prolongation a été accordée en vertu du paragraphe 14(7)^{Footnote 6} de l’ancien Règlement sur les produits antiparasitaires (RPA), afin de permettre la consultation sur le Projet de décision d’homologation de ce produit.

Fondements de la décision d’homologation de Santé Canada

L’objectif premier de la Loi sur les produits antiparasitaires est de prévenir les risques inacceptables pour les personnes et l’environnement que présente l’utilisation des produits antiparasitaires. Les risques sanitaires ou environnementaux sont acceptables s’il existe une certitude raisonnable qu’aucun dommage à la santé humaine, aux futures générations ou à l’environnement ne résultera de l’exposition aux produits ou de l’utilisation de ceux-ci, compte tenu des conditions d’homologation proposées^{Footnote 7}. La Loi exige aussi que les produits aient une valeur^{Footnote 8} lorsqu’ils sont utilisés conformément au mode d’emploi figurant sur leur étiquette. Les conditions d’homologation peuvent comprendre l’ajout de mises en garde particulières sur l’étiquette d’un produit en vue de réduire davantage les risques. Lorsque des décisions découlant d’un examen spécial ou d’une réévaluation ont une incidence sur l’homologation d’un produit, la date d’entrée en vigueur de la modification ou de la révocation peut également être reportée tant qu’il n’existe pas de solution de rechange convenable et que le risque est acceptable pendant cette période^{Footnote 9}.

Pour en arriver à une décision, l’ARLA applique des méthodes et des politiques modernes et rigoureuses d’évaluation des risques. Ces méthodes tiennent compte des caractéristiques uniques des sous-populations humaines sensibles (par exemple, les enfants) et des organismes présents dans l’environnement (par exemple, ceux qui sont les plus sensibles aux contaminants environnementaux). Les méthodes et les politiques tiennent également compte de la nature des effets observés et de l’incertitude des prévisions sur les répercussions de l’utilisation des pesticides. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les pages suivantes :

• Protéger votre santé et l’environnement
• Procédure d’homologation de pesticide
• Programme de réduction des risques liés aux pesticides.

Qu’est-ce que le thiaméthoxame?

Le thiaméthoxame est l’un des principes actifs de la préparation commerciale, l’insecticide Mainspring X. L’insecticide Mainspring X est appliqué en pulvérisation foliaire ou par mouillage du sol, et il permet de supprimer ou de réprimer les insectes ravageurs (énumérés sur l’étiquette) sur les plantes ornementales cultivées en serre. Le thiaméthoxame est absorbé à la surface des feuilles et agit sur le système de translocation de la plante, exposant ainsi les insectes par contact et ingestion. L’insecticide Mainspring X contient également le principe actif cyantraniliprole, un insecticide qui appartient au groupe de mode d’action 28.

Considérations relatives à la santé

Les utilisations approuvées du thiaméthoxame peuvent-elles nuire à la santé humaine?

Il est peu probable que l’insecticide Mainspring X, qui contient du thiaméthoxame, nuise à la santé s’il est utilisé conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette.

Une exposition au thiaméthoxame peut se produire par l’alimentation (nourriture et eau) ou lors de la manipulation ou de l’application du produit. Au moment d’évaluer les risques pour la santé, deux facteurs importants sont pris en considération :

• les doses n’ayant aucun effet sur la santé et
• les doses auxquelles les gens peuvent être exposés.

Les doses utilisées pour évaluer les risques sont établies de façon à protéger les sous-populations humaines qui sont les plus sensibles (par exemple, les mères qui allaitent et les enfants). Seules les utilisations entraînant une exposition à des doses bien inférieures à celles n’ayant eu aucun effet chez les animaux soumis aux essais sont considérées comme acceptables pour l’homologation.

Les études toxicologiques réalisées sur des animaux de laboratoire permettent de décrire les effets sur la santé qui pourraient découler de divers degrés d’exposition à une substance chimique donnée et de déterminer la dose à laquelle aucun effet n’est observé. Les effets constatés chez les animaux se produisent à des doses plus de 100 fois supérieures (et souvent davantage) aux doses auxquelles les humains sont normalement exposés lorsque les produits antiparasitaires sont utilisés conformément au mode d’emploi figurant sur leur étiquette.

Chez les animaux de laboratoire, le principe actif de qualité technique thiaméthoxame présentait une toxicité aiguë modérée par voie orale et une toxicité faible par voie cutanée et par inhalation. Il présentait une irritation minime pour les yeux, il n’était pas irritant pour la peau et ne causait pas de réaction allergique cutanée. Sur la base de ces résultats, les mots-indicateurs et la mise en garde « AVERTISSEMENT – POISON » doivent figurer sur l’étiquette.

L’insecticide Mainspring X présentait une faible toxicité aiguë par les voies orale, cutanée et par inhalation. Il présentait une irritation minime pour les yeux, il n’était pas irritant pour la peau et ne causait pas de réaction allergique cutanée.

Les effets sur la santé des animaux ayant reçu des doses répétées de thiaméthoxame sur de longues périodes comprenaient des effets sur le foie, les reins, les testicules et le système nerveux. Rien n’indique que le thiaméthoxame ait endommagé le matériel génétique ni qu’il ait causé de cancer chez le rat. Le thiaméthoxame a produit des tumeurs hépatiques chez la souris; toutefois, on ne s’attend pas à ce que le processus de formation des tumeurs se produise chez les humains en raison des différences de métabolisme. Dans des essais de toxicité pour la reproduction animale, des effets indésirables sur le sperme et les testicules des descendants ont été observés à des doses qui n’avaient pas d’effets sur la santé des mères, ce qui indique que les jeunes étaient plus sensibles au thiaméthoxame que les adultes. Dans d’autres études où l’on avait administré du thiaméthoxame à des animaux gravides, on a observé une réduction du poids du cerveau et des changements dans la morphométrie du cerveau chez les descendants à des doses qui produisaient des effets minimes chez les mères, ce qui indique encore une fois la sensibilité des jeunes. L’évaluation des risques offre une protection contre les effets du thiaméthoxame en garantissant que les doses auxquelles les humains sont exposés sont bien inférieures aux doses les plus faibles qui produisent ces effets chez les animaux soumis aux essais.

Risques professionnels liés à la manipulation de l’insecticide Mainspring X

Les risques professionnels ne sont pas préoccupants lorsque l’insecticide Mainspring X est utilisé conformément au mode d’emploi de l’étiquette proposée, laquelle comprend des mesures de protection.

Les travailleurs qui mélangent et chargent l’insecticide Mainspring X et qui l’appliquent comme traitement foliaire ou au sol ainsi que les travailleurs qui retournent dans les serres et les pépinières traitées peuvent entrer en contact direct avec des résidus de thiaméthoxame sur la peau ou par inhalation. Par conséquent, l’étiquette doit préciser que quiconque mélange et charge du thiaméthoxame doit porter un vêtement à manches longues, un pantalon, des gants à l’épreuve des produits chimiques, des chaussettes et des bottes, ainsi que des lunettes de sécurité. Les travailleurs qui appliquent le thiaméthoxame doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon, des chaussettes et des bottes. Il faut également porter des gants à l’épreuve des produits chimiques lorsqu’on applique ce produit à l’aide d’un équipement manuel. Compte tenu de ces mises en garde figurant sur les étiquettes, des mesures de précaution et de la durée de l’exposition des préposés qui manipulent le produit, l’ARLA a conclu que les risques pour ces personnes ne sont pas préoccupants.

En ce qui concerne les non-utilisateurs, on s’attend à ce que l’exposition soit beaucoup moins importante que chez les travailleurs et elle est jugée négligeable. Par conséquent, les risques pour la santé des non-utilisateurs ne sont pas préoccupants.

Considérations relatives à l’environnement

Qu’arrive-t-il lorsque le thiaméthoxame est introduit dans l’environnement?

Il n’a pas été démontré que les risques pour les insectes pollinisateurs dus à l’utilisation en serre du thiaméthoxame sont acceptables pour les plantes qui attirent les abeilles et qui seront plantées à l’extérieur. Par conséquent, des mesures d’atténuation, y compris la révocation de certaines utilisations, ont été proposées. Il a été démontré que le risque que représente, pour les invertébrés aquatiques, l’utilisation du thiaméthoxame en serre est acceptable, compte tenu des mesures d’atténuation proposées qui limitent les rejets des eaux usées dans les habitats aquatiques.

Des renseignements sur le devenir et l’écotoxicité du thiaméthoxame figurent dans les documents PRVD2017-24 (Thiaméthoxame et préparations commerciales apparentées : Réévaluation de ses effets sur les insectes pollinisateurs), PSRD2018-02 (Examen spécial des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation) et ERC2007-01, Thiaméthoxame, qui comprennent des tableaux pertinents.

La préparation commerciale, l’insecticide Mainspring X, qui contient du thiaméthoxame a été homologuée sous réserve de conditions pour certaines cultures non vivrières de serre, comme les plantes ornementales. Bien que la plupart des espèces terrestres extérieures non ciblées ne devraient pas être exposées au thiaméthoxame à la suite de son utilisation en serre, il existe une probabilité d’exposition pour les insectes pollinisateurs et les autres arthropodes utiles. Dans le cas des insectes pollinisateurs, il y a une probabilité d’exposition lorsque les plantes sont traitées en serre et que des abeilles sont utilisées dans la production en serre. Il existe également une probabilité d’exposition par voie orale pour les abeilles si des plantes qui attirent les abeilles sont traitées avec du thiaméthoxame en serre, et ensuite plantées à l’extérieur, car des résidus peuvent subsister dans le pollen ou le nectar. En ce qui concerne les autres arthropodes utiles, la principale voie d’exposition serait les insectes utilisés dans la production en serre. Par conséquent, le risque potentiel de l’insecticide Mainspring X dans ces scénarios d’exposition a été évalué.

L’ARLA a récemment terminé une réévaluation des risques potentiels posés par le thiaméthoxame pour les insectes pollinisateurs (le document PRVD2017-24). Dans cette réévaluation, on a tenu compte du profil d’emploi actuel du thiaméthoxame (y compris de l’insecticide Mainspring X) et on a utilisé les méthodes d’évaluation des risques en vigueur. Par conséquent, tout au long du présent document de consultation, les effets potentiels et les mesures d’atténuation proposées pour les insectes pollinisateurs feront référence au document PRVD2017-24. De plus, les renseignements relatifs à la toxicité du thiaméthoxame pour d’autres arthropodes utiles feront référence au document ERC2007-01.

Le thiaméthoxame présente un risque potentiel pour les abeilles et d’autres insectes utiles. Veuillez vous reporter à l’évaluation la plus récente (le document PRVD2017-24) qui traite du risque potentiel pour les insectes pollinisateurs lié à l’utilisation de l’insecticide Mainspring X. Ce document présente également les mesures d’atténuation proposées. Dans ce document, l’ARLA proposait de restreindre les utilisations en serre, notamment de révoquer certaines utilisations consistant à cultiver en serre et à planter à l’extérieur des cultures qui attirent les abeilles. Dans le cas des autres arthropodes utiles, des mises en garde doivent figurer sur l’étiquette afin d’informer les utilisateurs du risque potentiel.

Bien qu’il existe une certaine probabilité d’exposition des espèces aquatiques aux effluents de serre, des mesures d’atténuation appropriées limiteraient le rejet des eaux usées vers les habitats aquatiques et permettraient d’atténuer le risque potentiel (le document PSRD2018-02).

Considérations relatives à la valeur

Quelle est la valeur de l’insecticide Mainspring X?

L’insecticide Mainspring X permet de supprimer ou de réprimer une variété d’insectes ravageurs sur les plantes ornementales de serre.

L’insecticide Mainspring X permet de supprimer ou de réprimer les pucerons, les cochenilles farineuses, les cochenilles des agrumes et les aleurodes lorsqu’il est appliqué sur le feuillage des plantes ornementales cultivées en serre. Lorsqu’il est appliqué par mouillage du sol sur les plantes ornementales de serre, il cible ces ravageurs, ainsi que les mineuses diptères des feuilles et les thrips. Ces insectes sont des ravageurs répandus dans l’industrie des plantes ornementales de serre. Le thiaméthoxame offre un nouveau mode d’action contre les mineuses diptères des feuilles, les cochenilles farineuses et les thrips sur les plantes ornementales de serre. Par conséquent, l’insecticide Mainspring X aide à la gestion de la résistance de ces combinaisons culture-ravageur et représentes un nouvel outil de lutte antiparasitaire dans la production de plantes ornementales de serre.

Mesures de réduction des risques

Les étiquettes qui figurent sur le contenant des produits antiparasitaires homologués précisent le mode d’emploi de ces produits. On y trouve notamment des mesures de réduction des risques visant à protéger la santé humaine et l’environnement. Les utilisateurs sont tenus par la loi de s’y conformer.

Principales mesures de réduction des risques

Santé humaine

Comme les travailleurs peuvent entrer en contact direct avec le thiaméthoxame par la peau ou par inhalation du brouillard de pulvérisation, quiconque mélange et charge du thiaméthoxame et effectue des activités de nettoyage et de réparation doit porter un vêtement à manches longues, un pantalon, des gants à l’épreuve des produits chimiques, des chaussettes et des bottes, et des lunettes de sécurité. Pendant l’application, les travailleurs doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon, des chaussettes et des bottes. Des gants à l’épreuve des produits chimiques doivent également être portés lors de l’application de ce produit à l’aide d’un équipement manuel. L’application foliaire de l’insecticide Mainspring X sur les plantes de serre destinées à la vente de fleurs coupées n’est pas permise.

Environnement

À la suite de la réévaluation du thiaméthoxame axée sur les insectes pollinisateurs et de son examen spécial axé sur les invertébrés aquatiques, l’ARLA propose que des mesures supplémentaires visant à atténuer les risques figurent sur les étiquettes des produits. Voir les documents ci-dessous pour de plus amples renseignements^{Footnote 10}.

• Mesures visant à protéger les insectes pollinisateurs, décrites dans le document PRVD2017-24, Thiaméthoxame et préparations commerciales apparentées : Réévaluation de ses effets sur les insectes pollinisateurs.
• Mesures visant à protéger les invertébrés aquatiques, décrites dans le document PSRD2018-02, Examen spécial des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation.

Les mesures de réduction des risques et les autres conditions d’homologation proposées à la suite de l’évaluation de la réévaluation des risques pour les insectes pollinisateurs et de l’examen spécial s’appliqueront à la préparation commerciale, l’insecticide Mainspring X. En ce qui concerne les autres arthropodes utiles employés dans la production en serre, des mises en garde doivent figurer sur les étiquettes afin d’informer les utilisateurs du risque potentiel.

Conclusion

Les conditions d’homologation concernant la présentation des renseignements supplémentaires exigés en vertu de l’article 12 de la Loi sur les produits antiparasitaires pour le thiaméthoxame et l’insecticide Mainspring X ont été remplies. Afin de tenir compte des risques potentiels pour les insectes pollinisateurs et les invertébrés aquatiques, l’ARLA a proposé des modifications à l’homologation des préparations commerciales, ainsi que la révocation de certaines utilisations.

En vertu de l’article 8 de la Loi sur les produits antiparasitaires, l’ARLA de Santé Canada propose d’homologuer pour une durée de trois ans, à des fins de vente et d’utilisation, le thiaméthoxame technique (numéro d’homologation 27445) et l’insecticide Mainspring X (numéro d’homologation 30901). Le maintien de l’homologation de l’utilisation du thiaméthoxame pour la catégorie d’utilisation 6 est assujetti aux résultats finaux de l’examen spécial des risques pour les invertébrés aquatiques, et de la décision finale de la réévaluation des risques pour les insectes pollinisateurs.

Prochaines étapes

Avant de rendre une décision finale concernant l’homologation du thiaméthoxame et de l’insecticide Mainspring X, Santé Canada examinera tous les commentaires reçus du public en réponse au document PRD2018-13. Elle acceptera les commentaires écrits au sujet du document PRD2018-13 pendant une période de 90 jours à compter de sa date de publication. Veuillez faire parvenir tout commentaire aux Publications. Santé Canada publiera ensuite un document de décision d’homologation du thiaméthoxame et de l’insecticide Mainspring X, dans lequel elle présentera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet de la décision proposée et sa réponse à ces commentaires.

En outre, les données d’essai confidentielles citées dans le document PRD2018-13 seront mises à la disposition du public, sur demande, dans la salle de lecture de l’ARLA, située à Ottawa.