Projet de décision d’homologation PRD2019-14, Tétraniliprole et insecticide Tetraniliprole 200SC, produit Tetraniliprole 480FS, insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et produit Tetrino

Avis au lecteur :

La période de consultation en ligne est maintenant terminée.

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 30 décembre 2019
ISSN : 1925-0908 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-9/2019-14F-PDF (version PDF)

Cette page est un résumé du document de consultation. Si vous désirez nous faire part de commentaires, veuillez demander la version intégrale du document de consultation.

Pour obtenir la version intégrale du projet de décision d’homologation PRD2019-14, Tétraniliprole et insecticide Tetraniliprole 200SC, produit Tetraniliprole 480FS, insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et produit Tetrino, veuillez communiquer avec notre bureau des publications.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Résumé

Table des matières

Projet de décision d’homologation concernant le tétraniliprole

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada propose l’homologation complète à des fins de vente et d’utilisation du tétraniliprole de qualité technique, de l’insecticide Tetraniliprole 200SC (Tetraniliprole 200SC Insecticide), du produit Tetraniliprole 480FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC (Tetraniliprole 200SC Turf Insecticide) et du produit Tetrino, contenant le principe actif de qualité technique tétraniliprole, pour la suppression d’un grand nombre d’insectes nuisibles aux cultures de fruits et légumes et au gazon en plaques mentionnés sur l’étiquette.

Après l’évaluation des renseignements scientifiques à sa disposition, l’ARLA juge que, dans les conditions d’utilisation approuvées, le produit technique a une valeur et ne présente aucun risque inacceptable pour la santé humaine ou l’environnement.

Ce résumé décrit les principaux points de l’évaluation, tandis que la section Évaluation scientifique du Projet de décision d’homologation PRD2019-14, Tétraniliprole et insecticide Tetraniliprole 200SC, produit Tetraniliprole 480FS, insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et produit Tetrino présente des renseignements techniques détaillés sur les évaluations des risques pour la santé humaine et pour l’environnement ainsi que sur la valeur du tétraniliprole et de l’insecticide Tetraniliprole 200SC, du produit Tetraniliprole 480FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino.

Fondements de la décision d’homologation de Santé Canada

L’objectif premier de la Loi sur les produits antiparasitaires est de prévenir les risques inacceptables pour les personnes et l’environnement que présente l’utilisation des produits antiparasitaires. Les risques sanitaires ou environnementaux sont acceptables s’il existe une certitude raisonnable qu’aucun dommage à la santé humaine, aux générations futures ou à l’environnement ne résultera de l’exposition au produit ou de l’utilisation de celui-ci, compte tenu des conditions d’homologation proposées. La Loi exige aussi que les produits aient une valeur lorsqu’ils sont utilisés conformément au mode d’emploi figurant sur leur étiquette. Les conditions d’homologation peuvent comprendre l’ajout de mises en garde particulières sur l’étiquette d’un produit en vue de réduire davantage les risques.

Pour en arriver à une décision, l’ARLA applique des méthodes et des politiques modernes et rigoureuses d’évaluation des risques. Ces méthodes tiennent compte des caractéristiques uniques des sous-populations humaines sensibles (p. ex. les enfants) et des organismes présents dans l’environnement. Les méthodes et les politiques tiennent également compte de la nature des effets observés et de l’incertitude des prévisions concernant les répercussions de l’utilisation des pesticides. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les pages suivantes :

Avant de rendre une décision finale concernant l’homologation du tétraniliprole et de l’insecticide Tetraniliprole 200SC, du produit Tetraniliprole 480 FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino, l’ARLA examinera tous les commentaires reçus du public en réponse au présent document de consultation. Santé Canada publiera ensuite un document de décision d’homologation dans lequel elle présentera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet du projet de décision d’homologation et sa réponse à ces commentaires.

Afin d’obtenir des précisions sur les renseignements exposés dans la section Aperçu, veuillez consulter la section Évaluation scientifique du document PRD2019-14.

Qu’est-ce que le tétraniliprole?

Le tétraniliprole est un insecticide qui exerce son action par ingestion et par contact. Il s’agit du principe actif contenu dans les produits à usage commercial Tetraniliprole 200SC (insecticide), Tetraniliprole 480 FS, Tetraniliprole 200SC (insecticide pour gazon) et Tetrino.

Considérations relatives à la santé

Les utilisations approuvées du tétraniliprole peuvent-elles nuire à la santé humaine?

Il est peu probable que l’insecticide Tetraniliprole 200SC, le produit Tetraniliprole 480FS, l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et le produit Tetrino, contenant du tétraniliprole, nuisent à la santé humaine s’ils sont utilisés conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette.

Une personne peut être exposée au tétraniliprole par l’alimentation (aliments et eau potable) lorsqu’elle manipule ou applique le produit et lorsqu’elle pénètre dans une zone traitée avec le produit. Au cours de l’évaluation des risques pour la santé, deux facteurs importants sont pris en considération :

Les doses utilisées pour évaluer les risques sont établies de façon à protéger les sous-populations humaines les plus sensibles (p. ex. les enfants et les mères qui allaitent). Ainsi, le sexe et le genre sont pris en compte dans l’évaluation des risques. Seules les utilisations entraînant une exposition à des doses bien inférieures à celles n’ayant eu aucun effet chez les animaux de laboratoire sont considérées comme acceptables à des fins d’homologation.

Les études toxicologiques effectuées sur des animaux de laboratoire permettent de décrire les effets sur la santé qui pourraient découler de divers degrés d’exposition à un produit chimique donné et de déterminer la dose à laquelle aucun effet n’est observé. Les effets constatés chez les animaux se produisent à des doses plus de 100 fois supérieures (et souvent beaucoup plus) aux doses auxquelles les humains sont normalement exposés lorsque les produits antiparasitaires sont utilisés conformément au mode d’emploi figurant sur leur étiquette.

Chez les animaux de laboratoire, le principe actif de qualité technique tétraniliprole présentait une toxicité aiguë faible par les voies orale et cutanée et par inhalation. Le tétraniliprole a causé une irritation minime des yeux et de la peau, mais pas de réaction allergique cutanée. Par conséquent, les mots indicateurs « SENSIBILISANT CUTANÉ POTENTIEL » doivent figurer sur l’étiquette du produit.

Les préparations commerciales Tetraniliprole 200SC (insecticide), Tetraniliprole 480 FS, Tetraniliprole 200SC (insecticide pour gazon) et Tetrino, contenant du tétraniliprole, présentaient une toxicité aiguë faible par les voies orale et cutanée et par inhalation. Elles n’étaient pas irritantes pour les yeux et la peau et n’ont pas causé de réaction allergique cutanée.

Les essais de toxicité à court et à long terme (durée de vie) chez les animaux qui ont été fournis par le titulaire ont été évalués afin de déterminer les risques de neurotoxicité, d’immunotoxicité, de toxicité chronique, de cancérogénicité, de toxicité pour la reproduction et le développement, de dommages génétiques et divers autres effets que présente le tétraniliprole. Les critères d’effet les plus sensibles utilisés pour l’évaluation des risques étaient les effets sur le poids corporel. Lorsqu’on compare la sensibilité des jeunes animaux au tétraniliprole à celle des adultes, l’ensemble des données probantes suscite peu de préoccupation. Rien n’indique que le tétraniliprole endommage le matériel génétique. Il y a toutefois des signes équivoques qu’il a causé des tumeurs utérines chez la rate.

L’évaluation des risques confère une protection contre les effets susmentionnés et les autres effets possibles en faisant en sorte que les doses auxquelles les humains sont susceptibles d’être exposés soient bien inférieures à la dose la plus faible ayant provoqué ces effets chez les animaux soumis aux essais.

Résidus dans l’eau et les aliments

Les risques associés à la consommation d’aliments et d’eau potable ne sont pas préoccupants pour la santé.

Selon les estimations de la quantité globale ingérée par le régime alimentaire (aliments et eau potable), la population générale et tous les sous-groupes de la population devraient être exposés à moins de 59 % de la dose journalière admissible. Les enfants âgés de 1 à 2 ans représenteraient le sous‑groupe le plus exposé par rapport au poids corporel. D’après ces estimations, le risque associé à l’exposition chronique au tétraniliprole par le régime alimentaire n’est préoccupant pour la santé d’aucun sous-groupe de la population.

Compte tenu de la robustesse de l’information générale, une approche par seuil a été jugée appropriée pour l’évaluation des risques de cancer fondée sur les tumeurs observées (augmentation équivoque des cas de tumeurs utérines chez la rate). Dans l’ensemble, on estime que les critères d’effet sélectionnés pour l’évaluation des risques non cancérogènes par le régime alimentaire offrent une protection contre ces effets.

Comme les études effectuées sur des animaux n’ont révélé aucun effet aigu sur la santé, il est peu probable qu’une dose unique de tétraniliprole ait des effets aigus sur la santé de la population générale (y compris les nourrissons et les enfants).

La Loi sur les aliments et drogues interdit la vente d’aliments falsifiés, c’est-à-dire d’aliments qui contiennent des concentrations de résidus d’un pesticide supérieures à la limite maximale de résidus (LMR). Les LMR des pesticides sont établies aux fins de l’application de la Loi sur les aliments et drogues dans le cadre de l’évaluation des données scientifiques exigée par la Loi sur les produits antiparasitaires. Les aliments contenant un résidu de pesticide en concentration ne dépassant pas la limite maximale de résidus établie ne posent pas de risque inacceptable pour la santé.

Les LMR pour le tétraniliprole établies en fonction des essais sur les résidus jugés acceptables menés dans l’ensemble du Canada et des États-Unis sur le sous-groupe de cultures 1C, le groupe de cultures 4-13, le groupe de cultures 5-13, le groupe de cultures 8-09, les graines de soja sèches, le groupe de cultures 10 (révisé), le groupe de cultures 11-09, le groupe de cultures 12‑09, le sous-groupe de cultures 13-07F, le groupe de cultures 14-11, le maïs de grande culture, le maïs sucré et le sous-groupe de cultures 20R-C sont présentées dans la section Évaluation scientifique du document PRD2019-14.

Risques professionnels liés à la manipulation de l’insecticide Tetraniliprole 200SC, du produit Tetraniliprole 480FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino

Risques en milieu résidentiel et autres milieux non professionnels

Les risques liés aux utilisations en milieu résidentiel et dans des milieux non professionnels ne sont pas préoccupants lorsque le tétraniliprole est utilisé conformément au mode d’emploi proposé sur l’étiquette.

L’insecticide Tetraniliprole 200SC peut être appliqué en pulvérisation foliaire sur des arbres fruitiers dans les milieux résidentiels, et l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC ainsi que le produit Tetrino peuvent être appliqués sur des aires de loisirs comme les terrains de golf et sur le gazon en plaques dans les milieux résidentiels. Par conséquent, il est possible que les adultes, les jeunes et les enfants soient exposés par voie cutanée ainsi que par voie orale, de manière accidentelle, dans le cas des enfants.

Les évaluations de l’exposition chez des adultes, des jeunes et des enfants ayant été en contact avec du feuillage ou du gazon en plaques traité par le tétraniliprole n’ont mis en évidence aucun risque préoccupant lorsque le mode d’emploi figurant sur l’étiquette est suivi.

Risques professionnels liés à la manipulation du tétraniliprole

Les risques professionnels ne sont pas préoccupants lorsque le tétraniliprole est utilisé conformément au mode d’emploi proposé sur l’étiquette, lequel comprend des mesures de protection.

Les travailleurs dans les installations commerciales de traitement des semences (et les préposés aux unités mobiles de traitement) et ceux qui plantent et manipulent des semences traitées avec le produit Tetraniliprole 480FS peuvent être exposés aux résidus de tétraniliprole par contact cutané direct. Par conséquent, l’étiquette précise que les préposés au traitement ou à l’application, les préposés à la mise en sac, à la couture et à l’empilage, ainsi que les conducteurs de chariot élévateur dans les installations commerciales de traitement des semences (et les préposés aux unités mobiles de traitement) doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. Les travailleurs chargés du nettoyage et des réparations doivent porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues et un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. Les semences de maïs et de soja peuvent seulement être traitées au moyen de systèmes de transfert fermés. Les travailleurs qui plantent et manipulent des semences traitées doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes.

Les agriculteurs et les spécialistes de la lutte antiparasitaire qui mélangent, chargent et appliquent l’insecticide Tetraniliprole 200SC en traitement foliaire ou en traitement du sol peuvent être exposés à des résidus de tétraniliprole par contact cutané direct ou par inhalation, et les travailleurs qui se rendent dans les champs traités peuvent être exposés à des résidus de tétraniliprole par contact cutané direct. Par conséquent, l’étiquette précise que quiconque mélange, charge ou applique du tétraniliprole doit porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. L’étiquette interdit aussi aux travailleurs de retourner dans les champs traités au cours des 12 heures suivant l’application du produit.

Les spécialistes de la lutte antiparasitaire qui mélangent, chargent et appliquent l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC ou le produit Tetrino sur le gazon en plaques, notamment dans les gazonnières, sur les terrains de golf et en milieu résidentiel, de même que les travailleurs qui entrent sur des sites gazonnés traités peuvent être exposés à des résidus de tétraniliprole par contact cutané direct ou par inhalation. Par conséquent, l’étiquette précise que quiconque mélange, charge ou applique du tétraniliprole doit porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. L’étiquette interdit aussi aux travailleurs de se rendre dans les gazonnières traitées au cours des 12 heures suivant l’application du produit et toute autre surface gazonnée traitée avant que le produit pulvérisé ne soit sec.

Compte tenu des énoncés et des mesures de protection figurant sur les étiquettes, il a été déterminé que les risques pour ces personnes ne sont pas préoccupants.

L’exposition des non-utilisateurs devrait être largement inférieure à celle des travailleurs et est donc jugée négligeable. Par conséquent, les risques pour leur santé ne sont pas préoccupants.

Considérations relatives à l’environnement

Qu’arrive-t-il lorsque le tétraniliprole est introduit dans l’environnement?.

Lorsque le tétraniliprole est utilisé conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette, les risques associés à ce produit sont acceptables du point de vue de la protection environnementale.

Lorsqu’il est utilisé en application foliaire, en application dans la raie de semis ou en traitement de semences pour lutter contre les insectes, le tétraniliprole peut demeurer dans le sol pendant un certain nombre de mois selon le type et les conditions de sol. Il ne se déplacera pas de la zone traitée vers l’atmosphère et, par conséquent, ne se déplacera pas vers une autre zone par la voie aérienne. Le tétraniliprole et ses sous-produits peuvent s’infiltrer dans le sol et ainsi atteindre les eaux souterraines. Il peut également quitter la zone de traitement pour atteindre des eaux de surface comme les étangs, les ruisseaux et les rivières. Une fois dans l’eau, le tétraniliprole n’y demeurera pas longtemps. Le tétraniliprole ne devrait pas s’accumuler dans les tissus végétaux et animaux.

Le tétraniliprole peut avoir un effet sur les pollinisateurs et les insectes utiles après son application. Comme il se peut que le tétraniliprole pénètre dans des étangs, des ruisseaux et des rivières après le traitement, il peut avoir un effet sur la vie aquatique. Si aucune précaution n’est prise quant à la façon d’utiliser le tétraniliprole, les organismes terrestres et aquatiques susmentionnés pourraient en ressentir les effets. Il convient de prendre des précautions pour réduire l’exposition de l’environnement au tétraniliprole et, par conséquent, réduire les risques pour l’environnement. Lorsque le tétraniliprole est utilisé conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette et que les précautions nécessaires sont prises, le risque pour l’environnement est jugé acceptable.

Considérations relatives à la valeur

Quelle est la valeur de l’insecticide Tetraniliprole 200SC?

L’insecticide Tetraniliprole 200SC contient le nouveau principe actif tétraniliprole (200 g/L). Il permet de supprimer ou de réprimer de nombreux insectes nuisibles attaquant les grandes cultures, les cultures fruitières, les cultures de noix et les cultures légumières.

L’insecticide Tetraniliprole 200SC est un nouveau produit à usage commercial qui est utilisé en application foliaire au moyen d’un équipement au sol sur toutes les cultures énumérées ou au moyen d’un équipement aérien (par voie aérienne) sur les pommes de terre. Il peut également être appliqué dans la raie de semis pour les légumes-tubercules et les légumes-cormes. Il permet de supprimer ou de réprimer d’importants insectes nuisibles, notamment les pucerons, le doryphore de la pomme de terre et la tordeuse de la vigne. Le produit offre un nouveau mode d’action contre la punaise de la molène des fruits à pépins, contre les pucerons des noix et contre les pucerons et les altises du maïs. Par conséquent, le produit peut faciliter la gestion de la résistance de ces insectes nuisibles à ces cultures.

Quelle est la valeur du produit Tetraniliprole 480FS?

Le produit Tetraniliprole 480FS contient le nouveau principe actif tétraniliprole (480 g/L). Il s’agit d’un traitement des semences qui protège le maïs et le soja contre certains insectes vivant dans le sol.

Tetraniliprole 480FS est un nouveau produit à usage commercial destiné au traitement des semences qui protège le maïs et le soja contre les prélèvements alimentaires causés par la mouche des semis, les taupins et la larve du hanneton européen, le scarabée japonais et les hannetons, qui sont des ravageurs importants du maïs et du soja. Le produit offre un nouveau mode d’action contre ces insectes nuisibles au soja et peut faciliter la gestion de la résistance.

Quelle est la valeur de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino?

L’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et le produit Tetrino contiennent le nouveau principe actif tétraniliprole à une concentration de 200 et de 43 g/L, respectivement, et permettent de lutter contre divers insectes nuisibles au gazon en plaques.

L’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et Tetrino sont des nouveaux produits à usage commercial utilisés pour la lutte contre le charançon du pâturin annuel, la calandre, la punaise des céréales et la punaise des prés, et ils permettent de supprimer ou de réprimer les larves de certains coléoptères qui s’attaquent au gazon en plaques. Ces produits offrent un nouveau mode d’action contre les larves du scarabée asiatique des jardins, le hanneton masqué du Nord et le scarabée oriental sur le gazon en plaques. Par conséquent, ces produits peuvent faciliter la gestion de la résistance de ces insectes nuisibles au gazon en plaques.

Mesures de réduction des risques

Les étiquettes des contenants de produits antiparasitaires homologués précisent le mode d’emploi de ces produits. On y trouve notamment des mesures de réduction des risques visant à protéger la santé humaine et l’environnement. Les utilisateurs sont tenus par la loi de s’y conformer.

Voici les principales mesures proposées qui devraient figurer sur l’étiquette du tétraniliprole de qualité technique, de l’insecticide Tetraniliprole 200SC, du produit Tetraniliprole 480FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino pour réduire les risques relevés dans le cadre de l’évaluation.

Principales mesures de réduction des risques

Santé humaine

Comme il est possible qu’un contact direct avec le tétraniliprole se produise par voie cutanée ou par inhalation, quiconque applique le produit Tetraniliprole 480FS dans une installation commerciale de traitement des semences (et les préposés aux unités mobiles de traitement) doit employer un système de transfert fermé seulement. En outre, les préposés au traitement ou à l’application, les préposés à la mise en sac, à la couture et à l’empilage, ainsi que les conducteurs de chariot élévateur doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. Les travailleurs chargés du nettoyage et des réparations doivent porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues et un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. Les travailleurs qui plantent et manipulent des semences de maïs ou de soja traitées à la ferme doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes.

Les travailleurs qui mélangent, chargent ou appliquent l’insecticide Tetraniliprole 200SC au moyen d’un équipement au sol et les préposés à l’application par voie aérienne doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. Le port de gants résistant aux produits chimiques n’est pas obligatoire lors de l’application en cabine fermée ou dans un poste de pilotage fermé. Dans le cas d’une application par voie aérienne, l’équipe sur le terrain et les préposés au mélange et au chargement doivent porter des gants résistant aux produits chimiques, une combinaison et des lunettes de protection ou un écran facial pendant le mélange, le chargement, le nettoyage et les réparations.

Les travailleurs qui mélangent, chargent ou appliquent l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et le produit Tetrino sur le gazon en plaques au moyen d’un équipement au sol, y compris un équipement à main, doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussures et des chaussettes. Le port de gants résistant aux produits chimiques n’est pas obligatoire lors de l’application en cabine fermée.

Environnement

Prochaines étapes

Avant de rendre une décision finale concernant l’homologation du tétraniliprole, de l’insecticide Tetraniliprole 200SC, du produit Tetraniliprole 480FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino, l’ARLA de Santé Canada examinera tous les commentaires reçus du public en réponse au document PRD2019-14. Santé Canada acceptera les commentaires écrits au sujet du document PRD2019-14 pendant une période de 45 jours à compter de sa date de publication. Veuillez prendre note que, pour respecter les obligations du Canada en matière de commerce international, l’ARLA mènera aussi une consultation internationale sur les LMR proposées par envoi d’un avis à l’Organisation mondiale du commerce. Veuillez faire parvenir tout commentaire aux Publications. Santé Canada publiera ensuite un document de décision d’homologation dans lequel il présentera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet du projet de décision d’homologation et sa réponse à ces commentaires.

Autres renseignements

Une fois qu’il aura pris sa décision concernant l’homologation du tétraniliprole, de l’insecticide Tetraniliprole 200SC, du produit Tetraniliprole 480FS, de l’insecticide pour gazon Tetraniliprole 200SC et du produit Tetrino, Santé Canada publiera un document de décision d’homologation (reposant sur l’évaluation scientifique du document PRD2019-14). En outre, les données des essais cités dans le document PRD2019-14 seront mises à la disposition du public, sur demande, dans la salle de lecture de l’ARLA située à Ottawa.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :