Consultation sur la souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist, Projet de décision d’homologation PRD2021‑06

L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) invite le grand public à présenter des commentaires écrits sur la décision d’homologation proposée sur la souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist. Le Projet de décision d’homologation PRD2021-06 est un document de consultation qui résume l’évaluation scientifique de la souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist et présente les motifs à la base de la décision proposée. L’ARLA examinera tous les commentaires communiqués par le public avant de prendre une décision finale au sujet de l’homologation de la souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist.

Comment participer

Cette consultation aura lieu du 9 juillet 2021 au 23 août 2021 (période de 45 jours civils). Veuillez ouvrir le lien « Résumé du document de consultation » afin d’accéder au document.

Si vous désirez nous faire part de commentaires, reportez-vous à la page de la Section des publications de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire afin de connaître ses coordonnées. N’oubliez pas d’indiquer le titre du document de consultation en question. Les parties intéressées sont encouragées à faire parvenir leurs commentaires au plus tard le 23 août 2021.

Informer les Canadiens et les Canadiennes

Santé Canada affichera les résultats de cette consultation sur ce site Web. Lorsque la décision portant sur la souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist sera finalisée, l’ARLA affichera une décision d’homologation dans la section Rapports et publications sur les pesticides et la lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca.

Si vous avez des questions à ce sujet, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Intéressé par nos autres consultations? Inscrivez-vous et restez informé sur les sujets qui vous interpellent.