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Projet de décision d'homologation PRD2026-02, Isocycloséram, A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP, EQUENTO RFC et A23294 TO

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Résumé

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Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Table des matières

Projet de décision d'homologation concernant l'isocycloséram

Conformément au paragraphe 28(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada propose l'homologation à des fins de vente et d'utilisation d'Isocycloséram Technique, d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP, d'EQUENTO RFC et d'A23294 TO, qui contiennent le principe actif isocycloséram. A21377 CP et A21708 CP sont des produits de traitement par application foliaire destinés à la lutte contre divers insectes et acariens nuisibles qui s'attaquent à une vaste gamme de légumes de grande culture, d'arbres fruitiers et d'arbres à noix, ainsi qu'au soja et aux arachides (et au maïs dans le cas d'A21708 CP). A22466 CP est destiné à l'application dans les raies de semis de maïs (de grande culture, de semence et à éclater) pour la lutte contre la chrysomèle des racines et la larve de taupin. EQUENTO RFC est un produit de traitement des semences pour la lutte contre la larve de taupin dans les lentilles sèches. A23294 TO, qui contient également le principe actif chlorantraniliprole, est destiné à la suppression ou à la répression de divers organismes nuisibles aux plantes ornementales cultivées en serre et au gazon.

L'isocycloséram est actuellement homologué pour la lutte contre les blattes dans les immeubles commerciaux, industriels et résidentiels et les autres structures énumérées, ainsi que comme produit de traitement des semences destiné à la lutte contre les insectes nuisibles et à la suppression ou à la répression des maladies transmises au blé, à l'avoine, à l'orge, au seigle et au triticale par les semences et par le sol. Pour obtenir des précisions, veuillez consulter le Projet de décision d'homologation PRD2025-11, Isocycloséram, Appât en gel pour blattes VANECTO, EQUENTO et A23128 ST, et la Décision d'homologation RD2026-03, Isocycloséram, Appât en gel pour blattes VANECTO, EQUENTO et A23128 ST.

Dans la préparation commerciale A23294 TO, l'isocycloséram est coformulé avec du chlorantraniliprole. Cette substance est homologuée pour la lutte contre une variété d'insectes nuisibles dans plusieurs cultures agricoles, les plantes ornementales et le gazon, contre les termites souterrains dans divers sites et comme produit de traitement des semences de maïs, de céréales et de graines et gousses de légumineuses pour la suppression ou la répression de divers organismes nuisibles. Pour obtenir des précisions, veuillez consulter le Projet de décision d'homologation PRD2016-08, Chlorantraniliprole, la Décision d'homologation RD2016-17, Chlorantraniliprole, le Projet de décision d'homologation PRD2013-08, Chlorantraniliprole, la Décision d'homologation RD2014-26, Chlorantraniliprole, le Projet de décision d'homologation PRD2010-27, Chlorantraniliprole, la Décision d'homologation RD2011-02, Chlorantraniliprole, et le Rapport d'évaluation ERC2008-03, Chlorantraniliprole.

L'évaluation des renseignements scientifiques disponibles révèle que, dans les conditions d'utilisation approuvées, la valeur des produits antiparasitaires ainsi que les risques qu'ils présentent pour la santé et l'environnement sont acceptables.

Ce résumé décrit les principaux points de l'évaluation, tandis que l'Évaluation scientifique de la version intégrale du Projet de décision d'homologation PRD2026-02, Isocycloséram, A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP, EQUENTO RFC et A23294 TO présente des renseignements techniques détaillés sur les évaluations des risques pour la santé humaine et pour l'environnement ainsi que sur la valeur de l'isocycloséram, d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP, d'EQUENTO RFC et d'A23294 TO.

Fondements de la décision d'homologation de Santé Canada

L'objectif premier de la Loi sur les produits antiparasitaires est de prévenir les risques inacceptables pour les personnes et l'environnement que présente l'utilisation des produits antiparasitaires. L'ARLA estime que les risques sanitaires ou environnementaux sont acceptablesNote de bas de page 1 s'il existe une certitude raisonnable qu'aucun dommage à la santé humaine, aux générations futures ou à l'environnement ne résultera de l'exposition au produit ou de l'utilisation de celui-ci, compte tenu des conditions d'homologation proposées. La Loi exige aussi que les produits aient une valeurNote de bas de page 2 lorsqu'ils sont utilisés conformément au mode d'emploi sur leur étiquette. Les conditions d'homologation peuvent comprendre l'ajout de mises en garde sur l'étiquette d'un produit en vue de réduire davantage les risques.

Pour en arriver à une décision, l'ARLA de Santé Canada applique des méthodes et des politiques modernes et rigoureuses d'évaluation des risques. Ces méthodes tiennent compte des caractéristiques uniques des sous-populations humaines sensibles (p. ex. les enfants) et des organismes présents dans l'environnement. Ces méthodes et politiques tiennent également compte de la nature des effets observés et de l'incertitude des prévisions concernant les répercussions de l'utilisation des pesticides. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon dont Santé Canada réglemente les pesticides, sur le processus d'évaluation et sur les programmes de réduction des risques, veuillez consulter la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Canada.ca.

Avant de rendre une décision finale concernant l'homologation de l'isocycloséram, d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP, d'EQUENTO RFC et d'A23294 TO, l'ARLA de Santé Canada examinera tous les commentaires écrits du public qui se rapportent directement au projet de décision énoncé dans le PRD2026-02Note de bas de page 3. Santé Canada publiera ensuite un document de décisionNote de bas de page 4 d'homologation sur l'isocycloséram, A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP, EQUENTO RFC et A23294 TO, dans lequel il présentera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet du projet de décision d'homologation et sa réponse à ces commentaires.

Afin d'obtenir des précisions sur les renseignements exposés dans ce résumé, veuillez consulter l'Évaluation scientifique du PRD2026-02.

L'isocycloséram

L'isocycloséram est un nouvel insecticide chimique classique qui cible le système nerveux des insectes et des acariens par contact et par ingestion. Il est efficace contre les ravageurs agricoles lorsqu'il est utilisé pour le traitement des semences, sous forme de pulvérisation foliaire sur les plantes ou dans les raies au moment du semis.

Facteurs sanitaires à considérer

Nocivité des utilisations approuvées de l'isocycloséram pour la santé humaine

Il est peu probable que les produits contenant de l'isocycloséram nuisent à la santé humaine s'ils sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

L'exposition à l'isocycloséram peut se produire par le régime alimentaire (aliments et eau potable), pendant la manipulation et l'application des préparations commerciales ou par contact avec des surfaces traitées. Au moment d'évaluer les risques pour la santé, l'ARLA tient compte de deux facteurs importants :

Les doses utilisées pour évaluer les risques sont établies de façon à protéger les sous-populations humaines les plus sensibles (p. ex., les mères qui allaitent et les enfants). Ainsi, le sexe et le genre sont pris en considération lors de l'évaluation des risques. Seules les utilisations entraînant une exposition à des doses bien inférieures à celles n'ayant eu aucun effet chez les animaux soumis aux essais sont jugées acceptables à des fins d'homologation.

Les études toxicologiques effectuées sur des animaux de laboratoire permettent de décrire les effets sur la santé qui pourraient découler de divers degrés d'exposition à une substance chimique donnée et de déterminer la dose à laquelle aucun effet n'est observé. Les effets constatés chez les animaux se produisent à des doses plus de 100 fois supérieures (et souvent davantage) aux doses auxquelles les humains sont normalement exposés lorsque les produits antiparasitaires sont utilisés conformément au mode d'emploi sur l'étiquette.

Chez les animaux de laboratoire, le principe actif de qualité technique, Isocycloséram Technique, était associé à une toxicité aiguë faible après une exposition par voie orale, par voie cutanée ou par inhalation. L'isocycloséram n'était pas irritant pour les yeux ou la peau, mais a provoqué une réaction allergique cutanée. Par conséquent, l'étiquette doit comporter la mention de danger « SENSIBILISANT CUTANÉ POTENTIEL ».

La préparation commerciale A21377 CP, contenant de l'isocycloséram, était associée à une toxicité aiguë faible après une exposition par voie orale, par voie cutanée ou par inhalation. Elle n'a causé ni irritation oculaire ou cutanée ni réaction allergique cutanée.

La préparation commerciale A21708 CP, contenant de l'isocycloséram, était associée à une toxicité aiguë faible après une exposition par voie orale ou par inhalation. Elle a également été classée comme étant associée à une toxicité aiguë faible par voie cutanée. Elle n'était pas irritante pour les yeux, mais était faiblement irritante pour la peau et a causé une réaction allergique cutanée. Par conséquent, l'étiquette doit comporter le mot indicateur et les mentions de danger « ATTENTION – IRRITANT POUR LES YEUX » et « SENSIBILISANT CUTANÉ POTENTIEL ».

La préparation commerciale A22466 CP, contenant de l'isocycloséram, était associée à une toxicité aiguë faible après une exposition par voie orale ou par inhalation. Elle a également été classée comme étant associée à une toxicité aiguë faible par voie cutanée. Elle n'était pas irritante pour la peau, mais était corrosive pour les yeux et a causé une réaction allergique cutanée. Par conséquent, l'étiquette doit comporter le mot indicateur et les mentions de danger « DANGER – CORROSIF POUR LES YEUX » et « SENSIBILISANT CUTANÉ POTENTIEL ».

La préparation commerciale EQUENTO RFC, contenant de l'isocycloséram, était associée à une toxicité aiguë faible après une exposition par voie orale ou par inhalation. Elle a également été classée comme étant associée à une toxicité aiguë faible par voie cutanée. Elle était minimalement irritante pour les yeux et la peau et n'a causé aucune réaction allergique cutanée.

La préparation commerciale A23294 TO, contenant de l'isocycloséram et du chlorantraniliprole, était associée à une toxicité aiguë faible après une exposition par voie orale ou par inhalation. Elle a également été classée comme étant associée à une toxicité aiguë faible par voie cutanée. Elle était minimalement irritante pour les yeux et non irritante pour la peau et n'a causé aucune réaction allergique cutanée.

Avant l'homologation initiale de l'isocycloséram, le titulaire a fourni des études de toxicité à court terme et à long terme (pour la durée de la vie) menées chez des animaux, de même que des renseignements parus dans la littérature scientifique. L'ARLA a examiné ces documents pour déterminer quels seraient les risques que l'isocycloséram provoque une neurotoxicité, une immunotoxicité, une toxicité chronique, le cancer ou une toxicité pour la reproduction et le développement, et qu'il présente divers autres dangers pour la santé humaine. Les critères d'effet dénotant la plus grande sensibilité pour l'évaluation des risques étaient les effets sur le poids corporel, une altération du développement des fœtus et une diminution de la survie des petits. Rien n'indique que l'isocycloséram peut altérer le matériel génétique. Une augmentation de la fréquence des tumeurs ovariennes chez les souris femelles et des tumeurs testiculaires chez les rats mâles a été constatée, mais il s'est avéré impossible de l'attribuer clairement au traitement par l'isocycloséram. Il y avait également des signes indiquant que les jeunes animaux étaient plus sensibles que les adultes. L'évaluation des risques confère une protection contre ces effets et d'autres effets possibles en faisant en sorte que les doses auxquelles les humains peuvent être exposés soient bien inférieures à la dose la plus faible ayant provoqué ces effets chez les animaux soumis aux essais.

Risques professionnels liés à la manipulation d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP et d'A23294 TO

Les risques professionnels sont acceptables lorsqu'A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP et A23294 TO sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette, lequel comprend des mesures de protection.

Les préposés au mélange, au chargement ou à l'application d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP et d'A23294 TO ainsi que les travailleurs qui pénètrent dans des serres ou des champs traités peuvent être exposés aux résidus d'isocycloséram par contact direct avec la peau ou par inhalation. L'étiquette d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP et d'A23294 TO précise que les travailleurs doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussettes et des chaussures pendant les activités de mélange, de chargement, d'application, de nettoyage et de réparation. De plus, en ce qui concerne l'application d'A21377 CP, d'A21708 CP et d'A23294 TO à l'aide d'équipement portatif, les travailleurs doivent porter une protection pour les yeux, la tête et les voies respiratoires lors de l'application au-dessus de la taille, y compris au-dessus de la tête. L'étiquette d'A21708 CP indique également que les travailleurs doivent porter des lunettes de protection étanches ou un écran facial lors de l'application au moyen d'un pulvérisateur pneumatique en cabine ouverte. Pour l'application d'A22466 CP, les travailleurs doivent également porter des lunettes de protection étanches ou un écran facial pendant les activités de mélange, de chargement, de nettoyage et de réparation.

L'étiquette d'A21377 CP, d'A21708 CP et d'A22466 CP indique que les travailleurs ne doivent pas pénétrer et ne sont pas autorisés à pénétrer dans les champs traités pendant le délai de sécurité (DS) de 12 heures. L'étiquette d'A23294 TO indique que les travailleurs ne doivent pas pénétrer et ne sont pas autorisés à pénétrer sur les terrains de golf traités tant que le produit pulvérisé n'est pas sec. Enfin, les travailleurs ne doivent pas pénétrer et ne sont pas autorisés à pénétrer dans les gazonnières et les serres de plantes ornementales pendant le DS de 12 heures.

Compte tenu des énoncés sur l'étiquette, du nombre d'applications et de la durée d'exposition des utilisateurs et des travailleurs effectuant des activités après l'application, les risques liés à l'exposition de ces personnes à A21377 CP, à A21708 CP, à A22466 CP ou à A23294 TO sont acceptables pour la santé lorsque ces préparations commerciales sont utilisées conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

Risques professionnels liés à la manipulation d'EQUENTO RFC

Les risques professionnels sont acceptables lorsqu'EQUENTO RFC est utilisé conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette, lequel comprend des mesures de protection.

Les personnes qui travaillent dans une installation commerciale (ou avec une unité mobile de traitement), où elles effectuent des activités de mélange, de chargement, d'étalonnage d'équipement ou de traitement des semences de lentilles, participent à l'ensachage, à la couture et à l'empilage de sacs de semences traitées, procèdent au nettoyage et aux réparations ou conduisent un chariot élévateur, peuvent subir une exposition directe à des résidus d'isocycloséram par voie cutanée ou par inhalation. Par conséquent, ces travailleurs doivent porter l'équipement de protection individuelle et respecter les mesures techniques de protection indiqués au tableau 1 de l'annexe I du PRD2026-02.

Les agriculteurs qui traitent des semences de lentilles pour ensuite les semer et ceux qui sèment des lentilles traitées commercialement peuvent également être exposés à un contact direct avec l'isocycloséram par voie cutanée ou par inhalation. Par conséquent, les agriculteurs doivent aussi porter l'équipement de protection individuelle et respecter les mesures techniques de protection indiqués au tableau 1 de l'annexe I du PRD2026-02. De plus, pendant toutes les activités, il est recommandé que les travailleurs portent, par souci d'hygiène, un appareil de protection respiratoire à masque filtrant (masque antipoussières) N95 approuvé par le NIOSH et correctement ajusté.

Compte tenu des énoncés sur l'étiquette et de la durée d'exposition de l'ensemble des travailleurs, les risques liés à l'exposition de ces personnes à la préparation commerciale EQUENTO RFC sont acceptables pour la santé lorsque ce produit est utilisé conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

Risques en milieu résidentiel et autres milieux non professionnels

Les risques en milieu résidentiel et autres milieux non professionnels sont acceptables pour la santé lorsqu'A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP, EQUENTO RFC et A23294 TO sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette et que les DS sont respectés.

A21377 CP et A21708 CP

A21377 CP et A21708 CP ne sont pas des produits à usage domestique. Par conséquent, il n'est pas nécessaire de procéder à une évaluation des risques pour les préposés à l'application en milieu résidentiel. Toutefois, l'utilisation de ces préparations commerciales est permise pour les arbres fruitiers (fruits à pépins, fruits à noyau et noix) qui peuvent être cultivés dans des zones résidentielles. Les adultes et les enfants peuvent être exposés à l'isocycloséram par contact direct lorsque les arbres fruitiers de vergers d'autocueillette ou de propriétés résidentielles sont traités à l'aide d'A21377 CP ou d'A21708 CP. Compte tenu des énoncés sur l'étiquette, du nombre d'applications et de la durée d'exposition, les risques liés à l'exposition des personnes qui entrent en contact avec les arbres traités sont acceptables pour la santé lorsque les préparations commerciales sont utilisées conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

A22466 CP et EQUENTO RFC

A22466 CP et EQUENTO RFC ne sont pas des produits à usage domestique et aucune exposition résidentielle n'est prévue. Par conséquent, les risques en milieu résidentiel et autres milieux non professionnels sont acceptables pour la santé lorsque ces produits sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

A23294 TO

Bien qu'A23294 TO ne soit pas un produit à usage domestique, son utilisation est proposée sur le gazon dans les zones résidentielles et sur les terrains de golf. Les adultes, les jeunes et les enfants qui jouent au golf, ainsi que les adultes et les jeunes qui pratiquent des activités à contact élevé avec le gazon traité peuvent être exposés à des résidus d'isocycloséram par contact direct. Par conséquent, l'étiquette précise que les personnes ne doivent pas pénétrer sur les terrains de golf traités tant que le produit pulvérisé n'est pas sec. De plus, l'étiquette indique que personne ne doit pénétrer et n'est autorisé à pénétrer dans les zones résidentielles traitées tant que le produit pulvérisé n'est pas sec. Compte tenu des énoncés sur l'étiquette, du nombre d'applications et de la durée d'exposition, les risques liés à l'exposition des personnes qui jouent au golf ou qui entrent en contact avec le gazon traité sont acceptables pour la santé lorsque le produit est utilisé conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

Risques pour les non-utilisateurs

Les risques pour la santé des non-utilisateurs sont acceptables lorsqu'A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP, EQUENTO RFC et A23294 TO sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette et que les restrictions concernant la dérive de pulvérisation sont respectées.

L'étiquette comporte des énoncés standard portant sur les mesures de protection contre la dérive de pulvérisation pendant l'application. Par conséquent, les risques pour la santé des non-utilisateurs sont acceptables lorsque les préparations commerciales sont utilisées conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

Résidus présents dans l'eau et les aliments

Les risques liés à la consommation d'eau et d'aliments sont acceptables.

Les estimations de la dose globale aiguë ingérée par le régime alimentaire (aliments et eau potable) ne dépassaient pas 65 % de la dose aiguë de référence (DARf) pour toutes les sous-populations, y compris les femmes de 13 à 49 ans, lorsque la laitue pommée a été retirée des évaluations des risques liés au régime alimentaire. Les estimations initiales de la dose globale aiguë ingérée par le régime alimentaire (aliments et eau potable) indiquent que les femmes de 13 à 49 ans sont exposées à 115 % de la DARf; ces estimations soulèvent donc des préoccupations sur le plan de la santé. Comme les risques sont dus à l'apport alimentaire de laitue pommée, l'utilisation de l'isocycloséram sur la laitue pommée n'est pas justifiée.

Les estimations de la dose globale chronique ingérée par le régime alimentaire (aliments [à l'exclusion de la laitue pommée] et eau potable) indiquent que la population générale ainsi que toutes les sous-populations sont exposées à moins de 22 % de la dose journalière admissible (DJA); ces estimations ne soulèvent donc aucune préoccupation sur le plan de la santé.

Sur la base de l'ensemble des renseignements, une méthode de seuil a été jugée appropriée pour l'évaluation du risque de cancer, en fonction des tumeurs observées. Dans l'ensemble, les critères d'effet retenus pour l'évaluation des risques liés à l'exposition chronique par le régime alimentaire procurent une protection contre les effets observés, y compris les effets cancérogènes potentiels.

La Loi sur les aliments et drogues interdit la vente d'aliments falsifiés, c'est-à-dire d'aliments qui contiennent une quantité de résidus de pesticide qui dépasse la limite maximale de résidus (LMR) fixée. Les LMR des pesticides sont établies aux fins de l'application de la Loi sur les aliments et drogues dans le cadre de l'évaluation de données scientifiques exigées par la Loi sur les produits antiparasitaires. Étant donné que les risques liés à la consommation d'aliments se sont avérés acceptables lorsque l'isocycloséram est utilisé conformément au mode d'emploi sur l'étiquette approuvée, qui exclut l'utilisation sur la laitue pommée, des LMR sont proposées à la lumière des résultats de la présente évaluation (voir le document PMRL2026-03, Isocycloséram).

Les LMR concernant l'isocycloséram, déterminées à partir d'essais acceptables sur les résidus menés au Canada et aux États-Unis, y compris dans des régions de culture représentatives du Canada, dans ou sur les pommes de terre, les laitues frisées, les épinards, les feuilles de moutarde, les choux, les brocolis, les choux-fleurs, les tomates, les poivrons, les piments, les aubergines, les concombres, les melons, les courges, les pommes, les poires, les pêches, les prunes, les cerises, les amandes, les pacanes, le maïs de grande culture, le maïs à éclater, les arachides, les haricots secs, les pois secs et les graines de soja sèches, sont décrites dans l'Évaluation scientifique du présent document.

Risque global lié aux expositions par le régime alimentaire et en milieu résidentiel

Le risque global associé au contact cutané avec des résidus d'isocycloséram et à leur ingestion est acceptable pour la santé des adultes, des jeunes et des enfants lorsqu'A21377 CP, A21708 CP et A23294 TO sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

A21377 CP, A21708 CP et A23294 TO

Les adultes et les enfants peuvent être exposés à des résidus d'isocycloséram par contact direct lorsque les arbres fruitiers de vergers d'autocueillette ou de propriétés résidentielles sont traités à l'aide d'A21377 CP ou d'A21708 CP. Dans le cas de l'A23294 TO, les adultes, les jeunes et les enfants peuvent être exposés à des résidus d'isocycloséram lors de la pratique du golf ou d'activités à contact élevé avec le gazon. L'exposition chronique à l'isocycloséram par le régime alimentaire (aliments et eau potable) doit aussi être prise en compte dans la détermination du risque global. En outre, le risque global lié à l'exposition à l'isocycloséram par voie cutanée et par le régime alimentaire est acceptable pour la santé des adultes et des enfants lorsque les préparations commerciales sont utilisées conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette.

Facteurs environnementaux à considérer

Risques environnementaux de l'isocycloséram

Les risques pour l'environnement sont acceptables lorsque l'isocycloséram est utilisé conformément au mode d'emploi sur l'étiquette sous forme de pulvérisation foliaire à l'extérieur et en serre, dans les raies au moment du semis ou pour le traitement des semences.

L'isocycloséram pénètre dans l'environnement lorsque les préparations commerciales connexes sont utilisées sous forme de pulvérisation foliaire, dans les raies de semis ou pour le traitement des semences. Son utilisation dans les serres ne devrait entraîner qu'une exposition limitée de l'environnement. Dans le sol, l'isocycloséram est peu mobile vers le bas, mais il peut y persister longtemps et atteindre les eaux souterraines, ainsi que les habitats aquatiques par ruissellement. Dans l'eau, l'isocycloséram devrait passer dans les sédiments, où il persiste pendant des périodes plus ou moins longues selon le type de système eau-sédiment et les conditions environnementales. Il ne devrait pas s'accumuler dans les tissus des plantes ou des animaux. Toutefois, lorsque l'isocycloséram est utilisé conformément au mode d'emploi sur l'étiquette et que toutes les mesures de réduction des risques requises sont appliquées, son utilisation est acceptable sous forme de pulvérisation foliaire à l'extérieur et en serre, dans les raies de semis et pour le traitement des semences.

Facteurs à considérer concernant la valeur

Valeur d'A21377 CP, d'A21708 CP et d'A23294 TO

Les produits d'application foliaire A21377 CP et A21708 CP fournissent un nouveau mode d'action pour combattre les insectes et les acariens nuisibles qui s'attaquent à une vaste gamme de cultures vivrières agricoles.

Le produit d'application foliaire A23294 TO fournit un nouveau mode d'action pour combattre divers insectes et acariens nuisibles qui s'attaquent à une vaste gamme de plantes ornementales cultivées en serre et au gazon.

A21377 CP et A21708 CP permettent de lutter contre divers organismes nuisibles d'importance économique qui s'attaquent à une vaste gamme de légumes de grande culture, d'arbres fruitiers et d'arbres à noix, ainsi qu'au maïs, au soja et aux arachides. L'isocycloséram est un nouveau principe actif doté d'un nouveau mode d'action qui, dans la lutte contre divers organismes nuisibles (tableaux 41 à 44 de l'annexe I du PRD2026-02), aidera à gérer la résistance aux autres produits antiparasitaires homologués. Pour quelques-uns de ces organismes nuisibles, aucun autre produit antiparasitaire n'est homologué.

A23294 TO permet de lutter contre divers organismes nuisibles d'importance économique qui s'attaquent aux plantes ornementales cultivées en serre et au gazon. Il contient à la fois de l'isocycloséram et du chlorantraniliprole, l'isocycloséram offrant un nouveau mode d'action contre divers organismes nuisibles s'attaquant aux plantes ornementales cultivées en serre et au gazon.

Valeur d'EQUENTO RFC

Le produit de traitement des semences EQUENTO RFC offre un nouveau mode d'action dans la lutte contre la larve de taupin dans les lentilles sèches.

Cet organisme nuisible peut réduire le nombre de plants et, en cas de forte pression parasitaire, causer d'importantes pertes économiques en raison de l'infestation des cultures de lentilles sèches. EQUENTO RFC fournira un nouveau mode d'action (insecticide du groupe 30 de l'Insecticide Resistance Action Committee [IRAC]) dans la lutte contre la larve de taupin dans les lentilles sèches.

Valeur de A22466 CP

Le pesticide de traitement du sol A22466 CP fournit un nouveau principe actif pour la lutte contre la chrysomèle des racines et la larve de taupin dans le maïs.

Ces organismes nuisibles au maïs peuvent réduire la densité des plants de maïs et, en cas de forte pression parasitaire, causer d'importantes pertes économiques en raison de l'infestation des cultures de maïs. En tant que nouveau principe actif, A22466 CP aidera dans la gestion de la résistance de ces organismes nuisibles dans le maïs.

Mesures de réduction des risques

L'étiquette des produits antiparasitaires homologués comporte un mode d'emploi précis qui comprend des mesures de réduction des risques visant à protéger la santé humaine et l'environnement. Les utilisateurs sont tenus par la loi de s'y conformer.

Les principales mesures dont l'inscription est proposée sur l'étiquette des produits Isocycloséram Technique, A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP, EQUENTO RFC et A23294 TO pour réduire les risques relevés dans le cadre de l'évaluation sont les suivantes.

Principales mesures de réduction des risques - Santé humaine

A21377 CP et A21708 CP

Afin de réduire un risque préoccupant relevé au cours de l'examen, l'utilisation de l'isocycloséram sur la laitue pommée n'est pas recommandée. Cette mesure est prise en raison des risques préoccupants relevés chez les femmes âgées de 13 à 49 ans, qui sont dus à l'apport alimentaire de laitue pommée. Une LMR, fondée sur les risques, de 0,01 ppm (limite de quantification de la méthode analytique) est proposée.

A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP et A23294 TO

Afin de réduire l'exposition potentielle des travailleurs à l'isocycloséram par contact direct avec la peau ou par inhalation du produit pulvérisé, les travailleurs qui mélangent, chargent et appliquent les produits A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP et A23294 TO et qui effectuent des activités de nettoyage et de réparation doivent porter un vêtement à manches longues, un pantalon long, des gants résistant aux produits chimiques, des chaussettes et des chaussures. De plus, en ce qui concerne l'application d'A21377 CP, d'A21708 CP et d'A23294 TO à l'aide d'équipement portatif, les travailleurs doivent porter une protection pour les yeux, la tête et les voies respiratoires lors de l'application au-dessus de la taille, y compris au-dessus de la tête. En ce qui concerne A21708 CP, les travailleurs doivent également porter des lunettes de protection étanches ou un écran facial lors de l'application au moyen d'un pulvérisateur pneumatique en cabine ouverte. En ce qui concerne A22466 CP, les travailleurs doivent porter des lunettes de protection étanches ou un écran facial pendant les activités de mélange, de chargement, de nettoyage et de réparation. En ce qui concerne A23294 TO, les travailleurs ne doivent pas effectuer plus d'une application unique de 1,11 L de produit/ha par cycle de culture, pour les fleurs à couper cultivées en serre.

En ce qui concerne A21377 CP, A21708 CP et A22466 CP, les travailleurs ne doivent pas pénétrer et ne sont pas autorisés à pénétrer dans les champs traités pendant le DS de 12 heures. En ce qui concerne A23294 TO, les travailleurs ne doivent pas pénétrer et ne sont pas autorisés à pénétrer sur les terrains de golf traités tant que le produit pulvérisé n'est pas sec. Les travailleurs ne doivent pas pénétrer et ne sont pas autorisés à pénétrer dans les gazonnières et les serres de plantes ornementales pendant le DS de 12 heures. Les risques pour la santé des non-utilisateurs sont acceptables lorsqu'A21377 CP, A21708 CP, A22466 CP et A23294 TO sont utilisés conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette et que les DS sont respectés. Enfin, les étiquettes doivent comporter un énoncé standard sur les mesures de protection contre la dérive de pulvérisation pendant l'application.

EQUENTO RFC

Pour réduire l'exposition potentielle des travailleurs à l'isocycloséram par contact cutané direct ou par inhalation du produit pulvérisé, les personnes qui travaillent dans une installation commerciale (ou avec une unité mobile de traitement), où elles effectuent des activités de mélange, de chargement, d'étalonnage d'équipement ou de traitement des semences de lentilles, participent à l'ensachage, à la couture et à l'empilage de sacs de semences traitées, procèdent au nettoyage et aux réparations ou conduisent un chariot élévateur, doivent porter l'équipement de protection individuelle et respecter les mesures techniques de protection indiqués au tableau 1 de l'annexe I du PRD2026-02.

Les agriculteurs qui traitent des semences de lentilles pour ensuite les semer et ceux qui sèment des lentilles traitées commercialement doivent également porter l'équipement de protection individuelle et respecter les mesures techniques de protection indiqués au tableau 1 de l'annexe I du PRD2026-02. De plus, pendant toutes les activités, il est recommandé que les travailleurs portent, par souci d'hygiène, un appareil de protection respiratoire à masque filtrant (masque antipoussières) N95 approuvé par le NIOSH et correctement ajusté.

Les risques pour la santé des travailleurs sont acceptables lorsqu'EQUENTO RFC est utilisé conformément au mode d'emploi proposé pour l'étiquette. Enfin, l'étiquette comporte aussi un énoncé standard sur les mesures de protection contre la dérive de pulvérisation pendant l'application.

Principales mesures de réduction des risques - Environnement

A21377 CP et A21708 CP

A22466 CP

A23294 TO

EQUENTO RFC

Prochaines étapes

Avant de rendre une décision finale concernant l'homologation de l'isocycloséram, d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP, d'EQUENTO RFC et d'A23294 TO, l'ARLA de Santé Canada examinera tous les commentaires écrits du public qui se rapportent directement au PRD2026-02 et à l'évaluation scientifique pendant une période de 30 jours à compter de la date de publication (avant le 28 février 2026) du PRD2026-02. Si la formulation des commentaires nécessite une plus longue période, il est possible de demander une prolongation d'au plus 15 jours avant la fin de la période de consultation initiale de 30 jours. Cette demande doit être présentée par écrit à la Section des publications de l'ARLA au cours de la période de consultation de 30 jours.

Par souci de conformité aux obligations du Canada en matière de commerce international, l'ARLA mènera aussi une consultation internationale sur les LMR proposées par envoi d'un avis à l'Organisation mondiale du commerce.

Veuillez faire parvenir tout commentaire à la Section des publications de l'ARLA, par l'entremise du Portail de participation du public (Formulaires du Portail de participation du public – Commentaire dans le cadre d'une consultation). Santé Canada publiera ensuite un document de décision d'homologation dans lequel il exposera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet du projet de décision et sa réponse à ces commentaires.

Autres renseignements

Une fois que Santé Canada aura pris sa décision concernant l'homologation de l'isocycloséram, d'A21377 CP, d'A21708 CP, d'A22466 CP, d'EQUENTO RFC et d'A23294 TO, il publiera un document de décision d'homologation (reposant sur l'Évaluation scientifique du PRD2026-02). En outre, les données des essais cités en référence seront mises à la disposition du public, sur demande, dans la salle de lecture de l'ARLA. Pour des précisions, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA.

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2026-03-02