Bois - Préparation commerciale : La catégorie d'utilisation (CU nº 23)

Bois - Préparation commerciale

La catégorie d'utilisation ( CU nº 23) : Bois - PC
Code de
données
Titre Données
requises
Conditions Nº du volume et pages
0 Index R    
1 Étiquette R    
3 Exigences d'ordre chimique pour l'homologation d'un (de) concentré(s) de fabrication (CF) ou d'une (de) préparation(s) commerciale(s) (PC) formulés à partir de matières actives de qualité technique (MAQT) ou de produits du système intégré (PSI) homologués      
3.1 Identification du produit      
3.1.1 Nom et adresse commerciale du demandeur R    
3.1.2 Nom et adresse de l'usine de formulation R    
3.1.3 Nom commercial R    
3.1.4 Autres noms R    
3.2 Procédé de formulation      
3.2.1 Description des matières brutes R    
3.2.2 Description du procédé de formulation R    
3.2.3 Exposé sur la formation d'impuretés de nature toxicologique RC Si applicable  
3.3 Spécifications      
3.3.1 Établissement des limites certifiées R    
3.3.2 Formulaire de déclaration des spécifications du produit R    
3.4 Analyse du produit      
3.4.1 Méthode d'analyse utilisée pour vérifier le respect de la réglementation R    
3.4.2 Impuretés d'importance toxicologique RC Si applicable  
3.5 Propriétés chimiques et physiques      
3.5.1 Couleur RC Données requises pour CF et PC si on prévoit un impact sur l'éfficacité du produit  
3.5.2 État physique R    
3.5.3 Odeur RC Données requises pour CF et PC si on prévoit un impact sur l'éfficacité du produit  
3.5.4 Type de formulation R    
3.5.5 Matériaux constitutifs et description du contenant R    
3.5.6 Densité ou masse volumique R Voir 8.2.1  
3.5.7 pH R    
3.5.8 Action oxydante ou réductrice (incompatibilité chimique) R    
3.5.9 Viscosité R    
3.5.10 Données sur la stabilité à l'entreposage R    
3.5.11 Inflammabilité R    
3.5.12 Risque d'explosion R    
3.5.13 Miscibilité R    
3.5.14 Caractéristiques de corrosion R    
3.5.15 Tension disruptive R    
3.6 Échantillon(s) RC Si requises par l'ARLA  
3.7 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
4 Toxicologie      
4.1 Sommaire R    
4.6 Études de toxicité aiguë - PC      
4.6.1 Toxicité aiguë par voie orale R    
4.6.2 Toxicité aiguë par voie cutanée R    
4.6.3 Toxicité aiguë par inhalation R    
4.6.4 Irritation primaire de l'oeil R    
4.6.5 Irritation primaire de la peau R    
4.6.6 Sensibilisation de la peau R    
4.6.7 Potentialisation/interaction RC Si disponibles  
4.6.8 Autres études de toxicité aiguë RC Si disponibles  
4.7 Études à court terme - PC RC Selon le profil d'emploi, requis si l'une des composantes de la PC peut augmenter l'absorption des matières actives ou les effets pharmacologiques ou toxiques.  
4.7.1 Études à court terme, toxicité par voie orale (90 jours, rongeurs) RC Voir 4.7  
4.7.2 Études à court terme, toxicité par voie orale (90 jours et/ou 12 mois, chiens) RC Voir 4.7  
4.7.3 Études à court terme, toxicité par voie cutanée (90 jours) RC Voir 4.7  
4.7.4 Études à court terme, toxicité par voie cutanée (21/28 jours) RC Voir 4.7  
4.7.5 Études à court terme, toxicité par inhalation (21/28 jours) RC Voir 4.7  
4.7.6 Études à court terme, toxicité par inhalation (90 jours) RC Voir 4.7  
4.7.7 Autres études spéciales RC Voir 4.7  
4.8 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
5 Exposition professionnelle et (ou) occasionnelle      
5.1 Sommaire R    
5.2 Description/scénario d'utilisation (traitement et post-traitement) R    
5.4 Préposés au mélange, au chargement ou à l'épandage : données sur la dosimétrie passive R L'un de 5.4 ou 5.5 est requise  
5.5 Préposés au mélange, au chargement ou à l'épandage : données sur la surveillance biologique R Voir 5.4  
5.6 Post-traitement : données sur la dosimétrie passive RC L'un de 5.6 ou 5.7 est requis lorsqu'il y a risque d'exposition post-traitement  
5.7 Post-traitement : données sur la surveillance biologique RC Voir 5.6  
5.8 Absorption cutanée RC Requise si la marge de sécurité est insuffisante  
5.9 Résidus mobiles (feuilles, sol et surface) RC Des résidus en surface peuvent être requis s'il y a un potentiel d'exposition post-traitement  
5.11 Données sur la pénétration à travers les gants et les vêtements RC Peuvent être requises à des fins d'atténuation du risque ou si la marge de sécurité est insuffisante  
5.13 Étude sur la résistance de l'emballage RC Requises si l'emballage est constitué de sacs hydrosolubles  
5.14 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
8 Comportement et devenir des produits chimiques dans l'environnement      
8.1 Sommaire R    
8.2 Études en laboratoire      
8.2.1 Le sommaire des pro priétés physico-chimiques doit inclure le paramètre suivant : densité ou masse volumique (voir la partie 3) R Voir 2.14.7, 2.14.9, 2.14.11, 2.14.10, 2.14.13, 2.14.6, et 3.5.6  
8.2.3 Études de transformation en laboratoire      
8.2.3.1 Sommaire R    
8.2.3.6 Études spéciales liées au profil d'emploi ou à la formulation R Phototransformation sur le bois  
8.2.4 Études de mobilité en laboratoire      
8.2.4.1 Sommaire R    
8.2.4.6 Études spéciales liées au profil d'emploi ou à la formulation R Voir 8.3.4 pour l'étude sur le lessivage et l'écoulement du bois récemment traité  
8.3 Études de dissipation/accumulation sur le terrain [à petite ou à grande échelle]      
8.3.1 Sommaire R    
8.3.2 Terrestres      
8.3.2.1 Canada R L'étude doit inclure la détermination du dosage de la décharge ou du lessivage de bois traité dans le sol en fonction des conditions d'utilisation prévues  
8.3.2.2 Nord des États-Unis RC Peuvent remplacer certaines études canadiennes  
8.3.2.3 Autre      
8.3.3 Aquatiques      
8.3.3.1 Canada RC Selon le potentiel d'exposition aquatique et si les résidus de pesticides ont un potentiel de persistance, de mobilité, de toxicité pour les organismes aquatiques non ciblés ou de bioaccumulation  
8.3.3.2 Nord des États-Unis RC Peuvent compléter certaines études canadiennes  
8.3.4 Études spéciales liées au profil d'emploi R Étude sur le terrain simulée ou réelle du lessivage et de l'écoulement du bois récemment traité; faire suivre à la suite de la détermination du dosage de la toxicité aiguë du lixiviat des espèces d'invertébrés aquatiques ou des poissons les plus sensibles (tels qu'identifiés dans les parties 9.3, 9.4 ou 9.5)  
8.4 Entreposage, élimination et décontamination (MAQT ou PC)      
8.4.1 Sommaire R    
8.5 Autres études sur le devenir dans l'environnement (MAQT ou PC)      
8.5.1 Sommaire R    
8.5.2 Incinération - décomposition thermique à hautes et à basses températures R    
8.6 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
9 Écotoxicité      
9.1 Sommaire R    
9.2 Invertébrés terrestres non ciblés      
9.2.1 Sommaire RC    
9.2.8 Études en laboratoire RC    
9.2.9 Études sur le terrain RC    
9.3 Invertébrés d'eau douce non ciblés      
9.3.1 Sommaire R    
9.3.5 Études en laboratoire RC Si les composants de la PC sont préoccupants  
9.3.6 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.4 Invertébrés marins non ciblés      
9.4.1 Sommaire RC S'il y a un potentiel d'exposition estuarienne/marine  
9.4.6 Études en laboratoire RC S'il y a un risque d'exposition et si les composants de la PC sont préoccupants  
9.4.7 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.5 Poissons      
9.5.1 Sommaire R    
9.5.4 Études en laboratoire RC Si les composants de la PC sont préoccupants  
9.5.5 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.6 Oiseaux à l'état sauvage      
9.6.1 Sommaire R    
9.6.4 Études en laboratoire RC S'il y a un potentiel d'exposition et si les composants de la PC sont préoccupants  
9.6.5 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.6.6 Études spéciales liées au profil d'emploi prévu (MAQT ou PC) RC Voir 9.7.1  
9.7 Mammifères à l'état sauvage      
9.7.1 Sommaire RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.7.2 Études sur le terrain RC Voir 9.7.1  
9.8 Végétaux non ciblés      
9.8.1 Sommaire R    
9.8.6 Études en laboratoire RC Si les composants de la PC sont préoccupants  
9.8.7 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.9 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
10 Valeur (applicable à chaque combinaison d'organisme nuisible/site ou hôte)      
10.1 Sommaire de la valeur R    
10.2 Études de l'efficacité      
10.2.1 Mode d'action R    
10.2.2 Description du problème causé par l'organisme nuisible R    
10.2.3 Essais de l'éfficacité      
10.2.3.1 Sommaire R    
10.2.3.2 Efficacité : essais en laboratoire et en chambre d'incubation RC    
10.2.3.3 Efficacité : essais à petite échelle (sur le terrain, en serre) R    
10.2.3.4 Efficacité : essais à l'échelle réelle RC    
10.3 Effets nocifs sur le site traité      
10.3.1 Sommaire R    
10.3.2 Effets nocifs sans incidence sur l'innocuité (p. ex., au niveau de la culture, du site traité [décoloration, corrosion], etc.) R    
10.3.3 Dommages causés aux cultures alternées RC    
10.4 Données économiques RC    
10.5 Durabilité      
10.5.1 Étude de diverses solutions de remplacement (chimiques et non chimiques) RC    
10.5.2 Compatibilité avec les pratiques de lutte actuelles, y compris la lutte intégrée (LI) RC    
10.5.3 Gestion de la résistance RC    
10.5.4 Contribution à la réduction des risques RC    
10.6 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
12.5 Examens étrangers      
12.5.3 Examens étrangers relatifs aux exigences d'ordre chimique pour les CF et les PC préparés à partir de MAQT ou de PSI homologués      
12.5.4 Examens étrangers relatifs à la toxicologie      
12.5.5 Examens étrangers relatifs à l'exposition (professionnelle (et) ou occasionnelle)      
12.5.8 Examens étrangers relatifs aux études sur le comportement et le devenir des produits chimiques dans l'environnement      
12.5.9 Examens étrangers relatifs à l'écotoxicité      
12.5.10 Examens étrangers relatifs à la valeur      
12.7 Sommaires exhaustifs des données      

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