Divers sites intérieurs ou extérieurs - Préparation commerciale : La catégorie d'utilisation (CU nº 31)

Divers sites intérieurs ou extérieurs - Préparation commerciale

La catégorie d'utilisation ( CU nº 31) : Divers sites intérieurs ou extérieurs - PC
Code de
données
Titre Données
requises
Conditions Nº du volume et pages
0 Index R    
1 Étiquette R    
3 Exigences d'ordre chimique pour l'homologation d'un (de) concentré(s) de fabrication (CF) ou d'une (de) préparation(s) commerciale(s) (PC) formulés à partir de matières actives de qualité technique (MAQT) ou de produits du système intégré (PSI) homologués      
3.1 Identification du produit      
3.1.1 Nom et adresse commerciale du demandeur R    
3.1.2 Nom et adresse de l'usine de formulation R    
3.1.3 Nom commercial R    
3.1.4 Autres noms R    
3.2 Procédé de formulation      
3.2.1 Description des matières brutes R    
3.2.2 Description du procédé de formulation R    
3.2.3 Exposé sur la formation d'impuretés de nature toxique RC Si applicable  
3.3 Spécifications      
3.3.1 Établissement des limites certifiées R    
3.3.2 Formulaire de déclaration des spécifications du produit R    
3.4 Analyse du produit      
3.4.1 Méthode d'analyse utilisée pour vérifier le respect de la réglementation R    
3.4.2 Impuretés d'importance toxicologique RC Si applicable  
3.5 Propriétés chimiques et physiques      
3.5.1 Couleur RC Données requises pour les concentrés de fabrication seulement  
3.5.2 État physique R    
3.5.3 Odeur RC Données requises pour les concentrés de fabrication seulement  
3.5.4 Type de formulation R    
3.5.5 Matériaux constitutifs et description du contenant R    
3.5.6 Densité ou masse volumique R Voir 8.2.1  
3.5.7 pH R    
3.5.8 Action oxydante ou réductrice (incompatibilité chimique) R    
3.5.9 Viscosité R    
3.5.10 Données sur la stabilité à l'entreposage R    
3.5.11 Inflammabilité R    
3.5.12 Risque d'explosion R    
3.5.13 Miscibilité R    
3.5.14 Caractéristiques de corrosion R    
3.5.15 Tension disruptive R    
3.6 Échantillon(s) RC Si requises par l'ARLA  
3.7 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
4 Toxicologie      
4.1 Sommaires R    
4.6 Études de toxicité aiguë - PC      
4.6.1 Toxicité aiguë par voie orale R    
4.6.2 Toxicité aiguë par voie cutanée R    
4.6.3 Toxicité aiguë par inhalation R    
4.6.4 Irritation primaire de l'oeil R    
4.6.5 Irritation primaire de la peau R    
4.6.6 Sensibilisation de la peau R    
4.6.7 Potentialisation/interaction RC Si disponibles  
4.6.8 Autres études de toxicité aiguë RC Si disponibles  
4.7 Études à court terme - PC RC Selon le profil d'emploi, requis si l'une des composantes de la PC peut augmenter l'absorption des matières actives ou les effets pharmacologiques ou toxiques.  
4.7.1 Études à court terme, toxicité par voie orale (90 jours, rongeurs) RC Voir 4.7  
4.7.2 Études à court terme, toxicité par voie orale (90 jours et/ou 12 mois, chiens) RC Voir 4.7  
4.7.3 Études à court terme, toxicité par voie cutanée (90 jours) RC Voir 4.7  
4.7.4 Études à court terme, toxicité par voie cutanée (21/28 jours) RC Voir 4.7  
4.7.5 Études à court terme, toxicité par inhalation (21/28 jours) RC Voir 4.7  
4.7.6 Études à court terme, toxicité par inhalation (90 jours) RC Voir 4.7  
4.7.7 Autres études spéciales RC Voir 4.7  
4.8 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
5 Exposition professionnelle et (ou) occasionnelle      
5.1 Sommaires R    
5.2 Description/scénario d'utilisation (traitement et post-traitement) R    
5.4 Préposés au mélange, au chargement ou à l'épandage : données sur la dosimétrie passive R L'un de 5.4 ou 5.5  
5.5 Préposés au mélange, au chargement ou à l'épandage : données sur la surveillance biologique R Voir 5.4  
5.6 Post-traitement : données sur la dosimétrie passive RC Requises seulement pour les usages résidentiels prévus pour l'intérieur s'il y a un potentiel d'exposition post-traitement  
5.8 Absorption cutanée RC Peuvent être requises si la marge de sécurité est insuffisante  
5.9 Résidus mobiles (feuilles, sol et surface) RC Requises s'il y a un potentiel d'exposition post-traitement ou afin d'établir le délai de sécurité après traitement  
5.10 Échantillons d'air ambiant RC Requises s'il y a un potentiel d'exposition par inhalation posttraitement ou afin d'établir le délai de sécurité après traitement  
5.11 Données sur la pénétration à travers les gants et les vêtements RC Peuvent être requises à des fins d'atténuation du risque ou si la marge de sécurité est insuffisante  
5.13 Étude sur la résistance de l'emballage RC Requises si l'emballage est constitué de sacs hydrosolubles  
5.14 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
8 Comportement et devenir des produits chimiques dans l'environnement      
8.1 Sommaire R    
8.2 Études en laboratoire      
8.2.1 Le sommaire des pro priétés physico-chimiques doit inclure les paramètres suivants : solubilité dans l'eau, pression de vapeur, coefficient de partage octanol : eau, absorption ultraviolet/visible, densité ou masse volumique (voir les parties 2 et 3) R Voir 2.14.6, 2.14.7, 2.14.9, 2.14.10, 2.14.11, 2.14.13, et 3.5 .6  
8.2.3 Études de transformation en laboratoire      
8.2.3.1 Sommaire R    
8.2.3.6 Études spéciales liées au profil d'emploi ou à la formulation RC    
8.2.4 Études de mobilité en laboratoire      
8.2.4.1 Sommaire RC    
8.2.4.6 Études spéciales liées au profil d'emploi ou à la formulation RC    
8.3 Études de dissipation/accumulation sur le terrain [à petite ou à grande échelle]      
8.3.4 Études spéciales liées au profil d'emploi ou à la formulation RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
8.4 Entreposage, élimination et décontamination (MAQT ou PC)      
8.4.1 Sommaire R    
8.5 Autres études sur le devenir dans l'environnement (MAQT ou PC)      
8.5.1 Sommaire RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
8.6 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
9 Écotoxicité      
9.1 Sommaire RC    
9.2 Invertébrés terrestres non ciblés      
9.2.7 Autres invertébrés terrestres RC    
9.2.8 Études en laboratoire RC S'il y un potentiel d'exposition et si les composants de la PC sont préoccupants  
9.2.9 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.3 Invertébrés d'eau douce non ciblés      
9.3.1 Sommaire RC    
9.3.5 Études en laboratoire RC Si les composants de la PC sont préoccupants  
9.3.6 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.5 Poissons      
9.5.1 Sommaire RC    
9.5.4 Études en laboratoire RC Si les composants de la PC sont préoccupants  
9.5.5 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.6 Oiseaux à l'état sauvage      
9.6.1 Sommaire RC    
9.6.4 Études en laboratoire RC S'il y a un potentiel d'exposition et si les composants de la PC ou la PC elle même (p. ex., préparations granulaires, pastilles ou appâts) sont préoccupants  
9.6.5 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.6.6 Études spéciales liées au profil d'emploi prévu (MAQT ou PC) RC Voir 9.6.5  
9.7 Mammifères à l'état sauvage      
9.7.1 Sommaire RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.7.2 Études sur le terrain RC Voir 9.7.1  
9.8 Végétaux non ciblés      
9.8.1 Sommaire RC    
9.8.6 Études en laboratoire RC Si les composants de la PC sont préoccupants  
9.8.7 Études sur le terrain RC D'après les préoccupations suscitées par les résultats d'autres études  
9.9 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
10 Valeur (applicable à chaque combinaison d'organisme nuisible/site ou hôte)      
10.1 Sommaire de la valeur R    
10.2 Études de l'efficacité      
10.2.1 Mode d'action R    
10.2.2 Description du problème causé par l'organisme nuisible R    
10.2.3 Essais de l'efficacité      
10.2.3.1 Sommaire R    
10.2.3.2 Efficacité : essais en laboratoire et en chambre d'incubation RC    
10.2.3.3 Efficacité : essais à petite échelle (sur le terrain, en serre) R L'un de 10.2.3.3 ou 10.2.3.4, ou les deux, peuvent être requis  
10.2.3.4 Efficacité : essais à l'échelle réelle RC Voir 10.2.3.3  
10.3 Effets nocifs sur le site traité      
10.3.1 Sommaire R    
10.3.2 Effets nocifs sans incidence sur l'innocuité (p. ex., au niveau de la culture, du site traité [décoloration, corrosion], etc.) R    
10.3.3 Dommages causés aux cultures alternées RC    
10.4 Données économiques RC    
10.5 Durabilité      
10.5.1 Étude de diverses solutions de remplacement (chimiques et non chimiques) RC    
10.5.2 Compatibilité avec les pratiques de lutte actuelles, y compris la lutte intégrée (LI) RC    
10.5.3 Gestion de la résistance RC    
10.5.4 Contribution à la réduction des risques RC    
10.6 Autres études/données/rapports RC Si disponibles  
12.5 Examens étrangers      
12.5.3 Examens étrangers relatifs aux exigences d'ordre chimique pour les CF et les PC préparés à partir de MAQT ou de P      
12.5.4 Examens étrangers relatifs à la toxicologie      
12.5.5 Examens étrangers relatifs à l'exposition (professionnelle et (ou) occasionnelle)      
12.5.8 Examens étrangers relatifs aux études sur le comportement et le devenir des produits chimiques dans l'environnement      
12.5.9 Examens étrangers relatifs à l'écotoxicité      
12.5.10 Examens étrangers relatifs à la valeur      
12.7 Sommaires exhaustifs des données      
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