Projet de vérification de la conformité 2022-2023 : Règlement sur les bijoux pour enfants

Rapport sommaire sur l’application de la réglementation relative aux produits de consommation

Exercice financier 2022-2023

Sommaire

Le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) gère et applique la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et ses règlements.

L’objectif de ce projet de vérification de la conformité (VC) visait à vérifier la conformité de l’industrie des bijoux pour enfants aux exigences du Règlement sur les bijoux pour enfants.

Pour ce projet, le PSPC a effectué une enquête du marché afin de dresser la liste des entreprises vendant, important ou fabriquant des bijoux pour enfants au Canada. La conformité de certains bijoux pour enfants (qui provenaient de cette enquête) a été déterminée par un processus d'évaluation dans le cadre duquel des inspecteurs de Santé Canada ont visité des établissements en ligne et en personne et ont procédé à l’utilisation d’analyseurs de FRX^{Note de bas de page 1} pour la détection de produits pertinents. La conformité aux Règlements a été vérifiée par des analyses effectuées au laboratoire de la sécurité des produits.

Au cours de l’exercice 2022-2023, des analyses chimiques de 36 produits différents ont été réalisées, ou 35 sur un total de 36 échantillons étaient des produits importés. Ces analyses ont donné lieu à 7 rappels et 1 arrêt de la distribution. Dans 28 cas, aucune mesure corrective n’a été nécessaire.

Résultats

Les lecteurs sont invités à consulter les rappels et les avis de sécurité en question pour obtenir plus de détail.

Sommaire des échantillons évalués et mesures correctives prises pendant le projet

Marque	Nom du produit	Source de l’échantillon	Pays d’origine	Résultat	Mesure corrective
Amscan	Bracelet à breloques de la Saint-Patrick	Canadian Tire Corporation	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Ardene	Colliers de cônes de glace Best Friends	Ardene	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Ardene	Bagues en forme de papillon	Ardene	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Auzou Bijoux	Mes Fabuleux Bijoux Super-Pouvoirs	Éditions et Diffusions Auzou Ltée	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Basic Solutions	Snap Clip Colorful Metal Barrettes	Dollar Tree Canada	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Bogart’s Jewellers	Bracelet de pierres de naissance pour enfants	Bogarts Jewellers	Canada	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Buki France	Be Teens Bijoux Kawaii	Red Planet Group	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb	Rappel volontaire par Red Planet Group
Buki France	Les bijoux Be Teens Unicorn	Red Planet Group	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb	Rappel volontaire par Red Planet Group
CHARM IT!	Cupcake à paillettes roses	Mastermind Toys	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
CHARM IT!	Bracelet à breloques en chaîne	Mastermind Toys	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Childrens’ Precious Forever	Bracelet à breloques coccinelle en argent pour enfants	Paris Jewellers	Les Étas-unis	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Childrens’ Precious Forever	Bracelet d'identité en argent sterling pour enfants	Paris Jewellers	Les Étas-unis	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Claire’s	Bagues d'amour en forme de coeur pour les meilleurs amis	Claire’s	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Claire’s	Colliers de papillons et de fleurs phosphorescents meilleurs amis	Claire’s	Viêt Nam	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Disney	Descendants 3 Audrey ensemble de bijoux	Canadian Tire Corporation	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Disney	Ensemble de bijoux Princesse Belle	Disney	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Earmates	Boucles d'oreilles couronne	Great Canadian Dollar Store	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Earth and Surf	Bracelet de palmes bleues	Dollar Tree Canada	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Girl Nation	Collier Sweet Petite Butterfly	Max and Maude	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Great Pretenders	Collier lapin de Pâques	Creative Education Canada Inc	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur cadmium	Rappel volontaire par Creative Education Canada Inc
Great Pretenders	Ensemble d'anneaux en forme d'œuf de Pâques	Creative Education Canada Inc	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Hifot	6 colliers de licorne et de sirène pour enfants, pendentifs en forme d'étoile de mer pour enfants, cadeaux de princesse pour petites filles	Amazon Canada	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Hot Focus	Lots de bijoux pour enfants Hot Focus Petite Boutique Tie-Dye Butterfly, Rainbow et Glow in the Dark	Winners	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur cadmium	Rappel volontaire par TJX Canada
Hot Focus	Super Star Crossbody avec accessoires de mode	Winners	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
In Season Jewelry	Collier à pendentif licorne	Amazon Canada	Thaïlande	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Juicy Couture	Make It Real 8 DIY Sweet Suede Bracelets (bracelets en daim)	Danawares Company	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Kool Charmz	Breloques interchangeables Kool Charmz Colours Fraise, Cœur et flèche, et Pomme	CTG Brands Inc	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb	Rappel volontaire par CTG Brands Inc
Kool Charmz	Maillons pendants Papillon	CTG Brands Inc	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb et cadmium	Arrêt de la distribution par CTG Brands Inc
Little Miss Zoe	Le collier en bouteille de Kiddo - Pastèque	The Skinny	Les Étas-unis	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Make it Real	Chaînes et breloques Neo-Brite	Danawares Company	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Mia Beauty	Bracelet de Tony	Dollar Tree Canada	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Rockahula	Ensemble de bagues Rainbow Bright	Trendy Tots	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Sanzheng	36pcs Bague ajustable pour fille avec boîte en forme de coeur, bague pour petite fille, bijoux pour enfants pour anniversaire, cadeau de Noël	Amazon Canada	Chine	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Souris Mini	Ensemble de deux colliers avec pendentifs de chats	Groupe Souris Mini Inc	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb	Rappel volontaire par Groupe Souris Mini Inc
The Black Market Boutique	Bague coccinelle	The Black Market Boutique	Thaïlande	Aucun problème de conformité détecté	Aucune
Inconnue	Bagues d'humeur avec fleurs peintes	Aunt Monica’s Attic	Chine	Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb	Rappel volontaire par Aunt Monica’s Attic

Avertissement : Les inspecteurs font preuve d’une partialité systématique lors de la sélection des établissements et des échantillons. Les inspecteurs ne choisissent pas les produits au hasard; ils choisissent plutôt les produits les plus susceptibles de ne pas satisfaire aux exigences en matière de santé et de sécurité. Étant donné cette partialité et la taille très petite des échantillons examinés dans le cadre des projets de vérification de la conformité, Santé Canada ne considère pas que les conclusions de ces projets reflètent la conformité générale du marché, à moins d’indication contraire. Veuillez prendre note que le rapport sommaire ne vise que les produits ayant été mis à l’essai en fonction des critères mesurés dans le cadre de ce projet. Les essais réalisés par Santé Canada ne représentent pas une approbation du produit.

Autre renseignements

• Rapports d’incidents
• S’abonner au bulletin de nouvelles de la Sécurité des produits de consommation
• Consulter le site Web répertoriant les rappels de produits de consommation
• Communiquer avec le Programme de la sécurité des produits de consommation