Projet de vérification de la conformité 2022-2023 : Règlement sur les sucettes
Rapport sommaire sur l'application de la réglementation relative aux produits de consommation
Exercice financier 2022-2023
Sommaire
Le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) gère et applique la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et ses règlements.
L'objectif de ce projet de vérification de la conformité (VC) visait à vérifier la conformité de l'industrie des sucettes aux exigences du Règlement sur les sucettes.
Pour ce projet, le PSPC a effectué une enquête du marché afin de dresser la liste des entreprises vendant, important ou fabriquant des sucettes au Canada. La conformité de certains sucettes (qui provenaient de cette enquête) a été déterminée par un processus d'évaluation dans le cadre duquel des inspecteurs de Santé Canada ont visité des établissements en ligne et en personne et ont procédé à l'échantillonnage de produits pertinents. La conformité aux exigences dans le Règlement a été vérifiée par des analyses effectuées au Laboratoire de la sécurité des produits.
Au cours de l'exercice 2022-2023, des analyses mécaniques de 17 produits différents ont été réalisées, où tous les échantillons étaient des produits importés. Ces analyses ont donné lieu à 3 rappels. Dans 14 cas, aucune mesure corrective n'a été nécessaire.
Résultats
Lecteurs sont invités à consulter les rappels et les avis de sécurité en question pour obtenir plus de détail.
| Marque | Nom du produit | Source de l'échantillon | Pays d'origine | Résultat | Mesure corrective |
|---|---|---|---|---|---|
| BIBS | Sucette BIBS Original COLOUR Latex 2 PKWoodchuck Size 1 | Maighan Distribution | Danemark | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Boon | Sucette en silicone JEWL | TOMY International (USA) | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Dr. Brown's | Sucette en silicone 1 pièce HappyPaci, rose | Handi-Craft | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Elodie | Sucette Elodie en argile brûlée | Kidz District | Thaïlande | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Fridababy | Système de sevrage Paci | Kidcentral Supply Inc. | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| FRIGG | Sucettes FRIGG de modèle Daisy | Le Méchant Loup | Danemark | Ne respecte pas l'exigence relatives aux petites pièces | Rappel volontaire par 12 importateurs canadiens |
| HEVEA | Accessoires de dentition modernes | Le Petit Cocon | Malaisie | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| MAM | Sucette Love & affection (Love mommy). 0-6 mois, rose | Snuggle Bugz | L'Europe | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Medela | Medela bébé | Medela Canada inc. | Suisse | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Milk Snob | Tétine et sucette Calm 'n Cuddle | Milk Snob | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Mombella | Dentition apaisante Mimi Mushroom | Leda Health Innovations Inc. (NWD Products Inc.) | Chine | Ne respecte pas l'exigence relatives d'étouffement | Rappel volontaire par Leda Health Innovationsys Inc. (NWD Products Inc.) |
| morepeas | Sucette Flip & Store, Blueberry | West Coast Kids | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Munchkin | Sucette en silicone Koala 2pk | London Drugs Ltd. | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Philips-Avent | Sucette Philips Avent Ultra Air | Philips Canada | Pays-Bas | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Three Hearts | Accessoires de dentition modernes | Vêtement Petite Étoile | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Tommee Tippee | Lot de 2 sucettes de type « Breast-like », 0-6 mois | Mayborn Group | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Zoli | Ensemble de sucette et d'anneau de dentition | YYZ Distribution Inc. | Taïwan | Ne respecte pas l'exigence relatives aux petites pièces | Rappel volontaire par YYZ Distribution Inc. |
Avertissement : Les inspecteurs font preuve d'une partialité systématique lors de la sélection des établissements et des échantillons. Les inspecteurs ne choisissent pas les produits au hasard; ils choisissent plutôt les produits les plus susceptibles de ne pas satisfaire aux exigences en matière de santé et de sécurité. Étant donné cette partialité et la taille très petite des échantillons examinés dans le cadre des projets de vérification de la conformité, Santé Canada ne considère pas que les conclusions de ces projets reflètent la conformité générale du marché, à moins d'indication contraire. Veuillez prendre note que le rapport sommaire ne vise que les produits ayant été mis à l'essai en fonction des critères mesurés dans le cadre de ce projet. Les essais réalisés par Santé Canada ne représentent pas une approbation du produit.
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