Projet de vérification de la conformité 2023-2024: Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants
Exercice financier 2023-2024
Sommaire
Le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) gère et applique la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et ses règlements.
L’objectif de ce projet de vérification de la conformité (VC) visait à vérifier la conformité de l’industrie des vêtements de nuit pour enfants aux exigences du Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants.
Pour ce projet, la conformité de certains vêtements de nuit pour enfants a été déterminée par un processus d'évaluation dans le cadre duquel des inspecteurs de Santé Canada ont visité des établissements en ligne et en personne et ont procédé à l’échantillonnage de produits pertinents. La conformité aux Règlements a été vérifiée par des analyses effectuées au laboratoire de la sécurité des produits.
Avant le début des inspections, le PSPC a effectué une enquête du marché afin de dresser la liste des entreprises vendant, important ou fabriquant des vêtements de nuit pour enfants au Canada. Des cibles ont ensuite été sélectionnées à partir de cette enquête.
Au cours de l’exercice 2023-2024, des analyses d’inflammabilité de 20 produits différents ont été réalisées, où tous les échantillons étaient des produits importés. Ces analyses ont donné lieu à 3 rappels et 2 arrêts de la vente. Dans 15 cas, aucune mesure corrective n’a été nécessaire.
Résultats
Les lecteurs sont invités à consulter les rappels et les avis de sécurité en question pour obtenir plus de détail.
| Marque | Nom du produit | Source de l’échantillon | Pays d’origine | Résultat | Mesure corrective |
|---|---|---|---|---|---|
| babyGap | Pyjama henley en coton biologique babyGap | Gap Inc. | Cambodge | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Carrément Beau | G10000CAR / Y97233 Sleeper Pink Red Floral Print Front Closure | Zero 20 Kids | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Carter's Child of Mine | Ensemble de pyjama pour grand enfant Carter's Child of Mine - Fruits | Walmart Canada | Cambodge | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Coccoli | Jersey juste-au-corps bébé garçon – motifs camping | Création Robo | Inde | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Deux par Deux | Ensemble Pyjama Deux-Pièces Blanc Cassé Imprimé De Fraises En Coton Biologique | Deux par Deux | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Hatley | Pyjama avec haut à manches raglan pour enfant – Fair Isle bleu marine | Hatley | Inde | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Joe Fresh | Chemise de nuit à volants pour filles | Atlantic Superstore | Cambodge | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Mandarine & Co | Robe de nuit Chat | Nasri International | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Mayoral | Diverses grenouillères Mayoral | Mayoral Canada Inc. | Chine | Ne respecte pas les exigences de résistance à la flamme. | Rappel volontaire par Mayoral Canada Inc. |
| Nest Designs | Nest Designs Sac de couchage avec pieds 1.0 TOG Let's Roll | Nest Designs | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Parade | Pyjamas coordonnés « My Jammies Kids Dinos Kid’s Set » | Parade Organics | Inde | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Perlimpinpin Inc. | Pyjama 2 pièces en bambou - Koalas | Perlimpinpin Inc. | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Petit Bateau | Boy'S Pyjama manche longue-Auto | Moda Kids Inc. | Maroc | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Petit Lem | Pyjama Couronnes | Groupe Lemur | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| SpearmintLOVE | Ensemble de deux pièces « Pine Windowpane » | Poplar & Birch | Inde | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Tekla Kids | Pyjama violet pour enfants | SSENSE | Portugal | Ne respecte pas les exigences de résistance à la flamme. | Arrêt de la vente par TeklaTableau 1 Note de bas de page * |
| Theo & Me | Pyjama deux pièces à manches courtes pour garçons- Bateaux pirates | Ruffles & Bowties Boutique | Chine | Ne respecte pas les exigences de résistance à la flamme. | Arrêt de la vente par Ruffles & Bowties BoutiqueTableau 1 Note de bas de page * |
| Turquaz | Peignoirs de bain à capuchon pour enfants en tissu éponge à 100 % coton turc | RobeMart | Turquie | Ne respecte pas les exigences de résistance à la flamme. | Rappel volontaire par RobeMart |
| Inconnue | Peignoir à capuche pour enfants | Temu | Chine | Ne respecte pas les exigences de résistance à la flamme. | Rappel volontaire par Temu |
| Zippyjamz | « Koala-fied Cutie Sleeper » | Zippyjamz | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
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Avertissement : Les inspecteurs font preuve d’une partialité systématique lors de la sélection des établissements et des échantillons. Les inspecteurs ne choisissent pas les produits au hasard; ils choisissent plutôt les produits les plus susceptibles de ne pas satisfaire aux exigences en matière de santé et de sécurité. Étant donné cette partialité et la taille très petite des échantillons examinés dans le cadre des projets de vérification de la conformité, Santé Canada ne considère pas que les conclusions de ces projets reflètent la conformité générale du marché, à moins d’indication contraire. Veuillez prendre note que le rapport sommaire ne vise que les produits ayant été mis à l’essai en fonction des critères mesurés dans le cadre de ce projet. Les essais réalisés par Santé Canada ne représentent pas une approbation du produit.