Projet de vérification de la conformité 2024-2025 : Substances dangereuses dans les produits de consommation à l’aide de l’analyseur de fluorescence à rayons X (FRX) et de la chimie humide
Rapport sommaire sur l’application de la réglementation relative aux produits de consommation
Exercice financier 2024-2025
Sommaire
Le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) gère et applique la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et ses règlements.
L'objectif de ce projet de vérification de la conformité (VC) était de vérifier la conformité de l'industrie à certaines exigences relatives aux substances dangereuses énumérées dans les règlements suivants de la LCSPC :
- Règlement sur les bijoux pour enfants
- Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb
- Règlement sur les produits céramiques émaillés et les produits de verre émaillés
- Règlement sur les revêtements
- Règlement sur les jouets
Pour ce projet, le PSPC a effectué une enquête du marché afin de dresser la liste des entreprises vendant, important ou fabriquant ces produits au Canada. La conformité de certains produits (qui provenaient de cette enquête) a été déterminée au moyen d’un processus d'évaluation au cours duquel des inspecteurs de Santé Canada ont visité des établissements en personne uniquement et ont utilisé d’analyseurs de FRXNote de bas de page 1 pour examiner les produits pertinents. La conformité aux exigences relatives à diverses substances dangereuses (y compris le plomb total, le cadmium et le mercure ainsi que le plomb lixiviable, le cadmium, l'antimoine, l'arsenic, le sélénium et le baryum) prévues dans les règlements susmentionnés a été vérifiée par des analyses effectuées au laboratoire de la sécurité des produits.
Le PSPC a effectué 5 inspections d'établissements où les analyseurs FRX a été utilisés sur place pour filtrer les produits de consommation mis en vente.
Au cours de l’exercice 2024-2025, 200 produits ont été examinés par FRX, ou tous les échantillons étaient des produits importés. En conséquence,13 produits ont été envoyés au laboratoire de sécurité des produits pour analyse afin de déterminer leur conformité ; les autres 187 produits avaient des concentrations inférieures à la limite de détection de l'instrument XRF et n'ont pas nécessité d'analyse supplémentaire. Ces analyses ont donné lieu à un rappel. Dans 12 cas, aucune mesure corrective n’a été nécessaire.
Résultats
Les lecteurs sont invités à consulter les rappels et les avis de sécurité en question pour obtenir plus de détail.
| Marque | Nom du produit | Source de l’échantillon | Pays d’origine | Résultat | Mesure corrective |
|---|---|---|---|---|---|
| Bass Pro Shops | Tasse en céramique avec scène de cabane | Cabela’s | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Bass Pro Shops | Tasse en céramique Moose tartan | Cabela’s | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Bass Pro Shops | Tasse de camping en céramique blanche et noire | Cabela’s | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Cabela’s | Tasse en céramique rouge | Cabela’s | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Funstuff | Pinceaux à poils courts de couleurs assorties pour poils d'ampoule | ShopperPlus | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| iHeartArt | iHeartArt - 12 crayons de couleur | Indigo | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Indigo | Tasse Indigo Daisy | Indigo | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Indigo | Tasse pour enseignant Indigo Sharp - Crayon | Indigo | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| LIVINGbasics® | Batterie de cuisine ronde en céramique | ShopperPlus | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Oomomo | Assiette à sauce soja en céramique rouge, blanche et bleue | Oomomo | Chine | Ne respecte pas les exigences relatives à la teneur plomb permise. | Rappel volontaire par Oomomo |
| Oomomo | Plat à sauce soja Van Gogh | Oomomo | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Rupi Kaur x Indigo | Tasse Rupi Kaur x Indigo Rupi - Livres | Indigo | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
| Wonder Co | Boîte de crayons de couleur Wonder Co. | Indigo | Chine | Aucun problème de conformité détecté | Aucune |
Avertissement : Les inspecteurs font preuve d’une partialité systématique lors de la sélection des établissements et des échantillons. Les inspecteurs ne choisissent pas les produits au hasard; ils choisissent plutôt les produits les plus susceptibles de ne pas satisfaire aux exigences en matière de santé et de sécurité. Étant donné cette partialité et la taille très petite des échantillons examinés dans le cadre des projets de vérification de la conformité, Santé Canada ne considère pas que les conclusions de ces projets reflètent la conformité générale du marché, à moins d’indication contraire. Veuillez prendre note que le rapport sommaire ne vise que les produits ayant été mis à l’essai en fonction des critères mesurés dans le cadre de ce projet. Les essais réalisés par Santé Canada ne représentent pas une approbation du produit.
Autres renseignements
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Note de bas de page
- Note de bas de page 1
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Les analyseurs de fluorescence à rayons X (FRX) sont des outils portables, non-destructifs utilisés par la CPSP pour aider à identifier la présence d'éléments chimiques dangereux (comme le plomb) dans les produits.