Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 31 mars 2016
ISSN : 1925-1009 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-28/2016-2F-PDF (version PDF)

Table des matières

• Décision de réévaluation concernant le carbaryl
• Fondements de la décision de réévaluation de Santé Canada
• Qu'est-ce que le carbaryl?
• Considérations relatives à la santé
• Considérations relatives à l'environnement
• Considérations relatives à la valeur
• Déclarations d'incident
• Mesures de réduction des risques
• Statut du carbaryl auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques
• Quels sont les autres renseignements scientifiques demandés?
• Autres renseignements

Décision de réévaluation concernant le carbaryl

Après une réévaluation approfondie de l'insecticide carbaryl, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada, en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et de ses règlements d'application, maintient l'homologation de certains produits contenant du carbaryl à des fins de vente et d'utilisation au Canada.

D'après l'évaluation des renseignements scientifiques à sa disposition, l'ARLA juge que, dans les conditions d'utilisation révisées :

• Certaines utilisations de produits contenant du carbaryl ont une valeur au Canada et ne présentent pas de risque inacceptable pour la santé humaine ou l'environnement. Ces utilisations comprennent les applications de produits à usage commercial en milieux agricoles, forestiers ou non cultivés, autres que celles qui sont indiquées ci-dessous. Le maintien de l'homologation de ces utilisations du carbaryl nécessite de nouvelles mesures de réduction des risques. Aucune donnée supplémentaire n'est exigée pour l'instant.
• Certaines utilisations du carbaryl doivent être retirées des étiquettes actuelles puisqu'elles ne sont pas appuyées par le titulaire d'homologation du produit technique. Ces utilisations, qui n'ont pas été examinées dans le cadre de l'évaluation des risques, sont les suivantes :
  • lutte antiparasitaire à l'intérieur de bâtiments comme les serres, les résidences, les établissements où l'on manipule des aliments destinés à la consommation humaine ou animale, les granges et les aires d'élevage du bétail;
  • produits en aérosol;
  • poudres à usage agricole;
  • application d'appâts au son dans les jardins résidentiels;
  • bétail destiné à la consommation humaine;
  • bétail non destiné à la consommation humaine;
  • animaux de compagnie;
  • appâts granulés pour les jardins d'ornement;
  • applications manuelles, à la cuillère ou à l'aide d'un épandeur rotatif manuel porté à la ceinture.
• Certains produits ou certaines utilisations posent des risques préoccupants pour la santé humaine et ne sont pas conformes aux normes actuelles de Santé Canada en matière de protection de la santé humaine. En conséquence, les utilisations ou les produits suivants seront abandonnés :
  • tous les produits à usage domestique;
  • l'application à usage commercial du carbaryl dans des aires résidentielles, y compris sur les plantes ornementales, les potagers et les arbres fruitiers en milieu résidentiel;
  • toutes les applications sur le gazon dans des secteurs commerciaux et résidentiels, notamment les pelouses, les gazonnières et les terrains de golf;
  • l'application sur diverses cultures (luzerne, pommes [utilisation comme insecticide], abricots, orge, brocoli, chou de Bruxelles, chou, chou‑fleur, cerises, trèfle, maïs [sucré et de grande culture], raisin, chou frisé, avoine, pêches, poires, poivrons, prunes, prunes à pruneaux, seigle, haricots mange-tout [récolte manuelle seulement], fraise, lupin blanc doux, blé);
  • l'utilisation sur le sapin baumier, l'épinette, les boisés de ferme, les parcs municipaux et les emprises pour lutter contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette.

Dans le cadre de son programme de réévaluation des pesticides, l'ARLA évalue les risques que peuvent présenter les produits antiparasitaires ainsi que leur valeur afin de s'assurer qu'ils sont conformes aux normes en vigueur établies dans le but de protéger la santé humaine et l'environnement. La Directive d'homologation DIR2001-03, Programme de réévaluation de l'Agence de la réglementation de la lutte antiparasitaire, décrit en détail les activités de réévaluation et la structure du programme. La réévaluation se fonde sur les données fournies par les titulaires d'homologation, sur des rapports scientifiques publiés, sur des renseignements provenant d'autres organismes de réglementation et sur toute autre information pertinente disponible.

La démarche réglementaire adoptée pour la réévaluation du carbaryl a d'abord été proposée dans le Projet de décision de réévaluation PRVD2009-14, Carbaryl. Ce projet de décision de réévaluation résume le processus réglementaire employé par l'ARLA concernant le carbaryl, ainsi que la décision prise par l'Agence et les raisons l'ayant motivée.

Les commentaires formulés pendant la période de consultation ont été pris en considération. Ces commentaires et les nouvelles données reçues ont entraîné des modifications à certaines parties de l'évaluation des risques, mais ne se sont pas traduits par des changements majeurs au PRVD2009-14. Un résumé des commentaires reçus ainsi que les réponses de l'ARLA sont présentés à l'annexe I de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl.

Les calendriers de mise en œuvre indiqués ci-dessous doivent être respectés conformément à la décision rendue. Les titulaires de préparations commerciales contenant du carbaryl seront informés des exigences particulières touchant l'homologation de leurs produits et des options réglementaires qui s'offrent à eux.

Modifications à l'étiquette :

Les mesures d'atténuation requises (annexe V de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl) doivent être ajoutées sur les étiquettes de tous les produits à usage commercial vendus par les titulaires, et ce, dès que possible, et au plus tard 24 mois après la publication de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl.

Produits à usage domestique :

La date de la dernière vente de tous les produits à usage domestique pour les titulaires et les détaillants est respectivement de 12 et de 24 mois suivant la date de publication de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl. L'homologation de ces produits arrivera à terme 36 mois après la date de publication du présent document (annexe VI de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl).

Exigences relatives à l'emballage hydrosoluble :

Toute demande visant l'homologation d'un nouveau produit contenu dans un emballage hydrosoluble doit être soumise dans les 24 mois suivant la date de publication de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl (annexe VI de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl).

Fondements de la décision de réévaluation de Santé Canada

L'objectif premier de la Loi sur les produits antiparasitaires est de prévenir les risques inacceptables pour les personnes et l'environnement que présente l'utilisation des produits antiparasitaires. Les risques sanitaires ou environnementaux sont acceptables s'il existe une certitude raisonnable qu'aucun dommage à la santé humaine, aux générations futures ou à l'environnement ne résultera de l'exposition au produit ou de l'utilisation de celui-ci, compte tenu des conditions d'homologation proposées ou fixées. La Loi exige aussi que les produits aient une valeur lorsqu'ils sont utilisés conformément au mode d'emploi figurant sur leur étiquette. Les conditions d'homologation peuvent comprendre l'ajout de mises en garde particulières sur l'étiquette d'un produit en vue de réduire davantage les risques.
Pour en arriver à une décision, l'ARLA applique des méthodes et des politiques modernes et rigoureuses d'évaluation des risques. Ces méthodes tiennent compte des caractéristiques uniques des sous-populations humaines qui sont sensibles (par exemple, les enfants) et des organismes présents dans l'environnement (par exemple, ceux qui sont les plus sensibles aux contaminants environnementaux). Les méthodes et les politiques tiennent également compte de la nature des effets observés et de l'incertitude des prévisions concernant les répercussions de l'utilisation des pesticides. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les pages suivantes :

1. Protéger votre santé et l'environnement
2. Procédure d'homologation de pesticide
3. Programme de réduction des risques liés aux pesticides

Qu'est-ce que le carbaryl?

Le carbaryl est un insecticide à large spectre appartenant au groupe de gestion de la résistance 1A (carbamates). Au Canada, le carbaryl est homologué pour la suppression d'un vaste éventail d'arthropodes nuisibles, notamment les coléoptères, les papillons nocturnes, les puces, les mouches, les poux, les acariens, les mouches à scie, les grillons, les perce-oreilles, les sauterelles, les diplopodes, les cloportes, les thrips, les tiques et les cafards. Il est également homologué pour l'éclaircissage des pommiers.

Le carbaryl est utilisé tant sur des sites agricoles que non agricoles, notamment sur les cultures destinées à la consommation animale, les cultures industrielles de graines oléagineuses et de plantes à fibres, le bétail, les semis de tabac en serre, les animaux de compagnie, les structures, les milieux forestiers, les cultures destinées à la consommation humaine, le gazon en plaques, les pelouses et les plantes ornementales. L'application se fait au moyen d'équipement au sol ou aérien.

Considérations relatives à la santé

Les utilisations approuvées du carbaryl peuvent-elles nuire à la santé humaine?

Il est peu probable que le carbaryl nuise à la santé humaine s'il est utilisé conformément au mode d'emploi révisé sur l'étiquette qui comprend des mesures supplémentaires de réduction des risques.

L'exposition au carbaryl peut se produire par l'alimentation (consommation de nourriture et d'eau), pendant l'application du produit ou en entrant dans un site traité. Au cours de l'évaluation des risques pour la santé, deux facteurs importants sont pris en considération :

• la dose n'ayant aucun effet sur la santé;
• la dose à laquelle les gens peuvent être exposés.

Les doses utilisées pour évaluer les risques sont établies de façon à protéger les sous-populations humaines les plus sensibles (par exemple, les mères qui allaitent et les enfants).

Les études toxicologiques effectuées sur des animaux de laboratoire permettent de décrire les effets sur la santé qui pourraient découler de divers degrés d'exposition à un produit chimique donné et de déterminer la dose à laquelle aucun effet n'est observé. Les effets constatés chez les animaux se produisent à des doses plus de 100 fois supérieures (et souvent davantage) aux doses auxquelles les humains sont normalement exposés lorsque les produits contenant du carbaryl sont utilisés conformément au mode d'emploi figurant sur leur étiquette respective.

La toxicité aiguë du carbaryl s'avère modérée à élevée par voie orale, mais faible par voie cutanée et par inhalation. Le carbaryl est légèrement irritant pour les yeux, n'est pas irritant pour la peau et n'est pas un sensibilisant cutané.

Les résultats des tests de toxicité à court et à long terme (sur toute la durée de vie) chez les animaux fournis par les titulaires et les renseignements provenant des publications scientifiques ont été évalués pour établir le potentiel du carbaryl à causer des effets neurotoxiques et immunotoxiques, une toxicité chronique, le cancer, une toxicité sur les plans de la reproduction et du développement et divers autres effets. Les critères d'effet les plus sensibles utilisés pour l'évaluation des risques comprenaient les effets sur le système nerveux. En outre, les données laissaient croire que les jeunes animaux étaient plus sensibles que les animaux adultes aux effets toxiques du carbaryl, les effets sur le système nerveux chez les jeunes étant observés à des doses moins élevées que chez les adultes. Une administration plus longue a causé l'apparition de cancers du sang chez la souris.

Seules les utilisations entraînant une exposition à des doses bien inférieures à celles n'ayant eu aucun effet dans les essais sur les animaux sont considérées comme acceptables pour l'homologation.

Risques liés aux utilisations en milieu résidentiel et en milieux autres que professionnels

Les utilisations résidentielles du carbaryl sur le gazon, les plantes ornementales, les arbres fruitiers et les potagers sont préoccupantes. Ces utilisations seront abandonnées.

Le carbaryl est homologué pour une utilisation sur le gazon et sur les plantes ornementales et les potagers en milieu résidentiel. Les valeurs estimées de l'exposition fondées sur les données relatives aux résidus transférables propres au gazon et aux résidus foliaires à faible adhérence, de même que sur les données de biosurveillance du carbaryl, n'ont pas atteint la marge d'exposition cible et/ou l'indice du risque global chez les adultes et les enfants pour tous les scénarios d'exposition après le traitement et pour certains scénarios d'application, et elles sont donc préoccupantes. Les risques sont demeurés préoccupants même après que toutes les mesures d'atténuation possibles ont été envisagées.

En conséquence, toutes les utilisations résidentielles du carbaryl doivent être interdites. Cet abandon vise tous les produits à usage domestique et toutes les applications commerciales dans les aires résidentielles. Les applications sur le gazon, les terrains de golf, les plantes ornementales, les potagers et les arbres fruitiers dans des aires résidentielles seront interdites. Les aires résidentielles sont définies comme les sites où de tierces personnes, y compris des enfants, pourraient être exposées pendant ou après l'application. Il s'agit notamment des habitations, des écoles, des édifices publics et de tout autre endroit où le public en général, y compris les enfants, pourrait être exposé.

Comme l'indique le PRVD2009-14, le carbaryl est actuellement homologué pour des scénarios d'utilisation qui pourraient inclure l'autocueillette. Lorsqu'on tient compte des modifications concernant les utilisations, des abandons de produits et des mesures d'atténuation des risques, l'exposition globale dans le contexte de l'autocueillette n'est pas préoccupante.

Les risques de cancer liés aux autres utilisations du carbaryl pour les populations des aires résidentielles ne sont pas préoccupants.

Risques professionnels liés à la manipulation du carbaryl

Préposés au mélange, au chargement et à l'application

La plupart des risques pour les préposés au mélange, au chargement et à l'application ne sont pas préoccupants, pourvu que les mesures d'atténuation supplémentaires soient observées.

L'évaluation des risques professionnels liés à la manipulation du carbaryl porte sur l'exposition des préposés au mélange, au chargement et à l'application du pesticide. La majorité des utilisations en milieu agricole donnent lieu à des marges d'exposition qui ne sont pas préoccupantes, pour autant que les mesures techniques de protection ou l'équipement de protection individuelle soient utilisés. Ces mesures sont nécessaires afin de réduire l'exposition possible et de protéger la santé des travailleurs.

Toutes les estimations des risques autres que le cancer pour les employés travaillant à l'entretien des pelouses qui appliquent du carbaryl sur du gazon résidentiel, ainsi que pour les préposés à l'entretien des terrains de golf et des gazonnières qui appliquent du carbaryl, n'ont pas atteint la marge d'exposition cible et/ou l'indice du risque global pour les traitements à la volée, même avec l'utilisation de l'équipement de protection individuelle et des mesures techniques de protection, et sont donc préoccupantes. Ces utilisations doivent être interdites.

Des risques préoccupants ont été relevés dans le PRVD2009-14 pour les travailleurs agricoles qui utilisent des pulvérisateurs manuels. Cependant, lorsqu'on tient compte des modifications concernant les utilisations, des abandons de produits et des mesures d'atténuation des risques, le risque professionnel lié à l'utilisation de pulvérisateurs manuels n'est plus préoccupant.

L'évaluation des risques posés par le carbaryl pour les préposés au mélange, au chargement et à l'application a été réexaminée pour le tabac et le canola, d'après de nouvelles données et les renseignements à jour sur l'utilisation fournis par les titulaires et les intervenants pendant la période de consultation sur le PRVD2009-14. En outre, les options d'atténuation des risques proposées par les titulaires et les intervenants ont été examinées attentivement. Ces données et l'évaluation révisée des risques sont présentées à l'annexe III de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl. Avec les mesures d'atténuation des risques, l'exposition pendant le mélange, le chargement et l'application pour le tabac et le canola atteint les marges d'exposition cibles et n'est donc pas préoccupante.

Quant aux autres utilisations, bien que les données supplémentaires aient permis une évaluation plus précise des risques et l'établissement de mesures d'atténuation plus précises pour certaines utilisations, les conclusions en ce qui concerne le risque global n'ont pas différé de façon importante des conclusions présentées dans le PRVD2009-14. Puisque l'incertitude relative aux risques professionnels préoccupants liés à certaines utilisations pour les préposés au mélange, au chargement et à l'application n'a pas pu être levée, les utilisations suivantes doivent être interdites :

• luzerne,
• orge,
• brocoli,
• chou de Bruxelles,
• chou,
• chou-fleur,
• cerise,
• trèfle,
• avoine,
• poire,
• poivron,
• prune,
• seigle,
• fraise et blé.

Les risques de cancer liés aux autres utilisations du carbaryl pour les préposés au mélange, au chargement et à l'application ne sont pas préoccupants.

Travailleurs exposés après le traitement

La plupart des risques professionnels liés à une exposition après le traitement ne sont pas préoccupants compte tenu du mode d'emploi révisé figurant sur l'étiquette. Les risques liés à certaines utilisations n'ont pas pu être atténués et l'homologation de ces utilisations doit donc être annulée.

L'évaluation des risques professionnels après le traitement porte sur l'exposition des travailleurs qui pénètrent dans des sites traités. L'évaluation des risques après le traitement du carbaryl a été réexaminée d'après les nouvelles données et les renseignements à jour sur l'utilisation fournis par les titulaires et les intervenants pendant la période de consultation sur le PRVD2009-14. En outre, les options d'atténuation des risques proposées par les titulaires et les intervenants ont été examinées attentivement. Ces données et l'évaluation révisée des risques sont présentées à l'annexe IV de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl.

Lorsque les conditions d'utilisation révisées et les mesures d'atténuation des risques (par exemple, la prolongation du délai de sécurité) sont prises en considération, certaines utilisations du carbaryl atteignent les marges d'exposition cibles. Les conditions d'utilisation révisées sont présentées à l'annexe V de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl. Les utilisations acceptables pour le maintien de l'homologation sont les suivantes :

• asperge et asparagus plumeux,
• haricot,
• betterave (racine/feuillage),
• bleuet,
• applications d'appâts au son (aires non résidentielles),
• mûres et framboises,
• canola,
• carotte,
• céleri,
• cerise de Virginie,
• canneberge,
• concombre,
• talus de fossé,
• aubergine,
• forêts et boisés,
• frêne vert,
• arbres de grande valeur,
• raifort,
• chou rave,
• légumes-feuilles,
• melon,
• arbres ornementaux,
• panais,
• pois,
• pomme de terre,
• citrouille,
• rutabaga (racine),
• salsifis (racine/feuillage),
• haricot mange-tout (récolte mécanique),
• courge,
• arbres-pièges,
• tabac,
• tomate et navet (racine/feuillage).

Quant aux autres utilisations, bien que les données supplémentaires fournies aient permis une évaluation plus conforme aux conditions d'utilisation types du produit, les conclusions relativement au risque global n'ont pas différé de façon importante des conclusions présentées dans le PRVD2009-14. Puisque les risques préoccupants après le traitement n'ont pas pu être atténués au moyen de délais de sécurité réalisables d'un point de vue agronomique, les utilisations suivantes doivent être interdites :

• luzerne,
• pomme (pour la lutte contre les insectes),
• abricot,
• orge,
• brocoli,
• chou de Bruxelles,
• chou,
• chou-fleur,
• cerise,
• trèfle,
• maïs (sucré et de grande culture),
• raisin,
• chou frisé,
• avoine,
• pêche,
• poire,
• prune,
• prune à pruneaux,
• seigle,
• haricot mange-tout (récolte manuelle uniquement),
• fraise,
• lupin blanc doux,
• blé,
• sapin baumier,
• épinette,
• boisés de ferme,
• parcs municipaux et emprises pour lutter contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette.

Les risques de cancer liés aux autres utilisations du carbaryl pour les travailleurs après le traitement ne sont pas préoccupants.

Si le carbaryl est utilisé conformément au mode d'emploi révisé pour l'éclaircissage des pommiers, il est peu probable que les risques pour les travailleurs après le traitement soient préoccupants.

L'évaluation des risques concernant l'éclaircissage des pommiers a été examinée de nouveau et approfondie d'après les renseignements d'utilisation à jour, les doses d'application révisées et d'autres données fournies par les titulaires et les intervenants. Les renseignements sur la production des vergers modernes indiquent que la majorité des vergers de pommiers sont passés aux plantations haute densité (ou sont sur le point de le faire). L'exposition des travailleurs après le traitement devrait être inférieure avec les plantations en treillis haute densité qu'avec les plantations de pommiers standards. Des conditions révisées d'utilisation du carbaryl pour l'éclaircissage des pommiers ont été élaborées pour tenir compte de l'utilisation dans les vergers de pommiers haute densité et dans les plantations de pommiers standards.

• Pour les vergers qui sont passés à la structure de production en treillis à haute densité (par exemple, mode de conduite fuseau ou super fuseau) :
  • dose saisonnière maximale de 1,5 kg m.a./ha et délai de sécurité de 14 jours pour l'éclaircissage manuel.
• Pour les vergers qui ne sont pas passés à la structure de production en treillis à haute densité (par exemple, pommiers à cidre, demi-nains et arbres de taille standard) :
  • dose saisonnière maximale de 1 kg m.a./ha et délai de sécurité de 17 jours pour l'éclaircissage manuel.

D'autres modifications, décrites à l'annexe V de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl, doivent aussi être apportées aux étiquettes s'il y a lieu.

Résidus dans les aliments et l'eau

Les risques liés à la consommation d'eau et d'aliments ne sont pas préoccupants si les mesures d'atténuation des risques sont mises en œuvre.

Les doses de référence sont celles auxquelles une personne peut être exposée au cours d'une seule journée (exposition aiguë) ou pendant toute sa vie (exposition chronique) sans aucun effet nocif sur sa santé. En règle générale, l'exposition par le régime alimentaire associée à la consommation d'eau et d'aliments n'est pas préoccupante si elle est inférieure à 100 % de la dose aiguë de référence ou de la dose chronique de référence (dose journalière admissible). La dose journalière admissible est l'estimation de l'exposition journalière à une dose de résidus de pesticide que l'on estime ne pas causer d'effets nocifs importants au cours d'une vie.

L'exposition humaine au carbaryl a été estimée d'après la concentration de résidus dans les cultures traitées et dans l'eau potable, y compris celle des sous‑populations les plus exposées (par exemple, les nourrissons et les enfants d'un à six ans). Les données de l'ARLA et du Pesticide Data Program du United States Department of Agriculture, des essais au champ, des facteurs de transformation et les pourcentages de cultures traitées ont servi à l'estimation des concentrations de résidus. En outre, les données sur l'eau potable ont été utilisées pour estimer les expositions et les risques aigus et chroniques (cancer et autres risques) globaux.

L'exposition à court terme (aiguë) et à long terme (chronique) et le risque de cancer à vie ont été estimés pour différentes sous-populations selon le groupe d'âge, le sexe et l'état reproducteur. L'évaluation du risque de cancer et d'autres effets liés à l'exposition par le régime alimentaire a été réalisée le plus en profondeur possible, d'après tous les renseignements disponibles.

Comme l'indique le PRVD2009-14, l'exposition globale au carbaryl par le régime alimentaire (aliments et eau potable) représentait 2 % de la dose chronique de référence, alors que l'estimation du risque de cancer à vie était de 7 × 10^-8 pour la population générale. En conséquence, les risques liés à l'exposition chronique et le risque de cancer n'étaient pas préoccupants. Cependant, d'après les données de modélisation de la concentration dans l'eau potable, l'exposition globale aiguë au carbaryl par le régime alimentaire était estimée à 117 et 393 % de la dose aiguë de référence pour la population générale et pour l'ensemble des nourrissons, respectivement. Il s'agissait d'un risque potentiel préoccupant pour ce qui est de l'exposition aiguë par le régime alimentaire.

L'évaluation de la dose globale aiguë par le régime alimentaire dans le PRVD2009-14 a été mise à jour afin de refléter le profil d'emploi révisé. Auparavant, l'évaluation relative à l'eau potable englobait les applications de carbaryl sur le gazon. Cependant, puisque l'utilisation du carbaryl sur le gazon résidentiel, les terrains de golf et les gazonnières doit être annulée en raison des risques préoccupants en milieux résidentiels et professionnels, la modélisation pour l'eau potable est maintenant fondée sur les applications du carbaryl sur les grandes cultures. En conséquence, l'exposition globale aiguë révisée au carbaryl par le régime alimentaire représente 41 % de la dose aiguë de référence pour la population générale, et varie de 31 à 107 % pour les divers sous‑groupes de la population. L'exposition la plus élevée, soit de 107 %, est celle de l'ensemble des nourrissons et n'est pas préoccupante, car les hypothèses utilisées pour évaluer l'exposition étaient prudentes (dans la marge supérieure), principalement parce que les données ayant servi à estimer les expositions par l'eau potable étaient les données de modélisation pour l'eau potable.

La Loi sur les aliments et drogues interdit la vente d'aliments falsifiés, c'est-à-dire d'aliments qui contiennent des résidus de pesticide à des concentrations supérieures à limite maximale de résidus (LMR) fixée. Alors que les LMR pour les pesticides sont fixées au moyen de l'évaluation des données scientifiques requises aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires, les LMR pour le carbaryl ont été établies conformément à la Loi sur les aliments et drogues. Chaque LMR définit la concentration maximale d'un pesticide qui est autorisée dans ou sur certains aliments, en partie par million (ppm). Les aliments qui contiennent des résidus de pesticide à des concentrations ne dépassant pas la LMR fixée ne posent pas de risque inacceptable pour la santé.

Des LMR du carbaryl sont actuellement fixées pour un large éventail de denrées (voir la base de données sur les LMR). En l'absence de LMR pour un pesticide donné, une LMR par défaut de 0,1 ppm s'applique, ce qui signifie que la concentration de résidus d'un pesticide dans une denrée ne doit pas dépasser 0,1 ppm.

Les LMR pour l'orge, l'avoine et le seigle seront révoquées après l'annulation des utilisations connexes au Canada. Puisqu'aucune tolérance n'a été fixée aux États-Unis et qu'aucune LMR n'a été établie par la Commission du Codex Alimentarius pour ces utilisations, cette mesure n'aura aucune incidence sur le commerce.

Considérations relatives à l'environnement

Qu'arrive-t-il lorsque le carbaryl est introduit dans l'environnement?

Lorsqu'il est utilisé conformément au mode d'emploi révisé figurant sur l'étiquette, le carbaryl ne devrait pas poser de risque inacceptable pour l'environnement.

Lorsque du carbaryl est libéré dans l'environnement, on peut en trouver une partie dans le sol et les eaux de surface. Le carbaryl est rapidement décomposé par les microbes du sol et par réaction chimique dans l'eau. Par conséquent, on ne s'attend pas à ce qu'il persiste dans l'environnement. Bien que des études de laboratoire montrent que le carbaryl est mobile dans le sol, des études sur le terrain laissent croire qu'il se décompose rapidement et qu'il est peu probable qu'il atteigne les eaux souterraines.

Dans des conditions contrôlées en laboratoire, le carbaryl peut être toxique pour certaines espèces non ciblées, notamment les abeilles, les insectes utiles, les oiseaux, les mammifères sauvages, les invertébrés aquatiques et les poissons. Si le carbaryl est utilisé aux doses d'application indiquées sur l'étiquette sans aucune mesure de réduction des risques, il peut avoir des effets nocifs sur les organismes énumérés ci-dessus. Par conséquent, des mesures d'atténuation sont nécessaires afin de réduire l'exposition potentielle des organismes non ciblés et les risques environnementaux. Lorsque le carbaryl est utilisé conformément à l'étiquette révisée et que les mesures d'atténuation des risques exigées sont appliquées, le risque posé par le carbaryl pour l'environnement est jugé acceptable.

Considérations relatives à la valeur

Quelle est la valeur du carbaryl?

Le carbaryl contribue à la lutte contre les insectes nuisibles en agriculture, en foresterie et dans la production de plantes ornementales au Canada.

Au Canada, le carbaryl est largement utilisé, et il fait partie intégrante de la lutte contre les insectes nuisibles dans de nombreuses cultures, en foresterie et dans la production de plantes ornementales. Il s'agit de la seule matière active homologuée au Canada pour la lutte contre certains insectes nuisibles.

Le carbaryl contribue à la lutte antiparasitaire durable en jouant un rôle de premier plan dans la prévention du développement d'une résistance aux insecticides lorsqu'il est utilisé en rotation avec des insecticides ayant des modes d'action différents.

Le carbaryl est également utilisé pour l'éclaircissage des pommiers. L'éclaircissage des fruits en développement constitue une étape cruciale de la production économique des pommes puisqu'il permet d'obtenir des pommes de taille et de qualité supérieures. De tous les produits chimiques homologués pour l'éclaircissage des pommiers, le carbaryl est considéré comme l'agent d'éclaircissage le plus polyvalent et le plus efficace par les producteurs. Le carbaryl est utilisé seul ou en combinaison avec l'un des produits suivants :

• l'acide alpha-naphtalène acétique commercialisé sous le nom de Fruitone-N;
• la benzyladénine commercialisée sous les noms Accel, MaxCel et Cilis.

Déclarations d'incidents

En date du 30 juillet 2015, le Programme de déclarations d'incidents relatifs aux produits antiparasitaires avait reçu 49 déclarations touchant des humains, 79 déclarations touchant des animaux de compagnie et 13 déclarations d'incidents environnementaux concernant le carbaryl. La majorité des incidents étaient de gravité mineure. Presque tous les incidents survenus chez des humains et des animaux de compagnie mettaient en cause l'utilisation de produits à usage domestique. L'interdiction de ces utilisations devrait réduire la fréquence d'autres incidents de ce type mettant en cause le carbaryl. Un incident environnemental majeur a été signalé : des poissons sont morts lorsque l'eau utilisée pour éteindre l'incendie d'un entrepôt de produits chimiques a été déversée dans un ruisseau avoisinant. Les autres incidents environnementaux signalés étaient de gravité mineure et portaient sur des dommages causés à des plantes ou la mort d'abeilles domestiques. La mort d'abeilles domestiques a été signalée dans cinq des incidents; cependant, dans ce cas, la présence d'autres matières actives que le carbaryl avait été détectée.

Statut du carbaryl auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques

Le Canada fait partie de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) qui offre une tribune où les gouvernements des pays membres peuvent partager des expériences et travailler de concert pour trouver des solutions à des problèmes communs.

Dans le cadre de la réévaluation d'une matière active, l'ARLA tient compte des récents développements et des nouveaux éléments d'information concernant le statut de la matière active dans d'autres pays, notamment dans les pays membres de l'OCDE.

Le carbaryl est homologué dans certains pays de l'OCDE, notamment aux États-Unis, en Australie et en Nouvelle-Zélande

En 2007, la Commission européenne a interdit l'utilisation du carbaryl comme produit phytosanitaire pour des considérations relatives à la santé ou à l'environnement. Par conséquent, conformément au paragraphe 17(2) de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'ARLA a entrepris un examen spécial des produits antiparasitaires contenant du carbaryl compte tenu de la décision prise en 2007 par la Commission européenne (REV2013-06). L'ARLA publiera son projet de décision au terme de cet examen spécial.

Mesures de réduction des risques

L'étiquette apposée sur le contenant des produits antiparasitaires homologués fournit un mode d'emploi qui comprend notamment des mesures de réduction des risques visant à protéger la santé humaine et l'environnement. Les utilisateurs sont tenus par la Loi de s'y conformer. L'annexe II de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl énumère tous les produits homologués qui contiennent du carbaryl. D'autres mesures de réduction des risques sont requises pour traiter les risques préoccupants possibles relevés dans le cadre de la présente évaluation (annexes V et VI de la Décision de réévaluation RVD2016-02, Carbaryl). Voici les principales mesures de réduction des risques exigées.

Principales mesures de réduction des risques

Santé humaine

Après examen de toutes les mesures possibles d'atténuation des risques, l'ARLA estime que les utilisations suivantes ne peuvent plus être maintenues à cause des risques préoccupants qu'elles posent en milieu résidentiel et/ou professionnel :

• tous les produits à usage domestique;
• l'application commerciale du carbaryl dans des aires résidentielles, y compris sur les plantes ornementales, les potagers et les arbres fruitiers en milieu résidentiel;
• toutes les applications sur le gazon dans des secteurs commerciaux et résidentiels, notamment les pelouses, les gazonnières et les terrains de golf;
• l'application sur diverses cultures (luzerne, pomme [pour la lutte contre les insectes], abricot, orge, brocoli, chou de Bruxelles, chou, chou fleur, cerise, trèfle, maïs [sucré et de grande culture], raisin, chou frisé, avoine, pêche, poire, poivron, prune, prune à pruneaux, seigle, haricot mange-tout [récolte manuelle seulement], fraise, lupin blanc doux, blé), sapin baumier, épinette, boisés de ferme, parcs municipaux et emprises pour lutter contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette).

Pour toutes les autres utilisations, afin de protéger les préposés au mélange, au chargement et à l'application utilisant des produits à usage commercial, des mesures d'atténuation supplémentaires, notamment le port de l'équipement de protection individuelle et l'adoption de mesures techniques de protection, sont exigées. Tous les produits actuellement homologués sous forme de poudre mouillable doivent être conditionnés dans un emballage hydrosoluble.

Pour toutes les autres utilisations, afin de protéger les travailleurs qui entrent dans un site traité, des délais de sécurité révisés de même que des fréquences et des intervalles d'application révisés doivent être ajoutés sur les étiquettes des produits.

Pour l'éclaircissage des pommiers, les conditions d'utilisation révisées comprennent la réduction des doses d'application, la modification des délais de sécurité et l'ajout sur les étiquettes de recommandations visant à réduire l'exposition, notamment l'utilisation de gants résistant aux produits chimiques pendant l'éclaircissement manuel.

Des mises en garde indiquant qu'il faut prévenir la dérive du nuage de pulvérisation jusqu'à des aires d'habitation ou d'activités humaines devront être ajoutées sur les étiquettes des produits.

La rubrique des renseignements toxicologiques sur les étiquettes doit être modifiée afin d'inclure de l'information supplémentaire à propos des symptômes et du traitement en cas de surexposition.

Environnement

• Les mises en garde comprennent des énoncés visant à réduire le ruissellement ainsi que des zones tampons modifiées à respecter pour protéger les habitats aquatiques non ciblés.
• Des modifications au calendrier d'application, notamment la restriction de l'application pendant la floraison de certaines cultures, sont exigées à la suite de l'évaluation des risques pour les insectes pollinisateurs.

Quels sont les autres renseignements scientifiques demandés?

Aucune donnée n'est requise en vertu de l'article 12 de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Autres renseignements

Toute personne peut déposer un avis d'opposition à l'égard de la décision de réévaluation rendue concernant le carbaryl dans les 60 jours suivant sa date de publication. Pour en savoir davantage sur les motifs d'un tel avis (l'opposition doit reposer sur des données scientifiques), veuillez consulter la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada (sous la rubrique « Demander l'examen d'une décision »), ou communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA.