Décision de réévaluation RVD2018-32, Azadirachtine et préparation commerciale connexe

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 15 octobre 2018
ISSN : 1925-0908 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-9/2018-32F-PDF (version PDF)

Table des matières

Décision de réévaluation

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada doit régulièrement réévaluer tous les pesticides homologués pour s’assurer qu’ils demeurent conformes aux normes de sécurité en matière de santé et d’environnement et pour garantir qu’ils ont encore une valeur. Santé Canada applique des méthodes d’évaluation des risques acceptées sur le plan international ainsi que les démarches et les politiques actuelles de gestion des risques.

L’azadirachtine est un insecticide systémique qui est homologué pour un usage commercial afin de supprimer les insectes ravageurs des arbres dans les forêts, les boisés et les aménagements urbains et résidentiels. L’azadirachtine peut être injectée dans les troncs d’arbres au moyen du système d’injection d’arbre EcoJect. Les produits actuellement homologués contenant de l’azadirachtine sont énumérés à l’annexe I.

Le présent document expose la décisionNote de bas de page 1  réglementaire définitive concernant la réévaluation de l’azadirachtine. Tous les produits antiparasitaires contenant de l’azadirachtine qui sont homologués au Canada sont visés par cette décision de réévaluation. Avant d’arrêter sa décision, Santé Canada a publié le Projet de décision de réévaluation PRVD2018-10, Azadirachtine et préparation commerciale connexe aux fins d’une consultationNote de bas de page 2  publique de 90 jours.

L’ARLA n’a reçu aucun commentaire durant la période de consultation. Par conséquent, la présente décision de réévaluation est conforme à celle qui est proposée dans le PRVD2018-10.

Le PRVD2018-10 contient la liste de toutes les données de référence utilisées comme fondement de la décision de réévaluation.

Décision réglementaire concernant l’azadirachtine

Santé Canada a terminé la réévaluation de l’azadirachtine. En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, Santé Canada a jugé acceptable le maintien de l’homologation des produits contenant de l’azadirachtine. À la suite de l’évaluation scientifique des renseignements à sa disposition, Santé Canada a conclu que les risques sanitaires et environnementaux ainsi que la valeur de l’azadirachtine sont acceptables si le produit est utilisé conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette. Aucune autre donnée ni aucune modification de l’étiquette n’est requise pour le moment.

Autres renseignements

Toute personne peut déposer un avis d’oppositionNote de bas de page 3  à l’égard de la décision de réévaluation concernant l’azadirachtine dans les 60 jours suivant sa date de publication. Pour en savoir davantage sur les motifs d’un tel avis (l’opposition doit reposer sur des données scientifiques), veuillez consulter la section Pesticides du site Canada.ca (sous la rubrique « Demander l’examen d’une décision ») ou communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l’ARLA.

Annexe I Produits contenant de l’azadirachtine homologués au Canada

Tableau 1 Produits contenant de l’azadirachtine homologués au CanadaNote *

Numéro d’homologation Catégorie de mise en marché Nom du titulaire Nom du produit Type de formulation Garantie (%)
Footnote 1

En date du 20 août 2018.

Retour à note * referrer

30558 Principe actif de qualité technique Coromandel International Limited NeemAzal technique Poudre 36,65
30559 Usage commercial BioForest Technologies Inc. TreeAzin insecticide systémique Solution 5
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