Décision de réévaluation RVD2021-06, (s)-kinoprène et préparations commerciales connexes

Résumé

Pour obtenir la version intégrale du Décision de réévaluation RVD2021-06, (s)-kinoprène et préparations commerciales connexes, veuillez communiquer avec notre bureau des publications.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Table des matières

Décision de réévaluation concernant le (s)-kinoprène et les préparations commerciales connexes

Sous le régime de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada doit régulièrement réévaluer tous les pesticides homologués pour s'assurer qu'ils demeurent conformes aux normes en vigueur en matière de santé et d'environnement et pour garantir qu'ils ont encore une valeur. La réévaluation est effectuée en prenant en considération les données et les renseignements provenant des fabricants de pesticides, des rapports scientifiques publiés et d'autres organismes de réglementation, ainsi que les commentaires formulés durant les consultations publiques. Santé Canada se fonde sur des méthodes d'évaluation des risques reconnues à l'échelle internationale, ainsi que sur les démarches et les politiques actuelles de gestion des risques.

Le (s)-kinoprène est un analogue de l'hormone juvénile des insectes qui inhibe la croissance des insectes pendant le processus de mue. Il est utilisé pour supprimer les pucerons et les aleurodes, et pour réprimer les cochenilles sur les plantes ornementales cultivées en serre. Il est appliqué en pulvérisation foliaire. Les produits actuellement homologués qui contiennent du (s)-kinoprène se trouvent dans la base de données Recherche dans les étiquettes de pesticides et à l'annexe I.

Le Projet de décision de réévaluation PRVD2020-11, (S)-kinoprène et préparations commerciales connexes, qui présente l'évaluation du (s)-kinoprène et la décision proposée, a fait l'objet d'une période de consultationNote de bas de page 1 de 90 jours qui a pris fin le 4 novembre 2020. Dans le PRVD2020-11, on a constaté que le (s)-kinoprène posait des risques pour certains organismes terrestres et aquatiques. Toutefois, les risques se sont révélés acceptables compte tenu de l'ajout de mises en garde normalisées sur les étiquettes pour protéger les organismes aquatiques et les arthropodes utiles et de la mise à jour du mode d'emploi. Sur le plan de la santé humaine, on a relevé des risques pour les travailleurs; ces risques ont été jugés inacceptables lorsque le produit était utilisé conformément au mode d'emploi figurant sur l'étiquette actuelle, ou lorsque des mesures d'atténuation supplémentaires étaient prises en compte. Par conséquent, il avait été proposé de révoquer l'homologation du (s)-kinoprène et de toutes les préparations commerciales connexes à des fins de vente et d'utilisation au Canada.

Santé Canada a reçu des commentaires concernant l'évaluation sanitaire et l'évaluation de la valeur. L'annexe II du document RVD2021-06 présente la liste des auteurs de ces commentaires. L'annexe III du document RVD2021-06 résume les commentaires reçus ainsi que les réponses de Santé Canada à ces commentaires. Ces commentaires n'ont entraîné aucune modification aux évaluations des volets toxicologique, professionnel ou de la valeur (voir l'Évaluation scientifique révisée du document RVD2021-06), ni de révision au projet de décision de réévaluation décrit dans le PRVD2020-11.

Le document PRVD2020-11 contient la liste des références aux renseignements sur lesquels repose la décision de réévaluation proposée, et aucune autre donnée n'a été utilisée pour rendre la décision de réévaluation finale. La liste complète des références de l'ensemble des renseignements utiles se trouve donc dans le PRVD2020-11.

Le document (la version intégrale du Décision de réévaluation RVD2021-06, (s)-kinoprène et préparations commerciales connexes) expose la décisionNote de bas de page 2 finale concernant la réévaluation du (s)-kinoprène. Tous les produits qui contiennent du (s)-kinoprène homologués au Canada sont touchés par cette décision de réévaluation

Décision de réévaluation concernant le (s)-kinoprène

Santé Canada a terminé la réévaluation du (s)-kinoprène. Sous le régime de la Loi sur les produits antiparasitaires, Santé Canada révoque l'homologation du (s)-kinoprène et de toutes les préparations commerciales connexes. Une évaluation des données scientifiques disponibles montre que les risques pour la santé humaine ne sont pas acceptables lorsque le (s)-kinoprène est utilisé conformément aux conditions d'homologation fixées, ni lorsque des mesures d'atténuation supplémentaires sont prises en compte.

Prochaines étapes

En application de la présente décision, tous les produits contenant du (s)-kinoprène feront l'objet d'un abandon graduel selon le calendrier ci-dessous. L'annexe I fournit la liste des produits contenant du (s)-kinoprènequi sont homologués en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Autres renseignements

Toute personne peut déposer un avis d'oppositionNote de bas de page 3 à l'égard de la décision de réévaluation concernant le (s)-kinoprène et les préparations commerciales connexes dans les 60 jours suivant sa date de publication. Pour en savoir davantage sur les motifs d'un tel avis (l'opposition doit reposer sur un fondement scientifique), veuillez consulter la section Pesticides du site Web Canada.ca (sous la rubrique « Demander l'examen d'une décision ») ou communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA par téléphone au 1-800-267-6315 ou par courriel à hc.pmra-info-arla.sc@canada.ca.

Il est possible de consulter, sur demande, les données d'essai confidentielles sur lesquelles repose la décision (telles que citées dans le document PRVD2020-11) dans la salle de lecture de l'ARLA, située à Ottawa. Pour des précisions, communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA.

Annexe I Produits contenant du (s)-kinoprène homologués au Canada

Tableau 1 Produits contenant du (s)-kinoprène homologués au Canada dont l'homologation est révoquée au terme de la réévaluationNote de bas de page 1 du tableau 1
Numéro d'homologation Catégorie de mise en marché Titulaire Nom du produit Type de formulation Principe actif
(%, g/L)
25575 Produit technique Wellmark International (S)-kinoprene Technical Solution 95,8 %
29661 Produit à usage commercial EnstarMD EW Concentré émulsifiable 18,42 %

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