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ARCHIVÉE - Note de réévaluation REV2011-01, Abandon de l'endosulfan

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Le 8 février 2011
ISBN : 1925-0657 (publication imprimée)
ISBN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2011-1F (publication imprimée)
Numéro de catalogue : H113-5/2011-1F-PDF (version PDF)

(ARCHIVÉE - Version PDF - 66 Ko)

Résumé

Ce document a pour objet de décrire les modalités de l'abandon graduel de l'insecticide endosulfan à partir de maintenant, jusqu'au 31 décembre 2016, date à laquelle les homologations de tous les pesticides contenant de l'endosulfan au Canada cesseront d'être en vigueur. Leur utilisation sera limitée aux cultures pour lesquelles les producteurs agricoles ont besoin d'un certain temps pour développer d'autres moyens de lutte antiparasitaire. Les préposés à l'application doivent également employer de nouvelles mesures pour protéger la santé des travailleurs et les milieux aquatiques. Les titulaires et l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) ont pour but d'assurer que les réserves d'endosulfan soient utilisées jusqu'à épuisement d'ici la fin de 2016.

1.0 Contexte

L'endosulfan est un insecticide et acaricide organochloré utilisé pour supprimer un grand éventail d'insectes et d'arthropodes nuisibles sur une grande variété d'aliments destinés à la consommation humaine et à la consommation animale ainsi que sur les plantes ornementales. L'ARLA a mené une réévaluation préliminaire de l'endosulfan (REV2007-13, Évaluation préliminaire des risques et de la valeur de l'endosulfan) et a exigé des mesures d'atténuation intérimaires particulières (REV2009-09, Endosulfan). Au printemps de 2010, l'ARLA a conclu que l'utilisation de l'endosulfan ne pouvait plus être appuyée et les titulaires ont commencé à abandonner graduellement toutes les utilisations de l'endosulfan au Canada et ailleurs. Dans la publication REV2010-16, Endosulfan, l'ARLA avait demandé des renseignements concernant l'utilisation de l'endosulfan pour planifier le calendrier de son abandon graduel. Les commentaires reçus en réponse au document REV2010-16 et lors de consultations antérieures ont servi à identifier les utilisations nécessitant une plus longue période d'abandon pour permettre le développement d'autres moyens de lutte antiparasitaire.

2.0 Abandon des homologations de l'endosulfan

La société Makhteshim-Agan of North America et l'ARLA ont conclu un accord relatif au calendrier de dates limites, aux conditions et aux mesures administratives qui protégeront davantage les travailleurs et les milieux aquatiques, et réduiront l'utilisation de l'endosulfan pendant la période d'abandon graduel au cours des quelques prochaines années, menant à l'épuisement des stocks d'endosulfan d'ici le 31 décembre 2016.

Ces modifications seront communiquées sur les étiquettes révisées des produits. Les étiquettes des pesticides homologués contiennent un mode d'emploi précis, y compris des mesures pour protéger la santé humaine et l'environnement. Ces directives doivent être suivies en vertu de la loi. Les mesures d'atténuation des risques intérimaires exigées dans le document REV2009-09 seront ajoutées à des directives plus protectrices visant certaines cultures, afin d'atténuer les risques liés à l'utilisation qui pourrait se poursuivre jusqu'en 2016.

L'annexe I contient les modifications devant être apportées aux étiquettes, incluant la dernière date d'utilisation permise pour chaque culture et les nouvelles mesures d'atténuation des risques pour protéger la santé humaine :

  • Équipement de protection additionnel et mises en garde visant à protéger les préposés au mélange, au chargement et à l'application;
  • Délai de sécurité plus long afin de protéger les personnes devant entrer dans les sites traités;
  • Nombre réduit d'applications par saison et limites relatives à la quantité qu'une personne peut manipuler par jour;
  • Interdiction du pâturage ou de consommation des cultures traitées ou des résidus de cultures par les animaux d'élevage.

Les exigences relatives aux modifications des étiquettes précisées dans le document REV2009‑09 restent en vigueur à moins d'indication contraire dans les nouvelles mesures d'atténuation indiquées dans l'annexe I. En particulier, les mises en garde et les modes d'emploi seront révisés tels que spécifiés dans la publication REV2009-09 concernant :

  • Les doses d'application maximales par hectare et les doses d'application maximales par hectare par saison;
  • Les mises en garde concernant les dangers pour l'environnement;
  • Les directives pour diminuer la dérive de pulvérisation, le ruissellement et la contamination possible des eaux de surface.

3.0 Mise en oeuvre de l'abandon graduel

Les titulaires et l'ARLA comptent terminer les modifications aux étiquettes pendant l'hiver 2010-2011, afin que l'on puisse apposer l'étiquette d'abandon graduel qui présente le tableau des derniers jours d'utilisation par-dessus les étiquettes du stock existant de produits sous forme de poudre mouillable. Les prochains produits fabriqués Thionex EC (concentré émulsifiable) et Thionex 50WP-WSP (poudre mouillable en sachets hydrosolubles) porteront les étiquettes d'abandon graduel lorsqu'ils seront distribués à des fins de vente aux utilisateurs. Le produit Thionex WP ne peut être importé à moins qu'il ne soit emballé dans des sachets hydrosolubles.

Après le 31 décembre 2011, la vente des pesticides contenant de l'endosulfan ne sera permise que si l'étiquette indique la dernière date d'utilisation permise et les autres limites au profil d'emploi qui sont requises pendant la période d'abandon graduel. On prévoit que les stocks de Thionex 50WP seront épuisés à la suite de leur vente et de leur utilisation avant le milieu de 2012 et qu'ils auront été remplacés sur le marché par Thionex 50WP-WSP.

Les titulaires cesseront de fabriquer et de vendre les pesticides contenant de l'endosulfan d'ici le 31 décembre 2014. La vente de tels produits ne sera plus permise par d'autres parties après le 31 décembre 2015. L'utilisation des produits contenant de l'endosulfan sera interdite après le 31 décembre 2016.

Annexe I - Modifications à l'emballage et aux étiquettes des produits contenant de l'endosulfan

Les étiquettes des préparations commerciales canadiennes doivent être modifiées pour inclure les mesures d'atténuation des risques suivantes, en plus de celles requises mentionnées dans le document REV2009-09.

1. Un rectangle d'avis à l'utilisateur sur l'aire d'affichage principale, indiquant la dernière date d'utilisation permise pour chaque culture/site :

Avis à l'utilisateur

Le dernier jour d'utilisation permis est le 31 décembre 2010 sur les cultures suivantes :

  • Toutes les formulations de produits : épinards, haricots à écosser, luzerne, maïs de grande culture, pois à écosser, tournesol, trèfle; formulation des produits sous forme de poudre mouillable : cultures indiquées ci-dessus et haricots secs, maïs sucré, pois secs et tomates de plein champ.

Le dernier jour d'utilisation permis est le 31 décembre 2012 sur les cultures/sites suivants :

  • Brocoli, chou, chou-fleur, choux de Bruxelles, concombre de serre, haricot (sec), maïs (sucré), navet, point d'appât à l'extérieur des usines de transformation des aliments, poire, pois (sec), pomme, raisin, rutabaga, tomate de serre.

Le dernier jour d'utilisation permis est le 31 décembre 2016 sur les cultures suivantes :

  • Abricot, aubergine, betterave à sucre, céleri, cerise, citrouille, concombre, courge, fraise, laitue (pommée), melon, pêche, plantes ornementales (de serre), plantes ornementales (extérieur), poivron, pomme de terre, prune, tomate.

Il est illégal d'utiliser ce produit sur toute culture ou tout site après le 31 décembre 2016.

Ce produit ne doit pas être utilisé dans ou autour des habitations ou dans d'autres aires résidentielles comme les parcs, les terrains d'écoles et les terrains de jeu. Il n'est pas destiné aux particuliers ou aux autres utilisateurs non certifiés.

2. Les étiquettes des stocks existants de produits sous forme de poudre mouillable doivent être recouvertes d'une nouvelle étiquette. À compter de maintenant, les produits sous forme de poudre mouillable doivent être emballés dans des sachets hydrosolubles. Des directives de manipulation sécuritaire des sachets hydrosolubles doivent être incluses et devraient être proposées par les titulaires.

3. Énoncés de MISES EN GARDE additionnels pour la protection de la santé humaine :

Garder l'équipement de protection individuelle à la portée immédiate pour l'utiliser en cas d'urgence (c'est-à-dire lors du bris d'un emballage, d'un déversement ou d'une panne d'équipement) : une combinaison résistant aux produits chimiques, des gants résistant aux produits chimiques, un casque protecteur résistant aux produits chimiques et un respirateur approuvé par le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH).
Appliquer seulement si la possibilité de dérive vers des aires d'habitation ou d'activités humaines (maisons, chalets, écoles et aires de loisirs) est minime. Tenir compte de la vitesse du vent, de la direction du vent, des inversions de température, de l'équipement d'application et du réglage de l'équipement de pulvérisation.
Ne pas fabriquer des produits d'ensilage à partir des cultures traitées ou ne pas nourrir les animaux d'élevage avec les restes de cultures fourragères et ne pas les laisser paître dans des sites traités.

4. Mode d'emploi (comme il convient, selon les étiquettes des formulations en concentré émulsifiable, en poudre mouillable dans des sachets hydrosolubles et en poudre mouillable) pour les préposés à l'application concernant les mesures d'ingénierie et l'équipement de protection individuelle :

Porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues et des pantalons longs, des gants résistant aux produits chimiques et des chaussures avec des bas pendant les opérations de mélange, de chargement, de nettoyage et de réparation.
Les préposés au mélange et au chargement doivent utiliser un système de transfert fermé à pompe pour contenir le produit et l'empêcher d'entrer en contact avec les préposés à la manipulation ou d'autres personnes. Le système doit être en mesure de retirer le produit du contenant d'expédition et de le transférer dans des réservoirs de mélange et/ou dans l'équipement d'application.
Porter une combinaison résistant aux produits chimiques par‑dessus un vêtement à manches longues et des pantalons longs, des gants résistant aux produits chimiques et des chaussures résistant aux produits chimiques et un respirateur approuvé par le NIOSH pendant les opérations de mélange, de chargement, de nettoyage et de réparation.
Porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues et des pantalons longs, des gants résistant aux produits chimiques ainsi que des chaussures et des chaussettes.
Porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues et des pantalons longs, des gants résistant aux produits chimiques ainsi que des chaussures et des chaussettes.
Pour le produit en concentré émulsifiable (400 grammes de matière active par litre) : ne pas manipuler plus de 0,675 litre du produit par jour par personne. (À la dose d'application de 1,5 litre de produit par 1 000 litres d'eau, cette limite permet au préposé d'appliquer approximativement 450 litres du mélange par jour.) Note : cette restriction est en place pour réduire au minimum l'exposition de chaque préposé et signifie que l'application peut se faire pendant plusieurs jours par un seul préposé ou par de multiples préposés le même jour.
Pour les produits sous forme de poudre mouillable ou de poudre mouillable en sachets hydrosolubles (50 % de matière active) : ne pas manipuler plus de 0,54 kilogrammes de produit par jour par personne. (À la dose d'application de 1,2 kilogramme de produit par 1 000 litres d'eau, cette limite permet au préposé d'appliquer approximativement 450 litres du mélange par jour.) Note : Cette restriction est en place pour réduire au minimum l'exposition de chaque préposé et signifie que l'application peut se faire pendant plusieurs jours par un seul préposé ou par de multiples préposés le même jour.
Les préposés à l'application employant un pulvérisateur pneumatique doivent :
soit utiliser une cabine fermée offrant une barrière physique et une protection respiratoire (c'est-à-dire le filtrage des poussières et des brouillards de pulvérisation et/ou un système de purification des vapeurs et du gaz). La cabine fermée doit être munie d'une barrière résistant aux produits chimiques qui entoure complètement l'occupant et empêche le contact avec les pesticides à l'extérieur de la cabine. Porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues, des pantalons longs, des chaussures et des chaussettes. Porter des gants résistant aux produits chimiques au moment de sortir de la cabine durant les opérations d'étalonnage, de réparation ou de nettoyage de l'équipement.
soit utiliser une cabine ouverte et porter une combinaison résistant aux produits chimiques par-dessus un vêtement à manches longues, des pantalons longs, des chaussures résistant aux produits chimiques et des chaussettes, des gants résistant aux produits chimiques, un casque protecteur résistant aux produits chimiques et un respirateur approuvé par le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH). Les casques protecteurs résistant aux produits chimiques comprennent les chapeaux de type So'Westers, à large bord, les chapeaux imperméables à l'eau et les capuchons avec protection suffisante du cou. Éviter de se toucher à la figure ou à toute autre partie du corps non protégée pendant l'utilisation.
Produits sous forme de poudre mouillable ou de poudre mouillable en sachets hydrosolubles (50 % de matière active) : dans le cas des utilisations sur les abricots, les pêches, les cerises et les prunes : ne pas manipuler plus de 32 kilogrammes de produit par jour par personne. (À la dose d'application de 4,5 kilogrammes par hectare, cette limite permet de traiter approximativement 7 hectares par jour.) Note : cette restriction est en place pour réduire au minimum l'exposition de chaque préposé et signifie que l'application peut se faire pendant plusieurs jours par un seul préposé ou par de multiples préposés le même jour.
Employer une cabine fermée offrant une barrière physique et une protection respiratoire (c'est-à-dire le filtrage de poussières et d'acariens et/ou un système de purification des vapeurs ou du gaz). La cabine fermée doit être munie d'une barrière résistant aux produits chimiques qui entoure complètement l'occupant et empêche le contact avec les pesticides à l'extérieur de la cabine. Porter une combinaison par-dessus un vêtement à manches longues, des pantalons longs, des chaussures et des bas. Avoir à la portée des gants résistant aux produits chimiques pour sortir de la cabine durant les opérations d'étalonnage, de réparation ou de nettoyage du matériel.
Pour le produit en concentré émulsifiable (400 grammes de matière active par litre) : dans le cas des pommes de terre, ne pas manipuler plus de 200 litres de produit par jour par personne. (À la dose d'application de 2 litres de produit par hectare, cette limite permet de traiter approximativement 100 hectares par jour.) Note : cette restriction est en place pour réduire au minimum l'exposition de chaque préposé et signifie que l'application peut se faire pendant plusieurs jours par un seul préposé ou par de multiples préposés le même jour. Utiliser à tous les deux ans seulement.
Produits sous forme de poudre mouillable ou de poudre mouillable en sachets hydrosolubles (50 % de matière active) : dans le cas des pommes de terre, ne pas manipuler plus de 174 kilogrammes de produit par jour par personne. (À la dose d'application de 1,75 kilogramme de produit par hectare, cette limite permet de traiter approximativement 100 hectares par jour.) Note : cette restriction est en place pour réduire au minimum l'exposition de chaque préposé et signifie que l'application peut se faire pendant plusieurs jours par un seul préposé ou par de multiples préposés le même jour. Utiliser à tous les deux ans seulement.
  1. Mélange et chargement de liquides
  2. Mélange et chargement de la poudre mouillable
  3. Mélange et chargement de la poudre mouillable dans des sachets hydrosolubles
  4. Application à l'aide d'un équipement manuel
  5. Application à l'aide d'un pulvérisateur pneumatique
  6. Application à l'aide d'un pulvérisateur à rampe

5. Sous la rubrique MODE D'EMPLOI et pour chaque culture inscrite sur l'étiquette, inclure les directives suivantes au sujet du nombre maximal d'applications, du délai minimal entre les traitements, du délai de sécurité et du délai d'attente avant la récolte concernant l'endosulfan.

Délai de sécurité, délai d'attente avant la récolte, nombre maximal d'applications et délai d'attente minimal entre les traitements concernant l'endosulfan
Culture Activité Délai de sécurité Délai d'attente avant la récolte Nombre maximal d'applications
Produit en concentré émulsifiable

Notes de bas de page du Tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 1

Quand le délai de sécurité est supérieur au délai d'attente avant la récolte existant, ce dernier délai est augmenté afin d'être équivalent au délai de sécurité.

Retour à la référence 1 de la note de bas de page du tableau 1
Arbres ornementaux (y compris les arbres de Noël) Irrigation manuelle 3 jours Sans objet 2 applications, délai minimum de 7 jours
Autres activités 2 jours
Aubergine, poivron, tomate Toutes les activités 4 jours 27 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Betterave à sucre Irrigation, dépistage 10 jours 45 jours 1 application
Autres activités 2 jours
Brocoli, chou, chou-fleur, choux de Bruxelles Toutes les activités 4 jours 7 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours
Céleri Toutes les activités 4 jours 14 jours 1 application
Citrouille, courge Toutes les activités 7 jours 9 jours 3 applications; délai minimum de 7 jours
Concombre et tomate de serre Toutes les activités 2 jours 2 jours 1 application par cycle de cultures
Concombre, melon Toutes les activités 4 jours 9 jours 3 applications; délai minimum de 7 jours
Fraise Dépistage, désherbage manuel, irrigation, paillage 4 jours 7 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Autres activités 7 jours
Haricot (sec seulement) Toutes les activités 2 jours 2 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours
Laitue (pommée) Toutes les activités 4 jours 14 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Maïs (sucré) Écimage manuel 17 jours 50 jours 1 application
Autres activités 10 jours
Navet, rutabaga Toutes les activités 2 jours 45 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours
Plantes ornementales de serre Toutes les activités 2 jours Sans objet 1 application par cycle de cultures
Plantes ornementales (en pot, fleur coupée) Toutes les activités 2 jours Sans objet 2 applications, délai minimum de 7 jours
Pois (mise en conserve, semences) Toutes les activités 2 jours 7 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours
Pomme de terre Toutes les activités 5 jours 5 joursTableau 1 note de bas de page 1 4 applications/saison; délai minimum de 7 jours. Utilisation à tous les deux ans seulement.
Produits sous forme de poudre mouillable (WP et WP-WSP)
Abricot, cerise, pêche, prune Éclaircissage 20 jours 18 jours 1 application par pulvérisation pneumatique, 3 applications par pulvérisation manuelle
Autres activités 7 jours
Arbres ornementaux (y compris les arbres de Noël) Irrigation manuelle 17 jours Sans objet 2 applications, délai minimum de 7 jours
Autres activités 4 jours
Aubergine, poivron Toutes les activités 9 jours 27 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Brocoli, chou, chou-fleur, choux de Bruxelles Toutes les activités 9 jours 9 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours
Céleri Toutes les activités 4 jours 17 jours 1 application
Citrouille, courge Désherbage manuel, émondage, éclaircissage manuel 12 jours 13 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Autres activités 10 jours
Concombre, melon Toutes les activités 4 jours 13 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Concombre et tomate de serre Toutes les activités 2 jours 2 jours 1 application par cycle de cultures
Fraise Dépistage, désherbage manuel, irrigation, paillage 7 jours 12 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Autres activités 12 jours
Laitue Toutes les activités 4 jours 17 jours 2 applications; délai minimum de 7 jours
Plantes ornementales (en pot, fleur coupée) Toutes les activités 4 jours Sans objet 2 applications, délai minimum de 7 jours
Plantes ornementales de serre Toutes les activités 2 jours Sans objet 1 application par cycle de cultures
Poire, pomme Toutes les activités 4 jours 15 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours
Pomme de terre Toutes les activités 5 jours 5 jours1 2 applications/saison; délai minimum de 7 jours. Utilisation à tous les deux ans seulement.
Raisin Toutes les activités 2 jours 30 jours 2 applications, délai minimum de 7 jours

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