Note de réévaluation REV2015-04, Compte rendu sur les progrès réalisés dans le cadre du Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 21 mai 2015
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2015-4F-PDF (version PDF)

Le présent document a pour objet de fournir aux titulaires d'homologation, aux responsables de la réglementation des pesticides et au public canadien une mise à jour sur l'état d'avancement des réévaluations et des examens spéciaux énumérées dans des documents comme les Notes de réévaluation REV2012-13, État d'avancement du plan d'exécution du lancement de la réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, et REV2011-05, Réévaluation des pyréthroïdes, des pyréthrines et des matières actives apparentées. L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) mène également des examens spéciaux visant divers produits chimiques. Veuillez consulter les Notes de réévaluation REV2013-06, Examen spécial de 23 matières actives, et REV2014-06, Risques environnementaux potentiels pour Peponapis pruinosa découlant de l'exposition à de la clothianidine, à de l'imidaclopride et à du thiaméthoxame contenus dans des produits utilisés sur des cucurbitacées.

L'ARLA participe simultanément à diverses activités planifiées visant des matières actives (et les produits connexes) dans le cadre du programme de réévaluation, comme la réévaluation des matières actives du programme actuel (réévaluations cycliques, réévaluation des pyréthroïdes et évaluation des néonicotinoïdes relativement aux insectes pollinisateurs), la réévaluation des matières actives restantes du programme précédent (directive d'homologation DIR2001-03, Programme de réévaluation de l'ARLA), les examens spéciaux, de même que le traitement des études de confirmation qui étaient requises à la suite de décisions de réévaluation antérieures.

En conséquence, l'ARLA a accordé la priorité à certaines ressources afin d'achever certains documents clés pour chacune de ces activités. On s'attend à ce que ces travaux aient une incidence sur certaines réévaluations du présent programme (voir ci-dessous). 

L'ARLA a également publié un sommaire du plan de travail du Programme de réévaluation pour 2015 à 2018 (REV2015-05, Plan de travail pour les réévaluations par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de 2015 à 2018). Veuillez consulter le présent plan de travail pour connaître l'échéancier des réévaluations ou des examens spéciaux qui figurent dans les tableaux 1 et 2 comme étant « en cours ».

Le tableau 1 présente l'état actuel de la réévaluation en date du 1^er mai 2015 pour les produits chimiques énumérés dans les Notes de réévaluation REV2012-13 et REV2011-05.

En plus de ce qui figure au tableau ci-dessus, des documents concernant des réévaluations de plusieurs matières actives restantes du programme précédent (directive d'homologation DIR2001-03) sont en cours de publication. Ces matières actives sont le chlorothalonil (projet de décision de réévaluation mis à jour), le diméthoate (décision de réévaluation définitive), le méthomyl (projet de décision de réévaluation), ainsi que le phosphure d'aluminium et la phosphine (décision de réévaluation décisive). S'il y a lieu, les prochaines étapes pour ces matières actives seront incluses dans le Plan de travail pour les réévaluations de 2015 à 2018 (REV 2015-05).

Le tableau 2 présente l'état en date du 1^er mai 2015 des matières actives qui font présentement l'objet d'un examen spécial (voir les Notes de réévaluation REV2013-06 et REV2014-06).