Note de réévaluation REV2015-05, Plan de travail pour les réévaluations par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de 2015 à 2018

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 21 mai 2015
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2015-5F-PDF (version PDF)

Le présent document a pour but d'aviser les titulaires d'homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne du travail de réévaluation et d'examen spécial planifié pour les années 2015 à 2018 par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. Dans le cas des réévaluations périodiques, les dates visées dans ce plan de travail ont prévalence sur les estimations initiales indiquées dans chaque document de plan de projet. Veuillez noter que ce plan de travail triennal peut être modifié si des enjeux qui exigent l'application de mesures prioritaires surviennent.

L'ARLA participe simultanément à diverses activités planifiées dans le cadre du programme de réévaluation, comme la réévaluation des matières actives du programme actuel (réévaluations cycliques, réévaluation des pyréthroïdes et évaluation des néonicotinoïdes relativement aux insectes pollinisateurs), la réévaluation des matières actives restantes du programme précédent (directive d'homologation DIR2001-03, Programme de réévaluation de l'ARLA) et les examens spéciaux, de même que le traitement des études de confirmation qui étaient requises à la suite de décisions de réévaluation antérieures. Par conséquent, l'ARLA a accordé la priorité à certaines ressources afin de terminer des examens et de préparer les documents connexes mentionnés plus bas au cours des trois prochaines années, soit d'avril 2015 à mars 2018.

À titre d'information, les documents à publier pourraient comprendre ce qui suit, selon le cas :

  • Des notes de réévaluation (REV), y compris des évaluations préliminaires des risques, des projets de décisions concernant des examens spéciaux, des mesures provisoires d'atténuation des risques ou des mises à jour;
  • Des Projets de décision de réévaluation (PRVD);
  • Des Décisions de réévaluation (RVD).

L'ARLA publiera aussi un document distinct indiquant les progrès réalisés dans le cadre du présent programme de réévaluation des matières actives (Note de réévaluation REV2015-04, Compte rendu sur les progrès réalisés dans le cadre du Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire).

Les tableaux 1 à 3 présentent la liste des produits chimiques et des documents attendus qui font partie du Plan de travail du programme de réévaluation pour 2015 à 2018. Le tableau 4 présente la liste des produits chimiques pour lesquels l'ARLA a récemment commencé une réévaluation (2014-2015). Les documents et les échéanciers prévus pour ces produits chimiques seront déterminés plus tard.

Tableau 1a Plan de travail des réévaluations d'avril 2015 à mars 2016
Nom chimique Documents visés par le processus de publication
4-aminopyridine (mise à jour) REV
Acéphate (mise à jour) REV
Acroléine (mise à jour) REV
Phosphure d'aluminium et phosphure de magnésium RVD
Amitraze (mise à jour) REV
Acide borique et ses sels RVD
Captane PRVD
Carbaryl RVD
Chloropicrine (mise à jour) REV
Chlorpyrifos (mise à jour) REV
Cléthodime PRVD
Pesticides contenant du cuivre - évaluation environnementale des utilisations des agents de préservation du bois, des agents de préservation des matériaux et des agents antisalissures :
  • Hydroxyde de cuivre
  • Oxyde cuivrique
  • Oxyde de cuivre
  • Cuivre métallique
  • Complexes de cuivre et d'éthanolamine mélangés
PRVD
Cyfluthrine PRVD
Cyperméthrine PRVD
Dazomet (mise à jour) REV
Deltaméthrine PRVD
Ethephon (mise à jour) REV
Ferbame PRVD
Fludioxonil PRVD
Imazamox RVD
Imidaclopride PRVD
Iprodione PRVD
Métam-potassium (mise à jour) REV
Métam-sodium (mise à jour) REV
Néonicotinoïdes - évaluation de la valeur et des risques pour les insectes pollinisateurs :
  • Clothianidine
  • Imidaclopride
  • Thiaméthoxame
REV
Octhylinone PRVD
Phosmet (mise à jour) REV
Prosulfuron RVD
Propamocarbe RVD
Quinclorac PRVD
Omadine de sodium PRVD
Strychnine (mise à jour) REV
Tétraméthrine PRVD
Thirame PRVD
Zirame PRVD
Tableau 1b Plan de travail des examens spéciaux d'avril 2015 à mars 2016
Nom chimique Documents visés par le processus de publication
2,4-D Projet de décision
Atrazine Projet de décision et décision définitive
Chloropicrine Projet de décision
Dichlobénil Projet de décision
Fluazifop-p-butyl Projet de décision
Fluaziname Projet de décision et décision définitive
Imazapyr Décision définitive
Paraquat Projet de décision et décision définitive
Pentachlorophénol Projet de décision
Quintozène Décision définitive
Trifluraline Projet de décision
Tableau 2a Plan de travail des réévaluations d'avril 2016 à mars 2017
Nom chimique Documents visés par le processus de publication
Utilisations contre la tache colorée de l'aubier et sur le bois de menuiserie (mise à jour) :
  • 2-(thiocyanométhylthio)benzothiazole
  • Chlorure d'alkyl (benzyl) Diméthylammonium
  • Borax
  • 8-quinolinolate de cuivre
  • Chlorure de didécyldiméthylammonium
  • Octaborate disodique tétrahydraté (bore)
  • Iodocarbe
  • Propiconazole
PRVD
Dichlorvos PRVD
Fosétyl-aluminium PRVD
Glyphosate RVD
Lambda-cyhalothrine PRVD
Linuron RVD
Mancozèbe RVD
Métirame RVD
N-Octylbicycloheptènedicarboximide PRVD
Perméthrine PRVD
Tableau 2b Plan de travail des examens spéciaux d'avril 2016 à mars 2017
Nom chimique Documents visés par le processus de publication
2,4-D Décision définitive
Acéphate Projet de décision
Bromoxynil Projet de décision
Carbaryl Projet de décision
Chloropicrine Décision définitive
Diazinon Projet de décision
Dichlobénil Décision définitive
Fluazifop-p-butyl Décision définitive
Pentachlorophénol Décision définitive
Simazine Projet de décision
Trifluraline Décision définitive
Tableau 3a Plan de travail des réévaluations d'avril 2017 à mars 2018
Nom chimique Documents visés par le processus de publication
2,4-DB PRVD
Acéphate RVD
Captane RVD
Chlorimuron-éthyl PRVD
Chlorothalonil RVD
Cléthodime RVD
Clodinafop-propargyle PRVD
Pesticides contenant du cuivre - évaluation environnementale des utilisations des agents de préservation du bois, des agents de préservation des matériaux et des agents antisalissures :
  • Hydroxyde de cuivre
  • Oxyde cuivrique
  • Oxyde de cuivre
  • Cuivre métallique
  • Complexe de cuivre et d'éthanolamine mélangés
RVD
Cyromazine PRVD
Deltaméthrine RVD
Diméthomorphe PRVD
D-phénothrine RVD
Ferbame RVD
Fludioxonil RVD
Folpet PRVD
Fomésafène PRVD
Iprodione RVD
Méthomyl RVD
Néonicotinoïdes - évaluation de la valeur et des risques pour les insectes pollinisateurs :
  • Clothianidine
  • Imidaclopride
  • Thiaméthoxame
REV
Octhylinone RVD
Butoxyde de pipéronyle PRVD
Pyréthrines PRVD
Pyridabène RVD
Omadine de sodium RVD
Tétraméthrine RVD
Thiophanate-méthyl (mise à jour) PRVD
Thirame RVD
Triforine (mise à jour) REV
Zirame RVD
Tableau 3b Plan de travail des examens spéciaux d'avril 2017 à mars 2018
Nom chimique Documents visés par le processus de publication
Acéphate Décision définitive
Bromoxynil Décision définitive
Carbaryl Décision définitive
Chlorthal-diméthyl Projet de décision
Clothianidine Projet de décision
Diazinon Décision définitive
Dichlorvos Projet de décision et décision définitive
Diphénylamine Projet de décision
Hexazinone Projet de décision
Imidaclopride Projet de décision
Linuron Projet de décision et décision définitive
Simazine Décision définitive
Thiaméthoxame Projet de décision
Tableau 4 Réévaluations débutées d'avril 2014 à mars 2015
Nom chimique
1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5- diméthylhydantoïne
1- ou 3-monométhylol-5,5-diméthylhydantoïne
Aminoéthoxyvinylglycine
Cuivre (présent sous forme de thiocyanate de cuivre)
Cyprodinil
Chlorure de décylisononyldiméthylammonium
Difénoconazole
Flusilazole
Quizalofop-p-éthyl
S-métolachlore et énantiomère R
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